EMPREINTE
Gaspard de Morimont et de Belfort - Am Mulhouse - p.i.2737
)
attaché à l'acte
cire médiévale
rouge
aucun
pas de contre-sceau
complet
1
sceau de clôture
sceau sous papier
Edith Ruhlmann
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Sceau du secret
Acte (1)
Date exacte : 1502
Analyse : Gaspard de Morimont et de Belfort transmet à Mulhouse les instructions données par Maximilien Ier lors de la diète des états de la province au sujet de l'union de la ville avec ses possessions en Alsace. Il n'est pas douteux qu'elles soient conformes à l'intérêt réciproque des deux parties.
"Gaspard de Morimont et de Belfort - Am Mulhouse - p.i.2737" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/223943). Consultation du 08/11/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/223943). Consultation du 08/11/2025.
Sigi-Al
Edith Ruhlmann (27/07/2024 16:48)
Edith Ruhlmann (27/07/2024 16:48)