Sigilla - Am Poitiers - Casier 3, n° A60 (acte)

Général

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Dépôt

Am Poitiers

Pays d'origine

France - Fr

Cote

Casier 3, n° A60

Support

parchemin

Repli

présence d'un repli

Elements graphiques

seing manuel

Nombre de sceaux sur l’acte

Suscription

Louis par la grace de Dieu Roy de France et de Navarre

Analyse

Lettres patentes de Louis XV confirmant les privilèges accordés par ses prédécesseurs aux maire, échevins, bourgeois et habitants de la ville de Poitiers; données à Paris; signées Louis, et, sur le repli : Par le Roi, le duc d'Orléans régent présent, Phelippeaux. Grand sceau de cire verte usé et entamé sur les bords. Avec les vérifications de la Chambre des comptes, du Parlement, de la cour des aides, de la sénéchaussée de Poitiers, du bureau des finances, de l'élection, et une ordonnance de la chambre des comptes du 6 février 1720, portant que dépôt serait fait en son greffe de la liste des maires, pairs et échevins de Poitiers actuellement en charge. Mêmes lettres patentes, imprimées sur parchemin et sur papier. De Louis Rédet, Inventaires des archives de la ville de Poitiers. Partie antérieure à 1790, p. 34-35.

Formule de corroboration

nous avons fait mettre notre seel a cestes presentes

Lieu d'émission (version originale)

Paris

Lieu d'émission (GeoNames)

Paris, Île-de-France, France

Rédacteur

Solenn Nollez