SCEAU TYPE
Simon-Nicolas de Montjoie d'Hirsingue - sceau - 1768/1774
Ecu timbré de la mitre et de la crosse épiscopal ainsi que d'une épée.
Empreinte (2)
Acte (2)
Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA17680004
Date exacte : 1768
Analyse : Ratification par Simon Nicolas de Montjoie d'Hirsingue, évêque de Bâle, de l'article secret de la capitulation militaire avec la principauté de Bâle, relative au régiment d'Eptingen, signée le 4 mars 1768 à Paris entre la France et le dit évêque.
Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA17710001
Date exacte : 1774
Analyse : Ratification par Simon Nicolas de Montjoie d'Hirsingue, évêque de Bâle, du procès-verbal de délimitation territoriale avec le canton de Bâle relatif à l'Alsace
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/22196). Consultation du 16/12/2025.