SCEAU TYPE
Chambre des comptes de Lorraine - sceau - 1707/1732
Armorial. Écu rond, couronné, écu à la bande chargée de trois alérions (Lorraine ancien), dans un cartouche
Bibliographie (1) Armoirie (1) Empreinte (5) Acte (5)
Bibliographie (1)
Armoirie (1)
Empreinte (5)
Acte (5)

Date exacte : 1725
Analyse : Amortissement de la fondation de Charles d'Autriche, en son vivant doyen de Saint-Dié

Date exacte : 1715
Analyse : Arrêt concernant les exemptions dont jouissent les musiciens du Chapitre de Saint-Dié

Date exacte : 1731
Analyse : Enregistrement, par la Chambre des comptes, d'un arrêt du Conseil d'État du 19 mars 1731, confimat...

Date exacte : 1732
Analyse : Enregistrement, par la Chambre des Comptes, d'un arrêt du Conseil d'État
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/20390). Consultation du 14/02/2025.