SCEAU TYPE

Chambre des comptes de Lorraine - sceau - 1707/1732

sceau
rond

1732
1707

45 mm

Armorial. Écu rond, couronné, écu à la bande chargée de trois alérions (Lorraine ancien), dans un cartouche


SCEAV • DE • LA • CHAMBRE • DES • COMPTES • DE • LORRAINE
Sceau • De • La • Chambre • Des • Comptes • De • Lorraine
français

Bibliographie (1) Armoirie (1) Empreinte (5) Acte (5)


Acte (5)

Ad 88 - G 402

Date exacte : 1725

Analyse : Amortissement de la fondation de Charles d'Autriche, en son vivant doyen de Saint-Dié

Ad 88 - G 422

Date exacte : 1715

Analyse : Arrêt concernant les exemptions dont jouissent les musiciens du Chapitre de Saint-Dié

Ad 88 - G 422 (II)

Date exacte : 1731

Analyse : Enregistrement, par la Chambre des comptes, d'un arrêt du Conseil d'État du 19 mars 1731, confimat...

Ad 88 - G 422 (III)

Date exacte : 1732

Analyse : Enregistrement, par la Chambre des Comptes, d'un arrêt du Conseil d'État


Am Sélestat - DD 49

Date exacte : 1707

Analyse : Litige entre Léopold, duc de Lorraine et la ville de Sélestat qui se plaint de vol de bois sans se...

"Chambre des comptes de Lorraine - sceau - 1707/1732" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/20390). Consultation du 14/02/2025.
  
Ugo Lemou (10/01/2021 00:00)