SCEAU TYPE
Cour souveraine de Lorraine - sceau - 1651/1670
)
Monogramme. Deux "C" enlacés avec, au centre, deux bars adossés, la bande aux alérions sur le tout ; l'ensemble accosté de deux croix de Lorraine et couronné
Bibliographie (2) Empreinte (8) Contre-empreinte (8) Acte (8)
Bibliographie (2)
Bibliographie (2)
Empreinte (8)
Cour souveraine de Lorraine - Ad 57 - H1804/10/transfixe2
Date exacte : 1666
Contre-empreinte
Cem - Cour souveraine de Lorraine - Ad 57 - H1804/10/transfixe2
Contre-empreinte (8)
Acte (8)
Date exacte : 1666
Analyse : Arrêt d'entérinement par la Cour souveraine de Lorraine et Barrois des lettres de naturalité données par Charles IV, duc de Lorraine, au profit de Charles de Bretagne.
Date exacte : 1651
Analyse : Exemption de la subvention accordée aux fermiers officiers, chantres et musiciens du Chapitre de Saint-Dié
Date exacte : 1663
Analyse : Arrêt réglant les difficultés entre le Chapitre de Saint-Dié et la Primatiale de Nancy
Date exacte : 1662
Analyse : Révocation de l'établissement du bailliage à Saint-Dié
Date exacte : 1656
Analyse : Arrêt de la Cour souveraine condamnant Demange Gérardin à être pendu
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/20385). Consultation du 17/01/2026.