SCEAU TYPE
Conseil provincial d'Alsace - sceau - 1676/1735
Armorial. L'écu de France, timbré de la couronne fermée et entouré du collier des Ordres et de rinceaux
Bibliographie (1) Armoirie (1) Empreinte (3) Acte (3) Moulage (1)
Bibliographie (1)
Armoirie (1)
Empreinte (3)
Acte (3)
Date exacte : 1676
Analyse : Arrêt du Conseil provincial d'Alsace condamnant la Commanderie de Soultz au profit du Chapitre de Saint-Dié
Date exacte : 1735
Analyse : Deux cahiers de 4 et 6 pages. Arrêt du Conseil souverain d'Alsace au sujet d'un procès entre la ville de Wissembourg et le chapitre concernant le droit d'acheter le sel et la viande. (d’après l’inventaire en Übersicht, « Die Urkunden der Stadt Weissenburg » de P. Levy)
Collection privée - J.F - Ch2.1
Date exacte : 1679
Analyse : Arrêt du conseil provincial d'Alsace (siégeant alors à Brisach), daté du 17 septembre 1679 et qui institue Jean-Christophe Vogel (ou Voguell), ancien greffier de la seigneurie de Masevaux comme nouveau bailli d'Ensisheim.
Moulage (1)
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/20302). Consultation du 17/12/2025.