EMPREINTE
Chancellerie de France - Ad 39 - 1 Hps 3 / 3
attaché à l'acte
cire médiévale
rouge
présence d'un contre-sceau
Empreinte abîmée et par conséquent peu lisible.
simple queue
parchemin
Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)
Contre-empreinte (1)
Sceau type (1)
Acte (1)
Date exacte : 1761
Analyse : Lettres patentes adressées par Louis XV à la cour de parlement de Besançon et au grand prieur de ...
"Chancellerie de France - Ad 39 - 1 Hps 3 / 3" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/201432). Consultation du 26/03/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/201432). Consultation du 26/03/2025.
Cécile Juteau (15/01/2024 00:00)