EMPREINTE

Chancellerie de Montbéliard - Am Montbéliard - HH 47(7)/3bis (4)

Général

Chancellerie de Montbéliard
attaché à l'acte
Illisible
sceaux sous papier
pas de contre-sceau
complet
1
sceau
sceau sous papier
Matthieu Muller

Attache

plaqué sous papier

Associations (2)

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

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Am Montbéliard - HH 47(7)/3bis (4)

Date exacte : 1744

Analyse : Ordonnance du conseil de Montbéliard ajoutant des règles aux statuts de la corporation des Cordonn...

Comment citer cette notice ?

"Chancellerie de Montbéliard - Am Montbéliard - HH 47(7)/3bis (4)" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/201192). Consultation du 27/04/2025.

Historique de la notice

  
Matthieu Muller (21/12/2023 00:00)