EMPREINTE
Chancellerie de Montbéliard - Am Montbéliard - HH 47(7)/3bis (1) [1620]
attaché à l'acte
] F H [ ] G Z [
sceaux sous papier
pas de contre-sceau
complet
1
sceau
sceau pendant
Matthieu Muller
plaqué sous papier
parchemin
naturel
en Y inversé
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Sceau aux causes
Acte (1)
Am Montbéliard - HH 47(7)/3bis (1) [1620]
Date exacte : 1620
Analyse : Ordonnances du conseil de Montbéliard sur les difficultés entre cordonniers et tanneurs.
"Chancellerie de Montbéliard - Am Montbéliard - HH 47(7)/3bis (1) [1620]" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/201191). Consultation du 20/04/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/201191). Consultation du 20/04/2025.
Matthieu Muller (21/12/2023 00:00)