EMPREINTE
Dole - Am Besançon - AA 39/27 - 2
attaché à l'acte
CAG ou GAG ou CRG ou GRG
sceaux sous papier
pas de contre-sceau
complet
2
sceau
sceau sous papier
N'étais pas directement attaché à l'acte.
Son attribution à la ville de Dole est incertaine.
Matthieu Muller
plaqué sous papier
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Signet
Acte (1)
"Dole - Am Besançon - AA 39/27 - 2" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/201029). Consultation du 21/03/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/201029). Consultation du 21/03/2025.
Matthieu Muller (04/12/2023 00:00)