Sigilla - Dole - Am Besançon - AA 39/15 (empreinte)

Sigillant

Dole

Statut

attaché à l'acte

Matière

sceaux sous papier

Contre-marque

pas de contre-sceau

Etat matériel

complet

Position sur l'acte

Position - Type de scellage

sceau

Mode d’apposition

sceau sous papier

Rédacteur de la fiche

Matthieu Muller

Typologie des attaches

plaqué sous papier

Date exacte : 1640

Analyse : Lettre de la municipalité de Dole, demandant à celle de Besançon, combien se vend en cette derni�...

"Dole - Am Besançon - AA 39/15" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/200502). Consultation du 26/03/2025.

Groupes

Sigilla

Création

Matthieu Muller (25/10/2023 00:00)