EMPREINTE
Cour de La Touche en Nolay - Ad 44 - 1 E 624
attaché à l'acte
sceaux sous papier
pas de contre-sceau
sceau
sceau en placard
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Acte (1)
"Cour de La Touche en Nolay - Ad 44 - 1 E 624" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199478). Consultation du 22/04/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199478). Consultation du 22/04/2025.
Philippe Jacquet (24/07/2023 00:00)