EMPREINTE
Louis XV de France - Archives diocésaines de Besançon - Archives diocésaines de Besançon - PAR 76 transfixe II
attaché à l'acte
cire médiévale
brun
pas de contre-sceau
incomplet
1
sceau
sceau pendant
Matthieu Muller
lanière
naturel
droit
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Contre-sceau
Acte (1)
Archives diocésaines de Besançon - Archives diocésaines de Besançon - PAR 76 transfixe II
Date exacte : 1739
Analyse : Arrêt du roi Louis XV en son conseil concernant le chapitre royal et collégial de Poligny au sujet...
"Louis XV de France - Archives diocésaines de Besançon - Archives diocésaines de Besançon - PAR 76 transfixe II" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/198356). Consultation du 14/02/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/198356). Consultation du 14/02/2025.
Matthieu Muller (20/06/2023 00:00)