EMPREINTE

Louis XV de France - Archives diocésaines de Besançon - Archives diocésaines de Besançon - PAR 76 transfixe II

attaché à l'acte
cire médiévale
brun
pas de contre-sceau
incomplet
1
sceau
sceau pendant
Matthieu Muller

lanière
naturel
droit

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Archives diocésaines de Besançon - Archives diocésaines de Besançon - PAR 76 transfixe II

Date exacte : 1739

Analyse : Arrêt du roi Louis XV en son conseil concernant le chapitre royal et collégial de Poligny au sujet...

"Louis XV de France - Archives diocésaines de Besançon - Archives diocésaines de Besançon - PAR 76 transfixe II" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/198356). Consultation du 14/02/2025.
  
Matthieu Muller (20/06/2023 00:00)