EMPREINTE
Parlement de Dole - Ad 70 - H 430 / 2
)
attaché à l'acte
] CVRIE [
sceaux sous papier
rouge
pas de contre-sceau
incomplet
1
sceau
sceau pendant
Aurélia Bénas
simple queue
parchemin
)
Acte (1) Sceau type (1)
Acte (1)
Date exacte : 1536
Analyse : Arrêt du Parlement de Dole en faveur de Jean Defay, abbé de Bèze, contre les habitants de Nantilly
Sceau type (1)
"Parlement de Dole - Ad 70 - H 430 / 2" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/198331). Consultation du 15/12/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/198331). Consultation du 15/12/2025.
BNU Strasbourg ; Sigilla
Aurélia Bénas (20/06/2023 00:00)
Matthieu Muller (25/07/2025 11:21)