EMPREINTE

Parlement de Besançon - Archives diocésaines de Besançon - PAR 60

Général

Parlement de Besançon
attaché à l'acte
cire médiévale
noir
pas de contre-sceau
fragmentaire
1
sceau
sceau pendant
Matthieu Muller

Attache

simple queue
parchemin
naturel
droit

Associations (2)

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

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Archives diocésaines de Besançon - PAR 60

Date exacte : 1691

Analyse : Validation par la cour souveraine du parlement de Besançon pour la succession de chapelain de la chapelle Sainte-Catherine de la cathédrale Saint-Jean de Besançon.

Comment citer cette notice ?

"Parlement de Besançon - Archives diocésaines de Besançon - PAR 60" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/198203). Consultation du 09/11/2025.

Historique de la notice

Sigilla
Matthieu Muller (15/06/2023 00:00)