EMPREINTE
Régalie de Besançon - Am Besançon - AA 5/3
attaché à l'acte
] CVR [ ] . REGALIE . BISVTINE [
sceaux sous papier
brun
pas de contre-sceau
incomplet
1
incrustation
sceau en placard
Matthieu Muller
plaqué sous papier
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Acte (1)
Date exacte : 1623
Analyse : Vidimus du diplôme de Charles Quint, confirmant un diplôme émis par l'empereur Maximilien, q...
"Régalie de Besançon - Am Besançon - AA 5/3" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/197896). Consultation du 20/04/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/197896). Consultation du 20/04/2025.
Matthieu Muller (01/06/2023 00:00)