EMPREINTE

Henri Seiler - Am Mulhouse - p.i.1685

Général

Henri Seiler
attaché à l'acte
         RICH         
cire médiévale
vert
aucun
pas de contre-sceau
complet
1
sceau de cloture
sceau en placard
Edith Ruhlmann

Attache

plaqué sous papier

Associations (2)

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

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Am Mulhouse - p.i.1685

Date exacte : 1469

Analyse : Henri Seiler de Brisach somme la ville de Mulhouse de lui payer sans retard les arrérages et les frais actuellement échus, sinon il recourra non seulement aux tribunaux civils, mais encore au for ecclésiastique.

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Comment citer cette notice ?

"Henri Seiler - Am Mulhouse - p.i.1685" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/197107). Consultation du 17/12/2025.

Historique de la notice

Sigi-Al ;  Sigilla
Edith Ruhlmann (07/04/2023 00:00)