EMPREINTE
Directoire du district de Colmar - Am Kaysersberg - CC 35 [1790]
attaché à l'acte
DISTRICT DE COLMAR LA LOI ET LE ROI 1790
cire d'Espagne
rouge
aucun
pas de contre-sceau
complet
1
sceau de cloture
sceau en placard
Catherine Kasteleiner
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Sceau
Acte (1)
Date exacte : 1790
Analyse : Un privilège pour la ville de Kaysersberg pour l'année 1789.
"Directoire du district de Colmar - Am Kaysersberg - CC 35 [1790]" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/196031). Consultation du 09/07/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/196031). Consultation du 09/07/2025.
Catherine Kasteleiner (25/01/2023 00:00)