EMPREINTE

Pierre II du Brésil - Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA18600006

attaché à l'acte
indéterminé
scellage dans une boîte
indéterminé
boite en argent
disparue
1
sceau
sceau pendant
Damien Przytarski

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA18600006

Date exacte : 1860

Analyse : Ratification par Pierre II, empereur constitutionnel et défenseur perpétuel du Brésil, de la convention consulaire, signée le 10 décembre 1860 à Rio de Janeiro, entre la France et le dit empereur.

"Pierre II du Brésil - Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA18600006" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/189746). Consultation du 16/11/2025.
Sigilla
Damien Przytarski (21/08/2021 00:00)
Catherine Kasteleiner (06/09/2024 14:52)