EMPREINTE
Ville de Reutlingen - Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA17740002
attaché à l'acte
indéterminé
rouge
berceau
rouge
pas de contre-sceau
complet
1
sceau
sceau pendant
Damien PRZYTARSKI
rouge; blanc
droit
Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)
Contre-empreinte (1)
Sceau type (1)
Acte (1)
Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA17740002
Date exacte : 1775
Analyse : Convention relative à l'abolition réciproque du droit d'aubaine, signée le 5 décembre 1774 entre...
"Ville de Reutlingen - Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA17740002" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/189245). Consultation du 22/03/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/189245). Consultation du 22/03/2025.
Damien Przytarski (15/07/2021 00:00)