SCEAU TYPE

Sénéchaussée du Puy en Velay - sceau - 1638/1641

sceau
rond

1641
1638

35 mm

Ecu droit : trois fleurs de lis. Couronné, entouré de deux L couronnés dans le champ. Filet extérieur strié
armorial

/ SCEL ROYAL DU SENE/SCHAL DU PUY 1627

Empreinte (4) Acte (4)


Acte (4)

Ad 43 - Hôtel-Dieu 1 B 462-56

Date exacte : 1640

Analyse : Procédure de l'Hôtel-Dieu contre les habitants de La Glutonie

Ad 43 - Hôtel-Dieu 1 B 561-29

Date exacte : 1641

Analyse : Exploit de la Cour du Puy pour l'Hôtel-Dieu

Ad 43 - Hôtel-Dieu 1 B 561-30

Date exacte : 1638

Analyse : Exploit de la Cour du Puy pour l'Hôtel-Dieu du Puy

Ad 43 - Hôtel-Dieu 1 B 561-31

Date exacte : 1639

Analyse : Condamnation par la Cour du Puy pour l'Hôtel-Dieu contre Paul Jayant, du Puy


"Sénéchaussée du Puy en Velay - sceau - 1638/1641" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/17857). Consultation du 16/01/2026.
Sigilla
Philippe Jacquet (07/10/2020 00:00)