EMPREINTE
Charles-Gaspard von der Leyen - Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA16510001
)
attaché à l'acte
(croix de la couronne) CAROL : CASPAR : D : G : ARCHIEP : TREVIR : PRINC : ELECT : ADMIN : PRVM : PLRPET
indéterminé
rouge
scellage dans une boîte
pas de contre-sceau
boite en bois
complet
1
sceau
sceau pendant
Damien PRZYTARSKI
ruban
vert; rouge
droit
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Acte (1)
Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA16510001
Date exacte : 1652
Analyse : Ratification par le prince-électeur de Trêves du traité relatif à l'échange de souveraineté entre les villes de Frankenthal et Besançon, signé le 15 mai 1651 à Vienne.
"Charles-Gaspard von der Leyen - Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA16510001" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/177460). Consultation du 25/01/2026.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/177460). Consultation du 25/01/2026.
BNU Strasbourg ; Sigilla
Damien Przytarski (22/06/2021 00:00)