EMPREINTE
Alexandre II de Russie - Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA18610015
attaché à l'acte
indéterminé
rouge
scellage dans une boîte
indéterminé
boite en métal doré
complet
1
sceau
sceau pendant
Damien PRZYTARSKI
fil d'argent; noir
en Y inversé
Les deux attaches se terminent en deux glands argentés
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Acte (1)

Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA18610015
Date exacte : 1861
Analyse : Ratification par Alexandre II, Empereur de toutes les Russies, de la convention relative à la protection réciproque des oeuvres littéraires et artistiques, signée le 6 avril 1861 à Saint-Pétersbourg, entre la France et le dit Empereur.
"Alexandre II de Russie - Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA18610015" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/177056). Consultation du 18/06/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/177056). Consultation du 18/06/2025.
Damien Przytarski (01/06/2021 00:00)