EMPREINTE

Léopold Ier de Lorraine - Ad 88 - G 756

attaché à l'acte
Sceau anépigraphe
indéterminé
pas de contre-sceau

Sceau rond, papier plaqué

Ugo Lemou

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Ad 88 - G 756

Date exacte : 1715

Analyse : Ordonnance de la cour souveraine de Lorraine intervenant dans un procès entre le Chapitre de Saint-Dié et la communauté de Sainte-Hélène

"Léopold Ier de Lorraine - Ad 88 - G 756" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/176976). Consultation du 22/01/2026.
BNU Strasbourg ;  Sigilla
Ugo Lemou (27/05/2021 00:00)