EMPREINTE
Stanislas Ier - Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA17530001
)
attaché à l'acte
Illisible
indéterminé
jaune
aucun
présence d'un contre-sceau
1
sceau
sceau pendant
Damien Przytarski
noir; jaune
droit
Sceau type (1) Contre-empreinte (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Contre-empreinte (1)
Acte (1)
Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA17530001
Date exacte : 1753
Analyse : Ratification par Stanislas Ier, duc de Lorraine, de la convention relative à la constitution d'une rente en faveur de divers établissements du duché de Lorraine, signée le 8 avril 1753 à Lunéville entre le roi de France et le dit prince.
"Stanislas Ier - Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA17530001" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/176923). Consultation du 13/01/2026.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/176923). Consultation du 13/01/2026.
BNU Strasbourg ; Sigilla
Damien Przytarski (26/05/2021 00:00)