EMPREINTE
Elisabeth-Charlotte d'Orléans - Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA17370001
attaché à l'acte
indéterminé
rouge
aucun
présence d'un contre-sceau
complet
1
sceau
sceau pendant
Damien Przytarski
ruban
rouge
en Y inversé
Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)
Contre-empreinte (1)
Sceau type (1)
Acte (1)
Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA17370001
Date exacte : 1737
Analyse : Ratification par Elisabeth-Charlotte d'Orléans, duchesse douairière de Lorraine, de la convention ...
"Elisabeth-Charlotte d'Orléans - Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA17370001" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/176913). Consultation du 19/04/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/176913). Consultation du 19/04/2025.
Damien Przytarski (26/05/2021 00:00)