EMPREINTE

Cuntz Schaub - Am Mulhouse - p.i.391

attaché à l'acte
ⴕ S’ C  VORR      I ⴕ SC
cire médiévale
brun
aucun
empreintes d'outils
incomplet
2
sceau
sceau pendant
aucun
Hugues Ruhlmann

double queue
parchemin
naturel

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Am Mulhouse - p.i.391

Date exacte : 1410

Analyse : Sentence arbitrale rendue par le prévôt et le conseil de Rheinfelden à qui Cuntz Schaub d'une part et le magistrat de Mulhouse d'autre part avaient déféré de concert le jugement des difficultés qui les divisaient et qui avaient dégénéré en hostilités ouvertes au sujet d'un cheval.

"Cuntz Schaub - Am Mulhouse - p.i.391" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/174785). Consultation du 14/01/2026.
Sigi-Al ;  Sigilla
Edith Ruhlmann (11/02/2021 00:00)