EMPREINTE

Parlement de Dole - Ad 88 - G 2235 (II)

attaché à l'acte
Légende illisible
cire médiévale
brun
pas de contre-sceau
sceau
sceau pendant
aucun
Ugo Lemou

simple queue

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Ad 88 - G 2235 (II)

Date exacte : 1451

Analyse : Arrêt du Parlement de Dôle relatif à des difficultés de juridiction du Chapitre à Breurey et Me...

"Parlement de Dole - Ad 88 - G 2235 (II)" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/174451). Consultation du 19/02/2025.
  
Ugo Lemou (25/01/2021 00:00)