EMPREINTE

Tabellionage ducal d'Arches - Ad 88 - G 2499

Général

Tabellionage ducal d'Arches
attaché à l'acte
Légende fruste en capitales
cire médiévale
vert
pas de contre-sceau
fragmentaire
sceau
sceau pendant

Ce sceau est appendu à l'acte sur des rubans de soie rose

aucun
Ugo Lemou

Attache

ruban
soie

Associations (2)

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

iiris_img/private/image/Jean Midot et Tabellionage ducal d'Arches 200 et 355 G 2499 Acte.png

Ad 88 - G 2499

Date exacte : 1647

Analyse : Approbation des statuts de la confrérie de Notre-Dame, à Bellefontaine

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Comment citer cette notice ?

"Tabellionage ducal d'Arches - Ad 88 - G 2499" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/174086). Consultation du 16/12/2025.

Historique de la notice

BNU Strasbourg ;  Sigilla
Ugo Lemou (08/01/2021 00:00)