EMPREINTE

Tabellionage ducal d'Arches - Ad 88 - G 2499

attaché à l'acte
Légende fruste en capitales
cire médiévale
vert
pas de contre-sceau
fragmentaire
sceau
sceau pendant

Ce sceau est appendu à l'acte sur des rubans de soie rose

aucun
Ugo Lemou

ruban
soie

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Ad 88 - G 2499

Date exacte : 1647

Analyse : Approbation des statuts de la confrérie de Notre-Dame, à Bellefontaine

"Tabellionage ducal d'Arches - Ad 88 - G 2499" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/174086). Consultation du 18/02/2025.
  
Ugo Lemou (08/01/2021 00:00)