EMPREINTE
Conseil provincial d'Alsace - Ad 88 - G 814
attaché à l'acte
Sceau anépigraphe
indéterminé
pas de contre-sceau
sceau
Sceau rond, papier plaqué
aucun
Ugo Lemou
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Acte (1)
Date exacte : 1676
Analyse : Arrêt du Conseil provincial d'Alsace condamnant la Commanderie de Soultz au profit du Chapitre de S...
"Conseil provincial d'Alsace - Ad 88 - G 814" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/173975). Consultation du 19/02/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/173975). Consultation du 19/02/2025.
Ugo Lemou (04/01/2021 00:00)