EMPREINTE

Léopold Ier de Lorraine - Ad 88 - G 386 (II)

attaché à l'acte
Légende anépigraphe
indéterminé
pas de contre-sceau
sceau

Sceau ovale papier, plaqué

aucun
Ugo Lemou

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Ad 88 - G 386 (II)

Date exacte : 1703

Analyse : Arrêt du Conseil relatif à des difficultés entre le Chapitre de Saint-Dié et un chanoine

"Léopold Ier de Lorraine - Ad 88 - G 386 (II)" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/173851). Consultation du 19/02/2025.
  
Ugo Lemou (16/12/2020 00:00)