EMPREINTE
Bailliage de Velay - Ad 43 - Hôtel-Dieu 1 B 538-2
cordelette
blanc
Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)
Contre-empreinte (1)
Sceau type (1)
Acte (1)
Date exacte : 1309
Analyse : Sentence de Jean de Freycenet, juge de la Cour de l'Hôpital, contre un vacher du domaine du Sauvage, pour injures et menaces. Acte grossoyé au Puy par Nicolas Lhautier, notaire royal et juré du sceau royal de Velay, à la requête du procureur de l'Hôpital,
"Bailliage de Velay - Ad 43 - Hôtel-Dieu 1 B 538-2" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/171060). Consultation du 11/07/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/171060). Consultation du 11/07/2025.
Philippe Jacquet (07/10/2020 00:00)