SCEAU TYPE
Robert Ier du Palatinat - sceau du secret - Duc de Bavière - 1349/1383
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Écu penché et dépassant sur l'exergue, chargé des armes des Comtes palatins du Rhin - inverse, écartelé Palatinat-Bavière/Wittelsbach : en 1 et 4 au lion couronné, en 2 et 3 fuselé ; timbré d'un casque cimé d'un même lion couronné. La partie haute du champ est inscrite dans un lobe qui dépasse sur l'exergue.
Bibliographie (1) Armoirie (1) Empreinte (5) Acte (5) Moulage (1)
Bibliographie (1)
Armoirie (1)
Empreinte (5)
Acte (5)
Date exacte : 1355
Analyse : Robert [Ier du Palatinat dit] l’Ancien, comte palatin du Rhin et vicaire de l’Empire en Allemagne abaisse à 10 livres la peine des blessures et contusions.
Date exacte : 1354
Analyse : Lettre réversale de Robert Ier du Palatinat, donnée à la ville de Colmar. (Source : inventaire Archives de la Ville de Colmar, série AA, p. 23.) Il livre l'acte en tant que vicaire d’Empire en terres allemandes]. Nobilité dans laquelle il est confirmé par mandement de l'empereur Charles IV de Luxembourg à l'acte précédent de 1363 (cf. Am Colmar - AA 17 / 4).
Date exacte : 1354
Analyse : Robert Ier du Palatinat, comte palatin du Rhin, confirme aux bourgeois et à la ville de Mulhouse tous les droits et privilèges accordées par les souverains successifs, en particulier Charles IV de Luxembourg.
Am Strasbourg-AVES - CH61/1315
Date exacte : 1349
Analyse : Le comte palatin Ruprecht du Rhin, duc de Bavière, annonce qu'en sa présence, le comité des neuf chargé du respect de la Landfrieden d'un côté, et Reinhart Hovewart de l'autre, ont convenu, dans leur différend au sujet du château de Frundesberg (Froensbourg) de recourir à un tribunal arbitral dont la décision sera acceptée par les deux parties. Quatre conseillers seront désignés, deux par chaque partie, et Wolfram von Nellenburg, maître de l'ordre teutonique pour l'Allemagne, est désigné comme président ("Obmann") de ce collège arbitral, qui, si les quatre conseillers du tribunal arbitral étaient en désaccord, aurait le dernier mot. Les conseillers qui ne se seront pas prononcés avant le 8 septembre verront leur décision invalidée et celle des conseillers ayant déjà rendu leur verdict prévaudra. Si le président ne s'est pas prononcé dans les huit jours suivant la Saint-Michel, les parties conserveront les droits dont elles jouissent aujourd'hui. Si le président décède avant le règlement, le duc Ruprecht et le doyen de la cathédrale de Strasbourg, Johann von Lichtenberg, en nommeront un nouveau
Date exacte : 1383
Analyse : Procuration pour conclure le mariage de Rupert le jeune avec Catherine de France. Heidelberg, (v. s.).
Moulage (1)
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/17003). Consultation du 15/11/2025.