EMPREINTE

Prévôté de Donzy - Ad 18 - 8 G 2414 (Tsc 323)

attaché à l'acte
Détruite
cire médiévale
vert
présence d'un contre-sceau
sceau
sceau pendant

double queue
parchemin

Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Ad 18 - Tsc 323

Date exacte : 1403

Analyse : Vidimus d'un acte de Louis X du mois de mai 1316 confirmant à Guillaume Paumier des droits d'usage ...

"Prévôté de Donzy - Ad 18 - 8 G 2414 (Tsc 323)" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/165151). Consultation du 14/12/2024.
  
Philippe Jacquet (19/07/2019 00:00)