EMPREINTE
Bailliage d'Orléans - Ad 18 - Tsc 765
attaché à l'acte
sceaux sous papier
rouge
pas de contre-sceau
sceau
sceau pendant
simple queue parisienne
parchemin
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Sceau aux causes
Acte (1)
Date exacte : 1507
Analyse : Sentence rendue contre le prieur de Saint-Brisson concernant des vignes
"Bailliage d'Orléans - Ad 18 - Tsc 765" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/165136). Consultation du 20/05/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/165136). Consultation du 20/05/2025.
Philippe Jacquet (18/07/2019 00:00)