EMPREINTE

Bailliage d'Orléans - Ad 18 - 55 H 48 (Tsc 765)

attaché à l'acte
sceaux sous papier
rouge
pas de contre-sceau
sceau
sceau pendant

simple queue parisienne
parchemin

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Ad 18 - Tsc 765

Date exacte : 1507

Analyse : Sentence rendue contre le prieur de Saint-Brisson concernant des vignes

"Bailliage d'Orléans - Ad 18 - 55 H 48 (Tsc 765)" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/165136). Consultation du 13/12/2024.
  
Philippe Jacquet (18/07/2019 00:00)