EMPREINTE
Officialité de Tarentaise - Ad 74 - 6 J 49
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Acte (1)
Date exacte : 1319
Analyse : Sentence prononcée par l'official de Tarentaise dans un procès opposant un particulier à la commu...
"Officialité de Tarentaise - Ad 74 - 6 J 49" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/158430). Consultation du 13/01/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/158430). Consultation du 13/01/2025.
Philippe Jacquet (10/06/2017 00:00)