EMPREINTE
Conseil du Comté de Genève - Ad 74 - SA 124 Marlens 2
double queue
parchemin
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Sceau ordonné
Acte (1)
"Conseil du Comté de Genève - Ad 74 - SA 124 Marlens 2" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/158253). Consultation du 18/01/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/158253). Consultation du 18/01/2025.
Philippe Jacquet (01/05/2017 00:00)