EMPREINTE

Philippe III de Bourgogne - Ad 21 - B 339 bis - ps 695

attaché à l'acte
[    ]die l[      ]
cire médiévale
rouge
pas de contre-sceau
fragmentaire
sceau pendant

simple queue
parchemin

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Ad 21 - B 339 bis - ps 695

Date exacte : 1439

Analyse : Ensemble de documents concernant la rente féodale de 60 livres tournois octroyée par Philippe le Bon aux écuyers Guillaume et Robert Damas sur les foires froides et chaudes de Chalon ; quittance desdits écuyers.

"Philippe III de Bourgogne - Ad 21 - B 339 bis - ps 695" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/157596). Consultation du 07/11/2025.
BNU Strasbourg ;  Sigilla
Philippe Jacquet (13/06/2016 00:00)