EMPREINTE
Cour du duché de Bourgogne - Ad 21 - B 296 - ps 286
attaché à l'acte
GONDIE
cire médiévale
vert
présence d'un contre-sceau
fragmentaire
sceau pendant
double queue
parchemin
Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)
Contre-empreinte (1)
Sceau type (1)
Sceau de juridiction
Acte (1)
Date exacte : 1419
Analyse : Instrument public donné le 13 juin 1390. Désaccord entre l'abbé Gérard, conseiller du duc de Bou...
"Cour du duché de Bourgogne - Ad 21 - B 296 - ps 286" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/157086). Consultation du 19/03/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/157086). Consultation du 19/03/2025.
Philippe Jacquet (13/06/2016 00:00)