EMPREINTE

Cour du duché de Bourgogne - Ad 21 - B 282 - ps 118

Général

Cour du duché de Bourgogne
attaché à l'acte
cire médiévale
vert
présence d'un contre-sceau
incomplet
1
sceau pendant

Attache

double queue
parchemin

Associations (3)

Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

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Ad 21 - B 282 - ps 118

Date exacte : 1455

Analyse : Vidimus d'un acte royal du 21 août 1455 (concernant le duc de Bourgogne ne peut profiter de certaines terres qui préfèrent relever le Lyon), puis d'un autre d'un acte adressé à un juge de Lyon sur le même sujet.

Comment citer cette notice ?

"Cour du duché de Bourgogne - Ad 21 - B 282 - ps 118" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/156887). Consultation du 08/11/2025.

Historique de la notice

Sigilla
Philippe Jacquet (13/06/2016 00:00)