EMPREINTE
Cour du duché de Bourgogne - Ad 21 - B 281 - ps 115
)
attaché à l'acte
cire médiévale
vert
présence d'un contre-sceau
fragmentaire
sceau pendant
double queue
parchemin
Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)
Contre-empreinte (1)
Sceau type (1)
Acte (1)
Date exacte : 1463
Analyse : Vidimus d'un acte royal du 28 janvier 1449 concernant les doléances du duc de Bourgogne sur les terres qui lui ont été octroyées lors du traité d'Arras.
"Cour du duché de Bourgogne - Ad 21 - B 281 - ps 115" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/156884). Consultation du 14/12/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/156884). Consultation du 14/12/2025.
Sigilla
Philippe Jacquet (13/06/2016 00:00)