EMPREINTE

Cour du duché de Bourgogne - Ad 21 - B 281 - ps 115

attaché à l'acte
cire médiévale
vert
présence d'un contre-sceau
fragmentaire
sceau pendant

double queue
parchemin

Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Ad 21 - B 281 - ps 115

Date exacte : 1463

Analyse : Vidimus d'un acte royal du 28 janvier 1449 concernant les doléances du duc de Bourgogne sur les ter...

"Cour du duché de Bourgogne - Ad 21 - B 281 - ps 115" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/156884). Consultation du 25/03/2025.
  
Philippe Jacquet (13/06/2016 00:00)