EMPREINTE
Cour du duché de Bourgogne - Ad 21 - B 263 - ps 70
attaché à l'acte
cire médiévale
vert
présence d'un contre-sceau
fragmentaire
sceau pendant
double queue
parchemin
Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)
Contre-empreinte (1)
Sceau type (1)
Acte (1)
Date exacte : 1450
Analyse : Vidimus d'une lettre patente du roi (Tours, 28 janvier 1448 : ordonnance du roi sur les enclaves lit...
"Cour du duché de Bourgogne - Ad 21 - B 263 - ps 70" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/156834). Consultation du 25/03/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/156834). Consultation du 25/03/2025.
Philippe Jacquet (13/06/2016 00:00)