DÉPÔT
Am Montbéliard
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Esplanade du Château
Châtel Devant
Châtel Devant
Date exacte : 1283
Analyse : Chartre de franchise de la ville de Montbéliard, produite par Renaud de Bourgogne et sa femme Guill...
Date exacte : 1284
Analyse : Confirmation, en latin, de la charte de franchise de Montbéliard de 1283.
Date exacte : 1442
Analyse : Confirmation de la chartre de franchise de Montbéliard par Louis IV de Wurtemberg (Louis I de Montb...
Am Montbéliard - AA 1/8 [1442]
Date exacte : 1442
Analyse : Vidimus demandé par les bourgeois et habitants de la ville de Porrentruy, au bailli de Montbéliard...
Date exacte : 1444
Analyse : Confirmation des franchises de Montbéliard par le dauphin de France (futur Louis XI).
Am Montbéliard - DD 78/6 [1450]
Date exacte : 1450
Analyse : Lettre de Louis comte de Wurtemberg, autorisant les bourgeois de Montbéliard, en compensation...
Am Montbéliard - AH B1/4 [1462]
Date exacte : 1462
Analyse : Vente d'une maison de bois en la rue Saint-Martin de Montbéliard.
Am Montbéliard - AH B1/5 [1466]
Date exacte : 1466
Analyse : Constitution de cens sur Humbert dit Desvaus, tisserand bourgeois de Montbéliard et sa femme.
Am Montbéliard - AH B1/7 [1468]
Date exacte : 1468
Analyse : Constitution de cens au profit des fabriciens des fabriques de l'église collégiale de Saint-Maimbo...
Am Montbéliard - AH B1/4 - Transfixe [1470]
Date exacte : 1470
Analyse : En lien avec la Vente d'une maison de bois en la rue Saint-Martin de Montbéliard en 1462.
Am Montbéliard - CC 5/10 [1472]
Date exacte : 1472
Analyse : Quittance de la bourgeoisie montbéliardaise de 800 florins d'or payés au comte Eberhard V pour l'a...
Am Montbéliard - CC 5 / 8 (bis)
Date exacte : 1473
Analyse : Concession à pérpétuité du mauvais denier faite par le prince Eberhard V aux bourgeois moyennant...
Date exacte : 1478
Analyse : Institutions de maitres visiteurs pour la corporation des magnins et portier de cuivre de Montbélia...
Am Montbéliard - HH 48(8)/V [1482]
Date exacte : 1482
Analyse : Lettre de concession faites aux tanneurs de Montbéliard, par le comte Henri pour qu'ils puissent re...
Date exacte : 1483
Analyse : Confirmation des franchises de Montbéliard par Eberhard V (le vieux) et Eberhard VI (le jeune, cous...
Am Montbéliard - AH B1/5 - Transfixe [1494]
Date exacte : 1494
Analyse : abandon au profit de l'hôpital par Humbert dit Desvaus, tisserand bourgeois de Montbéliard et sa f...
Am Montbéliard - Hôpital B3/1 [1496]
Date exacte : 1496
Analyse : Accensement de terres par Mery de Cornilier, gouverneur de l'hôpital de Montbéliard, au nom de l'h...
Am Montbéliard - CC 47/6 [1522]
Date exacte : 1522
Analyse : Lettres de constitution de Dix sols balois de cense annuelle.
Am Montbéliard - CC 47/7 [1522]
Date exacte : 1522
Analyse : Lettres de constitution de vingts sols balois d'annuelle cense...
Am Montbéliard - CC 47/8 [1522]
Date exacte : 1522
Analyse : Lettres de constitution de vingt sols balois d'annuelle cense au profit de Jegan de Chastel alias Ba...
Am Montbéliard - Hôpital B2/3 [1528]
Date exacte : 1528
Analyse : Lettres de constitution de cens de 24 sols au profit d'Etienne Bulaine tisserand sur Perrin Marconne...
Date exacte : 1532
Analyse : Lettre de dédommagement des pertes que la ville de Montbéliard a subies, données par Ulrich (VI) ...
Date exacte : 1535
Analyse : Confirmation des franchises de Montbéliard par Ulrich VI de Wurtemberg.
Am Montbéliard - CC 5/15 [1544]
Date exacte : 1544
Analyse : Accord conclu entre la bourgeoisie de Montbéliard et le duc Christophe de Wurtemberg, au nom de son...
Date exacte : 1550
Analyse : Confirmation des franchises de la ville de Montbéliard par Christophe de Wurtemberg.
Date exacte : 1554
Analyse : Confirmation des franchises de la ville de Montbéliard par le comte Georges Ier de Wurtemberg.
Am Montbéliard - AA 1/16 [1558]
Date exacte : 1558
Analyse : Confirmation des francises à la ville et aux bourgeois de Montbéliard par les tuteur et curateur d...
Date exacte : 1558
Analyse : Procuration des commissaires envoyés par Wolfgang de Deux-Ponts, et Christophe de Wurtemberg, tuteu...
Date exacte : 1561
Analyse : Status donnés par les tuteurs du comte Frédéric Ier de Montbéliard aux marchands montbéliardais...
Am Montbéliard - HH 48(8)/III [1573]
Date exacte : 1573
Analyse : Statuts donnés par les gouverneurs, chancelier et conseil de Montbéliard au nom des tuteurs du com...
Am Montbéliard - HH 48(4)/I(1)
Date exacte : 1575
Analyse : Statuts donnés aux médecins, chirurgiens et apothicaires montbéliardais par les gouverneur, chanc...
Am Montbéliard - HH 47(4)/2 (1) [1580]
Date exacte : 1580
Analyse : Statuts donnés par le comte Frédéric Ier de Montbéliard-Wurtemberg à la corporation des Charpen...
Am Montbéliard - HH 48(8)/II(1) [1585]
Date exacte : 1585
Analyse : Statuts donnés par le comte Frédéric Ier de Wurtemberg aux Tanneurs de Montbéliard.
Date exacte : 1587
Analyse : Transaction entre le comte Frédéric Ier de Wurtembeg et la bourgeoisie.
Am Montbéliard - Hôpital B2/9 [1589]
Date exacte : 1589
Analyse : Cens de 5 livres bâloises au profit de l'Hôpital de Montbéliard, sur Pierre Maigrot, bourgeois de...
Am Montbéliard - HH 48(8)/II(1) - Transfixe [1601]
Date exacte : 1601
Analyse : Jugement des chancelier et gens du conseil de Montbéliard relatif aux difficultés entre les tanneu...
Am Montbéliard - HH 47(1)/4 [1614]
Date exacte : 1614
Analyse : Statuts particuliers donnés par le chancelier et les gens du conseil de Montbéliard du duc Jean-Fr...
Date exacte : 1617
Analyse : Confirmation des franchises de Montbéliard par Louis-Fédéric de Wurtemberg.
Am Montbéliard - HH 47(7)/3bis (1) [1620]
Date exacte : 1620
Analyse : Ordonnances du conseil de Montbéliard sur les difficultés entre cordonniers et tanneurs.
Date exacte : 1626
Analyse : Dons des statuts par le comte Louis-Frédéric aux Merciers de Montbéliard.
Date exacte : 1628
Analyse : Règles accordées par Louis Frédéric de Wurtemberg à la corporation des couturiers de Montbélia...
Am Montbéliard - CC 106/1 [1630]
Date exacte : 1630
Analyse : Achat au profit de Florent Sattler d'une rente de 400 écus d'or au soleil sur la ville.
Date exacte : 1631
Analyse : Jules-Frédérich de Wurtemberg, confirme les franchises de Montbéliard en tant que tuteur de Lépo...
Date exacte : 1655
Analyse : Confirmation des franchises de Montbéliard par Léopold-Frédérich de Wurtemberg.
Date exacte : 1662
Analyse : Confirmation des franchises de la ville de Montbéliard par Georges II de Wurtemberg.
Am Montbéliard - HH 47(2)/1 [1664]
Date exacte : 1664
Analyse : Copie vidimée des statuts donnés par le duc Christophe de Wurtemberg aux bouchers de Montbéliard.
Am Montbéliard - HH 48(4)/II(5) [1686]
Date exacte : 1686
Analyse : Lettre de P.Vauderet à ses "confrères ?" Tibot et Duvernoy de Montbéliard, à propos des statuts ...
Date exacte : 1704
Analyse : Confirmation des franchises de la ville de Montbéliard par Léopold-Eberhard de Wurtemberg.
Am Montbéliard - HH 47(3) [1708]
Date exacte : 1708
Analyse : Lettres, de la chonffe des chapeliers de Montbéliard, d'apprentissage pour Jean Friderich Charrièr...
Date exacte : 1723
Analyse : Confirmation des franchises de la ville de Montbéliard par Eberhard-Louis de Wurtemberg.
Am Montbéliard - HH 47(7)/2bis [1724]
Date exacte : 1724
Analyse : Statuts confirmatifs donnés par le duc Eberhard-Louis de Wurtemberg à la corporations des cordonni...
Am Montbéliard - HH 47(11)/4 [1724]
Date exacte : 1724
Analyse : Statuts donnés par le duc Eberhard-Louis à la corporation de marchands (épiciers, drapiers, merci...
Am Montbéliard - HH 47(1)/1 [1725]
Date exacte : 1725
Analyse : Statuts donnés par le duc Eberhard-Louis pour la chonffes des Bonnetiers à Montbéliard.
Am Montbéliard - HH 47(7)/2bis - Transfixe [1734]
Date exacte : 1734
Analyse : Confirmation par le duc Charles-Alexandre des statuts donnés par son prédécesseur, à la corporat...
Date exacte : 1737
Analyse : Confirmation des franchises de la ville de Montbéliard par Charles-Rodolphe, tuteur de Charles-Eug�...
Am Montbéliard - HH 47(7)/3bis (4)
Date exacte : 1744
Analyse : Ordonnance du conseil de Montbéliard ajoutant des règles aux statuts de la corporation des Cordonn...
Date exacte : 1753
Analyse : Statuts données par le duc Charles à la corporation des Gantiers et Pelletiers de Montbéliard.
Date exacte : 1754
Analyse : Renouvellement des statuts de la corporation des marchands (Epiciers, mercier, orfèvre et joaillier...
Am Montbéliard - HH 48(4)/II(16) [1755]
Date exacte : 1755
Analyse : Lettre au nom du comté de Montbéliard, qui notifie le docteur Parrot qu'il a été fait chirurgien...
Am Montbéliard - HH 47(7)/3bis (5) [1765]
Date exacte : 1765
Analyse : Ordonnance du conseil de Montbéliard, sur les statuts des apprentis de la corporation des cordonnie...
Date exacte : 1771
Analyse : Copie de 1771 des statuts de la corporation des tailleurs d'habits et boutonniers [couturiers] de Mo...
Am Montbéliard - HH 47(5) [1774]
Date exacte : 1774
Analyse : Copie (de 1774) des statuts donnés à la société des charpentiers et charrons de Montbéliard par...
Am Montbéliard - HH 15/2 [1776]
Date exacte : 1776
Analyse : Lettre d'achat au profit de la ville et Bourgeoisie de Montbéliard de la maison du four de la rue S...
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/151707). Consultation du 10/02/2025.