DÉPÔT
Am Besançon
Votre signalement d'erreur a bien été enregistré. Nos équipes vous contacteront bientôt.
Date exacte :
Analyse : Lettre de l'empereur au duc de Bourgogne et messieurs les gouverneurs de la ville de Besançon
Date exacte : 1225
Analyse : Traité conclu par la commune de Besançon pour la garde et la défense de la ville avec "Guillaume ...
Date exacte : 1254
Analyse : Lettres de Pierre Cappochi, cardinal diacre du titre de St Georges au Vélabre, légat du Saintt Si�...
Date exacte : 1260
Analyse : Lettres patentes de l'empereur (roi des Germains) Richard de Cornouailles s'engageant à ne jamais d...
Date exacte : 1268
Analyse : Accord entre les citoyens de Besançon et Gerard d'Arguel, sous la médiation du duc Hugues IV de Bo...
Date exacte : 1275
Analyse : Compromis fait entre Girard de Montelay et les citoyens de Besançon à l'occasion des dommage qu'il...
Date exacte : 1276
Analyse : Quittance de 100 livres à dame Sebille de Moncley par les citoyens de Besançon pour dédommagement...
Date exacte : 1276
Analyse : De la ville de Besançon quittance des seigneurs d'Arguel.
Date exacte : 1276
Analyse : Quittance donnée aux citoyens de Besançon par Guillaume, Jaquaz, Amiaz et Girart d'Arguel de 100 l...
Date exacte : 1278
Analyse : Opposition de la cité (Besançon) à un moniteur du chapitre
Date exacte : 1279
Analyse : Traité conclu par la commune de Besançon pour la garde et la défense de la ville avec Othon IV de...
Date exacte : 1279
Analyse : Lettre de Hugues et de Gerard de Vienne à la ville de Besançon
Date exacte : 1279
Analyse : Quittance donnée par Hugues et Gerard de Vienne, chamoines de Besançon, de la somme de 200 livres ...
Date exacte : 1290
Analyse : Lettre scellée par Hugues de Bourgogne et l'Archevêque de Besançon au sujet de la destruction vio...
Date exacte : 1291
Analyse : Hugues de Bourgogne, promet de ne pas faire la guerre aux Bisontins et de la faire avec eux s'ils so...
Date exacte : 1291
Analyse : Obligation passé par les citoyens de Besançon au profit d'une compagnie de lombards fixée à Besa...
Date exacte : 1293
Analyse : Lettre scellée par Hugues de Bourgogne et Eudes de Rougemont (archevêque de Besançon)
Date exacte : 1295
Analyse : Traité de gardienneté entre Hugues de Bourgogne et la ville de Besançon.
Date exacte : 1297
Analyse : Quittance de Eudes Archeveque de Besançon, faite au citoyens de Besançon, de 320 livres estevenant...
Date exacte : 1304
Analyse : Traité de gardienneté entre Mahaut d'Artois et la ville de Besançon, tant pour elle, que pour son...
Date exacte : 1307
Analyse : Lettres de créances par lesquelles les citoyens de Besançon accréditent Pierre Bélier en qualit�...
Date exacte : 1307
Analyse : Confirmation générale des privilèges de la ville par l'empereur Albert 1er : il l'absout de tous ...
Date exacte : 1309
Analyse : Quittance donnée aux gouverneurs de Besançon par Jean Michel de tout ce que la cité devait à feu...
Date exacte : 1313
Analyse : Remboursement fait par la commune de Besançon, d'une somme de 45000 francs qu'elle devait à des ba...
Date exacte : 1313
Analyse : Obligation de 1250 livres passée par la commune de Besançon au profit des banquiers Jacques Scagli...
Date exacte : 1314
Analyse : lettre d'institution du procureur syndicale de la commune de Besançon en faveur de Jean d'Avanne, c...
Date exacte : 1314
Analyse : Quittance du remboursement de 300 livres fait par la commune à des changeurs de Plaisance établis ...
Date exacte : 1316
Analyse : lettre des gouverneurs de Besançon concernant les fortifications de la cité
Date exacte : 1326
Analyse : Autorisation donnée par les gouverneurs aux officiaux des cours de régalie pour poursuivre les aut...
Date exacte : 1326
Analyse : Autorisation donnée par les gouverneurs de Besançon à la Régalie, au vicomte et au maire de pour...
Date exacte : 1329
Analyse : Lettre de la cour de la Régalie de Besançon donnant une autorisation exceptionnel aux juridictions...
Date exacte : 1331
Analyse : Vente faite par les frères Johat de Valantin près Besançon à Jacques d'Ornans et à Pierre dit C...
Date exacte : 1331
Analyse : Quittance donnée par plusieurs particuliers de Valentin aux procureur de la cité de Besançon.
Date exacte : 1332
Analyse : Lettre adressée à la ville de Besançon, scellée par la cour de la Régalie de Besançon, Jean II...
Date exacte : 1333
Analyse : Vidimus de 1333 du traité de gardiennage entre le comte de Bourgogne et la commune de Besançon en ...
Date exacte : 1336
Analyse : lettre des gouverneurs de Besançon concernant les fortifications de la cité
Date exacte : 1357
Analyse : Mandement de la reine Jeanne Iere (femme de Jean II, le Bon) concernant un différend entre particul...
Date exacte : 1364
Analyse : Reconnaissance par la commune de Besançon d'une dette de soixante florins pour l'achat de bois dest...
Date exacte : 1373
Analyse : Emprunt de 300 florins d'or de Florence fait par la commune de Besançon pour subvenir à des néces...
Date exacte : 1386
Analyse : Mandement du duc de Bourgogne à Jean d'Arboy pour maintenir les privilèges et ses droits
Date exacte : 1393
Analyse : mandement du duc Philippe à ses officiers pour la bonne exécution du traité et de ses privilèges
Date exacte : 1393
Analyse : Institution de Thiébaud de Barthenans, châtelain de Chatillon le Duc, comme gardien et procureur d...
Am Besançon - CC 572/18 [1394]
Date exacte : 1394
Analyse : Constitution d'une rente de 60 sols en retour d'un prêt de 60 florins au profit de Guy Armenier.
Date exacte : 1394
Analyse : Signification fait par les gouverneurs de Besançon à Jean d'Arguel, lieutenant du maire de Besanç...
Date exacte : 1395
Analyse : Mandement du duc de Bourgogne ordonnant aux baillis du comté de saisir les revenus qu'avait en Fran...
Date exacte : 1398
Analyse : Lettre de l’empereur Wenceslas annonçant aux citoyens de Besançon l’envoi d’un diplôme conf...
Date exacte : 1401
Analyse : mission à Paris de Jean Pourcelot, Richard de Chancey et Jean d'Autorille
Date exacte : 1401
Analyse : quittance du duc de Bourgogne Philippe II à la cité de Besançon pour confirmer le remboursement d...
Date exacte : 1402
Analyse : lettre de Jean sans peur, duc de Bourgogne priant la municipalité de prendre la garde d'un malheure...
Date exacte : 1402
Analyse : lettre du duc Philippe II de Bourgogne manifestant son irritation et celle du roi de France au sujet...
Date exacte : 1404
Analyse : lettre de Jean III de Chalon-Arlay pour la remise aimable d'une cause commerciale plaidée à Chalon...
Date exacte : 1404
Analyse : Poursuite en excommunication exercée par le chantre de Sainte-Madeleine contre deux citoyens de Bes...
Date exacte : 1405
Analyse : Traité de gardienneté conclu par la commune de Besançon avec le Comte Duc de Bourgogne Jean sans ...
Date exacte : 1405
Analyse : assignation donnée par l'official de Besançon à l'attention de Jean de Châlon pour le règlement...
Date exacte : 1405
Analyse : mandement de l'official de Besançon contre Jean de Chalon
Date exacte : 1406
Analyse : Verdict rendu à la cour de la Régalie de Besançon par les gouverneurs au sujet d'une affaire de m...
Date exacte : 1407
Analyse : Actes relatif aux traités du duc-comte Jean de Bourgogne au sujet de la Regalie de Besançon.
Date exacte : 1407
Analyse : Mandement du duc de Bourgogne intimant à ses baillis de requerir l'archevêque et le chapitre de Be...
Date exacte : 1407
Analyse : Reconnaissance par la commune de Besançon d'une dette de 400 écus, contractée par voie d'emprunt ...
Date exacte : 1408
Analyse : Texte reprenant le traité entre le Comte Duc de Bourgogne Jean sans Peur et la commune de Besa...
Date exacte : 1408
Analyse : Mandement du duc-comte Jean sans Peur, pour prendre possession de la régalie de Besançon et garant...
Date exacte : 1409
Analyse : Un des actes de la restitution faite au chapitre de Besançon par la commune après une confiscation...
Am Besançon - AA 55/4-Transfixe 1 [1409]
Date exacte : 1409
Analyse : Un des actes de la restitution faite au chapitre de Besançon par la commune après une confiscation...
Am Besançon - AA 55/4-Transfixe 2 [1409]
Date exacte : 1409
Analyse : Un des actes de la restitution faite au chapitre de Besançon par la commune après une confiscation...
Date exacte : 1409
Analyse : Reconnaissance d'une somme de 30 écus prétée à la commune de Besançon par Jean Despotots afin d...
Date exacte : 1410
Analyse : Mandement pour les traités avec le comte de Bourgogne
Am Besançon - AA 55/5 - Transfixe [1410]
Date exacte : 1410
Analyse : Sommation faite au chapitre siègeant à Quingey d'avoir à se soumettre quant à ses différends av...
Date exacte : 1410
Analyse : Document relatif aux sommation faites au chapitre siégeant à Quingey d'avoir à se soumettre quant...
Date exacte : 1411
Analyse : copie du traité conclus avec Jean Ier de bourgogne
Date exacte : 1411
Analyse : Mandement de Jean sans Peur, envoyant sommer l'archevêque de Besançon, lui céder, conformément �...
Date exacte : 1411
Analyse : Reconnaissance par la commune de Besançon de la somme de cent écus d'or prêtés par le tanneur Am...
Date exacte : 1412
Analyse : Lettres d'institution de la Chambre du Conseil et de la Chatellerie
Date exacte : 1412
Analyse : Lettres provisionnelles du duc Jean en faveur du seigneur archiduc de Besançon pour plusieurs droit...
Date exacte : 1412
Analyse : Lettres-patentes du duc Jean sans peur de Bourgogne réitérant à ses officiers du comté (bailli d...
Am Besançon - AA 55/8 - Transfixe 1 [1412]
Date exacte : 1412
Analyse : Pièce de l'archevêque Thibaud de Rougemont, relative à l'accord et traité de paix fait en avril ...
Am Besançon - AA 55/8 - Transfixe 2 [1412]
Date exacte : 1412
Analyse : Pièce des recteurs/gouverneurs de la ville de Besançon, relative à l'accord et traité de paix fa...
Date exacte : 1412
Analyse : Pièce des recteurs/gouverneurs de la ville de Besançon, relative à l'accord et traité de paix fa...
Am Besançon - AA 55/8 - Transfixe 3 [1414]
Date exacte : 1414
Analyse : Pièce de l'archevêque Thibaud de Rougemont, relative à l'accord et traité de paix fait en avril ...
Date exacte : 1419
Analyse : lettre de Charles VI roi de France indiquant aux villes du royaume la rébellion du dauphin et inter...
Date exacte : 1421
Analyse : Traité de gardienneté conclu avec le Comte Duc Philippe le Bon et la ville de Besançon, rappelant...
Date exacte : 1421
Analyse : Lettre de renonciation de Philippe le Bon sur la Regalie de Besançon.
Date exacte : 1421
Analyse : Lettre de l'université de Paris recommandant à la charité de la ville de Besançon un docteur en ...
Date exacte : 1423
Analyse : Lettres de l’Empereur Sigismond annulant les poursuites intentées contre l’Archevêque et la co...
Date exacte : 1423
Analyse : Diplôme de l’empereur Sigismond confirmant les privilèges de la ville de Besançon, ajoutant cet...
Date exacte : 1423
Analyse : Lettres patentes du roi des Romains Sigismond qui prend la cité de Besançon sous sa protection et ...
Date exacte : 1424
Analyse : Protestation du procureur de l’archevêque Thiébaud de Rougemont au sujet de la création du vica...
Date exacte : 1424
Analyse : Mandements aux officiers du Comte Duc pour l’exécution du traité de gardienneté entre lui et la...
Date exacte : 1425
Analyse : Mandements de l’Empereur Sigismond abolissant la sentence, mettant la cité au ban de l’Empire.
Date exacte : 1425
Analyse : Copie des mandements de l’Empereur Sigismond abolissant la sentence, mettant la cité au b...
Date exacte : 1426
Analyse : Obligation souscrite au profit de Jean de Thoraise, seigneur de Torpes et de Liods, en rémunératio...
Date exacte : 1426
Analyse : Quittance de 300 écus d'or de la part de l'archevêque de Besançon Thibaud de Rougemont.
Date exacte : 1426
Analyse : Quittance de 200 écus d'or que doit Thibaud de Rougemont, arcevesque de Besançon et seigneur de Ro...
Date exacte : 1426
Analyse : Quittance de 1000 écus d'or de l'archevêque de Besançon Thibaut de Rougemont.
Am Besançon - CC 573/12 [1426]
Date exacte : 1426
Analyse : Abandon fait par la commune de Besançon, jusqu'à remboursement intégral, des revenus des halles e...
Date exacte : 1427
Analyse : Lettres patentes de l’empereur Sigismond rappelant que la cité a été relevée des sentences por...
Date exacte : 1428
Analyse : Lettre du duc de Savoie s'offrant comme médiateur entre la ville de Besançon et le commis impéria...
Date exacte : 1428
Analyse : Lettre de l'archevêque de Besançon Thibaud de Rougemont à la cité
Date exacte : 1429
Analyse : payement de cent écus de France fait par la commune en remboursement de sa condamnation pour cette ...
Date exacte : 1430
Analyse : Renouvellement en faveur de l'archevêque Jean de Besançon, de l'autorisation donnée par l'empereu...
Date exacte : 1432
Analyse : Actes concernant une députation faite par messieurs les gouverneurs de Besançon à Rome au cardina...
Date exacte : 1434
Analyse : Confirmation par l’empereur Sigismond des privilèges accordés à la cité de Besançon par les e...
Date exacte : 1434
Analyse : Sauvegarde accordée par l’empereur Sigismond à la ville de Besançon et confirmation de ses priv...
Date exacte : 1434
Analyse : emprunt de 700 livres contracté par les ambassadeurs de la ville de Besançon près le concile de B...
Date exacte : 1435
Analyse : traité délimitant les droits réciproques du clergé et de la commune de Besançon, porte sur les ...
Date exacte : 1435
Analyse : Absolution donnée par l'archevêque de Besançon à la commune ensuite d'un accord
Date exacte : 1436
Analyse : Lettre de l'empereur Sigismond Ier concernant la démission faite par messieurs les Gouverneurs de l...
Date exacte : 1441
Analyse : Traité entre l'archevêque Quentin Ménard et la commune de Besançon, au sujet de l'arrestation fa...
Date exacte : 1441
Analyse : Traité d'accord fait entre l'archevêque Quentin et messieurs les gouverneurs sur l'emprisonnement ...
Date exacte : 1442
Analyse : Vidimus et confirmation par l’empereur Frédéric III, du diplôme de Wenceslas du 3 mai 1398.
Date exacte : 1442
Analyse : Vidimus et confirmation par l’empereur Frédéric III, du diplôme de Charles IV de 6 mars 1364 et...
Date exacte : 1442
Analyse : mandement du duc de Bourgogne pour Besançon et la chambre du conseil
Date exacte : 1442
Analyse : Délimitation du bois de Chailluz entre la cité impériale de Besançon et le comté de Bourgogne.
Date exacte : 1442
Analyse : Confirmation du traité de Rohen (Rouen?) par l'empereur Frédéric III à la ville de Besançon
Date exacte : 1444
Analyse : Annulation par le chapitre d'une ordonnance reconnue contraire aux privilèges de la commune
Date exacte : 1450
Analyse : Reconnaissance de la somme de 12 talents d'or emprunté par la cour de Besançon pour l'acquittement...
Date exacte : 1451
Analyse : Traité dit de Rouen, sur l'association perpétuelle de Thiebaud de Neufchatel pour et au nom de Phi...
Date exacte : 1451
Analyse : Jugement définitif du pape Nicolas V sur la démolition de Bregilles à la ville de Besançon
Date exacte : 1452
Analyse : Quittance donné par Quentin Ménard, archevêque de Besançon, de 1500 "..." d'or restants, car 300...
Date exacte : 1459
Analyse : Lettre du cardinal Scarampi, camerlingue, priant la commune de Besançon de faire réparer les domma...
Date exacte : 1460
Analyse : Lettre de Jean Jouffroy, évèque d'Arras, remerciant la commune de Besançon de ses bons procédés...
Date exacte : 1462
Analyse : Lettre du cardinal Jean Jouffroy demandant au nom du pape que la commune de Besançon aide Hugolin T...
Date exacte : 1464
Analyse : Lettre du cardinal Jean Jouffroy remerciant la commune de Besançon de ses bons sentiments attestés...
Date exacte : 1469
Analyse : Acte de non préjudice pour la tenur de la justice de la cité et autre lieux
Date exacte : 1473
Analyse : mandement de Charles duc de Bourgogne, comptant de tout droit l'exportation des denrées et marchand...
Date exacte : 1474
Analyse : lettre de Charles de Bourgogne (Charles le Téméraire) demandant de saisir au profit du trésor duc...
Date exacte : 1479
Analyse : préliminaires du traité par lequel le clergé et la commune de Besançon substituent le roi de Fra...
Date exacte : 1479
Analyse : Ratification du traité fait entre Louis roy de France et les citoyens
Date exacte : 1479
Analyse : Lettres patentes du Roi Louis XI accordant à la commune de Besançon, qui l'a reconnu son gardien, ...
Date exacte : 1480
Analyse : louis XI roi de France, gardien de Besançon, confirme que les citoyens ne peuvent être livrés en ...
Date exacte : 1480
Analyse : Lettres patentes du roi de France Louis XI confirmant les privilèges des habitants de la ville de B...
Date exacte : 1481
Analyse : lettres patentes du roi Louis Xi confirmant eux citoyens de Besançon leur privilèges de ne pas pou...
Am Besançon - AA 20/1 transfixe I
Date exacte : 1484
Analyse : Lettre patente du roi de Charles VIII confirmant la pension de 500 livres faite à la ville de Besan...
Am Besançon - AA 20/1 transfixe II
Date exacte : 1484
Analyse : Ratification de la lettre patente du roi de Charles VIII confirmant la pension de 500 livres faite �...
Date exacte : 1486
Analyse : Lettres de non préjudice données par le bailli d'Amont à la commune de Besançon, celle-ci lui ay...
Date exacte : 1489
Analyse : Mandement de Charles VIII de France aux parlements des duché et comté de Bourgogne de laisser joui...
Date exacte : 1489
Analyse : Mandement de Charles VIII en faveur de la cité de Besançon pour la confirmation de ses privilèges...
Date exacte : 1489
Analyse : Enregistrement fait par le baillage d'Amont (sous Jean d'Andelot) des lettres patentes envoyées par...
Date exacte : 1490
Analyse : Enregistrement au baillage de Dole des lettres patentes de Charles VIII aux citoyens de Besançon. L...
Date exacte : 1494
Analyse : Emprunt fait par la commune de Besançon pour achever le paiement du moulin de Chamars.
Date exacte : 1500
Analyse : mandement de Maximilien d'Autriche, roi des romains, interdisant l'éxécution à Besançon de tout ...
Date exacte : 1502
Analyse : Vidimus et confirmation par l’empereur Maximilien à la demande de son physicien et conseiller Jea...
Date exacte : 1502
Analyse : Renouvellement par l'Archiduc Philippe le Beau, en son nom et au nom des son fils Charles Comte de B...
Date exacte : 1502
Analyse : lettres de gardienneté par l'archiduc Philippe d'Autriche
Date exacte : 1502
Analyse : mandement de l'archiduc Philippe d'Autriche a ses baillis pour faire éxécuter le traité de gardie...
Date exacte : 1502
Analyse : lettres de l'archiduc Philippe duc et conte de Bourgogne et duc de Brabant [___]
Date exacte : 1502
Analyse : Lettres de rémission des peines encourues par Antoine d'Avrance et Jean Boilleau, de Besançon pour...
Date exacte : 1503
Analyse : Lettres-patentes de l'empereur Maximilien abolissant, au profit des justices ordinaires de la ville ...
Date exacte : 1504
Analyse : lettres de gardienneté de l'archiduc et comte Philippe d'Autriche, comte de Bourgogne
Date exacte : 1504
Analyse : lettre patente d'un mandement du garde du roy Philippe duc et comte de Bourgogne
Date exacte : 1504
Analyse : lettres patentes d'un mandement du garde du roy Philippe, duc de bourgogne
Am Besançon - AA 21/8 (transfixe I/II)
Date exacte : 1504
Analyse : mandement de gardienneté par le duc et comte de bourgogne
Am Besançon - AA 21/8 (transfixe II/II)
Date exacte : 1504
Analyse : fait à Dole, lettres de gardienneté du duc de Bourgogne de la cité de Besançon données à Bruxe...
Date exacte : 1504
Analyse : lettres patentes de l'archiduc Philippe confirmant les privilèges de la cité de Besançon
Date exacte : 1507
Analyse : Lettre de rémission du meurtre commis à Besançon sur la personne de Jean Grosclerc par Rodolphe d...
Date exacte : 1508
Analyse : lettres de gardienneté de Philippe d'Autriche duc de Bourgogne et de Hugues Marmier
Date exacte : 1508
Analyse : lettre de la municipalité de Besançon à un secretaire de la chancellerie impériale sur la confir...
Date exacte : 1510
Analyse : mandement de Maximilien Ier de Habsbourg à la cité impériale de Besançon
Date exacte : 1513
Analyse : Lettre de grâce/rémission de l'empereur Maximilien Ier en faveur du meurtrier d'un religieux de St...
Date exacte : 1517
Analyse : lettres de l'empereur Maxililien Ier à la municipalité de Besançon
Date exacte : 1517
Analyse : Arrêt de la cour impériale de justice reconnaissant aux magistrats civils de Besançon le droit de...
Date exacte : 1517
Analyse : Arrêt de la chambre impériale siègeant à Worms, déclarant mal fondé l'appel émis par l'abbé ...
Date exacte : 1518
Analyse : lettres concernant le traité fait entre Berne, Fribourg et Soleure
Date exacte : 1518
Analyse : Lettres de l'empereur Maximilien Ier déclarant nulles les conditions du traité "de Rouhan"
Date exacte : 1518
Analyse : Mandement de Maximilien Ier de Habsbourg scellé par la ville de Besançon
Date exacte : 1521
Analyse : Lettre de rémission au sujet d'un meurtre commis à Besançon en temps de carnaval.
Date exacte : 1526
Analyse : Confirmation par l’empereur Charles Quint du diplôme que son grand père l’empereur Maximi...
Date exacte : 1526
Analyse : Confirmation par l’empereur Charles Quint du diplôme de Sigismond du 9 octobre 1423.
Date exacte : 1527
Analyse : Accord conclu, sous la médiation du maréchal de Bourgogne et du parlement, entre la ville de Besan...
Am Besançon - FF 1/5 - Transfixe 1 [1527]
Date exacte : 1527
Analyse : Acte relatif à l'accord conclu, sous la médiation du maréchal de Bourgogne et du parlement, entre...
Am Besançon - FF 1/5 - Transfixe 2 [1527]
Date exacte : 1527
Analyse : Acte relatif à l'accord conclu, sous la médiation du maréchal de Bourgogne et du parlement, entre...
Date exacte : 1528
Analyse : actes donnés par le gouverneur à [___] de Fribourg, de Soleure, sur l'affaire du commerce
Date exacte : 1529
Analyse : mandement de l'empereur Charles Quint à la cité impériale de Besançon
Date exacte : 1530
Analyse : lettre du conseil de la ville de Fribourg (Suisse)
Date exacte : 1532
Analyse : La commune de Besançon reconnait la dette de 335 francs 9 gros prêtée par Jean Tissot à la commu...
Date exacte : 1533
Analyse : mandement de procuration pour renouveler le traité d'alliance entre Berne, Fribourg et Soleure
Date exacte : 1533
Analyse : traité d'alliance entre Soleure et Besançon
Am Besançon - AA 23/43 (transfixe I/II)
Date exacte : 1533
Analyse : lettres concernant l'alliance contractée de Fribourg, Berne et Soleure avec la cité impériale de ...
Am Besançon - AA 23/43 (transfixe II/II)
Date exacte : 1533
Analyse : certificat de la bonne intelligence des villes de Berne, Fribourg et Soleure pendant 15 années d'al...
Date exacte : 1533
Analyse : acte portant la déclaration de Besançon et Berne sur leur alliance et amitié
Date exacte : 1533
Analyse : traité entre messires de Fribourg et de Besançon
Date exacte : 1533
Analyse : Procuration spéciale de la cité de Besançon au seigneur Simon Gauthiot d’Ancier pour annon...
Date exacte : 1533
Analyse : Instructions de la cité de Besançon pour le Seigneur d'Ancier, touchant la résiliation du tr...
Date exacte : 1533
Analyse : Instructions données à Jean Frédelet envoyé au Cour d’Empire pour retirer diverses pièces né...
Date exacte : 1534
Analyse : Vidimus de confirmation par Charles Quint d'un article d'un diplôme de l'empereur Charles IV qui pr...
Date exacte : 1534
Analyse : Diplôme de l’empereur Charles Quint autorisant les gouverneurs de Besançon à obliger les propri...
Date exacte : 1534
Analyse : Renouvellement par l’Empereur Charles Quint du traité de gardienneté avec la ville de Besançon ...
Date exacte : 1534
Analyse : Double des lettres patentes de Charles Quint du 4 mai 1534, où il confirme le traité de gardiennem...
Date exacte : 1534
Analyse : Double des lettres patentes de Charles Quint du 4 mai 1534, où il confirme le traité de gardiennem...
Date exacte : 1541
Analyse : comission donnée par la commune de Besançon à un avocat en cour d'Empire
Date exacte : 1550
Analyse : Ordonnances de Charles Quint permettant l’expropriation des terrains nécessaires à l’améliora...
Date exacte : 1551
Analyse : quittance de certaines particulières impositions faites par les cités et villes de l'empire
Date exacte : 1551
Analyse : Quittance payé par la ville de Besançon dans les dépenses votées par les villes impériales libr...
Date exacte : 1552
Analyse : lettre de la duchesse de Lorraine, Christine de Danemark, recommandant aux gouverneurs de Besançon ...
Date exacte : 1555
Analyse : mandement de l'empereur Charles Quint à la cité impériale de Besançon
Date exacte : 1556
Analyse : Lettres patentes de Philippe II, roi d’Espagne, renouvelant le traité de gardienneté entre le co...
Date exacte : 1556
Analyse : commission donnée à un avocat en cours d'empire par la commune de Besançon
Date exacte : 1556
Analyse : Lettre de Philippe II d'Espagne aux magistrats de "l'impériale de Besancon"
Date exacte : 1558
Analyse : lettre de Ferdinand Ier de Habsbourg, certifiant son couronnement
Date exacte : 1558
Analyse : lettre de recommandation de Philippe II roi d'Espagne à la municipalité de Besançon pour obtenir ...
Date exacte : 1559
Analyse : Confirmation par l’Empereur Ferdinand Ier des privilèges concédés à la ville de Besançon, par...
Date exacte : 1559
Analyse : lettre de la duchesse de Parme et de Plaisance Marguerite d'Autriche, invitant la municipalité à p...
Date exacte : 1562
Analyse : Mandement de Ferdinand Ier de Habsbourg recommandant Jean de Francolin à la cité impériale de Bes...
Date exacte : 1563
Analyse : lettre de Jean de Francolin donnant à la commune des nouvelles politiques et lui prouvant qu'il ser...
Date exacte : 1563
Analyse : lettre de la duchesse de Parme et Plaisance Marguerite d'Autriche recommandant à la municipalité l...
Date exacte : 1567
Analyse : lettre de l'archiduc Ferdinand de Tyrol intervenant auprès de la municipalité pour recommandation ...
Date exacte : 1567
Analyse : Sentence de la chambre impériale de Spire se déclarant incompétente dans une cause entre particul...
Date exacte : 1570
Analyse : Lettre de Philibert de Rye envoyant à Besançon un procureur pour présenter à la commune et faire...
Date exacte : 1573
Analyse : Mandement de Maximilien II de Habsbourg recommandant à la ville de Besançon de livrer à l'amiral ...
Date exacte : 1573
Analyse : Lettre de Don Luis de Requesens, gouverneur des Pays-Bas, faisant provisionnellement droit à une r�...
Date exacte : 1574
Analyse : Lettre de François de Vergy à destination des gouverneurs de Besançon.
Date exacte : 1575
Analyse : lettre du comte de Montagudo, ambassadeur d'Espagne en cour d'Empire, invitant la cité à avoir de ...
Date exacte : 1576
Analyse : Lettre de la ville de Besançon notifiant au comte palatin que l'empereur l'a prise en garde contre ...
Date exacte : 1579
Analyse : Lettre relative à l'alliance entre Besançon et les villes suisses.
Date exacte : 1579
Analyse : Lettre relative à l'alliance entre Besançon et les villes Suisses.
Date exacte : 1579
Analyse : Lettre relative à l'alliance entre Besançon et les villes Suisses.
Date exacte : 1579
Analyse : Lettre relative à l'alliance entre Besançon et les villes Suisses.
Date exacte : 1579
Analyse : Lettre relative à l'alliance entre Besançon et les villes Suisses.
Date exacte : 1579
Analyse : Lettre relative à l'alliance entre Besançon et les villes Suisses.
Date exacte : 1579
Analyse : Document relatif à l'alliance entre Besançon et "la ligue des Suisses".
Date exacte : 1579
Analyse : Document relatif à l'alliance entre Besançon et "la ligue des Suisses".
Date exacte : 1579
Analyse : Document relatif à l'alliance entre Besançon et "la ligue des Suisses".
Date exacte : 1579
Analyse : Traité d'alliance entre les villes de Fribourg et de Soleure (et de Besançon ?).
Date exacte : 1579
Analyse : L'empereur Rodolphe II intervient dans les alliances entre Besançon et la "ligue des Suisses".
Date exacte : 1579
Analyse : Lettre du conseil de Fribourg, relative à l'alliance de Besançon avec la "ligue des Suisses".
Date exacte : 1579
Analyse : Lettre de François (?) de Vergy relative à l'alliance entre Besançon et la "ligue des Suisses".
Date exacte : 1579
Analyse : Lettre du conseil de Fribourg relative à l'alliance entre Besançon et la "ligue des Suisses".
Date exacte : 1579
Analyse : Lettre de François de Vergy, relative à l'alliance entre Besançon et la "ligue suisse".
Date exacte : 1579
Analyse : Lettre relative à l'alliance entre Besançon et les villes Suisses.
Date exacte : 1579
Analyse : Lettre du président du parlement de Dole (Claude Boutechoux ?), relative à l'alliance entre Besan�...
Date exacte : 1579
Analyse : Lettre du cardinal Claude de la Baume sur l'alliance des Villes de Fribourg et Soleure.
Date exacte : 1579
Analyse : L'empereur Rodolphe II donne acte à la ville de Besançon et le traité de Combourgeoisie qu'elle a...
Date exacte : 1579
Analyse : Document relatif à l'alliance / combourgeoisie entre Besançon et les cantons Suisse et ici, en par...
Date exacte : 1579
Analyse : inventaire des pièces confiées à Pierre Pétrement et Pierre Lambert envoyés par la cité à l'e...
Date exacte : 1579
Analyse : lettre de Pierre Lambert l'un des envoyés de la ville (de Besançon) à la cour de l'empire, au suj...
Date exacte : 1579
Analyse : lettre d'Alexandre Farnèse, duc de Parme et de Plaisance, félicitant la cité de son inébranlable...
Date exacte : 1579
Analyse : Lettre de François de Vergy aux gouverneurs de Besançon.
Date exacte : 1580
Analyse : Document relatif à l'alliance / combourgeoisie entre Besançon et les cantons Suisse et ici, en par...
Date exacte : 1580
Analyse : Lettre relative à l'alliance entre Besançon et la "ligue des Suisses", ici avec la ville de Fribou...
Date exacte : 1580
Analyse : Lettre relative à l'alliance entre Besançon et la "ligue des Suisses", ici avec la ville de Soleur...
Date exacte : 1580
Analyse : Lettre relative à l'alliance entre Besançon et la "ligue des Suisses", ici avec la ville de Soleur...
Date exacte : 1580
Analyse : Lettre relative à l'alliance entre Besançon et la "ligue des Suisses", ici avec la ville de Fribou...
Date exacte : 1580
Analyse : Mandement de Rodolphe II de Habsbourg recommandant à la justice municipale la prompt et équitable ...
Date exacte : 1582
Analyse : Lettre relative à l'alliance entre Besançon et la "ligue des Suisses", ici avec la ville de Fribou...
Date exacte : 1583
Analyse : Lettre relative à l'alliance / Combourgeoisie de Besançon avec les villes suisses (ici Fribourg).
Date exacte : 1583
Analyse : lettre de duc de Guise Henri Ier à la cité de Besançon recommandant à la bienveillance du consei...
Date exacte : 1584
Analyse : Lettre relative à l'alliance / Combourgeoisie de Besançon avec les villes suisses (ici Fribourg).
Date exacte : 1584
Analyse : Lettre relative à l'alliance / Combourgeoisie de Besançon avec les villes suisses (ici Soleure).
Date exacte : 1584
Analyse : Lettre relative à l'alliance / Combourgeoisie de Besançon avec les villes suisses (ici Fribourg).
Date exacte : 1584
Analyse : Renouvellement du traité constituant l'alliance de Besançon à la "ligue des Suisses".
Date exacte : 1584
Analyse : Lettre relative à l'alliance de Besançon avec les villes Suisses.
Date exacte : 1585
Analyse : lettre de Frédéric Ier comte de Montbéliard et de Wurtemberg, demandant à la commune de Besanço...
Date exacte : 1585
Analyse : Lettre de François de Vergy concernant l'affaire des deux prisonniers
Date exacte : 1586
Analyse : Lettre relative à l'alliance / Combourgeoisie de Besançon avec les villes suisses (ici Fribourg).
Date exacte : 1586
Analyse : lettre de Frédéric Ier comte de Montbéliard, demandant à la ville de Besançon si elle est de ce...
Date exacte : 1586
Analyse : mandement de Rodolphe II de Habsbourg, renvoyant à l'avis des gouverneurs de Besançon une requête...
Date exacte : 1586
Analyse : Lettre de François de Vergy (gouverneur de Franche-Comté) à la ville de Besançon
Date exacte : 1586
Analyse : Lettre de François de Vergy (gouverneur de Franche-Comté) à la ville de Besançon
Date exacte : 1586
Analyse : Lettre de Bernardino Bareti aux gouverneurs de Besançon
Date exacte : 1586
Analyse : Lettre de François de Vergy aux gouverneurs de la ville de Besançon
Date exacte : 1586
Analyse : Lettre du cardinal Antoine de Granvelle aux gouverneurs de Besançon
Date exacte : 1586
Analyse : Lettre de François de Vergy à la ville de Besançon
Date exacte : 1586
Analyse : Lettre de François de Vergy aux gouverneurs de Besançon
Date exacte : 1586
Analyse : Lettre de François de Vergy aux gouverneurs de Besançon
Date exacte : 1586
Analyse : Lettre de François de Vergy aux gouverneurs de la ville de Besançon
Date exacte : 1586
Analyse : Lettre de François de Vergy aux gouverneurs de Besançon
Date exacte : 1586
Analyse : Lettre de François de Vergy (gouverneur de Franche-Comté) à la ville de Besançon
Date exacte : 1586
Analyse : Lettre de François de Vergy aux gouverneurs de Besançon
Date exacte : 1586
Analyse : Lettre de Jean Richardot aux gouverneurs de Besançon
Date exacte : 1586
Analyse : Lettre de Rodolphe II de Habsbourg concernant les plaintes reçues à l'encontre du président du pa...
Date exacte : 1588
Analyse : Lettre relative à l'alliance / Combourgeoisie de Besançon avec les villes suisses (ici Fribourg).
Date exacte : 1588
Analyse : Lettre relative à l'alliance / Combourgeoisie de Besançon avec les villes suisses.
Date exacte : 1588
Analyse : Lettre relative à l'alliance / Combourgeoisie de Besançon avec les villes suisses (ici Soleure).
Date exacte : 1588
Analyse : Lettre relative à l'alliance / Combourgeoisie de Besançon avec les villes suisses (ici Fribourg).
Date exacte : 1588
Analyse : Lettre relative à l'alliance / Combourgeoisie de Besançon avec les villes suisses.
Date exacte : 1588
Analyse : Lettre de François de Vergy, relative à l'alliance / Combourgeoisie de Besançon avec les villes s...
Date exacte : 1588
Analyse : Lettre relative à l'alliance / Combourgeoisie de Besançon avec les villes suisses (ici Soleure).
Date exacte : 1588
Analyse : Lettre relative à l'alliance entre Besançon et les villes Suisses.
Date exacte : 1588
Analyse : Lettre de l'empereur Rodolphe II de Habsbourg accusant à la ville de Besançon sa réception de la ...
Date exacte : 1589
Analyse : Lettre relative à l'alliance / Combourgeoisie de Besançon avec les villes suisses (ici Fribourg).
Date exacte : 1589
Analyse : Lettre relative à l'alliance / Combourgeoisie de Besançon avec les villes suisses (ici Soleure).
Date exacte : 1589
Analyse : lettre de Frédéric Ier comte de Montbéliard priant le conseil communal d'avoir en recommandation ...
Date exacte : 1589
Analyse : lettre de Frederic Ier comte de Montbéliard à propos de faits de justice
Date exacte : 1592
Analyse : lettre de Charles-Emmanuel le Grand, duc de Savoie, recommandant au conseil communal l'affaire d'un ...
Date exacte : 1593
Analyse : Lettre de l'empereur Rodolphe II priant la municipalité d'accélérer la solution du procès entre ...
Date exacte : 1593
Analyse : lettre de Rodolphe II de Habsbourg à la municipalité de Besançon concernant la succession du card...
Date exacte : 1594
Analyse : premières lettres et mémoires concernant Mr Nardin envoyé à la Diète de Ratisbonne
Date exacte : 1595
Analyse : lettre de Philippe-Emmanuel de Lorraine demandant justice pour un marchand de ses sujets qui à deux...
Date exacte : 1595
Analyse : Saufgarde de l'empereur Rodolphe II pour la cité de Besançon au moment où le roi de France fait g...
Date exacte : 1595
Analyse : Lettre du parlement de Dole aux gouverneurs de Besançon contemporaine à l'invasion française de l...
Date exacte : 1595
Analyse : Lettre du parlement de Dole aux gouverneurs de Besançon, contemporaine à l'invasion française de ...
Date exacte : 1595
Analyse : Lettre de Simon Balland aux gouverneurs de Besançon, contemporaine à l'invasion française de la r...
Date exacte : 1595
Analyse : Lettre de Simeon Buson rapportant l'évolution de sa mission (négociation auprès d'Henri IV pour e...
Date exacte : 1595
Analyse : Lettre de Simeon Buson rapportant de sa mission (négociation avec Henri IV pour préserver besoin d...
Date exacte : 1595
Analyse : Lettre de Simeon Buson rapportant de sa mission (négociation avec Henri IV pour préserver ...
Date exacte : 1595
Analyse : Lettre du parlement de Dole à destination des gouverneurs de Besançon à propos de la présence de...
Date exacte : 1595
Analyse : Lettre du président de Jean Froissard aux gouverneurs de Besançon à propos de Siméon Buson (envo...
Date exacte : 1595
Analyse : Rapport de Simeon Buson, citoyen de Besançon envoyé négocier la paix pour Besançon auprès du ro...
Date exacte : 1595
Analyse : Articles entre le roi Henri IV et la ville de Besançon, qui considère que Besançon est bien une e...
Date exacte : 1595
Analyse : Henri IV fait savoir que la ville de Besançon n'est pas concernée pas la guerre franco-espagnole d...
Date exacte : 1595
Analyse : Vidimus des articles accordés par Henri IV entre la France et la ville de Besançon, reconnaissant ...
Date exacte : 1595
Analyse : Confirmation des articles entre Henri IV et Besançon concernant le fait que cette dernière n'est p...
Date exacte : 1595
Analyse : Lettre du roi Henri IV à la ville de Besançon.
Date exacte : 1595
Analyse : Lettre du président Jean Froissard aux gouverneurs de Besançon.
Date exacte : 1595
Analyse : Lettre des colonels suisses du roi de France, à propos de la somme de 30 000 écus que Besançon s'...
Date exacte : 1595
Analyse : Lettre de colonels suisses du roi de France Henri IV à propos de la somme de 30 000 écus que Besan...
Date exacte : 1596
Analyse : Lettre aux gouverneurs de Besançon à propos de la perception de la somme promise au roi de France ...
Date exacte : 1597
Analyse : Procuration donnée par la ville à un avocat pour représenter la cour dans un cas d'appel de la ju...
Date exacte : 1597
Analyse : Lettre de Jérôme d'Achey, bailli d'Amont, qui averti la ville de Besançon de l'arrivée de forces...
Date exacte : 1598
Analyse : mandement de Rodolphe II de Habsbourg recommandant à la municipalité la prompt et équitable solut...
Date exacte : 1598
Analyse : Lettres patentes d'Henri IV, pour restituer à la France une somme à payer par Besançon.
Date exacte : 1599
Analyse : lettre de l'archiduc Albert d'Autriche à la municipalité de Besançon priant d'intervenir auprès ...
Date exacte : 1599
Analyse : lettre de l'archiduc Albert d'Autriche à la cité de Besançon demandant bonne et prompt justice en...
Date exacte : 1600
Analyse : lettre de l'archiduc de Albert d'Autriche à la municipalité de Besançon
Date exacte : 1602
Analyse : mandement de Rodolphe II de Habsbourg remerciant la cité d'un cadeau de vins de Franche-Comté que ...
Date exacte : 1603
Analyse : lettre scellée de D.nis V.a (supposé Denis de Valimbert)
Date exacte : 1603
Analyse : recommandation de Rodolphe II de Habsbourg en faveur de la prompt et équitable expédition d'une ca...
Date exacte : 1605
Analyse : lettre de l'archiduc Albert d'Autriche à la municipalité de Besançon
Date exacte : 1608
Analyse : Mandement de Rodolphe II déclarant confirmés les privilèges de la ville de Besançon.
Date exacte : 1609
Analyse : lettre de l'archiduc Albert d'Autriche priant la municipalité de modifier la date de vente de sa ma...
Date exacte : 1610
Analyse : Lettre de l'archiduc Albert d'Autriche, notifiant les instructions données par lui au parlement de ...
Date exacte : 1612
Analyse : lettre à mes seigneurs et gouverneurs de la cité impériale de Besançon par Mr de Valimbert
Date exacte : 1612
Analyse : lettre de la municipalité de Besançon à un secrétaire de la chancellerie impériale
Date exacte : 1613
Analyse : lettre contenant les instructions de monsieurs les gouverneurs pour Hugues Henry à la cour impéria...
Date exacte : 1613
Analyse : lettre du député de la ville de Besançon, Mr de Valimbert
Date exacte : 1615
Analyse : approbation et confirmation du compromis fait entre l'archiduc Albert et Infante Isabelle et les gou...
Date exacte : 1617
Analyse : Lettres de rémission accordées aux frères d'Emskeck et à leurs serviteurs au sujet de l'homicide...
Date exacte : 1623
Analyse : Vidimus du diplôme de Charles Quint, confirmant un diplôme émis par l'empereur Maximilien, q...
Date exacte : 1626
Analyse : Renouvellement du traité de garnienneté de la ville de Besançon par le roi d’Espagne Philippe I...
Date exacte : 1626
Analyse : mandement de Ferdinand II de Habsbourg, demandant un avis motivé à la municipalité avant de se pr...
Date exacte : 1627
Analyse : lettre de monsieur Hugues Henry à destination des gouverneurs de la cité impériale de Besançon&n...
Am Besançon - DD 106/12(9) [1627]
Date exacte : 1627
Analyse : Lettre du parlement de Dole aux gouverneurs de Besançon afin de demander la prise de bois dans la f...
Date exacte : 1630
Analyse : mandement de Ferdinand II de Habsbourg recommandant à la bienveillante équité de la justice munic...
Date exacte : 1631
Analyse : lettre de Mr de Cravanche offrant à la municipalité des services pour rendre leurs Altesses propic...
Date exacte : 1632
Analyse : correspondance des missions remplies par la ville de Besançon à la cour d'Empire
Date exacte : 1639
Analyse : lettre de François d'Orival à mes seigneurs et gouverneurs de la cité impériale de Besançon
Date exacte : 1639
Analyse : lettre de l'empereur Ferdinand III de Habsbourg démentant le bruit qu'avait couru que François d'O...
Date exacte : 1640
Analyse : correspondance de Daniel de Chevannay avec la cité impériale de Besançon
Date exacte : 1640
Analyse : Lettre adressée à Daniel Chevannay (ici "Chevannay des Dannel") par les gouverneurs de Besançon.
Date exacte : 1640
Analyse : Lettre du cigouverneur de Besançon Petremand, à destination de Daniel Chevannay (ici "Chevannay de...
Date exacte : 1640
Analyse : Lettre émise par le gouverneur de Besançon Petremand à destination de Daniel Chevannay (ici "Dani...
Date exacte : 1640
Analyse : Lettre du gouverneur Petremand à Daniel Chevannay ( (ici " Chevannay des Danielibus"), à propos de...
Date exacte : 1640
Analyse : Lettre du gouverneur de Bouvot de Besançon à son confrère et cousin Daniel Chevannay, en mission ...
Date exacte : 1640
Analyse : Lettre des gouverneurs de Besançon à Daniel Chevannay à propos de sa mission à la diète de Rati...
Date exacte : 1640
Analyse : Lettre envoyé par les gouverneurs de Besançon à Daniel Chevannay à propos de sa mission à la Di...
Date exacte : 1640
Analyse : Lettre du gouverneur Bouvot à destination de son confrère Daniel Chevannay en mission à Ratisbonn...
Date exacte : 1640
Analyse : Lettre du gouverneur Petreman à Daniel Chevannay (ici "Chevannay de Danielibus")
Date exacte : 1640
Analyse : Echange entre le gouverneur Petremand et Daniel Chevannay (ici "Chevannay de Danielibus")
Date exacte : 1640
Analyse : Lettre du gouverneur de Besançon, Petremand à son confère Daniel Chevannay en mission à Ratisbon...
Date exacte : 1640
Analyse : Lettre des cogouverneurs de Besançon à destination de leur confrère Daniel Chevannay, en mission ...
Date exacte : 1640
Analyse : Correspondance entre le cogouverneur de Besançon Petremand et son confrère Daniel Chevannay en mis...
Date exacte : 1640
Analyse : Lettre de la ville de Vesoul, priant la municipalité de Besançon, d'arrêter les poursuites de leu...
Date exacte : 1640
Analyse : Lettre de la municipalité de Dole, demandant à celle de Besançon, combien se vend en cette derni�...
Date exacte : 1640
Analyse : Requête de la ville d'Ornans demandant à la municipalité de Besançon de modérer les prétention...
Date exacte : 1640
Analyse : Mandement de Ferdinand III de Habsbourg à la ville de Besançon
Date exacte : 1641
Analyse : lettre de convocation par la ville de Ratisbonne
Date exacte : 1641
Analyse : Lettre du cogouverneur de Besançon, Bouvot à son confrère Daniel de Chevannay à propos de sa mis...
Date exacte : 1641
Analyse : Lettre du gouverneur Bouvot de Besançon, à destination de son confrère Daniel Chevannay, en missi...
Date exacte : 1641
Analyse : Lettre du cogouverneur de Besançon, Petremand à Daniel Chavennay qui est en mission à Ratisbonne.
Date exacte : 1641
Analyse : Lettre des cogouverneur de Besançon à destination de leur confrère Daniel Chevannay, en mission �...
Date exacte : 1641
Analyse : Lettre du cogouverneur de Besançon, Bouvot à Daniel Chevannay, alors en mission à Ratisbonne.
Date exacte : 1641
Analyse : Lettre du cogouverneur de Besançon, Bouvot, à Daniel Chevannay en mission à Ratisbonne.
Date exacte : 1641
Analyse : Le cogouverneur de Besançon, Bouvot, félicite Daniel Chevannay pour ses actions menées au nom de ...
Date exacte : 1641
Analyse : Lettre du cogouverneur de Besançon Petremand à Daniel Chevannay en mission à Ratisbonne.
Date exacte : 1641
Analyse : Lettre du cogouverneur de Besançon Petremand à Daniel Chevannay en mission à Ratisbonne.
Date exacte : 1641
Analyse : Lettre des cogouverneurs de Besançon à leur confrère Daniel Chevannay en mission à Ratisbonne.
Date exacte : 1641
Analyse : Lettre du cogouverneur de Besançon en mission à Ratisbonne, Daniel Chevannay, à son confrère et ...
Date exacte : 1641
Analyse : Lettres des cogouverneur de Besançon à destination de leur confrère Daniel Chevannay, en mission ...
Date exacte : 1641
Analyse : Lettre du cogouverneur de Besançon Petremand à son confrère Daniel Chevannay, en mission à Rasti...
Date exacte : 1641
Analyse : Lettre du cogouverneur de Besançon, à destionation de son confrère Daniel Chevannay en mission à...
Date exacte : 1641
Analyse : Lettres des cogouverneurs de Besançon à destination de Daniel Chevannay, en mission à Vienne.
Date exacte : 1641
Analyse : Lettre du gouverneur de Besançon, Petremand, à son confrère Daniel de Chevannay en mission ...
Date exacte : 1641
Analyse : Lettres des gouverneurs de Besançon à destination de leur confrère Daniel Chevannay, en mission �...
Date exacte : 1641
Analyse : Lettre de Petremand, cogouverneur de Besançon à destination de son confrère Daniel Chevannay en m...
Date exacte : 1641
Analyse : Lettre des cogouverneurs de Besançon à destination de leur confrère Daniel Chevannay en mission �...
Date exacte : 1641
Analyse : Lettre du bailli d'Erguel à destination des gouverneurs de Besançon.
Date exacte : 1641
Analyse : Lettre de la ville de Genève à destination des gouverneurs de Besançon.
Date exacte : 1641
Analyse : Sentence de la chambre impériale condamnant la ville de Besançon
Date exacte : 1641
Analyse : Lettre de Ferdinand III de Habsbourg et de Claude d'Achey (archevêque de Besançon)
Date exacte : 1642
Analyse : lettre de Ferdinand III de Habsbourg mandatant Daniel de Chevannay
Date exacte : 1642
Analyse : mandement de Ferdinand III de Habsbourg scellée par son sceau du secret, évoquant Daniel de Chevan...
Date exacte : 1642
Analyse : Lettre des cogouverneurs de Besançon à destination de Daniel Chevannay en mission à Morat.
Date exacte : 1642
Analyse : Lettre de Jean-Claude Petremand, cogouverneur de Besançon à destination de son confrere Daniel Che...
Am Besançon - AA 31/117 [1642]
Date exacte : 1642
Analyse : Lettre du gouverneur Bouvot de Besançon, à destination de son confrère Daniel Chevannay, en missi...
Date exacte : 1642
Analyse : Lettre de Daniel Chevannay, en mission à Vienne, à destination des gouverneurs de Besançon.
Date exacte : 1642
Analyse : lettre du duc de Lorraine à la commune de Besançon recommandant un fin serviteur à la bienveillan...
Date exacte : 1642
Analyse : Lettree du bailli de Nyon recommandant à la protection municipale de Besançon, le mandataire d'un ...
Date exacte : 1642
Analyse : Mandement de Ferdinand II de Habsbourg à la ville de Besançon
Date exacte : 1642
Analyse : Mandement de Ferdinand III de Habsbourg à la ville de Besançon
Date exacte : 1643
Analyse : Lettre de Daniel Chevannay, cogouverneur de Besançon à destination des gouverneurs de Besançon.
Date exacte : 1643
Analyse : Lettre de l'empereur Ferdinand III à destination des gouverneurs de Besançon.
Date exacte : 1643
Analyse : Copie faite par un chancelier impérial, d'une lettre émise par l'empereur Ferdinand III aux gouver...
Date exacte : 1643
Analyse : Lettre de Ferdinand III de Habsbourg, blâmant l'archevêque de Besançon de l'abus des officiers&nb...
Date exacte : 1643
Analyse : Lettre du seigneur de Diesbach, bailli d'Yverdon, priant la commune de Besaçon de l'aide à daire p...
Date exacte : 1644
Analyse : Lettre des gouverneurs de Besançon à destination de Daniel Chevannay, en mission à Vienne.
Date exacte : 1644
Analyse : Lettre des gouverneurs de Besançon à destination de Daniel Chevannay, en mission/député auprès ...
Date exacte : 1644
Analyse : Lettres des gouverneurs de Besançon à destination de Daniel Chevannay député auprès de sa majes...
Date exacte : 1644
Analyse : Lettre de la ville de Baulme (les-Dames) à destination des gouverneurs de Besançon.
Date exacte : 1644
Analyse : Lettre du bailli d'Yverdon à destination des gouverneurs de Besançon.
Date exacte : 1645
Analyse : Lettre de la ville de Genève à destination des gouverneurs de Besançon.
Date exacte : 1646
Analyse : commission impériale de Ferdinand III de Habsbourg, demandant à la municipalité de Besançon à l...
Date exacte : 1646
Analyse : Lettre de la ville de Dole à destination des Gouverneurs de Besançon à propos d'un prisonnier à ...
Date exacte : 1646
Analyse : Lettre de Lucas Stupan (docteur en droit et conseiller) offrant ses services à la ville de Besanço...
Date exacte : 1647
Analyse : Lettre de la ville de Genève à destination des gouverneurs de Besançon.
Date exacte : 1648
Analyse : Lettre de l'empereur Ferdinand III priant la municipalité de Besançon de surseoir, pendant trois a...
Date exacte : 1649
Analyse : mandement de Ferdinand III de Habsbourg à la cité de Besançon
Date exacte : 1649
Analyse : Lettre des justiciers d'Orbe aux Gouverneurs de Besançon.
Date exacte : 1650
Analyse : Lettre de Matthias Wolsching (avocat et docteur en droit) à la ville de Besançon
Date exacte : 1650
Analyse : Lettre de Matthias Wolsching (avocat et docteur en droit) à la ville de Besançon
Date exacte : 1651
Analyse : Lettre de Matthias Wolsching (avocat et docteur en droit) à la ville de Besançon
Date exacte : 1655
Analyse : Lettre de l'empereur Ferdinand III invitant la municipalité de Besançon de ne laisser saisir par c...
Date exacte : 1660
Analyse : Bulle du pape notifiant la promotion de Jean Jacques Fauche de Domprel à l’Archevêché de Besan�...
Date exacte : 1661
Analyse : Lettre des gouverneurs de Besançon à destination de leurs confrères Pierre-François Henry e...
Date exacte : 1661
Analyse : Lettre des gouverneurs de Besançon à destination de leurs confrères Pierre-François Henry e...
Date exacte : 1661
Analyse : Lettre des députés de Besançon à destination de leurs confrères Henry et Belin en mission à Br...
Date exacte : 1661
Analyse : Lettres des Députés de Besançon à destination de leurs confrères Henry et Belin, en mission en ...
Date exacte : 1661
Analyse : Lettre des députés de Besançon à destination de leurs confrères Henry et Belin en mission à Ma...
Date exacte : 1662
Analyse : Lettre du pape Alexandre VII à propos de la promotion de Pierre de Grammont au siège d'archevêque...
Date exacte : 1663
Analyse : Lettre de sa Majesté Catholique Philippe IV écrite en Espagnol à Madrid du 13 avril 1663 adressé...
Date exacte : 1663
Analyse : Réponse de l'empereur Léopold aux lettres de rappel de Jean-Antoine Tinsceau, ambassadeur de la co...
Date exacte : 1664
Analyse : Lettre du conseil de Bâle signifiant par l'intermédiaire de la municipalité de Besançon, une cit...
Date exacte : 1665
Analyse : Lettre de Philippe IV Roi d'Espagne en date à Madrid du 28 février 1665 adressée en Langue Espagn...
Date exacte : 1668
Analyse : documents diverses relatifs à la prise de possession de la cité par le prince d'Arenberg. Un est e...
Date exacte : 1668
Analyse : lettre royale scellée de Louis XIV de France
Date exacte : 1668
Analyse : lettres royales scellées par Louis XIV de France
Date exacte : 1671
Analyse : mandement de Charles II, roi d'Espagne à la cité impériale de Besançon
Date exacte : 1679
Analyse : Lettre de la ville de Bâle à destination de Besançon.
Date exacte : 1685
Analyse : Copie du traité fait entre le Marquis de Castel Rodrigo plénipotentionnaire et du roi d'Espagne et...
Date exacte : 1699
Analyse : Bulle du pape Innocent XII notifiant la promotion de François de Grammont à l’Archevêché de Be...
Date exacte : 1705
Analyse : Les officiers de Police sont invités à envoyer leurs mémoires sur des troubles faits à leurs fon...
Date exacte : 1714
Analyse : mandement de Louis XV roi de France à la cité de Besançon
Date exacte : 1715
Analyse : mandement de Louis XV roi de France à la cité de Besançon
Date exacte : 1715
Analyse : lettre de Louis XV roi de France à la cité de Besançon
Date exacte : 1718
Analyse : La ville de Berne confirme les exemptions de droits du droit de vente et péage que les bourgeois de...
Date exacte : 1782
Analyse : Vente de l'assiete de la forest d'Aglans reglée pour l'ordinaire de 1782 par messieurs du magistrat...
Date exacte : 1783
Analyse : La ville de Gray demande à la municipalité de Besançon pour l'aider dans l'accueil des malades à...
Date exacte : 1784
Analyse : Vente de la coupe de l'assiete de la forêt d'Aglans réglée pour l'ordinaire de 1784 par messieurs...
Date exacte : 1785
Analyse : Vente de la coupe de la forêt d'Aglans réglée pour l'ordinaire de 1786, par messieurs du magistra...
Date exacte : 1787
Analyse : Vente de la coupe de la forest d'Aglans pour l'année 1788 par messieurs du magistrat de Besançon �...