DÉPÔT
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Analyse : Concession faite à l'abbaye de Fontenay de l'éminage d'Autun par Hugues (III) duc de Bourgogne et ...
Analyse : Il délègue le grand archidiacre de son chapitre pour exécuter certaines lettres du pape Nicolas V...
Analyse : Donations faites à l'abbaye de la Ferté par divers particuliers, l'une d'elles datée de 1174. On ...
Date exacte : 847
Analyse : Charles le Chauve donne à Ricoux, vassal de Guérin, comte de Mâcon, des biens sis à Saint-Bénig...
Date exacte : 879
Analyse : Boson, roi de Provence, donne aux moines de Saint-Philibert-de-Tournus la cella de Talloires et la v...
Date exacte : 1189
Analyse : Don par Hugues III, duc de Bourgogne, aux moines de Fontenet, de cinq muids de froment par an sur le...
Date exacte : 1192
Analyse : Confirmation d'une donation faite aux religieux de Maizières.
Date exacte : 1193
Analyse : Il confirme une donation faite à l'abbaye de La Ferté-sur-Grosne par Petrus Arembertus et ses fils...
Date exacte : 1200
Analyse : Reconnaissance des droits de l'évêque d’Autun sur l'abbaye de Reigny.
Date exacte : 1206
Analyse : Traité par lequel Hugues, abbé de Cluny, remet aux bourgeois de la ville tous dépens qu'il pouvai...
Date exacte : 1213
Analyse : Don fait aux religieux du Miroir par Guy de Borne, chevalier, et son fils.
Date exacte : 1222
Analyse : Exemption de certains droits de péage en faveur des religieux de Tournus.
Date exacte : 1225
Analyse : Don fait aux religieux de Maisières par Girard de Juilly, damoiseau.
Date exacte : 1227
Analyse : Confirmation d'une donation faite au monastère de Maizières.
Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 9
Date exacte : 1231
Analyse : Vente de terre faite aux Templiers de Chalon par B. de Saint-Marcel.
Date exacte : 1235
Analyse : Reconnaissance de cens dû aux religieux de Maisières par Bernart Maillart, de Givry.
Date exacte : 1239
Analyse : Accord entre l'évêque de Chalon et Guy de Verdun-sur-le-Doubs, touchant la haute et basse justice ...
Date exacte : 1242
Analyse : Vente d'une maison sise à Sampigny, à Hugues, archiprêtre d'Autun
Date exacte : 1249
Analyse : Reprise de fief par Hugues de Brandon de l'abbé de Tournus.
Date exacte : 1249
Analyse : Reprise de fief des Hospitaliers de Bellecroix par Guillaume Amors.
Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 1
Date exacte : 1249
Analyse : Reconnaissance de fief faite à l'abbé de Saint-Martin d'Autun.
Date exacte : 1255
Analyse : Acte d'échange entre un particulier de Chagny et les religieux de Maisières.
Date exacte : 1263
Analyse : Convention entre l'évêque d'Autun et Guillaume de Lantilliers.
Date exacte : 1267
Analyse : Dénombrement de ce que Robert de Moret reconnaît tenir en fief de l'évêque d'Autun à Saint-Deni...
Date exacte : 1269
Analyse : Sentence d'excommunication contre les habitants de Lyon, pour leurs désordres, crimes et rébellion...
Date exacte : 1270
Analyse : Il confirme l'acquisition d'une vigne faite au profit du doyen de Saint-Pierre, dans le clos dudit S...
Date exacte : 1271
Analyse : Accord entre les habitants de Lyon et l’évêque d'Autun, Gérard, administrateur de l'archevêch�...
Date exacte : 1272
Analyse : Acensement de la dîme de Pézieux au chapelain dudit lieu.
Date exacte : 1272
Analyse : Déclaration de l'abbé de Flavigny au sujet de la reconnaissance de la possession et propriété de...
Date exacte : 1272
Analyse : Achat de biens sis à Touillon par Gérard évêque d'Autun
Date exacte : 1273
Analyse : Jean d'Aligny, chevalier, reconnaît que l'évêque d'Autun lui a rendu sa terre de Souvert qu'il lu...
Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 15
Date exacte : 1274
Analyse : Fondation d'un anniversaire par Bertrand, religieux de Saint-Pierre-le-Moutier.
Date exacte : 1275
Analyse : Achat de rentes et de revenus par Guillaume [d'Oublé], évêque de Chalon, à Symonet, de Gevrey.
Date exacte : 1275
Analyse : Durand de Palleau, chantre d'Autun, vend le château de Palleau à l'évêque de Chalon.
Date exacte : 1276
Analyse : Vidimus de lettres datées de Sens, 1190, portant attribution à l'évêque d'Autun du fief de Flavi...
Date exacte : 1276
Analyse : Vente à Gérard, évêque d'Autun, par Jean d'Arconcey, chevalier, et son fils, de quatre livres di...
Date exacte : 1276
Analyse : Achat de terres et revenus par Gérard, évéque d'Autun, à Guillaume, fils de Garnier, de Sivry.
Date exacte : 1276
Analyse : Vente à Gérard, évêque d'Autun, par Jean d'Arconcey, chevalier, et son fils, de quatre livres di...
Date exacte : 1277
Analyse : Vidimus de l'attestation de l'hommage rendu à Gérard, évéque d'Autun, par Guillaume, abbé de Fl...
Date exacte : 1277
Analyse : Vente d'une terre aux religieux de Maisières par Alix, veuve de Guillaume « au Loerant »,
Date exacte : 1278
Analyse : Déclaration touchant l'institution de la léproserie de Vitteaux par l'évêque d'Autun. Maître Gu...
Date exacte : 1278
Analyse : Vente d'une pièce de vigne à Jacques Boisserant, chanoine d'Autun, par Nicolas, curé de Saint-Jea...
Date exacte : 1278
Analyse : Vente par Odette, veuve d'Obelin dit Bogne, à Jean de Bourbon, chanoine et official d’Autun, d'un...
Date exacte : 1279
Analyse : Sentence déterminant la part des habitants de l'Abergement-le-Duc dans les bois de Palleau.
Date exacte : 1280
Analyse : Vente par Julien de Sampigny, dit de Moulin-Neuf, à Jean de Bourbon, chanoine de Sampigny, d'une vi...
Date exacte : 1281
Analyse : Reconnaissance de cens dû au monastère de Molaise par Jean Baudoin, de Beaune.
Ad 71 - G 37 n° 8 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1283
Analyse : Déclaration des habitants de Givry touchant les droits des hommes de l'évêque de Chalon, résidan...
Ad 71 - G 37 n° 8 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1283
Analyse : Déclaration des habitants de Givry touchant les droits des hommes de l'évêque de Chalon résidant...
Date exacte : 1283
Analyse : Bail à ferme, à l'hôtet-Dieu de Bourgneuf-lès-Macon, de terres sises dans la paroisse de Replong...
Date exacte : 1284
Analyse : Promesse par Guillaume, abbé de Flavigny, de rendre à l'évêque d'Autun ladite ville de Flavigny ...
Date exacte : 1285
Analyse : Déclaration des biens que damoiselle Anne de Vouvres, veuve de Huguenin Dieu, de Vouvres, et Gérar...
Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 16
Date exacte : 1285
Analyse : Délimitation de la justice entre le seigneur de Luzy et le prieur de Thil-sur-Arroux.
Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 21
Date exacte : 1285
Analyse : Délimitation de la justice entre le seigneur de Luzy et le prieur de Thil-sur-Arroux.
Date exacte : 1287
Analyse : Fondation de la chapelle de Saint Léger dans l'église de Saint-Vincent de Chalon.
Date exacte : 1287
Analyse : Achat de 7 sous parisis de rente par le monastère de Saint-Rigaud.
Date exacte : 1288
Analyse : Confirmation d'une sentence rendue en faveur des religieux de la Ferté-sur-Grosne contre le recteur...
Date exacte : 1288
Analyse : Reconnaissance de dettes en faveur de l'abbé de Maizières
Date exacte : 1288
Analyse : Richard de Montmoret, chevalier, bailli de Dijon, échange avec le couvent de Saint-Pierre-les-Çhal...
Date exacte : 1289
Analyse : Promesse par Guillaume, abbé de Flavigny, de rendre à l'évêque d'Autun ladite ville de Flavigny ...
Date exacte : 1289
Analyse : Contrat de vente entre Renaud Gaignart, maire de Sampigny, et Jean de Bourbon, curé de Tazilly.
Date exacte : 1291
Analyse : Aveu de fief fait par Guiot de Mailly, damoiseau, à l'évêque de Chalon.
Date exacte : 1291
Analyse : Confirmation d'un accord passé entre Hugues d'Arcy, évêque d'Autun, et le prieur de Bourbon-Lancy...
Date exacte : 1296
Analyse : Vente, à Autun, d'une ouche (ochia), chargée d'une redevance annuelle envers l'église de ladite v...
Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 17
Date exacte : 1296
Analyse : Fondation d'un anniversaire par Gérard, sacriste du prieuré de Saint-Pierre-le-Moutier, pour vingt...
Date exacte : 1297
Analyse : Antoine Coulons, de Meursault, reconnaît devoir aux religieuses de Molaise un boisseau d'avoine de ...
Date exacte : 1300
Analyse : Jean de Prangey, écuyer, vend à l'évêque d'Autun ce qu'il tenait de lui en fief au finage de Col...
Date exacte : 1301
Analyse : Vente d'une vigne par Martin, clerc de Sampigny.
Date exacte : 1302
Analyse : Il ordonne que le droit de présentation à la chapelle de Chenay (Chenay-le-Châtel, arr. Charolles...
Date exacte : 1302
Analyse : Sentence du bailli de Dijonnais sur le différend pendant entre les religieuses de Saint-Jean-le-Gra...
Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 19
Date exacte : 1302
Analyse : Transaction entre le couvent de Vézelay et celui de Saint- Martin d'Autun au sujet de certains droi...
Ad 71 - H non classé (Saint-Martin d'Autun) - 22
Date exacte : 1302
Analyse : Transaction entre le couvent de Vezelay et l'Abbaye Saint-Martin d'Autun au sujet de droits concerna...
Date exacte : 1303
Analyse : Il reconnaît devoir chaque année aux religieux de Saint- Rigaud, diocèse de Mâcon, 2 bichets de ...
Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 3
Date exacte : 1303
Analyse : Contrat de vente.
Date exacte : 1306
Analyse : Arbitrage entre le couvent et quelques particuliers au sujet de dimes sur les territoires de Dornes,...
Date exacte : 1307
Analyse : Ratification de la vente d'une maison d'Autun chargée de cens envers l'église Saint-Lazare de cett...
Date exacte : 1308
Analyse : Le bailli de Sens, occupé « de la besoigne des Templiers et d'autres besoignes hastives dou comman...
Date exacte : 1309
Analyse : Confirmation de l'accord passé en 1291 entre l'évêque d'Autun et le prieur de Bourbon-Lancy touch...
Date exacte : 1309
Analyse : Ajournement donné au duc de Bourgogne au sujet d'un différend avec l'évêque d'Autun.
Date exacte : 1309
Analyse : Accord entre les religieux de Maisières et Philippe Maulmeur au sujet d'une rente contestée par ce...
Date exacte : 1311
Analyse : Il mande au sergent du roi de citer le duc de Bourgogne suivant lettres du roi datées de Compiègne...
Date exacte : 1311
Analyse : Il fait savoir au bailli de Sens qu'il a présenté au duc de Bourgogne les lettres du roi datées d...
Date exacte : 1312
Analyse : Il présente, à l'évêque d'Autun, Guillaume dit dou Velers pour chapelain de la chapelle qu'il a ...
Date exacte : 1312
Analyse : Reconnaissance de fief faite à l'évêque d'Autun par Jeannet dit Boussarz, clerc.
Date exacte : 1313
Analyse : Composition entre l'évêque de Châlon et ledit Girard au sujet de Champforgeuil, Farges et Fontain...
Date exacte : 1314
Analyse : Il approuve la transaction passée entre l'évêque de Chalon et Hugues V, duc de Bourgogne, au suje...
Date exacte : 1315
Analyse : Contrat de vente d'une terre chargée de cens et redevances envers ledit terrier.
Date exacte : 1317
Analyse : Reçu des droits de lods et ventes pour les acquêts faits sur tout le village de Corcelles par Jean...
Date exacte : 1317
Analyse : Sentence rendue en faveur des religieuses de Saint Andoche d'Autun contre les religieux de Maizière...
Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 20
Date exacte : 1321
Analyse : Ratification de la fondation d'un anniversaire par Pierre, prieur d'Anzy, dans l'église de Saint-Ma...
Date exacte : 1322
Analyse : Il mande au sergent du bailliage de Sens de présenter au duc de Bourgogne l'ajournement à lui fix�...
Date exacte : 1322
Analyse : Il déclare avoir ajourné au parlement de Paris l'abbé de Fontenay à la requête de l'évêque d'...
Date exacte : 1323
Analyse : Confirmation de la vente d'un étage d'une maison sise à Autun, faite le mercredi après les octave...
Date exacte : 1323
Analyse : Déclaration des habitants de Palleau au sujet du paiement de la taille.
Date exacte : 1326
Analyse : Reconnaissance de fief faite par Jeannin de Farges au monastère de Saint-Rigaud, diocèse de Mâcon...
Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 10
Date exacte : 1326
Analyse : Reprise de fief
Date exacte : 1326
Analyse : Sentence en faveur des religieux de Saint-Martin d'Autun au sujet de certains droits sur les cuirs �...
Date exacte : 1327
Analyse : Il reconnaît le droit qu'a l'évêque d'Autun de ne donner sa bénédiction à l'abbé de la Bussi�...
Date exacte : 1330
Analyse : Reconnaissance des droits de l'abbaye de Tournus sur des terres sises à Saint-Père des Trois-Mouti...
Date exacte : 1332
Analyse : Échange de terres entre Jean, dit Papille, de Jugy, et Humbert d'Andelot, chanoine de Chalon.
Date exacte : 1332
Analyse : Il mande au bailli de Lyon et aux commissaires députés par le roi au régime du temporel de l'arch...
Date exacte : 1333
Analyse : Assignation donnée au comte de Nevers, en vertu d'un mandement du bailli de Bourges, à la requête...
Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 5
Date exacte : 1345
Analyse : Transaction entre le bailli d'Auxois pour le duc de Bourgogne et les religieuses de Saint-Martin d'A...
Date exacte : 1348
Analyse : Elle reconnaît tenir en fief de l'évêque d'Autun tout ce qu'elle a à Brain.
Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 18
Date exacte : 1348
Analyse : Il assigne au monastère, pour l'anniversaire de frère Pierre de Fontaines, différents biens que c...
Date exacte : 1358
Analyse : Reconnaissance de la prestation de serment faite au représentant du roi de France par l'évéque d'...
Date exacte : 1358
Analyse : Reconnaissance de la prestation de serment faite au représentant du roi par R[enaud], évèque d'Au...
Date exacte : 1360
Analyse : Transaction avec l'évêque d'Autun au sujet de divers biens, droits et seigneuries.
Date exacte : 1364
Analyse : Reçu des droits, lods et ventes dus au duc de Bourgogne sur un échange de maisons, l'une à Autun,...
Date exacte : 1364
Analyse : Il approuve la fondation d'une chapellenie faite par messire Hugues de Monnetoy, chevalier, dans l'�...
Date exacte : 1366
Analyse : L'évêque d'Autun reconnaît devoir à Guy de Champdivers, chanoine et sénéchal de l'église d'Au...
Date exacte : 1373
Analyse : Commission au châtelain de Couches touchant l'exécution des lettres du roi de France, du 21 juille...
Date exacte : 1374
Analyse : Le duc de Bourgogne, Philippe le Hardi, donne une prorogation de la Penthecôte à l'Assomption aux ...
Date exacte : 1375
Analyse : Accord entre le couvent de La Bussière et l'évêque d'Autun au sujet de la distribution des restes...
Date exacte : 1376
Analyse : Ratification d'un échange (ce dernier acte n'est plus annexé au premier).
Date exacte : 1383
Analyse : Déclaration de Jean de Traves touchant la juridiction du chapitre d'Autun à Auxy.
Date exacte : 1389
Analyse : Dénombrement donné par Hugues de Marigny à Nicolas, évêque d'Autun.
Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 4
Date exacte : 1390
Analyse : Transaction entre les héritiers de Jean le Doyen et l'abbé de Saint-Martin d'Autun au sujet de bie...
Date exacte : 1391
Analyse : Il nomme des procureurs pour confirmer deux accords, l'un avec le duc de Bourgogne, l'autre avec le ...
Date exacte : 1397
Analyse : Les religieux s'engagent à célébrer un anniversaire pour leur abbé.
Date exacte : 1403
Analyse : Arrêt du parlement de Dôle portant homologation d'un accord entre Jean de Plaigne et l'abbesse de ...
Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 8
Date exacte : 1407
Analyse : Règlement touchant l'administration du prieuré de Saint-Symphorien où des abus avaient été cons...
Date exacte : 1408
Analyse : Accord entre Nicolas Rolin, avocat au Parlement, et Pierre Descarlet au sujet de terres sises à Cha...
Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 12
Date exacte : 1418
Analyse : Sentence arbitrale entre les religieux de Saint-Martin d'Autun et le couvent de Saint-Symphorien, to...
Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 13
Date exacte : 1420
Analyse : Reçu de 60 sous tournois de rente dus pour l'anniversaire d'Eudes de Roussillon.
Date exacte : 1428
Analyse : Il fait savoir au gouverneur de la chancellerie de Bourgogne qu'il a ajourné Guillaume de Châteaun...
Date exacte : 1432
Analyse : Clause spéciale touchant la cérémonie de l'anniversaire fondé par Nicolas Rolin, chancelier du d...
Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 11
Date exacte : 1432
Analyse : Exécutoire d'une sentence rendue le 21 juillet 1432 en faveur des religieux de Saint-Martin d'Autun...
Date exacte : 1433
Analyse : Il donne aux Chartreux de Champmol-lez-Dijon, en accroissement de fondation, une place sur la Saône...
Date exacte : 1437
Analyse : Procès-verbal de fulmination d'un monitoire du concile de Bâle pour le recouvrement des biens et d...
Date exacte : 1438
Analyse : Sentence en faveur du chapitre d'Autun contre Guillaume Poulet, boulanger de cette ville.
Date exacte : 1438
Analyse : Reconnaissance de fief faite par le prévôt de Tournus audit monastère, Hugues étant abbé.
Date exacte : 1441
Analyse : Copie, pour Nicolas Rolin, chevalier, seigneur d'Authumes et chancelier du duc de Bourgogne, des let...
Date exacte : 1451
Analyse : Confirmation de l'achat de plusieurs seilles de muire au Bourg dessous Salins, etc., par Girard Loyt...
Date exacte : 1452
Analyse : Fondation de deux anniversaires en l'honneur de Jean Rolin, évêque d’Autun, cardinal de Saint-Et...
Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 6
Date exacte : 1459
Analyse : Dénombrement donné à l'abbé de Saint-Martin d'Autun par Léger Lespinas, curé de Saint-Saulge.
Date exacte : 1460
Analyse : Mandement aux gens des Comptes de Dijon touchant l'exécution de certaines lettres pour les fondatio...
Date exacte : 1467
Analyse : Le doyen et le chapitre de l'église d'Autun mandent aux curés, notaires, etc., de citer toutes per...
Date exacte : 1470
Analyse : Acte d'union de l'église paroissiale de la Roche en Brenil et le Chapitre collégial de Thil-Chatel
Date exacte : 1470
Analyse : Échange de 45 sous tournois de cens entre les Carmes du bourg de Saint-Jean-du-Maisel (du Vielz Mai...
Date exacte : 1472
Analyse : Reçu de 256 francs 8 gros pour le paiement de ses hommes.
Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 7
Date exacte : 1473
Analyse : Prorogation du terme donné aux religieux de Saint-Martin d'Autun pour payer l'annate du prieuré de...
Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 14
Date exacte : 1482
Analyse : Contrat passé entre le monastère et Huguenin Charles, de Cirey, au sujet de divers biens.
Date exacte : 1488
Analyse : Déclaration de ce qu'a fait à Lyon Antoine de Chalon, évêque d'Autun, jugeant les causes, tenant...
Date exacte : 1491
Analyse : Il confirme Claudine de Tenard comme prieure de Lancharre.
Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 2
Date exacte : 1498
Analyse : Renonciation, par les habitants de Chenove, à un appel par eux fait contre les religieux de Saint-M...
Date exacte : 1502
Analyse : Claude de Lugny promet d'observer la transaction passée en son nom par son fils avec les religieux ...
Ad 71 - E fonds du comté d'Epinac
Date exacte : 1504
Analyse : Il reconnaît avoir reçu le dénombrement d'un fief tenu par François Rotin, chevalier, seigneur d...
Date exacte : 1515
Analyse : Sentence arbitrale entre l'évêque de Chalon et le prieur de Palleau, touchant le moulin du Champ.
Date exacte : 1519
Analyse : Contrat de vente de terres sises à Charnay, entre Hugues Saingris, de Charnay, et Jean Perrault du ...
Date exacte : 1539
Analyse : Procuration générale et spéciale donnée par Louis de Montgomery, seigneur de Lantenay et de Char...
Date exacte : 1544
Analyse : Certificat en faveur d'Adrien Bouton, seigneur de Pierre et de Vauvry.
Date exacte : 1667
Analyse : Nomination d'Étienne Perrot à la cure de Molphey.
Date exacte : 1671
Analyse : Nomination à la cure de Mursanges et Marigny[les-Reullée].
Liébaud, prieur de Thil-sur-Arroux - Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 21
Date exacte : 1285
Pierre, abbé de Saint-Martin d'Autun - Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 16
Date exacte : 1285
Abbaye Sainte-Madeleine de Vézelay - Ad 71 - H non classé (Saint-Martin d'Autun) - 22
Date exacte : 1302
Hugues d'Auxy, abbé de Vézelay - Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 19
Date exacte : 1302
Guillaume, Prieur d'Anzy - Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 20
Date exacte : 1321
Geoffroy de Chaumont - Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 18
Date exacte : 1348
Date exacte : 1358
Bailliages d'Autun et Montcenis - Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 4
Date exacte : 1390
Abbaye Saint-Martin d'Autun - Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 13
Date exacte : 1420
Prévoté de Saint-Saulge - Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 6
Date exacte : 1459
Abbaye Saint-Martin d'Autun - Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 14
Date exacte : 1482
Chancellerie du duché de Bourgogne - Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 2
Date exacte : 1498
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/151438). Consultation du 14/06/2025.