DÉPÔT
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Analyse : Confirmation des priviléges accordés par le comte Mathieu aux habitants de Calais.
Analyse : Sentence confirmant la donation d'une maison de pierre en faveur de l'abbaye de Saint-Vaast. (analyse Demay)
Date exacte : 1115
Analyse : Sentence qui contraint les boulangers d'Arras à moudre leur grain au moulin de Méaulens. "Atrebati, 1115, regante rege Ludovico" (Artois, 1115, sous le règne du roi Louis)
Date exacte : 1150
Analyse : Baudouin restitue à l'église d'Haspres tous les biens dont il s'était injustement emparé
Date exacte : 1176
Analyse : Charte de commune accordée à la ville d'Haspres.
Date exacte : 1189
Analyse : Ratification d'une concession de terre dans le pouvoir d'Estrées. - 1189
Date exacte : 1190
Analyse : Démolition juridique d'un four, au profit de l'abbaye de Saint-Vaast. - 1190 "feliciter amen."
Date exacte : 1195
Analyse : Accord au sujet de l'avouerie de Bouvignies.
Date exacte : 1197
Analyse : Confirmation de dons faits à l'abbaye de Cercamp par Hugues d'Auchy, son père, et Mathilde, sa mère.
Ad 62 - Abbaye de Saint-Vaast_(1)
Date exacte : 1201
Analyse : Réglement de droits seigneuriaux à Estrée-Cauchy
Date exacte : 1201
Analyse : Règlement de droits seigneuriaux à Estrée-Cauchy.
Date exacte : 1201
Analyse : Hugues de Caumont ayant obtenu la division des paroisses de Fontaine et de Quoeux, en augmente la dotation.
Date exacte : 1201
Analyse : Donation de douze mesures de terre en faveur de Béatrix, sa nièce.
Date exacte : 1202
Analyse : Guillaume affranchit les hommes et les hôtes de l'église de Béthune de la taille, de la corvée, etc.
Date exacte : 1211
Analyse : Confirmation de la donation du fief de Baudimont en faveur de Jacques Torcol
Date exacte : 1211
Analyse : Hugues Tacons , seigneur d'Aubigny-en-Artois , notifie et confirme les ventes faites par le "miles" Isengrinus de Tincques au chapitre cathédral d'Arras d'une partie de la dîme de Tincques , qu'il tenait de lui en fief ; la vente a été faite devant Raoul I , évêque d'Arras , et les pairs d'Isengrinus qui ont attesté de la légitimité de la vente ; Marie , épouse du donateur , et Hugues , "miles" de Tincques , son oncle paternel ont marqué leur accord à la vente
Date exacte : 1214
Analyse : Échange de terres à Mont-Robert. - Mars 1214
Date exacte : 1223
Analyse : Confirmation de la donation d'une terre à Mellers
Date exacte : 1227
Analyse : Acceptation du bornage des bois attenants à ceux de l'abbaye de Saint-Vaast.
Date exacte : 1228
Analyse : "Thomas de Ham, constabularius Tripolitanus", vend à la reine Blanche tout ce qu'il possède dans la châtellenie de Lens et le comté d'Artois.
Date exacte : 1232
Analyse : Ratification de la vente d'une dîme à Sailly.
Date exacte : 1233
Analyse : Vente des biens qu'il possédait à Séricourt.
Date exacte : 1234
Analyse : Ratification d'une acquisition de terre à Bourecq
Date exacte : 1236
Analyse : Germain Demay : Autorisation accordée à la comtesse de Boulogne, au sujet du moulin d'Épine-le-Comte. - 1236.
Date exacte : 1236
Analyse : Henri, duc de Lothier et de Brabant, s'engage, du consentement de Godefroi, son frère, à donner en mariage au comte d'Artois Mathilde, sa fille aînée.
Date exacte : 1236
Analyse : Lettres de Pierre d'Ebblinghem, chevalier, contenant que lesdits Trost et sa femme ont vendu leur dîme d'Ebblinghem au profit de l'abbaye d'Ham.
Date exacte : 1237
Analyse : Robert reconnaît devoir au chapitre d’Arras la dime « de Salicti. – siti apud Bailnes-Sancti-Medardi. » - Janvier 1237.
Date exacte : 1239
Analyse : Garantie fournie au comte d'Artois, au sujet d'une acquisition de biens à Coullemont.
Date exacte : 1240
Analyse : Accord au sujet de la justice du prieuré de Saint-Pierre de Gorre.
Date exacte : 1241
Analyse : Acquisition d'une terre "in parochia Reinelmi Capelle".
Date exacte : 1242
Analyse : Vente de la ville de Combles faite à Robert comte d'Artois
Date exacte : 1242
Analyse : Acceptation d'une sentence qui déboute le chevalier, Hellin de la Brayelle, de ses prétentions à la justice de Fresnoy.
Date exacte : 1244
Analyse : Vente par Baudoin de Henin, chevalier, au comte d'Artois de sa ville de Henin avec ses dépendances ; il assigne en échange à Mahaut, sa femme, tout ce qui lui appartient à Dourges et à Noyelles, et si cela ne suffit pas, sa terre de Quinci ; ce qu'elle a accepté par son serment ; il déclare que dans les villes de Dourges et de Noyelles, le comte d'Artois n'a retenu que le rapt, le meurtre et l'incendie, la justice et la garde sur les manoirs des maisons religieuses de Dourges et de Bay ; si dans la suite le comte veut faire un canal navigium allant de Henin à l'eau venant de Douai, ad aquam venientem de Duaco, il le pourra faire passer sur le territoire de ces deux villes, en donnant un échange équivalent. Témoins : Eustache de Neuville, Warnier de Hamelaincourt, Robert de Bove, Jacques de Lonwes, Renaud de Cans, Roger de Sombrin, chevaliers, Nicolas, maire d'Arras, Adam Escurion, hommes du comte.
Date exacte : 1244
Analyse : Vente par Baudoin de Henin, chevalier, au comte d'Artois de sa ville de Henin avec ses dépendances ; il assigne en échange à Mahaut, sa femme, tout ce qui lui appartient à Dourges et à Noyelles, et si cela ne suffit pas, sa terre de Quinci ; ce qu'elle a accepté par son serment ; il déclare que dans les villes de Dourges et de Noyelles, le comte d'Artois n'a retenu que le rapt, le meurtre et l'incendie, la justice et la garde sur les manoirs des maisons religieuses de Dourges et de Bay ; si dans la suite le comte veut faire un canal navigium allant de Henin à l'eau venant de Douai, ad aquam venientem de Duaco, il le pourra faire passer sur le territoire de ces deux villes, en donnant un échange équivalent. Témoins : Eustache de Neuville, Warnier de Hamelaincourt, Robert de Bove, Jacques de Lonwes, Renaud de Cans, Roger de Sombrin, chevaliers, Nicolas, maire d'Arras, Adam Escurion, hommes du comte. (Février 1245.)
Date exacte : 1244
Analyse : Baudoin de Hénin vend au comte d'Artois sa fille et ses possessions de Hénin. – Février 1244.
Ad 62 - A 10 - pièces 12 - Transfixe 1
Date exacte : 1245
Analyse : Il est lié à l'acte A 62 - A 10 - pièce 12 bis.
Date exacte : 1246
Analyse : Germain Demay : Déclaration de biens tenus du comte d'Artois.
Date exacte : 1246
Analyse : Ratification de l'acquisition d'un fief à Dury.
Date exacte : 1248
Analyse : Déclaration de quatre hommages liges dus au comte d'Artois : 1. Pour la forteresse et le comté de Guînes ; 2. Pour la baronnie d'Ardres ; 3. Pour la châtellenie de Langle ; 4. Pour la terre de Saint-Omer.
Date exacte : 1248
Analyse : Ratification de l'acquisition de la dîme "d'Esclime" (Éclimeux ?).
Ad 62 - Support Artois 574 et 574 Bis
Date exacte : 1248
Analyse : Donation d'une dîme à Saint-Floris.
Date exacte : 1251
Analyse : Amortissement d'une maison à Béthune, au profit de Gilles de Courtrai, son ménestrel
Ad 62 - Support Artois 780 et 780 Bis
Date exacte : 1256
Analyse : Reconnaissance de droits sur la mairie de Vis.
Date exacte : 1257
Analyse : Relation de ce qui s'est passé en la halle d'Arras : le sous-bailli d'Arras s'est présenté devant les échevins conjurés pour juger le forfait d'Henri del Gastel et d'Henri Nasart « qui furent eskevin » et leur a dit de l'avertir quand le jugement serait prêt à rendre parce que le seigneur de la terre était venu à Arras exprès pour l'entendre ; ils ont répondu que celui-ci pouvait venir avec ses sergents sermentés mais sans son conseil ; le sous-bailli a répondu « que li sires vouloit que ses consaus fust avecques lui al oïr cel jugement par çou que s'il veoit que il fust telx que il devoit estre que il li aidassent a conseillier del tenir, et, se il es toit autres, que il li aidassent a conseillier comment il en ouverroit, et n'estoit mie drois ne avenans que li sires de le terre nommeement de chose qui a lui apartenoit oist jugement san son conseil, si comme cil qui vouloit les drois maintenir et les tors oter et neporquant sur çou que li eskevin disoient que li sires ni devoit avoir nului de son conseil por oir cel jugement s'il n'estoit serementé a le vile de Arras, et li sires lor sornoiet et il lor en offroit a fere dire droit par ceaus qui ce dévoient jugier par droit » ; ils ont répondu qu'ils se désisteraient de leur conjurement et ne rendraient pas de jugement ; le sous-bailli leur a commandé « que il n'ississent del eskevinage dusques adonc que il eussent rendu les drois le seignor ou atendu le droit que li sires lor offroit ».
Date exacte : 1257
Analyse : Donation d'un mans situé entre Athies et Feuchy; fondation d'une chapellenie.
Date exacte : 1259
Analyse : Marie de Brabant donne ses pouvoirs pouvoir pour récuser le Comte de Saint-Pol qui devait juger son procès avec la comtesse de d'Artois et pour renouveler l'appel qu'elle a fait devant le roi de France
Date exacte : 1259
Analyse : Le comte et sa femme engagent leur dime de Marquenne à l'abbaye de Licques
Date exacte : 1259
Analyse : Sentence établissant les droits de l'abbaye de Ham à Molinghem. - Aire, avril 1259.
Date exacte : 1260
Analyse : Germain Demay : Rachat par le comte d'Artois de terres à Becquerelle, à Bourich et à Hénin. - 19 novembre 1260.
Date exacte : 1260
Analyse : Vente de biens au terroir de Castel. - 1 mers 1260.
Date exacte : 1260
Analyse : Confirmation de l'acquisition d'une terre à Castel.
Ad 62 - abbaye de Cercamp - support Artois 152
Date exacte : 1262
Analyse : Vente de la terre de Ransart
Date exacte : 1263
Analyse : Notification par Jehan Mauchion et Marguerite, sa femme, de la vente faite à Robert "damisel d'Artoys" de 8 1. 10 s. 9 d maille de rente, 98 chapons, 55 poules, le four et le cellier à Baudimont et tout ce qu'ils avaient eu par la mort d'Adam de Vimi, la justice sauf les trois cas de haute justice, 52 mencaudées de terre sises en Paskendare, entre l'abbaye d'Eaucourt et le Sart ; ils ont remis ces choses à Gilles de Beaumez, et Jakes Tauvelouche les a reçues à charge du douaire dont doit jouir la demoiselle de Miraumont, veuve d'Adam de Vimi ; ils feront ratifier cette vente par leurs enfants, à peine de 1 000 1.p (12 mai 1263).
Date exacte : 1263
Analyse : Constitution de caution par Jacques de Vimi, Roger de Kynchi ; Baudoin lis Bues, Gilles Soullars de Vimi, chevaliers, Wauthier Bruians de Bailluel, Golars de Mandowes, Wauthier de Bonifontaine, pour la susdite somme de 1 000 1. (12 mai 1263)
Date exacte : 1263
Analyse : Germain Demay : Lettres de garantie au sujet de biens vendus au comte d'Artois.
Date exacte : 1263
Analyse : Donation par Wis chevalier, seigneur de Caumont, et Isabeau, sa femme, à Jehan le Petit de Estrées, bailli d'Hesdin, du moulin de Croketsis à Hesdin « en le rue Saint-Martin si comme on va du marchie au castel », à charge de 2 d. p. de reconnaissance annuelle et de, double rente de relief.
Date exacte : 1263
Analyse : Ratification d'une donation de terre à Mellers.
Date exacte : 1263
Analyse : Lettres de garantie au sujet de biens vendus au comte d’Artois, 12 mai 1263.
Date exacte : 1263
Analyse : Vente d'un pré à Sommaing et de rentes à Verchin.
Date exacte : 1263
Analyse : Vente de divers biens à Baudimont, faite à Robert, damoiseau d'Artois.
Date exacte : 1265
Analyse : Ratification de l'acquisition d'un fief à Ransart.
Date exacte : 1265
Analyse : Acquisition de biens à Séricourt et à Montjoie. - Janvier 1265
Date exacte : 1266
Analyse : Germain Demay : Confirmation d'une vente de terre. Décembre - 1266.
Date exacte : 1266
Analyse : Vente de la ville de Beuvry, faite à Robert, comte d'Artois, par Jean de Nédonchel.
Date exacte : 1268
Analyse : Germain Demay : Vente de la ville de Beuvry. - Juillet 1268.
Date exacte : 1270
Analyse : Germain Demay : Quittance au sujet de la terre de Remy et d'Avion, acquise par le comte d'Artois. il donne la date du 24 février 1269.
Date exacte : 1270
Analyse : Apaisement de discords existant entre le comte d'Artois et l'église d'Arras.
Date exacte : 1274
Analyse : Approbation de la fondation d'une chapelle à Izel.- Octobre 1274.
Date exacte : 1275
Analyse : André doyen d'Arras et Guillaume de Minières confirment et ratifient une sentence au sujet des justices de Villers et de Noeux
Date exacte : 1275
Analyse : Ratification d'une acquisition de dîme à Gonnehem. - Mars 1275.
Date exacte : 1276
Analyse : Vente de la seigneurie de Ghissignies. – Mars 1276.
Date exacte : 1279
Analyse : Confirmation d'un échange de terres encloses dans le manoir de Ransart.
Date exacte : 1280
Analyse : Accord entre l'abbaye de Ham et Pierre d'Ebblinghem. - Novembre 1280.
Date exacte : 1280
Analyse : Ratification d'une acquisition de dîme à Saint-Floris. - Avril 1280.
Date exacte : 1281
Analyse : La reine demande au comte d'Artois, son cousin, qu'il veuille bien recevoir à hommage, pour la terre de Saint-Vaast, sa soeur Marie, comtesse de Roucy. (analyse par Demay)
Date exacte : 1284
Analyse : Germain Demay : Convention passée avec le comte d'Artois, au sujet de la guerre de Sicile. Demay donne la date du 17 mars 1283.
Date exacte : 1284
Analyse : Confirmation d'une rente sur la taille de la ville de Pas.
Date exacte : 1285
Analyse : Germain Demay : Vente de divers revenus tenus de la seigneurie de Beaumetz.
Date exacte : 1285
Analyse : Ratification de la vente de la terre de Ransart.
Date exacte : 1286
Analyse : Vente du manoir "d'Aucoch". - décembre 1286.
Ad 62 - Support Artois 561 et 562
Date exacte : 1286
Analyse : Rachat d'une rente sur la maison de Saint-Vaast à Pons-lès-Querrieux.
Date exacte : 1288
Analyse : Conventions entre Philippe d'Artois et sa soeur, la comtesse de Bourgogne, au sujet de l'héritage de leur mère.
Date exacte : 1289
Analyse : Vente de rentes sur des maisons à Saint-Omer.
Date exacte : 1289
Analyse : Vente d'une terre située au terroir de Noyelles et de Brébières. - Mars 1289.
Date exacte : 1289
Analyse : Procuration au sujet d'une somme due par le comte d'Artois.
Date exacte : 1290
Analyse : Enquête sur les droits de justice du sire de Croisilles à Saint-Léger, Bullecourt et Havrincourt.
Date exacte : 1290
Analyse : Quittance relative à l'exécution du testament de Henri, évêque de Térouane. - Térouane.
Date exacte : 1291
Analyse : Les grands dignitaires de Sicile attestent que Robert comte d'Artois prenant en compte les frais occasionnés par la guerre, n'a rien voulu recevoir pour lui et pour les siens.
Date exacte : 1292
Analyse : Confirmation de la vente d'un terrage à Pénin
Date exacte : 1293
Analyse : Lettres des échevins et de la communauté de Douai portant choix d’Etienne de Warlaing comme procureur pour toutes les affaires de la ville concernant la baillie d’Aubigny-en-Artois.
Date exacte : 1293
Analyse : Rachat, par le comte d'Artois, de 60 livrées de terre.
Date exacte : 1294
Analyse : La comtesse emprunte 100 Lt à des marchands lombards.
Date exacte : 1294
Analyse : Donation d'un fief tenu de la seigneurie de Croisilles.
Date exacte : 1294
Analyse : Cession de droits sur un vienage à Sailly-en-Ostrevant
Date exacte : 1295
Analyse : Cession d'un fief enclos dans le parc du comte d'Artois, à Hesdin.
Date exacte : 1296
Analyse : Germain Demay : Dépens des enfants de Philippe d'Artois; quittance générale.
Date exacte : 1296
Analyse : Notification adressée à Philippe d'Artois, au sujet de 600 livrées de terre assignées à la comtesse Mahant, sa sœur
Date exacte : 1296
Analyse : Don, fait à Aubert d'Andrezel, des moulins de Charny et des rentes de la Vacquerie.
Date exacte : 1297
Analyse : Emprunt contracté par Jean de Châtillon. 27 juin 1297.
Date exacte : 1299
Analyse : Acte de ressaisine au sujet du cadavre d'un homme, levé par les gens de l'évêque de Cambrai en la justice du comte d'Artois.
Date exacte : 1299
Analyse : Semonce de Cambrai; quittance de gages. - Novembre 1299.
Date exacte : 1299
Analyse : Semonce de Cambrai; quittance de gages. - Novembre 1299.
Date exacte : 1299
Analyse : Semonce de Cambrai; quittance de gages. Décembre 1299.
Date exacte : 1299
Analyse : Ratification d'une vente et d'un échange de terres sises à Bourecq.
Date exacte : 1299
Analyse : Acquisition d'un drap, à Saint-Omer, par Collart, tailleur de la comtesse - Hesdin.
Date exacte : 1299
Analyse : Semonce de Cambrai; quittance de gages, " seelée de me bullete".
Date exacte : 1299
Analyse : Quittance au sujet de bœufs et de porcs fournis à l'hôtel de la comtesse d'Artois.
Date exacte : 1299
Analyse : Quittance de gages. - La Boissière, 14 janvier 1299.
Date exacte : 1300
Analyse : Lettres de garantie fournies à Jean de Saint-Aldegonde, bourgeois de Saint-Omer.
Date exacte : 1300
Analyse : Quittance d'une rente sur le péage de Bapaume.
Date exacte : 1301
Analyse : Quittance d'une rente sur le péage de Bapaume.
Date exacte : 1302
Analyse : Quittance de 40, don de la comtesse de Mahaut
Date exacte : 1302
Analyse : Quittance d'une rente sur le péage de Bapaume.
Date exacte : 1302
Analyse : Quittance d'une rente sur la prévôté d'Hesdin.
Date exacte : 1302
Analyse : Service de guerre ; quittance de gages.- Hesdin, 27 octobre 1302.
Date exacte : 1302
Analyse : Quittance de gages. - Hesdin, 4 novembre 1302.
Date exacte : 1303
Analyse : Ordre d'acquitter le compte de Philippot tailleur de pierres
Date exacte : 1303
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer, quittance de gages. – 3 juin 1303.
Date exacte : 1304
Analyse : Acte par lequel Mathieu Lanstier, bourgeois d'Arras reconnaît, lors de l'élection des échevins d'Arras, avoir avec Laurent Hocaus et Pierre de Marseille, fait pour celui-ci un nouveau « brievet » où il était porté possédant 300 l., somme nécessaire pour être élu échevin, et l'avoir fait porter à la table pour être substitué à celui qui y avait été remis ; de quoi il s'amende haut et bas à la comtesse d'Artois.
Date exacte : 1304
Analyse : Quittance au nom de mademoiselle d'Artois.- 2 février 1304
Date exacte : 1304
Analyse : Gages du goupilleur de la comtesse d'Artois.
Date exacte : 1305
Analyse : Acquisition, par la comtesse d'Artois, de biens à Gosnay, au Lokon et à Ricquebourg.
Date exacte : 1305
Analyse : Compromis entre le commun de Saint-Omer et l'échevinage de cette ville, passé en présence de la comtesse d'Artois.
Date exacte : 1305
Analyse : Acquisition d'un petit mans par le curé de Mont-Bernanchon. - 22 février 1305.
Date exacte : 1305
Analyse : Amendement de Jean de Commenchon, qui avait emprisonné et battu un sergent de Thierri d'Hirson.
Date exacte : 1306
Analyse : Amortissement par la comtesse d'Artois de 240 mencauds de grain, achetés par Thierry d'Hireçon à Lalemant Doisny sur la grange de Coges, en présence de Henri de Soliaco, Hugues de Cromari, Jehan de Kourceltes, dame Guillelma de Roy, etc.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer; quittance de gages. - Esquerdes, 2 juillet 1306
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer; quittance de gages . - 2 juillet 1306.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchées de Saint-Omer; quittance de gages. - 2 juillet 1306.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer; quittance de gages. Térouane, 13 août 1306.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer; quittance de gages. - 13 août 1306.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer; quittance de gages. - 13 août .
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer; quittance de gages. - 13 août 1306.
Date exacte : 1306
Analyse : Germain Demay mentionne : Chevauchée de Saint-Omer ; quittance de gages - Térouane Les archives du 62 précisent : Quittance de Boyer de Caalis, sire de Tyebronne, chevalier
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer; quittance de gages. - 13 août 1306.
Date exacte : 1306
Analyse : Quittance de Pépin de Wierre, chevalier, pour 320 l. p. "pour les quarantes livrées de terre au tournois que me sir d'Artois dont Diew ait l'ame me donna au mariage faizant de moy et de me dame Audeluywe dame de Danebruec" (29 août)
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer ; quittance de gages.
Date exacte : 1306
Analyse : Acquisition du fief de Baudimont par Thierri d'Hirson
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer; Quittance de gages.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer ; quittance de gages.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer; quittance de gages.
Date exacte : 1306
Analyse : Vente de la terre appelée la Sénéchaussée de Saint-Omer. Fait à Hesdin.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer ; quittance de gages.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer; quittance de gages.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer; quittance de gages.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer; quittance de gages.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer; quittance de gages.
Date exacte : 1306
Analyse : Arch. du Pas-de-Calais ; les comtes d'Artois. Chevauchée de Saint-Omer ; quittance de gages.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer ; quittance de gages.
Date exacte : 1306
Analyse : Don de la comtesse d'Artois, en faveur de Gérard d'Autoreille, son physicien.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer ; quittance de gages.
Date exacte : 1306
Analyse : Arch. du Pas-de-Calais ; les comtes d'Artois. Chevauchée de Saint-Omer ; quittance de gages.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer ; quittance de gages.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer ; quittance de gages.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer ; quittance de gages.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-omer ; quittance de gages.
Date exacte : 1307
Analyse : Lettres de garanties fournies par la comtesse Mahaut, qui avait pleigé pour 20000 Lt pour Edouard fils d'Amédée
Date exacte : 1307
Analyse : Dons faits par la comtesse d'Artois à Thierri d'Hirson, son clerc: maison à Saint-Omer, usage des bois de Riboult, la terre de Roquetoire, droit de tendre dans la garenne de Fampoux, etc.
Date exacte : 1309
Analyse : Germain Demay : Acquisition, par la comtesse d'Artois, d'une maison à Iverguy. Archives du Pas-de-Calais A 55 - pièce 39 : Notification par Jacquème de Hachicourt, bailli de Bapaume, garde de la baillie d'Hesdin, de la vente faite par Baudoin de Saint-Georges à la comtesse Mahaut de sa maison d'Yvergny.
Date exacte : 1309
Analyse : Quittance des revenus de la comtesse d'Artois à Harlebeke.
Date exacte : 1309
Analyse : Acquisition par Thierri d'Hirson d'un bois situé entre Gosnay et Chocques. (10 décembre 1309)
Date exacte : 1309
Analyse : Reconnaissance de 100tt, dues au receveur d'Artois, par Aliénor, châtelaine de Saint-Omer.
Date exacte : 1309
Analyse : Quittance d'une rente sur le péage de Bapaume.
Ad 62 - Support Artois 737 et 748
Date exacte : 1309
Analyse : La comtesse d'Artois acquiert le travers d'Aire et en fait don à Thierri d'Hirson.
Date exacte : 1310
Analyse : Germay Demay : Acquisition par la comtesse d'Artois d'une dîme en la paroisse d'Oye.
Date exacte : 1310
Analyse : Archives du Pas-de-Calais A 56 - pièce 10 : Quittance. Voir A 56, pièce 9 (même affaire).
Date exacte : 1310
Analyse : Germain Demay : Rachat, par la comtesse d'Artois, d'une rente sur le grenier de Bapaume. - 4 août 1310.
Ad 62 - Support Artois 761 et 762
Date exacte : 1310
Analyse : Rapport du fief de Goyet en garantie d'une dette.
Date exacte : 1311
Analyse : Germain Demay : Vente de la dîme de Mentque. - 21 octobre 1311.
Date exacte : 1311
Analyse : Confirmation par Gilles, abbé d'Auchy de la vente faite par Guillaume de la Carnoy à Thierry d'Hireçon de son fief de la [C]arnoy.
Date exacte : 1311
Analyse : Acquisition d'un fief à la Carnoye par Thierri d'Hirson.
Date exacte : 1311
Analyse : Reconnaissance d'une somme due à Thierri d'Hirson.
Date exacte : 1312
Analyse : 19 - Notifications par Thomas Brandon, bailli d'Arras, de la vente par Jehan de Varennes, sire de l'Arbroie, chevalier et Jehan, son fils à la comtesse Mahaut, de la ville et terre de Becquerel. (17 août 1312)
Date exacte : 1312
Analyse : Acquisition du château de Chocques par la comtesse d'Artois.
Date exacte : 1312
Analyse : Vente par Robert de Moronval, clerc, fils de feu Pierre Lorible, chevalier, du consentement de Gilles de Bailoes son avoué, à Thierry d'Hireçon, de sa maison de Fampous dite « la maison de Boves » pour 620 l. p.
Date exacte : 1312
Analyse : Mahaut d'Artois donne quittance de ses rentes en Bourgogne.
Date exacte : 1312
Analyse : Échange par lequel la comtesse Mahaut reçoit le château de Chocques.
Ad 62 - Support Artois 471 et 679
Date exacte : 1312
Analyse : Acquisition du château de Chocques par la comtesse d'Artois. - Septembre 1312.
Date exacte : 1312
Analyse : La notice de Germain Demay précise seulement : Arch. du Pas-de-Calais ; les comtes d'Artois
Date exacte : 1312
Analyse : Acquisition d'une rente sur le péage de Bapaume.
Date exacte : 1314
Analyse : Quittance fournie à la comtesseahaut au nom de Hugues duc de Bourgogne
Date exacte : 1314
Analyse : Quittance d'une rente sur le péage de Bapaume - 26 décembre 1314
Date exacte : 1317
Analyse : Quittance fournie à sa soeur Mahaut, comtesse d'Artois, au sujet d'une rente sur la saunerie de Salins.
Date exacte : 1317
Analyse : Confirmation d’une charte dans laquelle Jean, sire de Boisleux, son aïeul, déclare être homme lige de l’abbaye de Saint-Vaast. – Juillet 1317.
Date exacte : 1317
Analyse : Quittance d’une rente sur la saunerie de Salins.
Date exacte : 1318
Analyse : Acte par lequel Robert, comte de Boulogne, Aymar de Poitiers, Hugues de Chalon et Thomas de Savoie déclarent qu'ayant présenté à la comtesse Mahaut un écrit, de la part du Roi, disant que le comté d'Artois sera gouverné par des officiers du Roi en son nom, mais la comtesse en ayant la saisine et en recevant les revenus, et que le Roi la protégera, elle les a requis de la conseiller « pour son honneur et son profit » et « que bien preissons guarde pour noz honneurs que nous li conseillerions » ils ont résolu de prendre auparavant l'avis de ses amis et de sages hommes.
Date exacte : 1318
Analyse : Notification par Jehan Daulles, chevalier bailli d'Arras "de par le Roy", de la vente faite par demoiselle Gille de Mofflaines, veuve de Pierre d'Aubainsevelle, à Henri de Taperel, garde de la prévôté de Paris, de tous les droits qu'elle avait, à cause de son douaire, en la terre d'Aubainsevelle. (12 octobre 1318.)
Date exacte : 1318
Analyse : Bail à cens d'une terre à Mellers. - 9 décembre 1318.
Date exacte : 1318
Analyse : Bail à cens d'un fief à Sailly-en-Ostrevant.
Date exacte : 1318
Analyse : Demay précise : voir n° 730. Le n° 730 mentionne : Bail à cens d'un fief à Sailly-en-Ostrevant. - Novembre 1318.
Date exacte : 1318
Analyse : Bail à cens d'un fief à Sailly-en-Ostrevant.
Date exacte : 1319
Analyse : Rapport d'une terre par Jean de Saint-Pierre-Mesnil en garantie d'une dette.
Date exacte : 1321
Analyse : Quittance de 200 livres tournois données par la comtesse d'Artois.
Ad 62 - Support Artois 134 et 652
Date exacte : 1321
Analyse : Sentence au sujet des droits de Demencourt.
Date exacte : 1321
Analyse : Quittance de gagaes desservis en accompagnant le comte d'Artois à Paris.
Date exacte : 1321
Analyse : Confirmation de la vente d'un fief à Verquin.
Date exacte : 1321
Analyse : Quittance d'une rente sur la saunerie de Salins.
Date exacte : 1321
Analyse : Sentence ordonnant la démolition d'un moulin construit dans la seigneurie de l'abbaye de Saint-Vaast.
Date exacte : 1321
Analyse : Sentence ordonnant la démolition d'un moulin construit dans la seigneurie de l'abbaye de Saint-Vaast.
Date exacte : 1322
Analyse : Service de guerre en la compagnie du comte de Flandre ; quittance de gages.
Date exacte : 1322
Analyse : Quittance d'une rente sur le péage de Bapaume.
Date exacte : 1323
Analyse : Guillaume de Bienes et d'autres hommes de la comtesse d'Artois, chargés de juger un différend entre le sire de Wavrin et le bailli d'Aire, et " ne se trouvant mie sages de jugier et de dire droit", demandent, pour les conseiller, deux hommes de chaque châtellenie d'Artois.
Date exacte : 1323
Analyse : Acquisition de droits sur la terre d'Haplincourt.
Date exacte : 1323
Analyse : Germain Demay : Assignation de Pierre Florent, qui avait accusé de mensonge un homme de la comtesse d'Artois. - 25 septembre 1323
Date exacte : 1323
Analyse : Quittance relative au mariage de Renaud de Trie
Date exacte : 1323
Analyse : Service de la comtesse d'Artois; quittance de gages.
Date exacte : 1323
Analyse : Chevanché de Pontarliers ; quittance de gages.
Date exacte : 1323
Analyse : Pierre Florent, qui avait accusé de mensonge un homme de la comtesse d'Artois, se soumet au jugement de la comtesse.
Date exacte : 1323
Analyse : Quittance de gages au sujet d'un jugé donné en parlement contre la comtesse d'Artois.
Date exacte : 1323
Analyse : Service de guerre à Pontarlier ; quittance de gages.
Date exacte : 1323
Analyse : Garanties fournies à la comtesse d'Artois, au sujet d'une somme restée due après les redditions de compte de Renier de l'Écluse, bailli d'Arras.
Ad 62 - Support Artois 714 à 718
Date exacte : 1323
Analyse : Garanties fournies à la comtesse d'Artois, au sujet d'une somme restée due après les redditions de compte de Renier de l'Écluse, bailli d'Arras.
Date exacte : 1323
Analyse : Jean le Vasseur assiste à la distribution d'une aumône donnée par la comtesse d'Artois aux pauvres de Beuvry. Cette distribution se fait "au moyen de chertains mériaus bailliés as kemuns povres par li bailli et par le conseil des ministres des povres".
Date exacte : 1324
Analyse : Quittance d'une rente sur la saunerie de Salins.
Date exacte : 1324
Analyse : Quittance d'une rente sur la saunerie de Salins.
Date exacte : 1324
Analyse : Échanges de biens à Fampoux, entre la comtesse d'Artois et Thierri d'Hirson.
Date exacte : 1325
Analyse : Quittance d'une rente sur la prévôté d'Hesdin.
Date exacte : 1326
Analyse : Quittance d'une rente sur la châtellenie d'Arras.
Date exacte : 1326
Analyse : Prise de possession de trois fiefs à Souchez.
Date exacte : 1326
Analyse : Prise de possession de trois fiefs à Souchez. - 30 mai 1326.
Date exacte : 1326
Analyse : Service de guerre à Pollans ; quittance de gages.
Date exacte : 1326
Analyse : Quittance fournie par les pourvoyeurs de la table des pauvres de Beuvry, au sujet d'une aumône de la comtesse d'Artois.
Date exacte : 1327
Analyse : Quittance d'un fief de bourse sur le château de Tournehem.
Date exacte : 1327
Analyse : Transport d'une rente sur les fours et moulins d'Arbois.
Date exacte : 1328
Analyse : Service de guerre; quittance de gages. - 26 août 1328.
Date exacte : 1328
Analyse : Quittance de dépens faits à Térouane, où il était allé témoigner en faveur de la comtesse d'Artois.
Date exacte : 1328
Analyse : Restor (= remboursement) d'un cheval tué à Cassel
Date exacte : 1328
Analyse : Quittance d'une rente viagère sur des bois acquis par la comtesse d'Artois.
Date exacte : 1328
Analyse : Service de guerre en l'ost du roi ; quittance de gages.
Date exacte : 1329
Analyse : Germain Demay : Procès de Robert d'Artois; déposition de la servante de la demoiselle de Divion. - 3 juin 1329.
Date exacte : 1329
Analyse : 19 — Déposition de Maroie de Foukières, par devant le maire d'Arras, Mathieu Gosset, Hue Maille, Golard de Buryane, Jacques de Paris, Jehan de Bodard et Mathieu de la Porte. Elle rapporte quelques propos qu'elle tient des servantes de la demoiselle de Divion ; celle-ci aurait dit avoir beaucoup perdu à la mort de Thierry, évêque d'Arras, parce qu'il lui confiait toutes ses clefs et faisait ses volontés ; la demoiselle de Divion avait fait transporter chez Maroie « aucuns biens comme draps, peliçons, pennes, courtines, draps de lit et quatre forgers petis » qu'elle lui donnait à garder ; en son absence des sergents et deux servantes de ladite de Divion ont forcé sa porte et repris ces biens ; ils croyaient qu'elle les avaient livrés à la comtesse Mahaut ; mais ils les ont reconnus intacts, et elle jure que nul des gens de la comtesse ne lui a rien demandé et n'a pénétré chez elle. (24 juin 1329.) A 72/20 Acte notaire du 24 juin 1329 : déposition de Maroie de Foukières.
Date exacte : 1329
Analyse : Déposition de Marote de Lannoy, servante de la demoiselle de Divion, dans le procès de Robert d'Artois.
Date exacte : 1329
Analyse : Germain Demay : Quittance de 500 livres tournois données par la comtesse d'Artois - Hesdin, 6 septembre 1329.
Date exacte : 1329
Analyse : Quittance d’une rente sur le grand cens d’Artois.
Date exacte : 1329
Analyse : Déposition de Marote de Lannoy, servante de la demoiselle de Divion, dans le procès de Robert d'Artois.
Date exacte : 1331
Analyse : Quittance de gages, fournie au duc de Bourgogne, dont il était commissaire.
Date exacte : 1337
Analyse : Confirmation d'une garantie donnée à l'abbaye de Cercamp
Date exacte : 1337
Analyse : Garantie fournie à l'abbaye de Cercamp, au sujet d'une dette.
Date exacte : 1338
Analyse : Ordre au receveur d'Hesdin de délivrer à "Esthevenin, nostre aubalestrier, venu pour panre venoisons, tout ce dont mestier sera."
Date exacte : 1338
Analyse : Acquisition, par le duc de Bourgogne, d'une terre à Bruay.
Date exacte : 1339
Analyse : Germain Demay : Service de guerre au château de Rihoult; quittance de gages. - 27 février 1339.
Date exacte : 1339
Analyse : Obligation au sujet d'un harnais fourni par Babant, le heaumier, d'Arras.
Date exacte : 1339
Analyse : Aumône en faveur des frères mineurs de Lens.
Date exacte : 1340
Analyse : Acquisition de draps pour Philippe, son fils, chez Jacquinot le Gras, drapier d'Arras.
Date exacte : 1340
Analyse : Chevauchée de Saint- Omer; quittance de gages.
Date exacte : 1340
Analyse : Arch. du Pas-de-Calais ; les comtes d'Artois. Gages d'hommes de guerre en garnison à Aire et à Béthune.
Date exacte : 1340
Analyse : Service de guerre ; quittance à valoir sur ses gages.
Date exacte : 1341
Analyse : Germain Demay : Quittance au sujet des pertes que le comte d'Artois lui a fait éprouver en l'empêchant de prélever les droits de Saint-Omerglise. - 2 juillet 1341.
Ad 62 - Support Artois 774 et 779
Date exacte : 1341
Analyse : Vente de fiefs au terroir de Fresnes et de Biache.
Date exacte : 1342
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer; quittance de gages. - 16 octobre 1342.
Date exacte : 1342
Analyse : Quittance de Robert de Roncq écuyer pour ses gages de 21 jours finiss. le jour Ste Lucie en la compagnie du sire des Laumes pour garder les passages de Flandre (2 janvier).
Date exacte : 1342
Analyse : Quiltance de gages desservis en la coonétablie de Saint -Omer.
Date exacte : 1342
Analyse : Quittance de gages pour un service de guerre à Saint-Omer en la compagnie de monseigneur de Boulogne
Date exacte : 1342
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer : quittance de gages.
Date exacte : 1342
Analyse : Chevauché de Saint-Omer : quittance de gages
Date exacte : 1342
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer ; quittance de gages
Date exacte : 1342
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer ; quittance de gages.
Date exacte : 1342
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer ; quittance de gages.
Date exacte : 1342
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer ; quittance de gages. - 24 septembre 1342.
Date exacte : 1342
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer ; quittance de gages.
Date exacte : 1342
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer ; quittance de gages.
Date exacte : 1343
Analyse : Garanties fournies au duc de Bourgogne, au sujet du moulin des Wastines-le-Motte.
Date exacte : 1344
Analyse : Quittance d'un faucon qui lui est livré par ordre du gouverneur d'Artois.
Date exacte : 1345
Analyse : Don en faveur de Garnier de Romans, son écuyer
Date exacte : 1348
Analyse : Quittance d'une rente due à Isabeau de Morianne, veuve de Jacques de Blandecques.
Date exacte : 1352
Analyse : Quittance d'une rente sur la châtellenie d'Aire.
Date exacte : 1352
Analyse : Arch. du Pas-de-Calais ; les comtes d'Artois. Fourniture d'argile pour plaker en le grange et et les estaules du Cat Sauvaige.
Date exacte : 1356
Analyse : Quittance d'une rente sur le travers d'Aire.
Date exacte : 1356
Analyse : Quittance d'une rente sur le bailliage d'Aire.
Ad 62 - Support Artois 702 et 703
Date exacte : 1357
Analyse : Reconnaissance de droits sur un pré à Marles.
Date exacte : 1358
Analyse : Quittance. Arras, 18 septembre 1358 (arch. du Pas-de-Calais ; les comtes d'Artois).
Date exacte : 1359
Analyse : Quittance d'une pension sur le comté d'Artois.
Date exacte : 1366
Analyse : Quittance au sujet de brochets destinés aux viviers d'Hesdin.
Date exacte : 1366
Analyse : Ordre donné aux gens de ses comptes, de prter certains frais de change au crédit de son receveur général d'Artois.
Date exacte : 1366
Analyse : Appointement avec la ville de Saint-Omer au sujet d'une confiscation opérée sur les biens d'un bourgeois.
Date exacte : 1367
Analyse : accord avec le comte d'Eu au sujet de la justice de Houdain
Date exacte : 1367
Analyse : Accord avec Marguerite de France, comtesse de Flandre, au sujet de la justice de Houdain.
Date exacte : 1367
Analyse : Accord avec le comte d'Eu, au sujet de la justice de Houdain
Date exacte : 1367
Analyse : Quittance de l'arriéré de ses gages [de Baudouin de Sangatte] lorsqu'il était bailli de Saint-Omer.
Date exacte : 1368
Analyse : Fourniture de bois à brûler pour l'hôtel de la comtesse d'Artois.
Date exacte : 1369
Analyse : Restor d'un cheval perdu et affolé au service de la comtesse d'Artois.
Date exacte : 1370
Analyse : Quittance d'une somm prêtée au comte d'Artois pour l'achat d'une queu de vin.
Ad 62 - Support Artois 760 et 766
Date exacte : 1372
Analyse : Acquisition d'un fief à Boisleux-Saint-Mard.
Date exacte : 1373
Analyse : Ansel de Salins, sire de Montferrand, cheval. conseiller de la ctesse : frais de mission auprès du comte de Flandre (17 sept.)
Date exacte : 1374
Analyse : Vente d'une rente de blé à Simecourt. - 14 juillet 1374
Date exacte : 1376
Analyse : Quittance au nom de Guillaume d'Arras, son fils [de Marguerite de Saint-Pierrebrouck ?]
Date exacte : 1377
Analyse : Restor d'un sommier affolé au service de la comtesse d'Artois.
Date exacte : 1379
Analyse : Quittance de 2000 francs d'or remboursés par la comtesse d'Artois.
Date exacte : 1380
Analyse : Quittance d'une rente viagère sur le bailliage d'Hesdin.
Date exacte : 1382
Analyse : Ordre donné aux gens des comptes, pour que le receveur de Lens soit remboursé de 400 deniers d'or qu'il a donné à Marguerite de Flandre
Ad 62 - Support Artois 1001/1002
Date exacte : 1385
Analyse : Reconnaissance par les religieux de Saint-Vaast des droits du comte de Sancerre sur la gaule de Baudrimont
Date exacte : 1388
Analyse : Conflit de juridiction au sujet d'une confiscation de foin appartenant à un banni.
Date exacte : 1396
Analyse : Le comte de Namur confirme l'autorisation d'acquérir des terres dans le comté d'Artois
Date exacte : 1398
Analyse : Fondation d'une chapelle dans le cimetièrede l'église de Gavrelle
Date exacte : 1406
Analyse : Bail à rente d'une maison en la Cité-lès-Arras.
Date exacte : 1407
Analyse : Transport d'une rente sur le gaule d'Arras. - 27 janvier 1407.
Date exacte : 1407
Analyse : Acquisition d'une rente sur le gaule d'Arras.
Date exacte : 1407
Analyse : Demay précise au n° 741 : voyez le n° 727. Le n° 727 mentionne : Acquisition d'une rente sur le gaule d'Arras. - 27 janvier 1407.
Ad 62 - Support Artois 764 et 767
Date exacte : 1407
Analyse : Confirmation de l'acquisition de la mairie de Vitry.
Ad 62 - Support Artois 768 et 773
Date exacte : 1411
Analyse : Bail à cens d'une maison en la Cité-lès-Arras.
Date exacte : 1417
Analyse : Amortissement de terres tenues de la seigneurie de Bruay
Date exacte : 1417
Analyse : Annexion à la fabrique du chapitre de Béthune d'une prébende à revenus insuffisants.
Date exacte : 1418
Analyse : Acquisition, par l'écolâtre d'Arras, d'un fief à Vitry.
Date exacte : 1419
Analyse : Rachat par la ville de Béthune des moulins situés sur les murs de la forteresse.
Date exacte : 1421
Analyse : Fondation d'une chapellenie par Guillaume de Bonnières, chambellan du duc et gouverneur d'Arras.
Date exacte : 1425
Analyse : Ratification de la vente de deux fiefs à Bully
Date exacte : 1425
Analyse : Ratification de la vente de deux fiefs à Bully. - 10 mai 1425.
Date exacte : 1425
Analyse : Ratification de la vente de deux fiefs à Bully-en-Gobelle.
Ad 62 - Support Artois 270 et 709
Date exacte : 1427
Analyse : Sentence au sujet d'une rente sur le fief de la Fosse.
Ad 62 - Support Artois 776 et 777
Date exacte : 1427
Analyse : Acquisition par échange d'un fief à Dainville.
Date exacte : 1434
Analyse : Lettres de non-préjudice données à la ville de Saint-Omer au sujet de trois aides fournies par elle pour la recouvrance de Saint-Valery, Moreuil, Mortemer, etc.
Date exacte : 1435
Analyse : Prise de possession du fief de Lannoy, par Jean Vregeloy, marchand de Tournay. Pestrieu, 1 août 1435
Date exacte : 1437
Analyse : Réunion de six fiefs, tenus de la seigneurie de Wavrin, en un seul ayant de vicomté. 5 Avril 1437
Date exacte : 1441
Analyse : Abandon, en faveur des chartreux de Gosnay, d'un usufruit sur la terre de Saint- Pierre -Mesnil.
Ad 62 - Support Artois 725 et 742
Date exacte : 1444
Analyse : Rachat d'une rente sur le gaule de Beaumetz.
Date exacte : 1446
Analyse : La collégiale de Béthune est mise en possession d'une terre à Beaurain.
Date exacte : 1458
Analyse : Amortissement de rentes à Bruay. - 13 avril 1458
Ad 62 - Chartreux de Gosnay / Picardie 636
Date exacte : 1460
Analyse : Droit d'usage accordé aux chartreux de Gosnay pour l'écoulement des eaux de leurs prés à Gonnehem
Date exacte : 1460
Analyse : Reconnaissance par Charles le Téméraire des droits des chartreux de Gosnay
Ad 62 - Chapitre de Notre-Dame_(1)
Date exacte : 1468
Analyse : Fondation de la chapelle Saint-Blaise
Date exacte : 1470
Analyse : Testament de Gui de Brimeux ; 500 [tt], léguées à l'église d'Umbercourt, devront être employées au payement d'un ouvrage marhacndé à Colart le Fèvre, huchier d'Arras.
Date exacte : 1472
Analyse : Accord au sujet des droits de relief de la maison des Corbeaux, à Béthune.
Date exacte : 1473
Analyse : Ratification de l'acquisition d'un petit bois à Chocques
Date exacte : 1473
Analyse : Fondation de l'obit de Jacques de Gouy, chanoine d'Arras.
Ad 62 - Support Artois 721 et 722
Date exacte : 1473
Analyse : Fondation de l'obit de Jacques de Gouy, chanoine d'Arras.
Ad 62 - Support Artois 769 et 772
Date exacte : 1473
Analyse : Acquisition de deux maisons en la Cité-lès-Arras.
Date exacte : 1481
Analyse : Donation de la maison et cens d'Auchy, près Lillers.
Date exacte : 1499
Analyse : Amortissement d'un fief sis à Marquette et tenu de Montigny. - 11 mars 1499.
Date exacte : 1501
Analyse : Vente d'un manoir au lieu de Langlée, près de Gonnehem.
Date exacte : 1504
Analyse : Amortissement d'un fief au terroir de Lillers.
Date exacte : 1534
Analyse : Autorisation, donnée au chapitre d'Arras, d'aliéner certains fiefs et revenus. — "Bruxelles, 15 décembre 1534, de nostre empire le 15me, et de nos règnes de Castille et autres le 2me.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/151436). Consultation du 15/11/2025.