DÉPÔT
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Analyse : Sentence confirmant la donation d'une maison de pierre en faveur de l'abbaye de Saint-Vaast. (analys...

Date exacte : 1115
Analyse : Sentence qui contraint les boulangers d'Arras à moudre leur grain au moulin de Méaulens. "At...

Date exacte : 1150
Analyse : Baudouin restitue à l'église d'Haspres tous les biens dont il s'était injustement emparé

Date exacte : 1189
Analyse : Ratification d'une concession de terre dans le pouvoir d'Estrées. - 1189

Date exacte : 1190
Analyse : Démolition juridique d'un four, au profit de l'abbaye de Saint-Vaast. - 1190 "feliciter amen."

Date exacte : 1197
Analyse : Confirmation de dons faits à l'abbaye de Cercamp par Hugues d'Auchy, son père, et Mathilde, sa mè...

Ad 62 - Abbaye de Saint-Vaast_(1)
Date exacte : 1201
Analyse : Réglement de droits seigneuriaux à Estrée-Cauchy

Date exacte : 1201
Analyse : Hugues de Caumont ayant obtenu la division des paroisses de Fontaine et de Quoeux, en augmente la do...

Date exacte : 1202
Analyse : Guillaume affranchit les hommes et les hôtes de l'église de Béthune de la taille, de la corvée, ...

Date exacte : 1211
Analyse : Confirmation de la donation du fief de Baudimont en faveur de Jacques Torcol
Date exacte : 1211
Analyse : Hugues Tacons , seigneur d'Aubigny-en-Artois , notifie et confirme les ventes faites par le "miles" ...

Date exacte : 1227
Analyse : Acceptation du bornage des bois attenants à ceux de l'abbaye de Saint-Vaast.

Date exacte : 1228
Analyse : "Thomas de Ham, constabularius Tripolitanus", vend à la reine Blanche tout ce qu'il possède dans l...

Date exacte : 1236
Analyse : Germain Demay : Autorisation accordée à la comtesse de Boulogne, au sujet du moulin d'Épine-le-Co...

Date exacte : 1236
Analyse : Henri, duc de Lothier et de Brabant, s'engage, du consentement de Godefroi, son frère, à donner en...

Date exacte : 1236
Analyse : Lettres de Pierre d'Ebblinghem, chevalier, contenant que lesdits Trost et sa femme ont vendu leur d�...

Date exacte : 1237
Analyse : Robert reconnaît devoir au chapitre d’Arras la dime « de Salicti. – siti apud Bailnes-San...

Date exacte : 1239
Analyse : Garantie fournie au comte d'Artois, au sujet d'une acquisition de biens à Coullemont.

Date exacte : 1242
Analyse : Acceptation d'une sentence qui déboute le chevalier, Hellin de la Brayelle, de ses prétentions à ...

Date exacte : 1244
Analyse : Vente par Baudoin de Henin, chevalier, au comte d'Artois de sa ville de Henin avec ses dépendan...

Date exacte : 1244
Analyse : Vente par Baudoin de Henin, chevalier, au comte d'Artois de sa ville de Henin avec ses dépendan...

Date exacte : 1244
Analyse : Baudoin de Hénin vend au comte d'Artois sa fille et ses possessions de Hénin. – Février 1244.

Ad 62 - A 10 - pièces 12 - Transfixe 1
Date exacte : 1245
Analyse : Il est lié à l'acte A 62 - A 10 - pièce 12 bis.

Date exacte : 1248
Analyse : Déclaration de quatre hommages liges dus au comte d'Artois : 1. Pour la forteresse et le comté...

Date exacte : 1248
Analyse : Ratification de l'acquisition de la dîme "d'Esclime" (Éclimeux ?).

Ad 62 - Support Artois 574 et 574 Bis
Date exacte : 1248
Analyse : Donation d'une dîme à Saint-Floris.

Date exacte : 1251
Analyse : Amortissement d'une maison à Béthune, au profit de Gilles de Courtrai, son ménestrel

Ad 62 - Support Artois 780 et 780 Bis
Date exacte : 1256
Analyse : Reconnaissance de droits sur la mairie de Vis.

Date exacte : 1257
Analyse : Relation de ce qui s'est passé en la halle d'Arras : le sous-bailli d'Arras s'est présenté devant...

Date exacte : 1257
Analyse : Donation d'un mans situé entre Athies et Feuchy; fondation d'une chapellenie.

Date exacte : 1259
Analyse : Marie de Brabant donne ses pouvoirs pouvoir pour récuser le Comte de Saint-Pol qui devait juger son...

Date exacte : 1259
Analyse : Le comte et sa femme engagent leur dime de Marquenne à l'abbaye de Licques

Date exacte : 1259
Analyse : Sentence établissant les droits de l'abbaye de Ham à Molinghem. - Aire, avril 1259.

Date exacte : 1260
Analyse : Germain Demay : Rachat par le comte d'Artois de terres à Becquerelle, à Bourich et à Hénin. - 19...

Ad 62 - abbaye de Cercamp - support Artois 152
Date exacte : 1262
Analyse : Vente de la terre de Ransart

Date exacte : 1263
Analyse : Notification par Jehan Mauchion et Marguerite, sa femme, de la vente faite à Robert "damisel d'Arto...

Date exacte : 1263
Analyse : Constitution de caution par Jacques de Vimi, Roger de Kynchi ; Baudoin lis Bues, Gilles Soullars de ...

Date exacte : 1263
Analyse : Germain Demay : Lettres de garantie au sujet de biens vendus au comte d'Artois.

Date exacte : 1263
Analyse : Donation par Wis chevalier, seigneur de Caumont, et Isabeau, sa femme, à Jehan le Petit de Estrées...

Date exacte : 1263
Analyse : Lettres de garantie au sujet de biens vendus au comte d’Artois, 12 mai 1263.

Date exacte : 1266
Analyse : Vente de la ville de Beuvry, faite à Robert, comte d'Artois, par Jean de Nédonchel.

Date exacte : 1270
Analyse : Germain Demay : Quittance au sujet de la terre de Remy et d'Avion, acquise par le comte d'Arto...

Date exacte : 1270
Analyse : Apaisement de discords existant entre le comte d'Artois et l'église d'Arras.

Date exacte : 1275
Analyse : André doyen d'Arras et Guillaume de Minières confirment et ratifient une sentence au sujet de...

Date exacte : 1279
Analyse : Confirmation d'un échange de terres encloses dans le manoir de Ransart.

Date exacte : 1281
Analyse : La reine demande au comte d'Artois, son cousin, qu'il veuille bien recevoir à hommage, pour la terr...

Date exacte : 1284
Analyse : Germain Demay : Convention passée avec le comte d'Artois, au sujet de la guerre de Sicile. Demay do...

Date exacte : 1285
Analyse : Germain Demay : Vente de divers revenus tenus de la seigneurie de Beaumetz.

Ad 62 - Support Artois 561 et 562
Date exacte : 1286
Analyse : Rachat d'une rente sur la maison de Saint-Vaast à Pons-lès-Querrieux.

Date exacte : 1288
Analyse : Conventions entre Philippe d'Artois et sa soeur, la comtesse de Bourgogne, au sujet de l'héritage d...

Date exacte : 1289
Analyse : Vente d'une terre située au terroir de Noyelles et de Brébières. - Mars 1289.

Date exacte : 1290
Analyse : Enquête sur les droits de justice du sire de Croisilles à Saint-Léger, Bullecourt et Havrincourt.

Date exacte : 1290
Analyse : Quittance relative à l'exécution du testament de Henri, évêque de Térouane. - Térouane.

Date exacte : 1291
Analyse : Les grands dignitaires de Sicile attestent que Robert comte d'Artois prenant en compte les frais occ...

Date exacte : 1293
Analyse : Lettres des échevins et de la communauté portant choix d’Etienne de Warlaing comme procureur pou...

Date exacte : 1296
Analyse : Germain Demay : Dépens des enfants de Philippe d'Artois; quittance générale.

Date exacte : 1296
Analyse : Notification adressée à Philippe d'Artois, au sujet de 600 livrées de terre assignées à la comt...

Date exacte : 1296
Analyse : Don, fait à Aubert d'Andrezel, des moulins de Charny et des rentes de la Vacquerie.

Date exacte : 1299
Analyse : Acte de ressaisine au sujet du cadavre d'un homme, levé par les gens de l'évêque de Cambrai en la...

Date exacte : 1299
Analyse : Ratification d'une vente et d'un échange de terres sises à Bourecq.

Date exacte : 1299
Analyse : Acquisition d'un drap, à Saint-Omer, par Collart, tailleur de la comtesse - Hesdin.

Date exacte : 1299
Analyse : Quittance au sujet de bœufs et de porcs fournis à l'hôtel de la comtesse d'Artois.

Date exacte : 1300
Analyse : Lettres de garantie fournies à Jean de Saint-Aldegonde, bourgeois de Saint-Omer.

Date exacte : 1304
Analyse : Acte par lequel Mathieu Lanstier, bourgeois d'Arras reconnaît, lors de l'élection des échevins d'...

Date exacte : 1305
Analyse : Acquisition, par la comtesse d'Artois, de biens à Gosnay, au Lokon et à Ricquebourg.

Date exacte : 1305
Analyse : Compromis entre le commun de Saint-Omer et l'échevinage de cette ville, passé en présence de la c...

Date exacte : 1305
Analyse : Acquisition d'un petit mans par le curé de Mont-Bernanchon. - 22 février 1305.

Date exacte : 1305
Analyse : Amendement de Jean de Commenchon, qui avait emprisonné et battu un sergent de Thierri d'Hirson.

Date exacte : 1306
Analyse : Amortissement par la comtesse d'Artois de 240 mencauds de grain, achetés par Thierry d'Hireçon à ...

Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer; quittance de gages. - Esquerdes, 2 juillet 1306

Date exacte : 1306
Analyse : Germain Demay mentionne : Chevauchée de Saint-Omer ; quittance de gages - Térouane Les archives du...

Date exacte : 1306
Analyse : Quittance de Pépin de Wierre, chevalier, pour 320 l. p. "pour les quarantes livrées de terre au to...

Date exacte : 1306
Analyse : Vente de la terre appelée la Sénéchaussée de Saint-Omer. Fait à Hesdin.

Date exacte : 1306
Analyse : Arch. du Pas-de-Calais ; les comtes d'Artois. Chevauchée de Saint-Omer ; quittance de gages.

Date exacte : 1306
Analyse : Don de la comtesse d'Artois, en faveur de Gérard d'Autoreille, son physicien.

Date exacte : 1306
Analyse : Arch. du Pas-de-Calais ; les comtes d'Artois. Chevauchée de Saint-Omer ; quittance de gages.

Date exacte : 1307
Analyse : Lettres de garanties fournies par la comtesse Mahaut, qui avait pleigé pour 20000 Lt pour Edouard f...

Date exacte : 1307
Analyse : Dons faits par la comtesse d'Artois à Thierri d'Hirson, son clerc: maison à Saint-Omer, usage des ...

Date exacte : 1309
Analyse : Germain Demay : Acquisition, par la comtesse d'Artois, d'une maison à Iverguy. Archives du Pas-de-...

Date exacte : 1309
Analyse : Acquisition par Thierri d'Hirson d'un bois situé entre Gosnay et Chocques. (10 décembre 1309)

Date exacte : 1309
Analyse : Reconnaissance de 100tt, dues au receveur d'Artois, par Aliénor, châtelaine de Saint-Omer.

Ad 62 - Support Artois 737 et 748
Date exacte : 1309
Analyse : La comtesse d'Artois acquiert le travers d'Aire et en fait don à Thierri d'Hirson.

Date exacte : 1310
Analyse : Germay Demay : Acquisition par la comtesse d'Artois d'une dîme en la paroisse d'Oye.

Date exacte : 1310
Analyse : Archives du Pas-de-Calais A 56 - pièce 10 : Quittance. Voir A 56, pièce 9 (même affaire).

Date exacte : 1310
Analyse : Germain Demay : Rachat, par la comtesse d'Artois, d'une rente sur le grenier de Bapaume. - 4 août 1...

Ad 62 - Support Artois 761 et 762
Date exacte : 1310
Analyse : Rapport du fief de Goyet en garantie d'une dette.

Date exacte : 1311
Analyse : Confirmation par Gilles, abbé d'Auchy de la vente faite par Guillaume de la Carnoy à Thierry d'Hir...

Date exacte : 1312
Analyse : 19 - Notifications par Thomas Brandon, bailli d'Arras, de la vente par Jehan de Varennes, sire de l'...

Date exacte : 1312
Analyse : Vente par Robert de Moronval, clerc, fils de feu Pierre Lorible, chevalier, du consentement de Gille...

Date exacte : 1312
Analyse : Échange par lequel la comtesse Mahaut reçoit le château de Chocques.

Ad 62 - Support Artois 471 et 679
Date exacte : 1312
Analyse : Acquisition du château de Chocques par la comtesse d'Artois. - Septembre 1312.

Date exacte : 1312
Analyse : La notice de Germain Demay précise seulement : Arch. du Pas-de-Calais ; les comtes d'Artois

Date exacte : 1317
Analyse : Quittance fournie à sa soeur Mahaut, comtesse d'Artois, au sujet d'une rente sur la saunerie de Sal...

Date exacte : 1317
Analyse : Confirmation d’une charte dans laquelle Jean, sire de Boisleux, son aïeul, déclare être homme l...

Date exacte : 1318
Analyse : Acte par lequel Robert, comte de Boulogne, Aymar de Poitiers, Hugues de Chalon et Thomas de Savoie d...

Date exacte : 1318
Analyse : Notification par Jehan Daulles, chevalier bailli d'Arras "de par le Roy", de la vente faite par demo...

Date exacte : 1318
Analyse : Demay précise : voir n° 730. Le n° 730 mentionne : Bail à cens d'un fief à Sailly-en-Ostrevant....

Date exacte : 1319
Analyse : Rapport d'une terre par Jean de Saint-Pierre-Mesnil en garantie d'une dette.

Ad 62 - Support Artois 134 et 652
Date exacte : 1321
Analyse : Sentence au sujet des droits de Demencourt.

Date exacte : 1321
Analyse : Quittance de gagaes desservis en accompagnant le comte d'Artois à Paris.

Date exacte : 1321
Analyse : Sentence ordonnant la démolition d'un moulin construit dans la seigneurie de l'abbaye de Saint-Vaas...

Date exacte : 1321
Analyse : Sentence ordonnant la démolition d'un moulin construit dans la seigneurie de l'abbaye de Saint-Vaas...

Date exacte : 1322
Analyse : Service de guerre en la compagnie du comte de Flandre ; quittance de gages.

Date exacte : 1323
Analyse : Guillaume de Bienes et d'autres hommes de la comtesse d'Artois, chargés de juger un différend entr...

Date exacte : 1323
Analyse : Germain Demay : Assignation de Pierre Florent, qui avait accusé de mensonge un homme de la comtesse...

Date exacte : 1323
Analyse : Pierre Florent, qui avait accusé de mensonge un homme de la comtesse d'Artois, se soumet au jugemen...

Date exacte : 1323
Analyse : Quittance de gages au sujet d'un jugé donné en parlement contre la comtesse d'Artois.

Date exacte : 1323
Analyse : Garanties fournies à la comtesse d'Artois, au sujet d'une somme restée due après les redditions d...

Ad 62 - Support Artois 714 à 718
Date exacte : 1323
Analyse : Garanties fournies à la comtesse d'Artois, au sujet d'une somme restée due après les redditions d...

Date exacte : 1323
Analyse : Jean le Vasseur assiste à la distribution d'une aumône donnée par la comtesse d'Artois aux pauvre...

Date exacte : 1324
Analyse : Échanges de biens à Fampoux, entre la comtesse d'Artois et Thierri d'Hirson.

Date exacte : 1326
Analyse : Quittance fournie par les pourvoyeurs de la table des pauvres de Beuvry, au sujet d'une aumône de l...

Date exacte : 1328
Analyse : Quittance de dépens faits à Térouane, où il était allé témoigner en faveur de la comtesse d'A...

Date exacte : 1328
Analyse : Quittance d'une rente viagère sur des bois acquis par la comtesse d'Artois.

Date exacte : 1329
Analyse : Germain Demay : Procès de Robert d'Artois; déposition de la servante de la demoiselle de Divion. -...

Date exacte : 1329
Analyse : 19 — Déposition de Maroie de Foukières, par devant le maire d'Arras, Mathieu Gosset, Hue Ma...

Date exacte : 1329
Analyse : Déposition de Marote de Lannoy, servante de la demoiselle de Divion, dans le procès de Robert d'Ar...

Date exacte : 1329
Analyse : Germain Demay : Quittance de 500 livres tournois données par la comtesse d'Artois - Hesdin, 6 septe...

Date exacte : 1329
Analyse : Déposition de Marote de Lannoy, servante de la demoiselle de Divion, dans le procès de Robert d'Ar...

Date exacte : 1331
Analyse : Quittance de gages, fournie au duc de Bourgogne, dont il était commissaire.

Date exacte : 1338
Analyse : Ordre au receveur d'Hesdin de délivrer à "Esthevenin, nostre aubalestrier, venu pour panre venoiso...

Date exacte : 1339
Analyse : Germain Demay : Service de guerre au château de Rihoult; quittance de gages. - 27 février 1339.

Date exacte : 1339
Analyse : Obligation au sujet d'un harnais fourni par Babant, le heaumier, d'Arras.

Date exacte : 1340
Analyse : Acquisition de draps pour Philippe, son fils, chez Jacquinot le Gras, drapier d'Arras.

Date exacte : 1340
Analyse : Arch. du Pas-de-Calais ; les comtes d'Artois. Gages d'hommes de guerre en garnison à Aire et à Bé...

Date exacte : 1341
Analyse : Germain Demay : Quittance au sujet des pertes que le comte d'Artois lui a fait éprouver en l'empêc...

Ad 62 - Support Artois 774 et 779
Date exacte : 1341
Analyse : Vente de fiefs au terroir de Fresnes et de Biache.

Date exacte : 1342
Analyse : Quittance de Robert de Roncq écuyer pour ses gages de 21 jours finiss. le jour Ste Lucie en la comp...

Date exacte : 1342
Analyse : Quittance de gages pour un service de guerre à Saint-Omer en la compagnie de monseigneur de Boulogn...

Date exacte : 1343
Analyse : Garanties fournies au duc de Bourgogne, au sujet du moulin des Wastines-le-Motte.

Date exacte : 1344
Analyse : Quittance d'un faucon qui lui est livré par ordre du gouverneur d'Artois.

Date exacte : 1348
Analyse : Quittance d'une rente due à Isabeau de Morianne, veuve de Jacques de Blandecques.

Date exacte : 1352
Analyse : Arch. du Pas-de-Calais ; les comtes d'Artois. Fourniture d'argile pour plaker en le grange et et les...

Ad 62 - Support Artois 702 et 703
Date exacte : 1357
Analyse : Reconnaissance de droits sur un pré à Marles.

Date exacte : 1358
Analyse : Quittance. Arras, 18 septembre 1358 (arch. du Pas-de-Calais ; les comtes d'Artois).

Date exacte : 1366
Analyse : Ordre donné aux gens de ses comptes, de prter certains frais de change au crédit de son receveur g...

Date exacte : 1366
Analyse : Appointement avec la ville de Saint-Omer au sujet d'une confiscation opérée sur les biens d'un bou...

Date exacte : 1367
Analyse : accord avec le comte d'Eu au sujet de la justice de Houdain

Date exacte : 1367
Analyse : Accord avec Marguerite de France, comtesse de Flandre, au sujet de la justice de Houdain.

Date exacte : 1367
Analyse : Quittance de l'arriéré de ses gages [de Baudouin de Sangatte] lorsqu'il était bailli de Saint-Ome...

Date exacte : 1370
Analyse : Quittance d'une somm prêtée au comte d'Artois pour l'achat d'une queu de vin.

Ad 62 - Support Artois 760 et 766
Date exacte : 1372
Analyse : Acquisition d'un fief à Boisleux-Saint-Mard.

Date exacte : 1373
Analyse : Ansel de Salins, sire de Montferrand, cheval. conseiller de la ctesse : frais de mission auprès du ...

Date exacte : 1376
Analyse : Quittance au nom de Guillaume d'Arras, son fils [de Marguerite de Saint-Pierrebrouck ?]

Date exacte : 1382
Analyse : Ordre donné aux gens des comptes, pour que le receveur de Lens soit remboursé de 400 deniers d'or ...

Ad 62 - Support Artois 1001/1002
Date exacte : 1385
Analyse : Reconnaissance par les religieux de Saint-Vaast des droits du comte de Sancerre sur la gaule de Baud...

Date exacte : 1388
Analyse : Conflit de juridiction au sujet d'une confiscation de foin appartenant à un banni.

Date exacte : 1396
Analyse : Le comte de Namur confirme l'autorisation d'acquérir des terres dans le comté d'Artois

Date exacte : 1407
Analyse : Demay précise au n° 741 : voyez le n° 727. Le n° 727 mentionne : Acquisition d'une rente sur le ...

Ad 62 - Support Artois 764 et 767
Date exacte : 1407
Analyse : Confirmation de l'acquisition de la mairie de Vitry.

Ad 62 - Support Artois 768 et 773
Date exacte : 1411
Analyse : Bail à cens d'une maison en la Cité-lès-Arras.

Date exacte : 1417
Analyse : Annexion à la fabrique du chapitre de Béthune d'une prébende à revenus insuffisants.

Date exacte : 1419
Analyse : Rachat par la ville de Béthune des moulins situés sur les murs de la forteresse.

Date exacte : 1421
Analyse : Fondation d'une chapellenie par Guillaume de Bonnières, chambellan du duc et gouverneur d'Arras.

Ad 62 - Support Artois 270 et 709
Date exacte : 1427
Analyse : Sentence au sujet d'une rente sur le fief de la Fosse.

Ad 62 - Support Artois 776 et 777
Date exacte : 1427
Analyse : Acquisition par échange d'un fief à Dainville.

Date exacte : 1434
Analyse : Lettres de non-préjudice données à la ville de Saint-Omer au sujet de trois aides fournies par el...

Date exacte : 1435
Analyse : Prise de possession du fief de Lannoy, par Jean Vregeloy, marchand de Tournay. Pestrieu, 1 août 143...

Date exacte : 1437
Analyse : Réunion de six fiefs, tenus de la seigneurie de Wavrin, en un seul ayant de vicomté. 5 Avril 1437

Date exacte : 1441
Analyse : Abandon, en faveur des chartreux de Gosnay, d'un usufruit sur la terre de Saint- Pierre -Mesnil.

Ad 62 - Support Artois 725 et 742
Date exacte : 1444
Analyse : Rachat d'une rente sur le gaule de Beaumetz.

Date exacte : 1446
Analyse : La collégiale de Béthune est mise en possession d'une terre à Beaurain.

Ad 62 - Chartreux de Gosnay / Picardie 636
Date exacte : 1460
Analyse : Droit d'usage accordé aux chartreux de Gosnay pour l'écoulement des eaux de leurs prés à Gonnehe...

Date exacte : 1460
Analyse : Reconnaissance par Charles le Téméraire des droits des chartreux de Gosnay

Ad 62 - Chapitre de Notre-Dame_(1)
Date exacte : 1468
Analyse : Fondation de la chapelle Saint-Blaise

Date exacte : 1470
Analyse : Testament de Gui de Brimeux ; 500 [tt], léguées à l'église d'Umbercourt, devront être employée...

Date exacte : 1472
Analyse : Accord au sujet des droits de relief de la maison des Corbeaux, à Béthune.

Ad 62 - Support Artois 721 et 722
Date exacte : 1473
Analyse : Fondation de l'obit de Jacques de Gouy, chanoine d'Arras.

Ad 62 - Support Artois 769 et 772
Date exacte : 1473
Analyse : Acquisition de deux maisons en la Cité-lès-Arras.

Date exacte : 1499
Analyse : Amortissement d'un fief sis à Marquette et tenu de Montigny. - 11 mars 1499.