DÉPÔT
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Analyse : Confirmation des priviléges accordés par le comte Mathieu aux habitants de Calais.
Analyse : Sentence confirmant la donation d'une maison de pierre en faveur de l'abbaye de Saint-Vaast. (analys...
Date exacte : 1115
Analyse : Sentence qui contraint les boulangers d'Arras à moudre leur grain au moulin de Méaulens. "At...
Date exacte : 1150
Analyse : Baudouin restitue à l'église d'Haspres tous les biens dont il s'était injustement emparé
Date exacte : 1176
Analyse : Charte de commune accordée à la ville d'Haspres.
Date exacte : 1189
Analyse : Ratification d'une concession de terre dans le pouvoir d'Estrées. - 1189
Date exacte : 1190
Analyse : Démolition juridique d'un four, au profit de l'abbaye de Saint-Vaast. - 1190 "feliciter amen."
Date exacte : 1195
Analyse : Accord au sujet de l'avouerie de Bouvignies.
Date exacte : 1197
Analyse : Confirmation de dons faits à l'abbaye de Cercamp par Hugues d'Auchy, son père, et Mathilde, sa mè...
Ad 62 - Abbaye de Saint-Vaast_(1)
Date exacte : 1201
Analyse : Réglement de droits seigneuriaux à Estrée-Cauchy
Date exacte : 1201
Analyse : Règlement de droits seigneuriaux à Estrée-Cauchy.
Date exacte : 1201
Analyse : Hugues de Caumont ayant obtenu la division des paroisses de Fontaine et de Quoeux, en augmente la do...
Date exacte : 1201
Analyse : Donation de douze mesures de terre en faveur de Béatrix, sa nièce.
Date exacte : 1202
Analyse : Guillaume affranchit les hommes et les hôtes de l'église de Béthune de la taille, de la corvée, ...
Date exacte : 1211
Analyse : Confirmation de la donation du fief de Baudimont en faveur de Jacques Torcol
Date exacte : 1211
Analyse : Hugues Tacons , seigneur d'Aubigny-en-Artois , notifie et confirme les ventes faites par le "miles" ...
Date exacte : 1214
Analyse : Échange de terres à Mont-Robert. - Mars 1214
Date exacte : 1223
Analyse : Confirmation de la donation d'une terre à Mellers
Date exacte : 1227
Analyse : Acceptation du bornage des bois attenants à ceux de l'abbaye de Saint-Vaast.
Date exacte : 1228
Analyse : "Thomas de Ham, constabularius Tripolitanus", vend à la reine Blanche tout ce qu'il possède dans l...
Date exacte : 1232
Analyse : Ratification de la vente d'une dîme à Sailly.
Date exacte : 1233
Analyse : Vente des biens qu'il possédait à Séricourt.
Date exacte : 1234
Analyse : Ratification d'une acquisition de terre à Bourecq
Date exacte : 1236
Analyse : Germain Demay : Autorisation accordée à la comtesse de Boulogne, au sujet du moulin d'Épine-le-Co...
Date exacte : 1236
Analyse : Henri, duc de Lothier et de Brabant, s'engage, du consentement de Godefroi, son frère, à donner en...
Date exacte : 1236
Analyse : Lettres de Pierre d'Ebblinghem, chevalier, contenant que lesdits Trost et sa femme ont vendu leur d�...
Date exacte : 1237
Analyse : Robert reconnaît devoir au chapitre d’Arras la dime « de Salicti. – siti apud Bailnes-San...
Date exacte : 1239
Analyse : Garantie fournie au comte d'Artois, au sujet d'une acquisition de biens à Coullemont.
Date exacte : 1240
Analyse : Accord au sujet de la justice du prieuré de Saint-Pierre de Gorre.
Date exacte : 1241
Analyse : Acquisition d'une terre "in parochia Reinelmi Capelle".
Date exacte : 1242
Analyse : Vente de la ville de Combles faite à Robert comte d'Artois
Date exacte : 1242
Analyse : Acceptation d'une sentence qui déboute le chevalier, Hellin de la Brayelle, de ses prétentions à ...
Date exacte : 1244
Analyse : Vente par Baudoin de Henin, chevalier, au comte d'Artois de sa ville de Henin avec ses dépendan...
Date exacte : 1244
Analyse : Vente par Baudoin de Henin, chevalier, au comte d'Artois de sa ville de Henin avec ses dépendan...
Date exacte : 1244
Analyse : Baudoin de Hénin vend au comte d'Artois sa fille et ses possessions de Hénin. – Février 1244.
Ad 62 - A 10 - pièces 12 - Transfixe 1
Date exacte : 1245
Analyse : Il est lié à l'acte A 62 - A 10 - pièce 12 bis.
Date exacte : 1246
Analyse : Germain Demay : Déclaration de biens tenus du comte d'Artois.
Date exacte : 1246
Analyse : Ratification de l'acquisition d'un fief à Dury.
Date exacte : 1248
Analyse : Déclaration de quatre hommages liges dus au comte d'Artois : 1. Pour la forteresse et le comté...
Date exacte : 1248
Analyse : Ratification de l'acquisition de la dîme "d'Esclime" (Éclimeux ?).
Ad 62 - Support Artois 574 et 574 Bis
Date exacte : 1248
Analyse : Donation d'une dîme à Saint-Floris.
Date exacte : 1251
Analyse : Amortissement d'une maison à Béthune, au profit de Gilles de Courtrai, son ménestrel
Ad 62 - Support Artois 780 et 780 Bis
Date exacte : 1256
Analyse : Reconnaissance de droits sur la mairie de Vis.
Date exacte : 1257
Analyse : Relation de ce qui s'est passé en la halle d'Arras : le sous-bailli d'Arras s'est présenté devant...
Date exacte : 1257
Analyse : Donation d'un mans situé entre Athies et Feuchy; fondation d'une chapellenie.
Date exacte : 1259
Analyse : Marie de Brabant donne ses pouvoirs pouvoir pour récuser le Comte de Saint-Pol qui devait juger son...
Date exacte : 1259
Analyse : Le comte et sa femme engagent leur dime de Marquenne à l'abbaye de Licques
Date exacte : 1259
Analyse : Sentence établissant les droits de l'abbaye de Ham à Molinghem. - Aire, avril 1259.
Date exacte : 1260
Analyse : Germain Demay : Rachat par le comte d'Artois de terres à Becquerelle, à Bourich et à Hénin. - 19...
Date exacte : 1260
Analyse : Vente de biens au terroir de Castel. - 1 mers 1260.
Date exacte : 1260
Analyse : Confirmation de l'acquisition d'une terre à Castel.
Ad 62 - abbaye de Cercamp - support Artois 152
Date exacte : 1262
Analyse : Vente de la terre de Ransart
Date exacte : 1263
Analyse : Notification par Jehan Mauchion et Marguerite, sa femme, de la vente faite à Robert "damisel d'Arto...
Date exacte : 1263
Analyse : Constitution de caution par Jacques de Vimi, Roger de Kynchi ; Baudoin lis Bues, Gilles Soullars de ...
Date exacte : 1263
Analyse : Germain Demay : Lettres de garantie au sujet de biens vendus au comte d'Artois.
Date exacte : 1263
Analyse : Donation par Wis chevalier, seigneur de Caumont, et Isabeau, sa femme, à Jehan le Petit de Estrées...
Date exacte : 1263
Analyse : Ratification d'une donation de terre à Mellers.
Date exacte : 1263
Analyse : Lettres de garantie au sujet de biens vendus au comte d’Artois, 12 mai 1263.
Date exacte : 1263
Analyse : Vente d'un pré à Sommaing et de rentes à Verchin.
Date exacte : 1263
Analyse : Vente de divers biens à Baudimont, faite à Robert, damoiseau d'Artois.
Date exacte : 1265
Analyse : Ratification de l'acquisition d'un fief à Ransart.
Date exacte : 1265
Analyse : Acquisition de biens à Séricourt et à Montjoie. - Janvier 1265
Date exacte : 1266
Analyse : Germain Demay : Confirmation d'une vente de terre. Décembre - 1266.
Date exacte : 1266
Analyse : Vente de la ville de Beuvry, faite à Robert, comte d'Artois, par Jean de Nédonchel.
Date exacte : 1268
Analyse : Germain Demay : Vente de la ville de Beuvry. - Juillet 1268.
Date exacte : 1270
Analyse : Germain Demay : Quittance au sujet de la terre de Remy et d'Avion, acquise par le comte d'Arto...
Date exacte : 1270
Analyse : Apaisement de discords existant entre le comte d'Artois et l'église d'Arras.
Date exacte : 1274
Analyse : Approbation de la fondation d'une chapelle à Izel.- Octobre 1274.
Date exacte : 1275
Analyse : André doyen d'Arras et Guillaume de Minières confirment et ratifient une sentence au sujet de...
Date exacte : 1275
Analyse : Ratification d'une acquisition de dîme à Gonnehem. - Mars 1275.
Date exacte : 1276
Analyse : Vente de la seigneurie de Ghissignies. – Mars 1276.
Date exacte : 1279
Analyse : Confirmation d'un échange de terres encloses dans le manoir de Ransart.
Date exacte : 1280
Analyse : Accord entre l'abbaye de Ham et Pierre d'Ebblinghem. - Novembre 1280.
Date exacte : 1280
Analyse : Ratification d'une acquisition de dîme à Saint-Floris. - Avril 1280.
Date exacte : 1281
Analyse : La reine demande au comte d'Artois, son cousin, qu'il veuille bien recevoir à hommage, pour la terr...
Date exacte : 1284
Analyse : Germain Demay : Convention passée avec le comte d'Artois, au sujet de la guerre de Sicile. Demay do...
Date exacte : 1284
Analyse : Confirmation d'une rente sur la taille de la ville de Pas.
Date exacte : 1285
Analyse : Germain Demay : Vente de divers revenus tenus de la seigneurie de Beaumetz.
Date exacte : 1285
Analyse : Ratification de la vente de la terre de Ransart.
Date exacte : 1286
Analyse : Vente du manoir "d'Aucoch". - décembre 1286.
Ad 62 - Support Artois 561 et 562
Date exacte : 1286
Analyse : Rachat d'une rente sur la maison de Saint-Vaast à Pons-lès-Querrieux.
Date exacte : 1288
Analyse : Conventions entre Philippe d'Artois et sa soeur, la comtesse de Bourgogne, au sujet de l'héritage d...
Date exacte : 1289
Analyse : Vente de rentes sur des maisons à Saint-Omer.
Date exacte : 1289
Analyse : Vente d'une terre située au terroir de Noyelles et de Brébières. - Mars 1289.
Date exacte : 1289
Analyse : Procuration au sujet d'une somme due par le comte d'Artois.
Date exacte : 1290
Analyse : Enquête sur les droits de justice du sire de Croisilles à Saint-Léger, Bullecourt et Havrincourt.
Date exacte : 1290
Analyse : Quittance relative à l'exécution du testament de Henri, évêque de Térouane. - Térouane.
Date exacte : 1291
Analyse : Les grands dignitaires de Sicile attestent que Robert comte d'Artois prenant en compte les frais occ...
Date exacte : 1292
Analyse : Confirmation de la vente d'un terrage à Pénin
Date exacte : 1293
Analyse : Lettres des échevins et de la communauté portant choix d’Etienne de Warlaing comme procureur pou...
Date exacte : 1293
Analyse : Rachat, par le comte d'Artois, de 60 livrées de terre.
Date exacte : 1294
Analyse : La comtesse emprunte 100 Lt à des marchands lombards.
Date exacte : 1294
Analyse : Donation d'un fief tenu de la seigneurie de Croisilles.
Date exacte : 1294
Analyse : Cession de droits sur un vienage à Sailly-en-Ostrevant
Date exacte : 1295
Analyse : Cession d'un fief enclos dans le parc du comte d'Artois, à Hesdin.
Date exacte : 1296
Analyse : Germain Demay : Dépens des enfants de Philippe d'Artois; quittance générale.
Date exacte : 1296
Analyse : Notification adressée à Philippe d'Artois, au sujet de 600 livrées de terre assignées à la comt...
Date exacte : 1296
Analyse : Don, fait à Aubert d'Andrezel, des moulins de Charny et des rentes de la Vacquerie.
Date exacte : 1297
Analyse : Emprunt contracté par Jean de Châtillon. 27 juin 1297.
Date exacte : 1299
Analyse : Acte de ressaisine au sujet du cadavre d'un homme, levé par les gens de l'évêque de Cambrai en la...
Date exacte : 1299
Analyse : Semonce de Cambrai; quittance de gages. - Novembre 1299.
Date exacte : 1299
Analyse : Semonce de Cambrai; quittance de gages. - Novembre 1299.
Date exacte : 1299
Analyse : Semonce de Cambrai; quittance de gages. Décembre 1299.
Date exacte : 1299
Analyse : Ratification d'une vente et d'un échange de terres sises à Bourecq.
Date exacte : 1299
Analyse : Acquisition d'un drap, à Saint-Omer, par Collart, tailleur de la comtesse - Hesdin.
Date exacte : 1299
Analyse : Semonce de Cambrai; quittance de gages, " seelée de me bullete".
Date exacte : 1299
Analyse : Quittance au sujet de bœufs et de porcs fournis à l'hôtel de la comtesse d'Artois.
Date exacte : 1299
Analyse : Quittance de gages. - La Boissière, 14 janvier 1299.
Date exacte : 1300
Analyse : Lettres de garantie fournies à Jean de Saint-Aldegonde, bourgeois de Saint-Omer.
Date exacte : 1300
Analyse : Quittance d'une rente sur le péage de Bapaume.
Date exacte : 1301
Analyse : Quittance d'une rente sur le péage de Bapaume.
Date exacte : 1302
Analyse : Quittance de 40, don de la comtesse de Mahaut
Date exacte : 1302
Analyse : Quittance d'une rente sur le péage de Bapaume.
Date exacte : 1302
Analyse : Quittance d'une rente sur la prévôté d'Hesdin.
Date exacte : 1302
Analyse : Service de guerre ; quittance de gages.- Hesdin, 27 octobre 1302.
Date exacte : 1302
Analyse : Quittance de gages. - Hesdin, 4 novembre 1302.
Date exacte : 1303
Analyse : Ordre d'acquitter le compte de Philippot tailleur de pierres
Date exacte : 1303
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer, quittance de gages. – 3 juin 1303.
Date exacte : 1304
Analyse : Acte par lequel Mathieu Lanstier, bourgeois d'Arras reconnaît, lors de l'élection des échevins d'...
Date exacte : 1304
Analyse : Quittance au nom de mademoiselle d'Artois.- 2 février 1304
Date exacte : 1304
Analyse : Gages du goupilleur de la comtesse d'Artois.
Date exacte : 1305
Analyse : Acquisition, par la comtesse d'Artois, de biens à Gosnay, au Lokon et à Ricquebourg.
Date exacte : 1305
Analyse : Compromis entre le commun de Saint-Omer et l'échevinage de cette ville, passé en présence de la c...
Date exacte : 1305
Analyse : Acquisition d'un petit mans par le curé de Mont-Bernanchon. - 22 février 1305.
Date exacte : 1305
Analyse : Amendement de Jean de Commenchon, qui avait emprisonné et battu un sergent de Thierri d'Hirson.
Date exacte : 1306
Analyse : Amortissement par la comtesse d'Artois de 240 mencauds de grain, achetés par Thierry d'Hireçon à ...
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer; quittance de gages. - Esquerdes, 2 juillet 1306
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer; quittance de gages . - 2 juillet 1306.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchées de Saint-Omer; quittance de gages. - 2 juillet 1306.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer; quittance de gages. Térouane, 13 août 1306.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer; quittance de gages. - 13 août 1306.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer; quittance de gages. - 13 août .
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer; quittance de gages. - 13 août 1306.
Date exacte : 1306
Analyse : Germain Demay mentionne : Chevauchée de Saint-Omer ; quittance de gages - Térouane Les archives du...
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer; quittance de gages. - 13 août 1306.
Date exacte : 1306
Analyse : Quittance de Pépin de Wierre, chevalier, pour 320 l. p. "pour les quarantes livrées de terre au to...
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer ; quittance de gages.
Date exacte : 1306
Analyse : Acquisition du fief de Baudimont par Thierri d'Hirson
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer; Quittance de gages.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer ; quittance de gages.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer; quittance de gages.
Date exacte : 1306
Analyse : Vente de la terre appelée la Sénéchaussée de Saint-Omer. Fait à Hesdin.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer ; quittance de gages.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer; quittance de gages.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer; quittance de gages.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer; quittance de gages.
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer; quittance de gages.