DÉPÔT
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Ad 59 - Chambre des Comptes _(6)
Analyse : dépens du comte de Flandre en l'hotel de Jean le Tonelars
Date exacte : 860
Analyse : Lothaire, roi de Lotharingie, concède à l'abbaye de Saint-Denis, pour le luminaire de l'église, u...
Date exacte : 1107
Analyse : Donation du tonlieu de Valenciennes faite à l'abbaye de Saint-Jean par Emmissa, dite la Comtesse, e...
Date exacte : 1165
Analyse : Exemption de droits de passage accordée à l’abbaye de Vaucelles
Date exacte : 1180
Analyse : Autorisation pour convertir les terres d’Élimont en terres à labour
Date exacte : 1181
Analyse : Le chevalier Gossuin Ier de Saint-Albin affranchit le presbytère de Saint-Albin et y ajoute une mai...
Date exacte : 1190
Analyse : Droit de passage accordé aux religieux de Vaucelles
Date exacte : 1196
Analyse : Don d'une rente sur la maison de Saint-Sauveur de Cagnicourt
Date exacte : 1198
Analyse : Don d’un bois aboutissant à la chaussée du Géant.
Date exacte : 1202
Analyse : Le doyen, le chantre et le trésorier du chapitre Saint-Amé de Douai notifient et confirment que le...
Date exacte : 1203
Analyse : Le prévôt S. et les chanoines de Saint-Pierre de Douai notifient et confirment avoir établi 9 "le...
Date exacte : 1204
Analyse : Châtelain de Douai reconnaît devoir à l'abbaye de Cambrai à Vitry-en-Artois une rente annuelle e...
Date exacte : 1205
Analyse : Lettres du receveur du domaine du comte à Douai, portant donation, devant la collégiale Saint-Amé...
Date exacte : 1205
Analyse : Déclaration échevinale de la reconnaissance par Wérin, chevalier de Gœulzin, et ses deux frères...
Date exacte : 1207
Analyse : Lettres des échevins de Douai relatant les deux dons faits devant eux par Thomas, trésorier de la ...
Date exacte : 1212
Analyse : Les échevins de Douai notifient et confirment que Guillaume, fils de Wicard Lourrir, a vendu devant...
Date exacte : 1219
Analyse : Confirmation de l’acquisition d’une dîme à Braine-l’Alleud.
Date exacte : 1221
Analyse : Mathieu, seigneur d'Ere, notifie et confirme que Jean de Cagnicourt a vendu au chapitre Saint-Amé d...
Date exacte : 1221
Analyse : Jeanne de Constantinople, comtesse de Flandre et de Hainaut, notifie et confirme une donation faite ...
Date exacte : 1222
Analyse : Confirmation de l'acquisition d'un fief à Saint-Albin
Date exacte : 1225
Analyse : Robert de Quiéry renonce à ses droits sur chaque maison de l'abbaye de Marchiennes.
Date exacte : 1228
Analyse : Le chevalier Gilbert de Fleneke (Flencque, à Warneton) établit comme plège Robert [VII], avoué d...
Date exacte : 1229
Analyse : L'abbaye des Prés de Douai achète diverses rente à Lambres à Warin d'Auchel et sa femme Béatric...
Date exacte : 1229
Analyse : Engagement pris par Pierre de Lambres et son fils Hugues d'obtenir de la part de Marie, fille mineur...
Date exacte : 1231
Analyse : Mathieu [II d'Ere], chevalier et seigneur de Marcq-en-Ostrevent (Nord, Douai, Aniche, Marcq-en-Ostre...
Date exacte : 1232
Analyse : Gossart de Lallaing a vendu 6 bonniers de terre qu’il détenait d’Anselme d’Aigremont en fief ...
Date exacte : 1233
Analyse : Le chevalier (miles) Mathieu d' Ère (Hainaut, Tournai) notifie et confirme approuver la vente faite...
Date exacte : 1234
Analyse : Jean IV, seigneur de Cysoing et de Peteghem, s'engage, avec le consentement de son fils Gilles, à p...
Date exacte : 1235
Analyse : Exemption de droits de vinage , passage , lonlien , poids , etc. accordée à l’abbaye de Vaucelle...
Date exacte : 1236
Analyse : Sibylle de Beaujeu renonce à tous les droits qu'elle pouvait avoir en Flandre et en Hainaut moyenna...
Date exacte : 1238
Analyse : Thibaud d'Amiens vend au comte d'Artois tout ce qu'il possède à Fillièvres.
Date exacte : 1239
Analyse : Ratification de l’acquisition d’un fief à la Caignerie
Date exacte : 1242
Analyse : Simon II de Lalaing (+ 1253) notifie en son nom et celui de ses héritiers reconnaître les droits d...
Date exacte : 1242
Analyse : Nicholor, maire d'Ogy, souhaite payer moins de redevances à la cathédrale Notre-Dame de Cambrai (N...
Date exacte : 1242
Analyse : Jean II de Lille, châtelain de Lille et de Péronne, promet de donner son fils aîné en mariage à...
Date exacte : 1245
Analyse : Le seigneur de Sainghin-en-Weppes et du Maisnil, Hellin du Maisnil, notifie et confirme que s'être ...
Date exacte : 1245
Analyse : Exemption de droits de vinage, passage, tonlieu , rouage, poids, etc. accordée à l’abbaye de Var...
Date exacte : 1250
Analyse : Marguerite de Constantinople, comtesse de Flandre et de Hainaut, notifie et confirme un accord fait ...
Date exacte : 1251
Analyse : Baudouin Creton confirme avoir reçu l’argent que l’église Saint-Géry de Cambrai devait à son...
Date exacte : 1258
Analyse : Confirmation de l’acquisition du bois de Valgodefroy
Date exacte : 1259
Analyse : Le pape Alexandre IV demande aux évêques de Cambrai et de Tournai de confirmer l’accord fait par...
Date exacte : 1263
Analyse : L'empereur Baudouin et Philippe, son fils, vendent au comte de Flandre le château de Samson et ses ...
Date exacte : 1269
Analyse : Reconnaissance d’une rente sur la grange de Vitry
Date exacte : 1277
Analyse : Confirmation d’un accord au sujet de la justice de Renaix près Wandignies et de Saint- Amand
Date exacte : 1282
Analyse : Quittance au comte de Flandre, dont la fille, Marie de Juliers, avait épousé Simon, fils aîné de...
Date exacte : 1284
Analyse : Déclaration par laquelle, Lambert de Locres étant tenu de fournir au châtelain lorsqu’il va en ...
Date exacte : 1286
Analyse : Ratification d'une acquisition de terrages à Rogersart
Ad 59 - Chambre des comptes - Flandre 151
Date exacte : 1287
Analyse : Traité du mariage de Béatrix, fille de Guy, comte de Flandre, avec Hugues de Chatillon
Date exacte : 1289
Analyse : Cession de droits de terrage sur des bois à Radies, à Flines et à Couliches
Date exacte : 1290
Analyse : La ville de Middelburg, assiégée par Robert de Nevers, promet de se rendre si elle n'est prochaine...
Date exacte : 1299
Analyse : Acte d'acquisition de la dîme de Sequedin par Jean, châtelain de Lille
Date exacte : 1306
Analyse : Chevauchée de Saint-Omer ; quittance de gages.
Date exacte : 1309
Analyse : Hommage au comte de Flandre pour la ville de Corlare
Ad 59 - Chambre des comptes _(4)
Date exacte : 1310
Analyse : Le comte de Flandre et le comte de Hainaut remettent à des arbitres le règlement de leur différen...
Ad 59 - Chambre des Comptes_(8)
Date exacte : 1317
Analyse : Robert de Cassel accepte les conditions que son père lui impose en lui cédant les terres d'Alost, ...
Ad 59 - Chambre des Comptes _(9)
Date exacte : 1319
Analyse : Nomination de commissaires pour enquérir sur les prisées de terres qui doivent lui être données
Ad 59 - Chambre des Comptes_(10)
Date exacte : 1324
Analyse : Nomination d'un sur-arbitrepour la prisée de la chatellenie de Bruges
Date exacte : 1338
Analyse : Hommage au comte de Luxembourg pour une rente à Montcourt.
Date exacte : 1351
Analyse : Treve de trois ans consentie avec les villes de Flandre dont Bruges, Gand et Ypres.
Date exacte : 1356
Analyse : Récipissé de joyaux engagés par le comte de Flandre
Date exacte : 1356
Analyse : Pouvoirs donnés à des commissaires pour traiter d'une allianceavec l'évêque de Liège et le comt...
Date exacte : 1360
Analyse : Accord fait entre le magistrat et le chapitre de St-Amé pour la juridiction sur sept coupes de terr...
Date exacte : 1366
Analyse : La comtesse de Flandre vend la ville de Ruyaulcourt à Pierre Andrieu évêque de Cambrai.
Date exacte : 1366
Analyse : Acquisition d’une maison avec jardin à Lille.
Date exacte : 1376
Analyse : Compromis avec le Chapitre Saint-Pierre de Cassel au sujet des biens d'un chanoine
Date exacte : 1378
Analyse : Acceptation du comte de Flandre pour juge du différend entre Louis de Namur et Pierre de Craon
Date exacte : 1385
Analyse : Promesse de faire ratifier les enfants de Philippe le Hardi et Marguerite de Male, le traité de mar...
Date exacte : 1385
Analyse : Promesse de Philippe le Hardi de faire ratifier par ses enfants le traité de mariage de son fils Je...
Date exacte : 1389
Analyse : Transport d’une rente sur une maison à Lille.
Date exacte : 1390
Analyse : Amortissement de biens à Premesque, à Verlinghem et à Lille
Date exacte : 1391
Analyse : Amortissements de terres, contentieux et quittance de droits
Date exacte : 1396
Analyse : Caution fournie au duc de Bourgogne pour Jean Cobelet, maître de sa monnaie à Faulquemont.
Date exacte : 1405
Analyse : Pouvoirs donnés à des députés pour conclure, avec l'Angleterre, d'une trève marchande d'un an
Ad 59 - Chambre des Comptes _(7)
Date exacte : 1405
Analyse : Ordres aux gens de ses comptes à Lille de vérifier les comptes du receveur de Tournehem
Date exacte : 1407
Analyse : La ville de Bruges offre au comte de Flandre la septième partie de son revenu en remplacement de l'...
Date exacte : 1408
Analyse : Acquisition d’une rente à la Madeleine.
Date exacte : 1411
Analyse : Réunion en un seul fief de tous les moulins à vent de Caprycke
Date exacte : 1425
Analyse : Approbation d’un acte concernant l’abbaye du Saint-Sépulcre.
Ad 59 - Chambre des comptes _(5)
Date exacte : 1428
Analyse : Traité de la cession du Hainaut au profit de Philippe le Bon par la comtesse Jacque de Bavière
Date exacte : 1434
Analyse : Quittance à son neveu le duc de Bourgogne à cause d'une rente assignée sur des recettes et tonlie...
Date exacte : 1436
Analyse : René Ier d'Anjou s'oblige à payer au duc de Bourgogne, pour sa rançon, la somme de quatre cent mi...
Date exacte : 1449
Analyse : Assignation du douaire de Marie de Gueldre par son mari Jacques II, roi d'Ecosse
Date exacte : 1450
Analyse : Sentence au sujet de droits de terrage à Doignies, Rousies et Demicourt
Ad 59 - B 428, pièce n° 15.938
Date exacte : 1454
Analyse : Enquête au sujet des dispenses demandées pour le mariage du comte de Charolais avec Isabelle de Bo...
Date exacte : 1456
Analyse : Bon de Saveuse, seigneur de Savie, conseiller du comte de Charolais et gouverneur de Béthune reconn...
Date exacte : 1460
Analyse : Aveu et dénombrement d'un fief dans la banlieue ou les environs de Cambrai
Date exacte : 1468
Analyse : Charles le Téméraire, en recevant le droit de gave,réglemente sa perception et jure de protéger ...
Date exacte : 1476
Analyse : Marguerite d'York renonce à la succession de son mari et ne reserve que son douaire
Date exacte : 1515
Analyse : Déclaration au sujet de rentes viagères à lui dues par l’abbaye du Câteau
Date exacte : 1539
Analyse : Aveu d'un fief hors de la porte Saint-Ladre à Cambrai.
Date exacte : 1634
Analyse : Aveu et dénombrement d'un fief dans la banlieue de Cambrai.
Date exacte : 1686
Analyse : Nomination de Richard Moreno, abbé de Vaucelles, à l'office de visiteur et vicaire général en Fl...
Date exacte : 1696
Analyse : Liste de dénombrement fournie par Frédéric Carion d'un fief.
Date exacte : 1412
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/151435). Consultation du 13/12/2024.