DÉPÔT
Ad 39
Votre signalement d'erreur a bien été enregistré. Nos équipes vous contacteront bientôt.
Impasse des Archives
39570, Montmorot,
Analyse : Arrêt de Louis XV pour l'enregistrement des bulles, décret et lettres patentes pour la sécularisation de l’abbaye de Baume.
Analyse : A la demande du grand prieur, officier et religieux, de l'abbaye de Saint Pierre de Baume (ordre de Saint Benoit, diocèse de Besançon) et du comte de Bourgogne, Louis XV adresse ses lettres patentes pour confirmer la sécularisation de l'abbaye. La sécularisation avait été affirmée dans un brevet du 8 février 1756, puis par une bulle du 29 mai 1759 et prononcée par l'official de l’archevêque de Besançon dans un décret fulminatoire du 10 mars 1760.
Date exacte : 1088
Analyse : Hugues archevêque de Besançon donne à Hunald l'abbé de Saint-Oyand, l'église d'Arbois, avec les chapelles de Changin et La Chatelaine
Date exacte : 1154
Analyse : Confirmation d'une sentence de l'archevêque de Lyon entre les abbayes de Saint-Oyand et Nantua
Date exacte : 1174
Analyse : Henri, comte de Troyes, à la demande de Pierre archevêque de Tarentaise, accorde à l'abbaye de Saint-Oyand le dixième des foires de Bar
Date exacte : 1198
Analyse : Sentence dans un conflit entre l'abbé de Saint-Oyand, le prieuré de Nuantua et l'évêque de Genève pour le patronnage de plusieurs églises et chapelles
Date exacte : 1198
Analyse : Sentence dans un conflit entre l'abbé de Saint-Oyend, le prieur de Nantua et l'évêque de Genève pour le patronage de plusieurs églises et chapelles
Date exacte : 1198
Analyse : Sentence dans un conflit entre l'abbé de Saint-Oyend, le prieur de Nantua et l'évêque de Genève pour le patronage de plusieurs églises et chapelles
Date exacte : 1207
Analyse : Confirmation par Pierre de Montmorot de la donation faite par Thibert de Montmorot, son père, à l'abbaye d'Abondance
Date exacte : 1220
Analyse : Humbert du Mont, chevalier, donne à l'abbaye de Saint-Oyand tous ses droits sur le prieuré de Genolier
Date exacte : 1222
Analyse : Donation de l'église de Vadans à l'abbaye de Saint-Oyand pour le prieuré d'Arbois
Date exacte : 1225
Analyse : B. évêque de Belley, concède au prieuré d'Arbois 72 livres estevenans pour la fondation de l'anniversaire de Pierre de Neufchatel, jadis prieur d'Arbois, moyennant une refection pour le couvent de Saint-Oyand
Date exacte : 1225
Analyse : Etienne seigneur de Villars et Bernard seigneur de Thoire donnent à l'abbaye de Saint-Oyand leurs droits à Viry et Rogna
Date exacte : 1230
Analyse : Amédée de Chatillon donne à l'Abbaye de Saint-Oyand tous les droits qu'il possède dans les paroisse de Viry et Rogna
Date exacte : 1233
Analyse : Etienne seigneur de Villars remet en gage à l'abbé de Saint-Oyand tout ce qu'il possède dans la paroisse de Viry et Rogna
Date exacte : 1234
Analyse : Transaction entre l'abbaye de Saint-Oyand et Girard d'Arbois, chevalier, pour un moulin
Date exacte : 1236
Analyse : Transaction entre l'abbé de Saint-Oyand et Aimon de Revigny au sujet du fief du chateau de la Tour-du-Meix et prieuré de Saint-Christophe
Date exacte : 1238
Analyse : Jean de Chalon se porte caution P. de Rosellon pour le chateau de la Tour-du-Meix
Date exacte : 1241
Analyse : Donation par Albert, seigneur de la Tour et de Coligny au prieuré de Menestruel
Date exacte : 1242
Analyse : Pierre, clerc, de Saint-Romain donne une vigne au prieuré de Saint-Romain
Date exacte : 1242
Analyse : Jean de Chalon, comte de Bourgogne et seigneur de Salins abandonne tous les droits qu'il peut avoir sur la montée de muire que l'abbaye de Saint-Oyand perçoit sur le puits de Lons-le-Saulnier
Date exacte : 1242
Analyse : Robert d'Arbent, chevalier, donne à l'abbaye de Saint-Oyand tous ses droits dans la paroisse de Viry
Date exacte : 1243
Analyse : Transaction entre Guillaume seigneur de Prangins et le Prieur de Divonne
Date exacte : 1244
Analyse : Confirmation par l'abbé et le couvent d'Abondance de la cession du Grandvaux à l'abbaye de Saint-Oyand
Date exacte : 1244
Analyse : L'abbé d'Abondance demande à Hugues de Vienne de donner son accord à l'échange de Grandvaux
Date exacte : 1246
Analyse : Sentence de Hugues de Saint-Cher condamnant l'abbaye de Saint-Oyand à payer au doyen de Langres un droit de procuration pour les prieur de La Ferté, Bar, Sylvarouvre, Cufin et Saint-Léger
Date exacte : 1246
Analyse : Accord entre l'abbaye de Saint-Oyand et les chapelains de Poncin au sujet des dimes de Neuville
Date exacte : 1246
Analyse : Etienne de Manissieu engage auprieur de Coligny ce qu'il possède à Montrichard
Date exacte : 1246
Analyse : Guillaume de Verjon, chevalier, donne au prieuré de Villemotier tout ce qu'il possède de la dime de Verjon
Date exacte : 1247
Analyse : Guillaume de Vienne s'engage à respecter l'accord conclu avec l'abbé de Saint-Oyand pour le Grandvaux
Date exacte : 1248
Analyse : Ratification par Hugues de Rochecorbon, évêque de Langres d'une transaction entre l'abbé de Saint-Oyand et le doyen de Langres
Date exacte : 1249
Analyse : Etienne de Champagne, chevalier, du consentement de Hugues de Viremont et de son fils Jean, cède au couvent de Saint-Oyand, ses droits sur la dime de Présilly
Date exacte : 1249
Analyse : Le prieur et les religieux d'Arbois reçoivent comme leur homme ibre Etienne, fils naturel de Girard Berthier, d'Arbois, prêtre, et lui donnent une maison un jardin et une vigne.
Date exacte : 1251
Analyse : Innocent IV exempte l'abbaye de Saint-Oyand de toute redevance aux archevêques et évêques
Date exacte : 1252
Analyse : Transaction entre Jean de Chalon et l'abbé de Saint-Oyand au sujet des dimes de Chavannes-sur-Suran
Date exacte : 1252
Analyse : Aimon et Renaud fils de Josserand de Charchilla, chevalier, cèdent à l'abbé de Saint-Oyand ce qu'ils possèdent à Charchilla, en échange de terres à Moirans et d'une rente de blé
Date exacte : 1253
Analyse : Aymon, damoiseau, seigneur de la Tour-du-Meix, engage à l'abbé et au couvent de Saint-Oyend, sa dime de Largillay
Date exacte : 1253
Analyse : Bulle pour la contribution aux frais des chapitres généraux des Bénédictins
Date exacte : 1255
Analyse : Etienne du Chevrier, pretre, donne en aumone au prieuré d'Arbois une vigne et une rente de vin et de blé à Arbois
Date exacte : 1255
Analyse : Alix veuve d'Aimé de Chatilon-de-Michaille vend à l'abbaye de Saind-Oyand tout ce quelle possède dans la paroisse de Viry
Date exacte : 1255
Analyse : Gauthier Gras vend à l'abbaye de Saint-Oyand tous ses droits et biens dans la paroisse de Viry
Date exacte : 1256
Analyse : Etienne de Manissieu, chevalier, prend en fief du prieur de Coligny tout ce qu'il possède à Montrichard, Pompierre et Orgent
Date exacte : 1256
Analyse : Etienne de Manissieu, chevalier, prend en fief du prieur de Coligny tout ce qu'il possède à Montrichard, Pompierre et Orgent
Date exacte : 1257
Analyse : Aymon de Revigny, seigneur de La Tour ratifie et confirme la donation faite par son père d'une terre à La Tour-de-Meix
Date exacte : 1257
Analyse : Antoine de Maillat et sa femme vendent à l'abbaye de Saint-Oyand trois hommes et leurs ténements à Sièges
Date exacte : 1257
Analyse : Guillaume de Ratte donne à l'abbé de Saint-Oyand une rente sur le puits de Lons-le-Saulnier
Date exacte : 1258
Analyse : Hugues de Vienne engage à l'abbé de Saint-Oyand le chateau et toutes ses possessions du Grandvaux
Date exacte : 1258
Analyse : Bérard de Dortans, ses frères, leur mère et sa femme, vendent au couvent de Saint-Oyand cinq parties des dimes de Dortans et trois parties de celles de Croges
Date exacte : 1258
Analyse : Hugues comte de Vienne et seigneur de pagny reconnait tenir sa vie durant de l'abbé de Saint-Oyand la moitié des dimes du Grandvaux
Date exacte : 1258
Analyse : Transaction entre Hugues de Vienne et l'abbé de Saint-Oyand pour le partage des revenus de Grandvaux
Date exacte : 1258
Analyse : Vidimus par les évêques de Genève et Lausanne de la bulle d'union de la cure d'Arbois au prieuré Saint-Just
Date exacte : 1260
Analyse : Humbert fils de feu Pierre Gormont, cède à l'abbaye de Saint-Oyand ses droits sur la dime de Liefnans
Date exacte : 1261
Analyse : Hugues de Vienne cède à l'abbaye de Saint-Oyand ses biens de Grandvaux qu'il lui avait engagé.
Date exacte : 1262
Analyse : Transaction entre l'abbé de Saint-Oyand et les Chartreux de Sélignat au sujet des dimes.
Date exacte : 1262
Analyse : Pierre, fils de feu Bernard de Viry vend à l'abbaye de Saint-Oyand tous ses biens à Viry
Date exacte : 1262
Analyse : Transaction entre l'évêque de Belley et l'abbé de Saint-Oyand au sujet du patronnage de l'église de Sarrogna
Date exacte : 1262
Analyse : Aimon seigneur de La Tour-du-Maix, promet de payer aux religieux de Saint-Oyand cent Livres viennoises en dédommagement des torts qu'il leur a causé et leur engage pour cela les tailles et les cens de La Tour-du-Maix
Date exacte : 1263
Analyse : Eudes de Beauregard reconnait tenir en fief de l'abbé de Saint-Oyand sa part des dimes de Thoiria, de Blye et d'Onoz, et le fief de Jean de Masod
Date exacte : 1263
Analyse : Henri de Thoire, clerc, ratifie l'engagement fait par son frère, Humbert, seigneur de Thoire et Villars, à l'abbé de Saint-Oyand de leurs biens de Dortans
Date exacte : 1263
Analyse : Eudes seigneur de Beauregard, du consentement de sa femme et de Jean curé d'Onoz, engage à l'abbé et au couvent de Saint-Oyand toute la dime qu'il percevait dans la paroisse d'Onoz et sur le territoire de Virechatel, pour 30 livres viennoises
Date exacte : 1264
Analyse : Pierre fils de feu maitre Christi(a)n Masson, donne au prieur d'Arbois ses droits sur une maison et chasal à Arbois
Date exacte : 1264
Analyse : Guillaume de Corent et Pierre Thiboud se portent caution d'Albert de la Tour, seigneur de Coligny, pour la vente de droits audit lieu
Date exacte : 1265
Analyse : Transaction entre l'abbé de Saint-Oyand et le chapelain de l'église de Saint-Rémy au sujet des oblations
Date exacte : 1265
Analyse : Hugues, fils de Guillaume de Montfort, reconnait tenir en fief de l'abbaye de Saint-Oyand ses droits sur la dime de Grangiaco
Date exacte : 1265
Analyse : Pierre Raters damoiseau, fils de Hugues de Charnod, donne au prieuré de Villemotier tout ce qu'il possède à Chassiviat
Date exacte : 1266
Analyse : Humbert, prévot de Coligny, vend au prieuré de Villemotier un homme et son ténement
Date exacte : 1266
Analyse : Renaud Bornos vend au sacristain le quart d'un moulin à l'abbaye de Saint-Oyand
Date exacte : 1266
Analyse : Les enfants d'Aimon Berthier vendent au curé de Changin une vigne à Arbois
Date exacte : 1268
Analyse : Nicolas curé d'Estrilles renonce aux prétentions Qu'il avait contre le curé de Saint-Christophe à propos du village de Bellecin
Date exacte : 1268
Analyse : Guillaume d'Ugna chevalier, et Béatrice sa femme, engagent au curé de Vermantois leurs dimes d'Ornez
Date exacte : 1268
Analyse : Guillaume "del Biat" reconnait tenir en fief de l'abbé de Saint-Oyand ce qu'il possède à Aigrefeuille et Vacagnole
Date exacte : 1268
Analyse : Gui Gorgin, de Salavre, cède au prieur de Villemotier ses droits sur un essart
Date exacte : 1269
Analyse : Jean Petit (Pitet) de Mirebel, reconnait n'avoir aucun droit à l'encontre de l'abbaye de Saint-Oyand
Date exacte : 1270
Analyse : Aimon seigneur de La Tour engage à l'abbé de Saint-Oyand la moitié des dimes de Bellecin et de Crance
Date exacte : 1271
Analyse : Association de prières entre l'abbaye de Saint-Oyand et le Chapitre Saint-Jean de Lyon
Date exacte : 1271
Analyse : Arduin d'Arbois dit Borfeuz et Blonde sa femme vendent un cens au prieuré d'Arbois
Date exacte : 1271
Analyse : Guillaume de l'Isle de Martignat, chevalier, cède à l'abbaye de Saint-Oyand le meix d'Epercy à Sièges en échange de droits à Martignat
Date exacte : 1272
Analyse : Humbert de Montadroit, chevalier, donne à l'abbaye de Saint-Oyand la moitié de la grosse dime de Légna
Date exacte : 1274
Analyse : Cession par le prieur d'Arbois au prieur de Sirod de deux vignes au territoire d'Arbois
Date exacte : 1274
Analyse : Vente au prieur d'Arbois d'un chasal à Faramond par le fils de Jean Canyal
Date exacte : 1275
Analyse : Guillaume fils de feu Jea, jadis prévot de Chavannes-sur-Suran vend au prieur dudit lieu ses dîmes
Date exacte : 1275
Analyse : Hugues d'Arbois, pr^tre, vend au prieur d'Arbois ses droits sur une vigne
Date exacte : 1275
Analyse : Aubri de Changin vend pour vingt ans au curé de Changin les revenus d'une vigne
Date exacte : 1277
Analyse : Pierre de Vesancy prend en fief de l'abbaye de Saint-Oyand le tiers de la dime de Vesancy et divers droits
Date exacte : 1280
Analyse : Transaction sur procès entre l'abbé et les religieux de Baume et le sieur Pierre de Rougemont curé de Saint-Étienne.
Date exacte : 1281
Analyse : Transaction entre l'abbé de Saint-Oyand et Etienne de Colignyau sujet des droits de Jasseron
Date exacte : 1282
Analyse : Jean de Vienne vend à l'abbaye de Saint-Oyand ses droits sur le Grandvaux
Date exacte : 1282
Analyse : Transaction entre l'abbé de Saint-Oyand et Huguette, veuve d'Aimon de La Tour au sujet du Chateau de La Tour-du-Meix
Date exacte : 1282
Analyse : Transaction entre l'abbé de Saint-Oyand et Huguette, veuve d'Aimon de La Tour au sujet du Chateau de La Tour-du-Meix
Date exacte : 1282
Analyse : Gaucher de Commercy reconnait tenir en fief de Saint-Oyand la moitié des dimes des joux cédés par ces prédécesseurs
Date exacte : 1284
Analyse : Transaction entre l'abbé de Saint-Oyand et Huguette veuve d'Aimon de La Tour au sujet du chateau de La Tour-du-Meix
Date exacte : 1284
Analyse : Arbitrage du prieur de Saint-Romain dans un litige entre particulier pour la possession d'un pré
Date exacte : 1286
Analyse : Etienne Coterel, damoiseau, et Girard son fils, vendent à Bernard curé de Sarrogna, leurs droits sur les territoires de Saint-Christophe et La Tour-du-Meix
Date exacte : 1286
Analyse : Pascal d'Arbois, prêtre, curé de Villette, donne au prieur d'Arbois une vigne en Arbois
Date exacte : 1287
Analyse : Transaction entre l'abbaye de Saint-Oyend et Jean de Binans pour la dîme de Ruffey
Date exacte : 1290
Analyse : Renaud de Martigna donne à l'abbaye de Saint-Oyand ses droits sur la prévoté de Cernon.
Date exacte : 1291
Analyse : Othon marquis de Brandebourg, confirme à Jean de Chalon la garde de l'abbaye de Saint-Oyand
Date exacte : 1295
Analyse : Poncie, fille de feu Christi(a)n Duchamp, vend au prieuré d'Arbois une terre à Arbois
Date exacte : 1295
Analyse : Nicolas Bouchard, de Viry, donne au prieur et au couvent de Saint-Oyand tout ce qu'il possède dans les limites des terres de Saint-Oyand
Date exacte : 1296
Analyse : Mertenier , fils de feu Pierre de la Porte, d'Arbois, chapuis, vend à Colombe, veuve de Huyon de Parrains, d'Arbois, une maison et un chasal au bourg d'Arbois
Date exacte : 1296
Analyse : Engagment à Humbert de Dortans des droits de l'abbaye de Saint-Oyand dans la paroisse de Dortans
Date exacte : 1296
Analyse : Engagement à Humbert de Dortans des droits de l'abbaye de Saint-Oyand dans la paroisse de Dortans
Date exacte : 1298
Analyse : Béatrice de Champdivers, religieuse de Chateau-Chalon reconnait tenir pour sa vie de l'abbé de Saint-Oyand les dimes de Barésia
Date exacte : 1298
Analyse : Nicolas de Bussy qui tient le chateau de La Tour-du-Meix et ses dépendances sa vie durant, , promet de ne pas y nommer de chatelain sans l'accord de de l'abbé et du couvent
Date exacte : 1299
Analyse : Concession à Humbert de Thoire de la moitié de la seigneurie de Saint-Cergue
Date exacte : 1299
Analyse : Transaction entre l'abbaye de Saint-Oyand et Humbert de Thoire et Villars au sujet de la juridiction sur les hommes de l'abbaye de Dortants
Date exacte : 1300
Analyse : Engagement des revenus du prieuré de Villemotier à Etiennet et Guillemet de Chales, bourgeois de Bourg-en-Bresse leur vie durant
Date exacte : 1301
Analyse : Association entre l'abbaye de Saint-Oyand et Jean de Chalon, seigneur d'Arlay pour la seigneurerie de Prénovel
Date exacte : 1303
Analyse : Jean de Coligny, seigneur d'Andelot, et sa femme, vendent à l'infirmier de Saint-Oyand tout ce qu'ils possèdent à Meussia, Coyron, Le Rognon, Crenans, Coulouvre et dans toute la paroisse de Charchilla
Date exacte : 1305
Analyse : Jacques de Crillat, chevalier, vend à l'infirmier ses droits et possessions à Charchilla
Date exacte : 1305
Analyse : Accord entre l'abbé de Saint-Oyand et le curé de Vermantois au sujet des revenus des prieurés de Vermantois et de Saint-Georges
Date exacte : 1305
Analyse : Jean, seigneur du Mont et Genolier, cède au sacristain de Saint-Oyand une rente sur le moulin de Genolier
Date exacte : 1306
Analyse : Transaction entre l'abbé de Saint-Oyand et Arthaud seigneur de Roussillon au sujet du prieuré de Quintenas
Date exacte : 1308
Analyse : Ratification par l'abbé de Saint-Oyand d'une donation faite à la pitance du couvent par frère Pierre de Belmont de droits dans le diocèse de Vienne
Date exacte : 1308
Analyse : Jacquet Bernier et Jean Michel, de Charchilla vendent au couvent de Saint-Oyand plusieurs pièces de terres
Date exacte : 1309
Analyse : Dameron, veuve d'Aubry de Verges, et ses enfants vendent à l'abbaye de Saint-Oyand leurs droits sur les dimes de Blye
Date exacte : 1310
Analyse : Girard de Matafalon reconnait tenir de l'abbé de Saint-Oyand la marguillerie de Martigna
Date exacte : 1310
Analyse : Confirmation de la donation à Saint-Oyand d'une rente sur les revenus d'Orgelet, et vidimus de l'acte de 1243
Date exacte : 1312
Analyse : Odet d'Arbois dit de la Platière reconnait tenir du prieur d'Arbois une vigne au dit lieu
Date exacte : 1313
Analyse : Vente de la maison forte de Meussia, et ses dépendances, à Jean d'Albon
Date exacte : 1313
Analyse : Jean d'Albon reconnait à l'abbé et au couvent de Saint-Oyand la faculté de racheter la maison forte de Meussia
Date exacte : 1313
Analyse : Echange entre le prieur d'Arbois et Jeannette fille de feu Pierre du Pont de Corcelles
Date exacte : 1315
Analyse : Transaction entre l'abbaye de Saint-Oyand et l'abbaye de Chézery au sujet du réglement des différents opposant les habitants de la paroisse de Septmoncel et ceux de la vallée de Chezery
Date exacte : 1316
Analyse : Acquisition du moulin de Dortans par Pierre de Dompierre, religieux de Saint-Oyand
Date exacte : 1318
Analyse : Voisin de Montaigu, clerc, bailli de Renaud de Bourgogne, reconnait tenir à titre personnel et viager de l'abbé de Saint-Oyand le tiers de la dime de Buoucie près de Moutonne
Date exacte : 1318
Analyse : Nommination de Hugues de Belmont comme recteur des écoles de Saint-Oyand
Date exacte : 1318
Analyse : Traité d'association entre l'abbaye de Bonmont et l'Abbaye de Saint-Oyand
Date exacte : 1319
Analyse : Assignation par le prieur d'Arbois sur la dime de Crotenay de la réfection qu'il doit au couvent de Saint-Oyand
Date exacte : 1322
Analyse : Estevenin de La Grange, d'Arbois, écuyer et sa femme vendent à Jean de La Chapelle, chanoine de Sainte-Croix d'Etampes, une maison et un cellier au bourg d'Arbois
Date exacte : 1323
Analyse : L'abbé et le couvent de Saint-Oyand confirment et vidiment l'union faite en 1276 de leurs possessions de Chavannes-sur-Suran au prieuré de Coligny
Date exacte : 1323
Analyse : Accord entre l'abbé de Saint-Oyand et le prieur d'Arbois au sujet des dimes de Crotenay
Date exacte : 1328
Analyse : Pierre de Savoie, archevêque, confirmel'union au prieuré de Coligny des biens et possessions que l'abbaye de Saint-Oyand possédait à Chavannes-sur-Suran
Date exacte : 1328
Analyse : Huguenin de Beaufort assigne sur une vigne du Vermantois une rente donnée à l'abbaye de Saint-Oyand pour fondation d'anniversaire par son oncle Aimé de Montaigu
Date exacte : 1333
Analyse : Guillaume, archevêque de Lyon, confirme l'union au prieuré de Coligny des biens possédés par l'abbaye de Saint-Oyand à Chavannes-sur-Suran
Date exacte : 1333
Analyse : Perret dit de Gavarrez, de Viry, et Béatrice, sa femme, vendent au couvent de Saint-Oyand un moulin et batteur à Viry
Date exacte : 1335
Analyse : Transaction entre l'abbé de Saint-Oyand et seigneur de Gex au sujet de Mijoux
Date exacte : 1342
Analyse : Acquisition par Fromont de Corent, prieur de Coligny, d'un pré à Chavannes-sur-Suran, lors d'n échange
Date exacte : 1344
Analyse : Plusieurs habitants de Divonne, du consentement du prieur, vendent une rente de froment
Date exacte : 1349
Analyse : Vaucher dit Bielet, de Baume, vend à Pierre de La Tour, écuyer, tout ce qu'il possède à Charchilla, Le Rognon, Meussia et dans la chatellenie de Moirans
Date exacte : 1349
Analyse : Clausule du testament de Jean de La Ferté, curé de Mouthe qui lègue au couvent de Saint-Oyand sa part des dimes de Charchilla
Date exacte : 1355
Analyse : Guy de Champagnat, chevalier, reconnait tenir un pré à Champagnat, sa vie durant du prieuré de Grandvaux
Date exacte : 1358
Analyse : Perrenin dit de Fraisans, d'Arbois, reconnaitavoir en amodiation du prieuré d'Arbois une vigne en désert
Date exacte : 1360
Analyse : L'empereur Charles IV fait contraindre les vassaux de l'abbayede Saint-Oyand à passer reconnaissance de ce qu'ils tiennent en fief
Date exacte : 1364
Analyse : Urbain V charge l'official de Genève de faire rentrer l'abbaye de Saint-Oyand dans la possession de ses biens irrégulièrement aliénés
Date exacte : 1369
Analyse : Acquisition du quart de la dime de Genolier par le sacristain de Saint-Oyand
Date exacte : 1371
Analyse : Etienne de Revigny, sacristain, donne à l'abbaye de Saint-Oyand tous ses revenus à Charchilla
Date exacte : 1374
Analyse : Sentence entre l'archevêque de Besançon et l'abbé de Saint-Oyand au sujet du droit de ce dernier de battre monnaie
Date exacte : 1374
Analyse : Mermet d'Arnay, damoiseau, et Marguerite, sa femme, fille de Henri de la Ferté, cèdent à l'abbé de Saint-Oyand ce qu'ils tenaient de lui en fief dans le Grandvaux et le reprennent en cocession viagère.
Date exacte : 1388
Analyse : Jean du Cret habitant de Charchilla, et sa femme Jeannette donnent tous leurs biens à l'abbaye de Saint-Oyend
Date exacte : 1390
Analyse : Achat par le couvent de Saint-Oyand du huitième de la dime de Meussia et Coyron
Date exacte : 1393
Analyse : Echange des droits de patronage de Sarrogna et de Lect entre le chapitre et le chambrier de Saint-Oyand
Date exacte : 1395
Analyse : Abergement d'un curtil à La Rixouse par la veuve de Pierre de Chatillon
Date exacte : 1398
Analyse : Réglement pour les dimes des terres de la montagne de Poncin récemment abergées
Date exacte : 1400
Analyse : Attribution d'une vigne de Vernantois à l'office d'infirmier par le chapitre
Date exacte : 1402
Analyse : Confirmation par le duc de Bourgogne de la cession faite en 1242 par Jean de Chalon de la pêche des étangs de Moirans
Date exacte : 1405
Analyse : Autorisation donnée à l'infirmier de l'Abbaye de Saint-Oyand d'établir un étang à Cuttura
Date exacte : 1407
Analyse : Mandement de Jean sans Peur pour faire enquêter sur les pillages faits dans la terre de Saint-Oyend par le capitaine du château de Montréal
Date exacte : 1410
Analyse : Transaction entre l'abbé de Saint-Oyand et la Chartreuse de Sélignat au sujet des dimes de Simandre
Date exacte : 1424
Analyse : Abergement par Pierre Morel, infirmier de Saint-Oyand au profit de Nicolet Maillet de Cinquétral
Date exacte : 1434
Analyse : Transaction entre l'abbé de Saint-Oyand et Nicolas Rolin au sujet de la justice de Saint-Georges.
Date exacte : 1436
Analyse : Philippe le Bon exempte la terre de Saint-Claude de la juridiction ordinaire de ses baillis.
Date exacte : 1458
Analyse : Sentence entre le chapitre de Poncin et l'abbaye de Saint-Oyand au sujet des dimes et cure de Poncin
Date exacte : 1459
Analyse : Pie II charge le grand-prieur de Cluny de visiter l'abbaye de Saint-Oyand et d'en réformer les statuts
Date exacte : 1478
Analyse : Sauf-conduit délivré aux religieux de Saint-Oyand par Jean de Chalon, gouverneur général au comté de Bourgogne, pour aller en Dauphiné percevoir les revenus de la fondation de Louis XI
Date exacte : 1486
Analyse : Amblard de Chatillon vend au couvent de Saint-Oyand sa part de la seigneurie du Chatillonnais
Date exacte : 1488
Analyse : Innocent VIII charge l'official de Lyon de faire restituer les biens usurpés de l'abbaye de Saint-Oyand
Date exacte : 1489
Analyse : Charles VIII roi de France, vidime et confirme le diplome de Philippe le Bon de 1436 et confirme les privilèges de l'abbaye de Saint-Oyand
Date exacte : 1490
Analyse : Procuration par Pierre Morel, abbé de Saint-Oyand, pour percevoir la rente due par l'abbaye du Lac de Joux
Date exacte : 1491
Analyse : Transaction entre l'abbé de Saint-Oyend et les officiers du comte de Savoie au sujet de la justicede Saint-Just
Date exacte : 1496
Analyse : Donation par le chapitre au chambrier d'une place dans le monastère pour y faire un curtil
Date exacte : 1503
Analyse : Bulle d'Alexandre VI pour provisionner l'office de refecturier pour Humbert d'Ugna
Date exacte : 1509
Analyse : Pierre Pichet et Louise de Légna, sa femme, vendent au couvent le quart de la seigneurie du Chatillonnais
Date exacte : 1511
Analyse : Marguerite d'Autriche confirme les privilèges de l'abbaye de Saint-Oyand
Date exacte : 1520
Analyse : Léon X pape regle la pension due au chambellan sur les revenus du prieuré de Cessy uni à la mense conventuelle
Date exacte : 1523
Analyse : Attribution au chambellan d'une pension sur le prieuré de Cessy uni à messe conventuelle
Date exacte : 1541
Analyse : Accensement à Charles Girod, de Saint-Oyand, d'un terrain à déffricher aux Rousses
Date exacte : 1565
Analyse : Accensement du moulin du Pont sur la Bienne, seigneurie du Chatillonnais
Date exacte : 1565
Analyse : Sentence dans un procès entre le chapitre de Poncin et l'abbaye de Saint-Oyand au sujet de la cure de Poncin
Date exacte : 1600
Analyse : Censures écclésiastiques contre les détenteurs de biens de l'abbaye de Saint-Oyand
Date exacte : 1606
Analyse : Lettre du Cardinal de Joyeuse relative à une procédure disciplinaire contre un religieux mansionnaire de Coligny
Date exacte : 1606
Analyse : Censures écclésiastiques contre les détenteurs de titres de l'abbaye Saint-Oyand
Date exacte : 1749
Analyse : Transfixe d’une bulle de la Cour de Rome, du 11 mars 1748. Confirmation à Claude Joseph Hioland de Germigney, moine bénédictin en Franche-Comté, de son administration de la chapellenie séculière du château de Perret (diocèse de Besançon).
Date exacte : 1761
Analyse : Lettres patentes adressées par Louis XV à la cour de parlement de Besançon et au grand prieur de Saint Pierre de Baume, de l'ordre de Saint Benoit, pour l'exécution d'une bulle papale du 10 mars 1760. Ces lettres patentes, ainsi que la bulle papale, sont dans la continuité d'actes précédant, décrétant la sécularisation de cette abbaye.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/151430). Consultation du 15/01/2026.
Ad 39
Ad 39
Date