DÉPÔT
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rue Marc Bloch
25000, Besançon
Analyse : Quittance par Louis de Montjoie de 20 livres pour remboursement d'un cheval perdu au cours d'une che...
Analyse : Vente par Huguenin de Nancuise à Jean de Chalon comte d’Auxerre et seigneur de Rochefort de ce qu...
Date exacte : 1222
Analyse : Traité de mariage entre Othon II, duc de Méranie, comte de Bourgogne, et Jean Ier, comte de Chalon...
Date exacte : 1253
Analyse : Vidimus, par le chancelier allemand et prieur de Romainmôtier, d'un document traitant des conventio...
Date exacte : 1259
Analyse : Engagement pris par la commune de Salins envers Jean de Chalon, comte de Bourgogne, d’assurer de t...
Date exacte : 1260
Analyse : Jean de Chalon, après avoir, dans un acte spécial, réglé la part d’héritage d’Hugues, son f...
Date exacte : 1261
Analyse : Reconnaissance par Jean de Chalon que Hugues d’Usiers est devenu vassal de Laure de Commercy.
Date exacte : 1263
Analyse : Pour assurer l’exécution du précédent partage, le comte Jean donne mission à Hugues, son fils ...
Date exacte : 1268
Analyse : Étienne d’Oiselay, Richard de Montbéliard et Simon de Joinville, sénéchal de Champagne, arbitr...
Date exacte : 1269
Analyse : Mandement de la comtesse de Bourgogne Alix, et d’Othon, son fils aîné, adressant à Jean, évêq...
Date exacte : 1269
Analyse : Vidimus par les abbés de Morimond, Bithaine et Lucelle, du traité de mariage de Jeannette de Salin...
Date exacte : 1269
Analyse : Reconnaissance de fief et d’hommage par Isabelle dame de Vadans et de Mirebel à Hugues comte de V...
Date exacte : 1273
Analyse : Emprunt de 2,000 livres de tournois contracté par Jean de Chalon, seigneur de Rochefort, et Alix de...
Date exacte : 1278
Analyse : La comtesse Alix, du consentement de Philippe de Savoie, son époux, et sous le sceau d’Eudes de R...
Date exacte : 1278
Analyse : La comtesse Alix, du consentement de Philippe de Savoie, son époux, et sous le sceau d’Eudes de R...
Date exacte : 1279
Analyse : Othon IV et Renaud, l’un de ses frères, règlent le différend survenu dans le partage de la succ...
Date exacte : 1279
Analyse : Renaud de Bourgogne notifie au comte Philippe de Savoie [[https://sigilla.irht.cnrs.fr/93131|l’acc...
Date exacte : 1279
Analyse : Certificat de la reprise de fief (Jean de Chalon, comte d’Auxerre, reprend en fief de son oncle Ot...
Date exacte : 1287
Analyse : Reconnaissance de fief et d’hommage par Perrins d’Arçon à Jean de Chalon seigneur d’Arlay de...
Date exacte : 1290
Analyse : Louis, seigneur de Beaujeu, contraint par le roi Philippe le Bel, donne caution à son gendre Jean d...
Date exacte : 1290
Analyse : Convention entre Jean de Montbéliard et Thibaud de Neuchâtel pour le règlement d'un conflit entre...
Date exacte : 1290
Analyse : Donation par Alardez de Gervigny dit de la Roche à Jean de Chalon sire d'Arlay de biens pour rembou...
Date exacte : 1290
Analyse : Contrat de copropriété sur une portion de rivière de La Tille à Échevannes (Côte-d'Or) acheté...
Date exacte : 1290
Analyse : Acte de vente par Huguenin de Rans, écuyer, à Jean de Chalon seigneur d’Arlay des biens qu’il ...
Date exacte : 1291
Analyse : Engagement pris par Othon IV et Mahaut d’Artois de marier leur fille Jeanne, soit à l’aîné, s...
Date exacte : 1292
Analyse : Hugues de Bourgogne, choisi comme arbitre pour régler les partages de ses frères Othon IV et Jean ...
Date exacte : 1293
Analyse : Accord définitif conclu, entre Othon IV et son frère Jean de Bourgogne, pour régler les partages ...
Date exacte : 1294
Analyse : Hugues de Bourgogne déclare devant l’official de Paris que le roi Philippe le Bel ayant approuvé...
Date exacte : 1294
Analyse : Othon IV, en présence de l’archevêque de Paris (ou de Narbonne ?) et de Gui, comte de Saint- Pau...
Date exacte : 1296
Analyse : Guillaume de Chalon, comte d’Auxerre, donne procuration à son père, Jean, seigneur de Rochefort,...
Date exacte : 1296
Analyse : Acte de vente par Jean de Montbéliard seigneur de Montfaucon à Jean de Chalon seigneur d’Arlay d...
Date exacte : 1297
Analyse : Quittance (duplicata) de 1,000 livres, donnée à Amé de Savoie, par Guillaume de Chalon-Auxerre.
Date exacte : 1297
Analyse : Vente par Guyon, fils de Blondel de Reculennes en 1297
Date exacte : 1298
Analyse : Vidimus, par le Prieur de l'abbaye de Saint-Denis, d'un acte de 1274 dans lequel Thomas de Savoie s�...
Date exacte : 1298
Analyse : Vidimus, par le Prieur de l'abbaye de Saint-Denis, d'un acte de 1274 où Humbert, sire de Thoire et ...
Date exacte : 1299
Analyse : Partage entre Jean de Joux, chevalier et Jean sire de Joux, dit damoiseau, fils de dame Guillame de ...
Date exacte : 1300
Analyse : Donation par l'abbé Guillaume à Jean de Chalon, seigneur de St Laurent, des meubles de la successi...
Date exacte : 1300
Analyse : Le seigneur Jacques de Viger, chevalier, donne à son neveu Beraud 20 livres tournois après son dé...
Date exacte : 1300
Analyse : Vente par Yolande de Mello à Dreux VI de Mello dit le Jeune, seigneur de Sainte-Hermine ses terres ...
Date exacte : 1301
Analyse : Acte de donation par l’abbé de Cluny à Jean de Chalon seigneur d’Arlay du droit d’exploiter ...
Date exacte : 1302
Analyse : Vente par Gérard de Vienne, chanoine d'Autun, à Hugues de Vienne, son neveu, fils de feu Philippe ...
Date exacte : 1303
Analyse : Quittance donnée à Mahaut d’Artois, veuve d’Othon IV, et à ses enfants, par Hugues de Bourgog...
Date exacte : 1303
Analyse : Transcription d'une quittance de paiement d'une dette de Jean de Chalon-Arlay à Louis de Savoie sei...
Date exacte : 1304
Analyse : Donation faite par Renaud de Bourgogne et Guillemette de Neufchâtel sa femme à Gauthier de Montfau...
Date exacte : 1305
Analyse : Hugues de Bourgogne, Gautier de Montfaucon, seigneur de Vuillafans, et Henri de Bourgogne, se porten...
Date exacte : 1306
Analyse : Vidimus fait par la prévôté de Paris d'un document où Othon IV et Jean de Chalon, comte d’Auxe...
Date exacte : 1306
Analyse : Vidimus produit par la prévôté de Paris d'un document de 1292, où Hugues de Bourgogne se déclar...
Date exacte : 1306
Analyse : Vidimus, par la prévôté de Paris, du traité d’alliance offensive et défensive de 1226 (nouvea...
Date exacte : 1306
Analyse : Vidimus, par la prévôté de Paris, d'un document de 1266 où Jean de Chalon, comte de Bourgogne, r...
Date exacte : 1306
Analyse : Vidimus, par la prévôté de Paris, d'une quittance de 1,000 marcs d’argent, dot d’Élisabeth d...
Date exacte : 1306
Analyse : Vidimus, par la prévôté de Paris, d'un traité de mariage de 1279 de Jean, fils de Robert, duc de...
Date exacte : 1309
Analyse : Jean de Chalon-Arlay, revisant ses dispositions testamentaires, assure à sa femme Marguerite de Bou...
Date exacte : 1309
Analyse : Henri de Bourgogne s'engage à payer à Mahaut de Chaussin, dame de Montfaucon la somme que doit Hen...
Date exacte : 1309
Analyse : Reconnaissance de fief par Thiebaud de Beaujeu à Mahaut dame de Chaussin veuve de Vauthier seigneur...
Date exacte : 1311
Analyse : Partage entre Dreux, Mahys et Guiot de Mello, frères, des biens meubles provenant de l'héritage de...
Date exacte : 1312
Analyse : Renouvellement entre Mahaut de Chaussin, du consentement de son mari Henri de Bourgogne, seigneur de...
Date exacte : 1313
Analyse : Paiement de la dote de Marguerite, soeur de Jean de Montbéliard, à Henri de Blamont, son mari, par...
Date exacte : 1315
Analyse : Quittance de 2,000 livres parisis donnée par Édouard de Savoie, seigneur de Baugey et de Coligny, ...
Date exacte : 1315
Analyse : Vidimus, fait par le roi Louis X de France, d'un document où Philippe, frère du roi de France, com...
Date exacte : 1316
Analyse : Vital, archevêque de Besançon, commis par l’official de Lyon à l’enquête préalable et à la...
Date exacte : 1316
Analyse : Philippe V, devenu roi de France, élève au chiffre de 21,000 livres de rente le douaire de la rein...
Date exacte : 1316
Analyse : Serment mutuel d'assistance et de protection prêté devant Philippe V par son frère, Charles de la...
Date exacte : 1316
Analyse : Reprise de fief par Berauz à Hugues de Vienne seigneur de Pagny, pour le château de Vadans et appa...
Date exacte : 1317
Analyse : Garin d’Esarnes, écuyer du roi de France, donne quittance à Ami d’Orléans, clerc du Roi, de h...
Date exacte : 1317
Analyse : mandement du roi Philippe V, adressé à Adam Boully, chevalier, et au bailli de Gisors, les chargea...
Date exacte : 1317
Analyse : Vidimus de procuration donnée par Humbert sire de Rougemont à Jean son frère pour gérer ses bien...
Date exacte : 1318
Analyse : Assiette de 15,000 livrées de rente du douaire de la reine Jeanne réglée en détail, conformémen...
Date exacte : 1318
Analyse : Philippe V après avoir fixé le douaire de la reine sur des terres de Normandie, de la sénéchauss...
Date exacte : 1318
Analyse : Consentement donné par les exécuteurs testamentaires de Philippe le Bel à l’établissement du d...
Date exacte : 1318
Analyse : Jehan de Saint-Dizier sire de Saint-Dizier et de Vignory, pour lui, sa femme Alix d’Offemont et po...
Date exacte : 1318
Analyse : Mandement par Huguenin sire d’Usiers à tous ses gens, qu’il acquitte Jean Clers fils à Maresch...
Date exacte : 1319
Analyse : Philippe V ratifie et rend exécutoire l’assignation de 7,000 livres tournois supplémentaires (po...
Date exacte : 1319
Analyse : Philippe V ratifie et rend exécutoire l’assignation de 7,000 livres tournois supplémentaires (po...
Date exacte : 1319
Analyse : Philippe V ratifie et rend exécutoire l’assignation de 7,000 livres tournois supplémentaires (po...
Date exacte : 1319
Analyse : Philippe V ratifie et rend exécutoire l’assignation de 7,000 livres tournois supplémentaires (po...
Date exacte : 1319
Analyse : Le pape Jean XXII vidime et confirme la dispense de mariage accordée par Clément V à Philippe de ...
Date exacte : 1320
Analyse : Vente par Marguerite femme de Perreaul Sauvaigot de Cousey de prés à Charnay, à Jehan Le sergent ...
Date exacte : 1321
Analyse : Permission donnée par frère Richard d'Usier provincial des franciscains de la province d...
Date exacte : 1324
Analyse : Henri d’Antigny, seigneur de Sainte Croix, donne quittance à Hugues de Bourgogne de 1,000 livres ...
Date exacte : 1325
Analyse : Quittance donnée par Étienne de Saint-Dizier à Huguette de Sainte-Croix.
Date exacte : 1325
Analyse : Vente de la terre de Saint-Martin, de Pody, Empuria et Nuches par Jeanne de Mello à Mayeul de ...
Date exacte : 1325
Analyse : Testament d'Étienne de Saint-Désiré chevalier, seigneur de Saint-Laurent-de-la-Roche au profit de...
Date exacte : 1326
Analyse : Reconnaissance de dette par Étienne de Saint-Dizier envers Pierre de Mommaitre, écuyer.
Date exacte : 1327
Analyse : Mahaut d’Artois autorise son gendre, Louis, comte de Flandres et de Nevers, mari de Marguerite de ...
Date exacte : 1329
Analyse : Jeanne de Bourgogne, reine de France, consent à la donation faite par Hugues de Bourgogne au profit...
Date exacte : 1329
Analyse : Lettre contenant le codicile de Beatrice de Bourgogne comtesse de la Marche et d'Angoulême pou...
Date exacte : 1331
Analyse : sentence rendue par le roi de France, Philippe VI, pour régler le différend grave survenu entre le...
Date exacte : 1332
Analyse : Donation par Jeanne de France pour elle et son mari Eude IV de Bourgogne à Othenin de Montbéliard ...
Date exacte : 1333
Analyse : Huguette de Sainte-Croix dame de Saint-Laurent-la-Roche reconnait, pour elle et son fils Béraud de ...
Date exacte : 1334
Analyse : Conventions matrimoniales entre Jean de Savoie et Marguerite de Chalon (Beaujeu), dame de Saint- Jul...
Date exacte : 1334
Analyse : Quittance donnée par Isabelle de France à Béatrice de Viennois pour une somme de trois couronnes ...
Date exacte : 1336
Analyse : Permission de réachat accordée à Guillaume de Rougemont par Alix femme de Jean de Montmartin et f...
Date exacte : 1337
Analyse : Enregistrement par l'officialité de Besançon du traité de mariage entre Philippe de Vienne seigne...
Date exacte : 1337
Analyse : Donation par Beraud seigneur de Saint-Laurent-la-Roche de deux milles livres à sa mère Huguette de...
Date exacte : 1338
Analyse : Dispense de consanguinité pour le mariage entre Phillipe de Vienne chevalier, seigneur de Pymont&nb...
Date exacte : 1340
Analyse : Quittance par Jehan de Chalon comte d'Auxerre de trois mille livres que lui a rendues Huguette de Sa...
Date exacte : 1342
Analyse : Gui de Boulogne, archevêque, primat et comte de Lyon, notifie et applique une dispense de mariage a...
Date exacte : 1350
Analyse : Mandement du roi de France, Jean II, donnant sauvegarde à la comtesse de Flandres pour tous ses dom...
Date exacte : 1350
Analyse : Quittance de Horrithiebaut à Jean de Chalon Seigneur d'Arlay pour constitution de rentes de rembour...
Date exacte : 1353
Analyse : Quittance donnée par Henri de Faucogney, sire de Château-Lambert, à Jean II de Chalon-Arlay pour ...
Date exacte : 1354
Analyse : Quittance donnée par Thierry de Nancey à Jean II de Chalon-Arlay, sire de Cuiseaux, pour une somme...
Date exacte : 1361
Analyse : Quittance donnée par Thiébaud sire de Blamont (25) à Jean de Chalon-Arlay de 2000 florins en remb...
Date exacte : 1362
Analyse : Vidimus, par la cour du duché de Bourgogne, de l'accord entre Jeanne, reine de France, comtesse de...
Date exacte : 1362
Analyse : Vidimus, par la court du duché de Bourgogne, d'un accord entre Jean de Bourgogne et son frère Otho...
Date exacte : 1362
Analyse : Vidimus, par la cour du duché de Bourgogne, d'un acte où Hugues de Bourgogne arbitre le partage de...
Date exacte : 1362
Analyse : Vidimus produit par la cour de Bourgogne d'un document traitant du partage de l'héritage de Othon I...
Date exacte : 1362
Analyse : Vidimus par la cour du duché de Bourgogne d'un mandement de 1331 où de Guignes, dauphin de Viennoi...
Date exacte : 1362
Analyse : Vidimus produit par la chancellerie de la cour du duché de Bourgogne, d'un document de 1352 où Hug...
Date exacte : 1362
Analyse : Vidimus produit par la chancellerie de la cour du duché de Bourgogne.
Date exacte : 1365
Analyse : Abandon par Jeanne de Chalon fille de Jean de Chalon sire d'Arlay, à ses frères Hugues et Louis de...
Date exacte : 1365
Analyse : Procuration donnée par Jean de Mello à Renaud et Gibaud de Mello pour faire la reprise du fief de ...
Date exacte : 1370
Analyse : Quittance donnée par Thiébaud de Scey à Viennet Pouget, payeur de Jougne, pour une somme de 36 fl...
Date exacte : 1370
Analyse : Quittance donnée par Thiébaud de Scey à Viennet Pouget, payeur de Jougne, pour la somme de 150 fl...
Date exacte : 1371
Analyse : Quittance donnée par Thiébaud de Scey à Viennet Pouget, payeur de Jougne, pour une somme de 150 f...
Date exacte : 1371
Analyse : Quittance donnée par Thiébaud de Scey à Viennet Pouget, payeur de Jougne, pour une somme de 25 fl...
Date exacte : 1371
Analyse : Quittance donnée par Thiébaud de Scey à Viennet Pouget, payeur de Jougne, pour une somme de 23 gr...
Date exacte : 1371
Analyse : Quittance donnée par Thiebaud de Scey à Voynet Pouget, payeur de Jougne, d'une somme de 40 florins...
Date exacte : 1371
Analyse : Testament de Jean de Montfaucon seigneur de Vuillafans-le-Vieux au profit de sa parente Isabelle com...
Date exacte : 1372
Analyse : Quittance donnée par Thiébaud de Scey à Viennet Ponget, payeur de Jougne, pour la somme de 100 fl...
Date exacte : 1372
Analyse : Quittance donnée par Thiébaud de Scey à Viennet Pouget, payeur de Jougne, pour la somme de 30 flo...
Date exacte : 1372
Analyse : Quittance donnée par Thiébaud de Scey à Hugues II de Chalon-Arlay pour une somme de 40 florins.
Date exacte : 1372
Analyse : Partage des biens d’Henri de Vienne chevalier seigneur de Mirebel, entre ses deux fils Vauthier et...
Date exacte : 1374
Analyse : Quittance par Vauthier de Vienne à son oncle Étienne comte de Montbéliard et seigneur de Montfauc...
Date exacte : 1374
Analyse : Quuittance d'Isabelle Comtesse de Neuchâtel d'une somme de 1000 florins que lui a rendu Etienne com...
Date exacte : 1374
Analyse : Quittance par Marguerite de France comtesse de Bourgogne de 1235 florins d'impôt que lui a payés E...
Date exacte : 1374
Analyse : Quittance donnée par Marguerite de Blamont dame de Puttelange-aux-lacs (Moselle) à Hugues de Chalo...
Date exacte : 1375
Analyse : Quittance donnée par Vauthier de Vienne à Etienne de Montfaucon comte de Montbéliard pour une som...
Date exacte : 1375
Analyse : Reconnaissance de dette donnée à Thiébaud de Sceay par Hugues II de Chalon-Arlay pour une somme d...
Date exacte : 1377
Analyse : Marguerite de Vienne, veuve de Louis de Chalon, transige avec ses enfants Jean et Henri au sujet de ...