DÉPÔT
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rue Marc Bloch
25000, Besançon
Date exacte : 1193
Analyse : Étienne, comte de Bourgogne, consent à renoncer en faveur d’Othon Ier, comte de Bourgogne, fils ...
Date exacte : 1222
Analyse : Traité de mariage entre Othon II, duc de Méranie, comte de Bourgogne, et Jean Ier, comte de Chalon...
Date exacte : 1240
Analyse : Aimon de Faucogney reprend en fief de Jean, comte de Bourgogne et seigneur de Salins, 400 livres est...
Date exacte : 1253
Analyse : Vidimus, par le chancelier allemand et prieur de Romainmôtier, d'un document traitant des conventio...
Date exacte : 1254
Analyse : Mandement de Guillaume, archevêque de Besançon, ordonnant à son clergé de publier un monitoire p...
Date exacte : 1255
Analyse : Étienne de Trichâtel, damoiseau, et ses frères cèdent au prix de 500 livres estevenantes le fief...
Date exacte : 1256
Analyse : Conrad et Frédéric, burgraves de Nuremberg, annulent la cession qu’ils avaient faite au comte Je...
Date exacte : 1256
Analyse : Conrad, Frédéric et Élisabeth, burgraves de Nuremberg, vendent au prix de 1,040 marcs d’argent,...
Date exacte : 1256
Analyse : Frédéric et Élisabeth, burgraves de Nuremberg, vendent au prix de 1,040 marcs d’argent, dont 54...
Date exacte : 1256
Analyse : Conrad, Frédéric et Élisabeth, burgraves de Nuremberg, vendent au prix de 1,040 marcs d’argent,...
Date exacte : 1256
Analyse : Acte des abbés Rudger de Vrach, Albert de Steinach et Henri de Wicernach, à propos des affaires en...
Date exacte : 1256
Analyse : Renouvellement par les burgraves de Nuremberg de l’acte de rupture et quittance générale notifi�...
Date exacte : 1256
Analyse : Renouvellement par les Burgraves de Nuremberg de la vente consentie aux comtes Hugues et Alix de leu...
Date exacte : 1256
Analyse : Renouvellement par les Burgraves de Nuremberg de la vente consentie aux comtes Hugues et Alix de leu...
Date exacte : 1256
Analyse : Acte des Burgraves Frédéric et Elisabeth de Nuremberg, à propos des affaires entre eux et le coup...
Date exacte : 1256
Analyse : Acte des Burgraves Frédéric et Elisabeth de Nuremberg, à propos des affaires entre eux et le coup...
Date exacte : 1256
Analyse : Quittance de 500 marcs d’argent donnée par les burgraves de Nuremberg aux comtes Hugues et Alix, ...
Date exacte : 1256
Analyse : Quittance donnée par les burgraves de Nuremberg à Henri, leur clerc et notaire, chargé de conclur...
Date exacte : 1259
Analyse : Engagement pris par la commune de Salins envers Jean de Chalon, comte de Bourgogne, d’assurer de t...
Date exacte : 1259
Analyse : Jean, comte de Bourgogne et sire de Salins, annonce à Aubert de la Tour qu’il a cédé son fief a...
Date exacte : 1260
Analyse : Jean de Chalon, après avoir, dans un acte spécial, réglé la part d’héritage d’Hugues, son f...
Date exacte : 1260
Analyse : Thiébaud de Neuchâtel, chevalier, et Eudes, son frère, chanoine de Besançon, contractent une obl...
Date exacte : 1261
Analyse : Frédéric, seigneur de Truhendingen, et Marguerite sa femme, vendent à Hugues et Alix, comtes de B...
Date exacte : 1261
Analyse : Frédéric, seigneur de Truhendingen, et Marguerite sa femme, vendent à Hugues et Alix, comtes de B...
Date exacte : 1261
Analyse : Hugues, prieur de Vaux-sur Poligny, déclare avoir été chargé de recevoir 500 livres estevenantes...
Date exacte : 1261
Analyse : Reconnaissance par Jean de Chalon que Hugues d’Usiers est devenu vassal de Laure de Commercy.
Date exacte : 1263
Analyse : Pour assurer l’exécution du précédent partage, le comte Jean donne mission à Hugues, son fils ...
Date exacte : 1263
Analyse : Isabeau, comtesse de Vienne, femme de Jean de Chalon-Rochefort, dispose en sa faveur de 3,000 livres...
Date exacte : 1263
Analyse : Guillaume, archevêque de Besançon, certifie conforme une lettre à lui adressée par Isabelle, com...
Date exacte : 1265
Analyse : Henri d’Antigny, seigneur de Sainte- Croix, s’engage à défendre Jean de Chalon-Rochefort contr...
Date exacte : 1265
Analyse : Henri, évêque de Strasbourg, et Henri, évêque de Spire, certifient qu’en leur présence, Béat...
Date exacte : 1265
Analyse : Certificat de la donation de Béatrix, comtesse d'Orlamunde, de tous ses droits sur le comté de Bou...
Date exacte : 1265
Analyse : Acte de Girard, évêque d'Autun, à propos de la donation de Béatrix, comtesse d'Orlamunde, de tou...
Date exacte : 1265
Analyse : Obligation de 300 livres estevenantes souscrite au profit d’Hugues et Alix par Vuillemin de Polign...
Date exacte : 1266
Analyse : Testament d’Hugues de Chalon, comte de Bourgogne, assurant à Alix, sa femme, la jouissance de tou...
Date exacte : 1266
Analyse : Eustache de Coulans, connétable de Champagne, prolonge jusqu’à la prochaine quinzaine de Pâques...
Date exacte : 1266
Analyse : Pierre, prévôt de Saint-Juhan, reçoit des comtes Hugues et Alix 50 livres estevenantes et leur pr...
Date exacte : 1266
Analyse : Reprise de fief de la gonfalonie et d’un capital de 1,000 livres estevenantes représenté par 400...
Date exacte : 1268
Analyse : Étienne d’Oiselay, Richard de Montbéliard et Simon de Joinville, sénéchal de Champagne, arbitr...
Date exacte : 1268
Analyse : Henri, seigneur de Chemilly, rend hommage à Jean de Chalon-Rochefort et reprend de lui les fiefs de...
Date exacte : 1269
Analyse : Mandement de la comtesse de Bourgogne Alix, et d’Othon, son fils aîné, adressant à Jean, évêq...
Date exacte : 1269
Analyse : Vidimus par les abbés de Morimond, Bithaine et Lucelle, du traité de mariage de Jeannette de Salin...
Date exacte : 1269
Analyse : Othenin de Bourgogne se reconnaît débiteur envers Philippe de Savoie, son beau-père, de 11,000 li...
Date exacte : 1269
Analyse : Reconnaissance de fief et d’hommage par Isabelle dame de Vadans et de Mirebel à Hugues comte de V...
Date exacte : 1271
Analyse : Ratification par Philippe de Savoie et d’Alix, comtes de Bourgogne de tous traités passés en leu...
Date exacte : 1272
Analyse : Blanchon, veuve de Jaques Le Grand, prévôt de Dole, et femme de Perrenin de Billey, écuyer, conse...
Date exacte : 1273
Analyse : Emprunt de 2,000 livres de tournois contracté par Jean de Chalon, seigneur de Rochefort, et Alix de...
Date exacte : 1273
Analyse : Étienne de Chalon-Vignorry s'oblige à payer à la comtesse Alix 95 livres pour le compte de Gilles...
Date exacte : 1274
Analyse : Jean de Lorraine prescrit à Ardeçon, lombard de Dole, de payer 300 livres viennoises à Hugues et ...
Date exacte : 1274
Analyse : Certificat de paiement de 21 livres 11 sous 2‘deniers dépensés à Dramelay par le comte de Bar, ...
Date exacte : 1275
Analyse : Étienne de Chalon, seigneur de Vignory, en désaccord avec Othenin de Bourgogne, seigneur de Salins...
Date exacte : 1275
Analyse : Hommage lige prêté à Othenin de Bourgogne, seigneur de Salins, par Gauthier dit Pauvre Homme
Date exacte : 1275
Analyse : Eudes de Neuchâtel, doyen, et Ferry de Saint-Quentin, chanoine de l’église métropolitaine, cèd...
Date exacte : 1275
Analyse : Jean de Lorraine mande au prévôt de Vesoul de payer au connétable sa rente de carême.
Date exacte : 1275
Analyse : Quittance de 500 livre faites par Philippe de Savoie et Alix de Méranie.
Date exacte : 1276
Analyse : Jean de Rans, damoiseau, fils d’Hugues, sénéchal de Bourgogne, voulant payer ses dettes, emprunt...
Date exacte : 1276
Analyse : Vidimus d’un mandement de Fromond de Montferrand, bailli du comte Othon, prescrivant à Perron Le ...
Date exacte : 1276
Analyse : Quittances : de 40 livres estevenantes donnée à Gote d’Or, prévôt de Grozon, par Guillaume de ...
Date exacte : 1276
Analyse : Quittance de 500 livres faite par Aubert [__]achefort
Date exacte : 1278
Analyse : La comtesse Alix, du consentement de Philippe de Savoie, son époux, et sous le sceau d’Eudes de R...
Date exacte : 1278
Analyse : La comtesse Alix, du consentement de Philippe de Savoie, son époux, et sous le sceau d’Eudes de R...
Date exacte : 1278
Analyse : En échange d’une promesse de 500 livres tournois et de 100 livrées de terre, Jean, seigneur de G...
Date exacte : 1278
Analyse : Contre-lettre de garantie donnée par Orry de Chemilly à Othenin de Bourgogne, qui l’avait cautio...
Date exacte : 1279
Analyse : Othon IV et Renaud, l’un de ses frères, règlent le différend survenu dans le partage de la succ...
Date exacte : 1279
Analyse : Renaud de Bourgogne notifie au comte Philippe de Savoie [[https://sigilla.irht.cnrs.fr/93131|l’acc...
Date exacte : 1279
Analyse : Alix de Varennes, « damoiselle » de feu Alix, comtesse d’Auxerre, pensionnée de 40 livres tourn...
Date exacte : 1279
Analyse : Certificat de la reprise de fief (Jean de Chalon, comte d’Auxerre, reprend en fief de son oncle Ot...
Date exacte : 1279
Analyse : Certificat de la reprise de fief, « deçay la Saône en l’empire, » à la réserve de la Chassag...
Date exacte : 1279
Analyse : Hommage prêté à Othon IV par Thiébaud, comte de Ferrette, en retour de 1,000 livres tournois
Date exacte : 1279
Analyse : Hommages prêtés à Jean de Chalon, comte d’Auxerre et seigneur de Rochefort, par Imbert dit Drog...
Date exacte : 1279
Analyse : Hommages prêtés à Jean de Chalon, comte d’Auxerre et seigneur de Rochefort, par Renaud et Rolin...
Date exacte : 1280
Analyse : Les doyen et chapitre de Mâcon cèdent au comte d’Auxerre, Jean de Chalon, tous les droits qui le...
Date exacte : 1281
Analyse : Vidimus par Marguerite de Provence, d'un acte fait en octobre 1281, où Edmond comte de Champagne, R...
Date exacte : 1281
Analyse : Traité passé sous le sceau de Marguerite, reine de France, relativement au paiement de 12,000 livr...
Date exacte : 1282
Analyse : Hommage prêté à Jean de Chalon-Auxerre par Hugues de Mont- ferrand, chevalier, seigneur de Thorai...
Date exacte : 1282
Analyse : Requête présentée à Othon IV, comte de Bourgogne, par Jean de Rans et Clémence, sa femme, deman...
Date exacte : 1282
Analyse : Othon de Ray donne caution à Othon IV pour une dette de 161 livres 10 s. 4 d. contractée par Aimé...
Date exacte : 1285
Analyse : Vidimus, par les chapitres de l'église de Montbéliard et par Guillaume, doyen d'Ajoie dans le doye...
Date exacte : 1286
Analyse : Jean de Chalon- Auxerre, en conformité du précédent traité, mande à tous ses châtelains et off...
Date exacte : 1286
Analyse : Mandement d’Eudes de Fouvent, châtelain de Bracon, prescrivant à Vuillemin, clerc du bailli Hugu...
Date exacte : 1286
Analyse : Eymauris Gentis et Marguerite, sa femme, fille de Jean de Breyne, reprennent leur fief de Saint-Cyre...
Date exacte : 1287
Analyse : Reconnaissance de fief et d’hommage par Perrins d’Arçon à Jean de Chalon seigneur d’Arlay de...
Date exacte : 1288
Analyse : Engagement pris par Jean Ier de Chalon-Auxerre envers Othon IV de se rendre devant lui à Dole, troi...
Date exacte : 1289
Analyse : Amé, comte de Savoie, marquis en Lombardie, se déclare l’allié d’Othon IV et s’oblige à l�...
Date exacte : 1289
Analyse : Othon IV, comte de Bourgogne, cautionné par Jean de Chalon-Arlay, promet à Rodolphe de Habsbourg d...
Date exacte : 1289
Analyse : Pierre de Bourlaymont prête hommage à Othon IV de Bourgogne en retour d’un don de 200 livres tou...
Date exacte : 1289
Analyse : Gauthier de Montfaucon, chevalier, rend hommage à Mahaut d’Artois, comtesse de Bourgogne, sur l�...
Date exacte : 1289
Analyse : Jean de Vergy, seigneur de Fouvent, sénéchal de Bourgogne rend hommage à Mahaut d’Artois, comte...
Date exacte : 1289
Analyse : Contrat de garantie donné par Jean de Bourgogne à Othon IV, son frère, qui l’avait cautionné p...
Date exacte : 1290
Analyse : Louis, seigneur de Beaujeu, contraint par le roi Philippe le Bel, donne caution à son gendre Jean d...
Date exacte : 1290
Analyse : Hommages prêtés à Mahaut d’Artois par Jean de Joux, chevalier.
Date exacte : 1290
Analyse : Hommage prêté à Mahaut d’Artois par Renaud dit Moine, de Cicon.
Date exacte : 1290
Analyse : Hommage prêté à Mahaut d’Artois par Guillaume de Montjoie, seigneur de Glères, en retour de 12...
Date exacte : 1290
Analyse : Quittance d’un acompte de 60 livres, sur les 120 livres demandées par Guillaume de Monjoie, sire ...
Date exacte : 1290
Analyse : Convention entre Jean de Montbéliard et Thibaud de Neuchâtel pour le règlement d'un conflit entre...
Date exacte : 1290
Analyse : Donation par Alardez de Gervigny dit de la Roche à Jean de Chalon sire d'Arlay de biens pour rembou...
Date exacte : 1290
Analyse : Contrat de copropriété sur une portion de rivière de La Tille à Échevannes (Côte-d'Or) acheté...
Date exacte : 1290
Analyse : Acte de vente par Huguenin de Rans, écuyer, à Jean de Chalon seigneur d’Arlay des biens qu’il ...
Date exacte : 1291
Analyse : Engagement pris par Othon IV et Mahaut d’Artois de marier leur fille Jeanne, soit à l’aîné, s...
Date exacte : 1291
Analyse : Certificat de Bohémond, archevêque de Trèves, constatant que Jean de Chalon-Arlay aurait reçu du...
Date exacte : 1292
Analyse : Hugues de Bourgogne, choisi comme arbitre pour régler les partages de ses frères Othon IV et Jean ...
Date exacte : 1292
Analyse : Mahaut d’Artois, comtesse de Bourgogne, promet d’exécuter les conventions passées entre son ma...
Date exacte : 1292
Analyse : Hommage prêté par Philippe de Parcey, écuyer, à Hugues de Bourgogne, en retour de 60 livres este...
Date exacte : 1292
Analyse : Hugues de Bourgogne reprend en fief de Mahaut d’Artois tout ce qu’il tenait au comté de Bourgog...
Date exacte : 1293
Analyse : Accord définitif conclu, entre Othon IV et son frère Jean de Bourgogne, pour régler les partages ...
Date exacte : 1293
Analyse : Jean de Chalon-Auxerre constitue ses procureurs, Pierre Billy, Jean Girod et Michel de Gigny, clercs...
Date exacte : 1293
Analyse : Jean de Chalon, comte d’Auxerre, ayant enlevé 100 bœufs à l’abbé de Goailles et au prieur de...
Date exacte : 1293
Analyse : Lettre du comte Othon IV de Bourgogne à Jean de Chalon-Auxerre le notifiant que les choses qu'il av...
Date exacte : 1293
Analyse : Othon IV et Jean de Chalon, comte d’Auxerre, prorogent le délai accordé à Jean de Chalon, Jean ...
Date exacte : 1293
Analyse : Mandement d’Othon IV, donnant rendez-vous à Jean de Chalon-Auxerre, à Bracon ou à Châtelbelin ...
Date exacte : 1293
Analyse : Hommage prêté par Étienne, seigneur d’Oiselay à Hugues de Bourgogne, en retour de 100 livres e...
Date exacte : 1293
Analyse : Vidimus, par la cour de Gray, d'un acte de 1293, dans lequel Othon IV donne la chambrerie de son hô...
Date exacte : 1294
Analyse : Hugues de Bourgogne déclare devant l’official de Paris que le roi Philippe le Bel ayant approuvé...
Date exacte : 1294
Analyse : Othon IV, en présence de l’archevêque de Paris (ou de Narbonne ?) et de Gui, comte de Saint- Pau...
Date exacte : 1294
Analyse : Traité d’alliance offensive et défensive conclu par Jean de Chalon, comte d’Auxerre, seigneur ...
Date exacte : 1294
Analyse : hommage prêté à Hugues de Bourgogne par Aimonin, damoiseau, fils d’Hugues de Gy, chevalier, en ...
Date exacte : 1294
Analyse : Obligation de 2,000 livres de tournois souscrite au profit de Louis de Savoie, pour prix de son homm...
Date exacte : 1295
Analyse : Louis de Savoie, seigneur de Vaud, donne à Othon IV de Bourgogne quittance de 1,000 livres de tourn...
Date exacte : 1296
Analyse : Guillaume de Chalon, comte d’Auxerre, donne procuration à son père, Jean, seigneur de Rochefort,...
Date exacte : 1296
Analyse : Hommage prêté à Hugues de Bourgogne par Pierre de Larrians, damoiseau, gratifié de 60 livres est...
Date exacte : 1296
Analyse : Othon IV de Bourgogne mande à Thiébaud, comte de Ferrette, d’entrer en l’hommage de Philippe l...
Date exacte : 1296
Analyse : Acte de vente par Jean de Montbéliard seigneur de Montfaucon à Jean de Chalon seigneur d’Arlay d...
Date exacte : 1297
Analyse : Quittance (duplicata) de 1,000 livres, donnée à Amé de Savoie, par Guillaume de Chalon-Auxerre.
Date exacte : 1297
Analyse : Traité d’extradition de malfaiteurs conclu entre Humbert, seigneur de Thoire et Villars, et Jean ...
Date exacte : 1297
Analyse : Vente par Guyon, fils de Blondel de Reculennes en 1297
Date exacte : 1298
Analyse : Vidimus, par le Prieur de l'abbaye de Saint-Denis, d'un acte de 1274 dans lequel Thomas de Savoie s�...
Date exacte : 1298
Analyse : Vidimus, par le Prieur de l'abbaye de Saint-Denis, d'un acte de 1274 où Humbert, sire de Thoire et ...
Date exacte : 1299
Analyse : Hommage prêté à la comtesse Mahaut par Girard de Chauvirey, écuyer.
Date exacte : 1299
Analyse : Partage entre Jean de Joux, chevalier et Jean sire de Joux, dit damoiseau, fils de dame Guillame de ...
Date exacte : 1299
Analyse : Vente par Huguenin de Nancuise à Jean de Chalon comte d’Auxerre et seigneur de Rochefort de ce qu...
Date exacte : 1300
Analyse : Jacques de Gigny, curé d’Épy, lègue à Jean de Chalon- Auxerre toute son hoirie.
Date exacte : 1300
Analyse : Vente entre Yolande de Mello des seigneureries d'Origny, Cheveroche et Chemilly au profit de Dreux d...
Date exacte : 1300
Analyse : Vente entre André de Passili et Maire, sa femme, et Dreux, seigneur de Saint-Bris.
Date exacte : 1300
Analyse : Donation par l'abbé Guillaume à Jean de Chalon, seigneur de St Laurent, des meubles de la successi...
Date exacte : 1300
Analyse : Le seigneur Jacques de Viger, chevalier, donne à son neveu Beraud 20 livres tournois après son dé...
Date exacte : 1300
Analyse : Vente par Yolande de Mello à Dreux VI de Mello dit le Jeune, seigneur de Sainte-Hermine ses terres ...
Date exacte : 1301
Analyse : Acte de donation par l’abbé de Cluny à Jean de Chalon seigneur d’Arlay du droit d’exploiter ...
Date exacte : 1302
Analyse : Vente par Gérard de Vienne, chanoine d'Autun, à Hugues de Vienne, son neveu, fils de feu Philippe ...
Date exacte : 1303
Analyse : Quittance donnée à Mahaut d’Artois, veuve d’Othon IV, et à ses enfants, par Hugues de Bourgog...
Date exacte : 1303
Analyse : Vidimus, par la cour du duché de Bourgogne, d'un acte de 1284, dans lequel Othon IV de Bourgogne ap...
Date exacte : 1303
Analyse : Transcription d'une quittance de paiement d'une dette de Jean de Chalon-Arlay à Louis de Savoie sei...
Date exacte : 1304
Analyse : Renaud de Bourgogne, comte de Montbéliard, s’oblige à procurer à Jean de Chalon, comte d’Auxe...
Date exacte : 1304
Analyse : Hommage prêté à Mahaut d’Artois par Jean de Frontenay.
Date exacte : 1304
Analyse : Mandement de Mahaut d’Artois ordonnant à M. de Lielle, son chapelain, de payer 60 livres tournois...
Date exacte : 1304
Analyse : Donation faite par Renaud de Bourgogne et Guillemette de Neufchâtel sa femme à Gauthier de Montfau...
Date exacte : 1305
Analyse : Hugues de Bourgogne, Gautier de Montfaucon, seigneur de Vuillafans, et Henri de Bourgogne, se porten...
Date exacte : 1305
Analyse : Raoul (Rodolphe) de Neuchâtel-sur-le-Lac garantit à Jean de Chalon-Auxerre sa neutralité dans les...
Date exacte : 1305
Analyse : Traité de paix conclu entre Jean de Chalon, comte d’Auxerre, et Renaud de Bourgogne, comte de Mon...
Date exacte : 1306
Analyse : Vidimus fait par la prévôté de Paris d'un document où Othon IV et Jean de Chalon, comte d’Auxe...
Date exacte : 1306
Analyse : Vidimus produit par la prévôté de Paris d'un document de 1292, où Hugues de Bourgogne se déclar...
Date exacte : 1306
Analyse : Vidimus, par la prévôté de Paris, du traité d’alliance offensive et défensive de 1226 (nouvea...
Date exacte : 1306
Analyse : Vidimus, par la prévôté de Paris, d'un document de 1266 où Jean de Chalon, comte de Bourgogne, r...
Date exacte : 1306
Analyse : Vidimus, par la prévôté de Paris, d'une quittance de 1,000 marcs d’argent, dot d’Élisabeth d...
Date exacte : 1306
Analyse : Vidimus, par la prévôté de Paris, d'un traité de mariage de 1279 de Jean, fils de Robert, duc de...
Date exacte : 1306
Analyse : Richard de Montbéliard, seigneur d’Antigny, promet de réparer tous les dommages par lui causés ...
Date exacte : 1306
Analyse : Jean, sire de Poillepucin, damoiseau, fait amende honorable entre les mains du comte d’Auxerre, po...
Date exacte : 1306
Analyse : Garantie, par les frères Étienne et Renaud de Vienne, à Jean de Chalon-Auxerre de leur neutralit�...
Date exacte : 1306
Analyse : Vidimus, par la prévôté de Paris, d'un dans lequel, Conrad et Frédéric, burgraves de Nuremberg,...
Date exacte : 1306
Analyse : Vidimus, par la Prévôté de Paris, d'un acte par lequel, Conrad, Frédéric et Élisabeth, burgrav...
Date exacte : 1306
Analyse : Vidimus, par la prévôté de Paris, d'un acte de 1289 dans lequel, Rodolphe de Habsbourg, roi des R...
Date exacte : 1306
Analyse : Vidimus, par la prévôté de Paris, d'un acte de 1254, dans lequel Hugues, seigneur de Neublans, c�...
Date exacte : 1306
Analyse : Vidimus, par la prévôté de Paris, d'un mandement, de 1259, rédigé l’abbé A. et du couvent de...
Date exacte : 1306
Analyse : Vidimus, par la prévôté de Paris, d'un document de 1270, par lequel Pierre de Chalon, écuyer, pr...
Date exacte : 1306
Analyse : Vidimus, par la prévôté de Paris, d'un acte de 1289, par lequel Pierre de Bourlaymont prête homm...
Date exacte : 1306
Analyse : Jean de Chalon, comte d’Auxerre, seigneur de Rochefort rend hommage à Mahaut d’Artois, comtesse...
Date exacte : 1308
Analyse : Mandement de Guillaume de Hangest, bailli de Sens, portant vidimus et exécution d’une lettre de P...
Date exacte : 1309
Analyse : Jean de Chalon-Arlay, revisant ses dispositions testamentaires, assure à sa femme Marguerite de Bou...
Date exacte : 1309
Analyse : Document de l'officialité de Besançon, à propos du testament d'Etienne de Bourgogne.
Date exacte : 1309
Analyse : Vidimus, par la prévôté de Paris, d'un acte de 1297, où Philippe le Bel, ayant reçu l’hommage...
Date exacte : 1309
Analyse : Garantie donnée par Jean, seigneur de Faucogney, à Hugues de Bourgogne, qui l’avait cautionné p...
Date exacte : 1309
Analyse : Henri de Bourgogne s'engage à payer à Mahaut de Chaussin, dame de Montfaucon la somme que doit Hen...
Date exacte : 1309
Analyse : Reconnaissance de fief par Thiebaud de Beaujeu à Mahaut dame de Chaussin veuve de Vauthier seigneur...
Date exacte : 1310
Analyse : Étienne dit Piadet, de Château-Chalon, s’oblige envers la comtesse Mahaut à reprendre en fief e...
Date exacte : 1310
Analyse : Vidimus par Mile de Noyers, d'un acte de 1310 qui est un mandement de Philippe le Bel adressé à Mi...
Date exacte : 1311
Analyse : À la suite d’un traité d’alliance conclu par Jean, comte de Flandres, et Simon de Marville, d�...
Date exacte : 1311
Analyse : Partage entre Dreux, Mahys et Guiot de Mello, frères, des biens meubles provenant de l'héritage de...
Date exacte : 1312
Analyse : Vidimus, par l'officialité de Paris d'un acte fait en 1311 à la suite d’un traité d’alliance ...
Date exacte : 1312
Analyse : Jean de Saint- Loup, fils de Geoffroy de Faucogney, donne, en garantie d’une caution de 300 livres...
Date exacte : 1312
Analyse : Accrod entre les frères de Mello, Mahys et Guiot, sur le partage de leurs terres et des revenus qui...
Date exacte : 1312
Analyse : Renouvellement entre Mahaut de Chaussin, du consentement de son mari Henri de Bourgogne, seigneur de...
Date exacte : 1313
Analyse : Quittance d'Isabelle de Paty dame de Villegenard, au profit de Guiot de Milon pour le règlement de ...
Date exacte : 1313
Analyse : Paiement de la dote de Marguerite, soeur de Jean de Montbéliard, à Henri de Blamont, son mari, par...
Date exacte : 1314
Analyse : Hommage prêté à Hugues de Bourgogne par Pierre de Saint-Seine , chevalier, moyennant 80 livres es...
Date exacte : 1314
Analyse : Renaud de Silley, en expiation de l’outrage fait au comte de Bourgogne en ayant «batu, vileney et...
Date exacte : 1315
Analyse : Quittance de 2,000 livres parisis donnée par Édouard de Savoie, seigneur de Baugey et de Coligny, ...
Date exacte : 1315
Analyse : Vidimus, fait par le roi Louis X de France, d'un document où Philippe, frère du roi de France, com...
Date exacte : 1316
Analyse : Vital, archevêque de Besançon, commis par l’official de Lyon à l’enquête préalable et à la...
Date exacte : 1316
Analyse : Philippe V, devenu roi de France, élève au chiffre de 21,000 livres de rente le douaire de la rein...
Date exacte : 1316
Analyse : Serment mutuel d'assistance et de protection prêté devant Philippe V par son frère, Charles de la...
Date exacte : 1316
Analyse : Humbert de Rougemont reprend en fief de Philippe, comte de Poitiers, la moitié d’Orville en Champ...
Date exacte : 1316
Analyse : Humbert de Rougemont reprend en fief de Philippe, comte de Poitiers, la moitié d’Orville en Champ...
Date exacte : 1316
Analyse : Reprise de fief par Berauz à Hugues de Vienne seigneur de Pagny, pour le château de Vadans et appa...
Date exacte : 1317
Analyse : Garin d’Esarnes, écuyer du roi de France, donne quittance à Ami d’Orléans, clerc du Roi, de h...
Date exacte : 1317
Analyse : mandement du roi Philippe V, adressé à Adam Boully, chevalier, et au bailli de Gisors, les chargea...
Date exacte : 1317
Analyse : Hommage fait au comte de Bourgogne par Pierre dit Brun de Senoncourt, écuyer, en retour de 40 livre...
Date exacte : 1317
Analyse : Vidimus de procuration donnée par Humbert sire de Rougemont à Jean son frère pour gérer ses bien...
Date exacte : 1318
Analyse : Assiette de 15,000 livrées de rente du douaire de la reine Jeanne réglée en détail, conformémen...
Date exacte : 1318
Analyse : Philippe V après avoir fixé le douaire de la reine sur des terres de Normandie, de la sénéchauss...
Date exacte : 1318
Analyse : Consentement donné par les exécuteurs testamentaires de Philippe le Bel à l’établissement du d...
Date exacte : 1318
Analyse : Jehan de Saint-Dizier sire de Saint-Dizier et de Vignory, pour lui, sa femme Alix d’Offemont et po...
Date exacte : 1318
Analyse : Mandement par Huguenin sire d’Usiers à tous ses gens, qu’il acquitte Jean Clers fils à Maresch...
Date exacte : 1319
Analyse : Philippe V ratifie et rend exécutoire l’assignation de 7,000 livres tournois supplémentaires (po...
Date exacte : 1319
Analyse : Philippe V ratifie et rend exécutoire l’assignation de 7,000 livres tournois supplémentaires (po...
Date exacte : 1319
Analyse : Philippe V ratifie et rend exécutoire l’assignation de 7,000 livres tournois supplémentaires (po...
Date exacte : 1319
Analyse : Philippe V ratifie et rend exécutoire l’assignation de 7,000 livres tournois supplémentaires (po...
Date exacte : 1319
Analyse : Le pape Jean XXII vidime et confirme la dispense de mariage accordée par Clément V à Philippe de ...
Date exacte : 1319
Analyse : Philippe V, roi de France, autorise la reine Jeanne, sa femme, à acheter et posséder au comté de ...
Date exacte : 1319
Analyse : Ordre donné par le roi de France, Philippe V, à son bailli de Sens, de vérifier si une dette cont...
Date exacte : 1320
Analyse : Requête de Mile de Noyers adressée à Jean, comte d’Auxerre, pour le prier de recevoir l’homma...
Date exacte : 1320
Analyse : Vidimus d'un traité entre Raoul de Brienne, sa femme Jeanne de Mello et Mahy de Mello, frère de ce...
Date exacte : 1320
Analyse : Vente par Marguerite femme de Perreaul Sauvaigot de Cousey de prés à Charnay, à Jehan Le sergent ...
Date exacte : 1321
Analyse : Permission donnée par frère Richard d'Usier provincial des franciscains de la province de Bourgogn...
Date exacte : 1322
Analyse : Hugues de Bourgogne donne quittance au comte d’Auxerre de 3,000 livres estevenantes qu’il lui av...
Date exacte : 1323
Analyse : Traité entre Hugues de Bourgogne et Jean II d'Auxerre.
Date exacte : 1323
Analyse : Hommage prêté à la reine Jeanne par Othon de Melincourt, en reconnaissance du don de 80 livres es...
Date exacte : 1323
Analyse : Hommage prêté à la reine Jeanne par Othon de Melincourt, en reconnaissance du don de 80 livres es...
Date exacte : 1324
Analyse : Henri d’Antigny, seigneur de Sainte Croix, donne quittance à Hugues de Bourgogne de 1,000 livres ...
Date exacte : 1324
Analyse : Jean de Chalon, comte d’Auxerre, et Alix, sa femme, règlent par avance les questions de douaire e...
Date exacte : 1324
Analyse : Jean de Montjoie, chevalier, traitant de la paix avec la reine Jeanne, comtesse de Bourgogne, s’en...
Date exacte : 1324
Analyse : Caution pour l’exécution du traité de paix entre la reine Jeanne de France et Jean de Montjoie, ...
Date exacte : 1324
Analyse : Garanties données à Jean de Chalon, comte d’Auxerre, par Étienne de Saint- Dizier, seigneur de ...
Date exacte : 1325
Analyse : Jean, seigneur de Vaugrenans, chevalier, déclare que Jean de Chalon-Auxerre l’a remboursé partie...
Date exacte : 1325
Analyse : Quittance donnée par Étienne de Saint-Dizier à Huguette de Sainte-Croix.
Date exacte : 1325
Analyse : Vente de la terre de Saint-Martin, de Pody, Empuria et Nuches par Jeanne de Mello à Mayeul de ...
Date exacte : 1325
Analyse : Testament d'Étienne de Saint-Désiré chevalier, seigneur de Saint-Laurent-de-la-Roche au profit de...
Date exacte : 1326
Analyse : Reconnaissance de dette par Étienne de Saint-Dizier envers Pierre de Mommaitre, écuyer.
Date exacte : 1327
Analyse : Mahaut d’Artois autorise son gendre, Louis, comte de Flandres et de Nevers, mari de Marguerite de ...
Date exacte : 1328
Analyse : Vente d'un pré situé à Aurigny à Mahys de Mello Perrin Leclerc, Odoart et sa femme.
Date exacte : 1329
Analyse : Vidimus par la cour d'Orgelet ,du testament fait en 1327, de Pierre de Légna faisant diverses fonda...
Date exacte : 1329
Analyse : Obligation de 160 livres tournoises souscrite par Jean de Chalon-Auxerre au profit de Pierre de Mont...
Date exacte : 1329
Analyse : Jeanne de Bourgogne, reine de France, consent à la donation faite par Hugues de Bourgogne au profit...
Date exacte : 1329
Analyse : Lettre contenant le codicile de Beatrice de Bourgogne comtesse de la Marche et d'Angoulême pou...
Date exacte : 1330
Analyse : Sauf-conduit et mainlevée temporaires, valables dans tout le royaume de France, donnés au comte d�...
Date exacte : 1330
Analyse : Jean du Croc, clerc de la chambre aux deniers de Robert d’Artois, comte de Beaumont, mande à Jean...
Date exacte : 1331
Analyse : sentence rendue par le roi de France, Philippe VI, pour régler le différend grave survenu entre le...
Date exacte : 1332
Analyse : Donation par Jeanne de France pour elle et son mari Eude IV de Bourgogne à Othenin de Montbéliard ...
Date exacte : 1333
Analyse : Mandement du duc Eudes, ordonnant à Guillaume de Musigny d’empêcher les Lombards de Seurre et de...
Date exacte : 1333
Analyse : Arbitrage rendu par Eudes de Sens et Hugues d'Arcy dans un litige opposant Dreux de Mello et Marguer...
Date exacte : 1333
Analyse : Vente d'une terre à Marguerite d'Arcy, dame de Saint-Bris, par Joffroy Bourgeois et sa femme.
Date exacte : 1333
Analyse : Huguette de Sainte-Croix dame de Saint-Laurent-la-Roche reconnait, pour elle et son fils Béraud de ...
Date exacte : 1334
Analyse : Conventions matrimoniales entre Jean de Savoie et Marguerite de Chalon (Beaujeu), dame de Saint- Jul...
Date exacte : 1334
Analyse : Quittance donnée par Isabelle de France à Béatrice de Viennois pour une somme de trois couronnes ...
Date exacte : 1336
Analyse : Vidimus, par la prévôté de Paris,, d'un acte, de 1335 (ancien style) par lequel Humbert, dauphin ...
Date exacte : 1336
Analyse : Permission de réachat accordée à Guillaume de Rougemont par Alix femme de Jean de Montmartin et f...
Date exacte : 1337
Analyse : Thiébaud de Cusance, chevalier, Jean et Vauthier, fils du même, donnent à Eudes, duc de Bourgogne...
Date exacte : 1337
Analyse : Vauthier de Cusance rend hommage au duc et comte de Bourgogne entre les mains de son bailli Gui de V...
Date exacte : 1337
Analyse : Enregistrement par l'officialité de Besançon du traité de mariage entre Philippe de Vienne seigne...
Date exacte : 1337
Analyse : Donation par Beraud seigneur de Saint-Laurent-la-Roche de deux milles livres à sa mère Huguette de...
Date exacte : 1338
Analyse : Mandement de Robert, sire de Chàtillon en Bazois, connétable et gardien du comté de Bourgogne, or...
Date exacte : 1338
Analyse : Dispense de consanguinité pour le mariage entre Phillipe de Vienne chevalier, seigneur de Pymont&nb...
Date exacte : 1339
Analyse : Quittance de 38 livres 11 s. 3 d., à valoir sur ses gages, donnée par Étienne de Montmorot, procu...
Date exacte : 1340
Analyse : Quittance par Jehan de Chalon comte d'Auxerre de trois mille livres que lui a rendues Huguette de Sa...
Date exacte : 1342
Analyse : Gui de Boulogne, archevêque, primat et comte de Lyon, notifie et applique une dispense de mariage a...
Date exacte : 1342
Analyse : Mandement du roi Philippe VI, notifiant les trêves d’un an conclues par ses soins entre Jean de C...
Date exacte : 1342
Analyse : Vidimus d'un accord entre Raoul comte d'Eu et Mahy de Mello, au sujet de partage de maisons situées...
Date exacte : 1343
Analyse : Jaquot de Quotet, écuyer, donne quittance au comte d’Auxerre de 50 livres que celui-ci lui avait ...
Date exacte : 1343
Analyse : Quittance au comte d’Auxerre, par François de Chilly, écuyer, de 50 livres que celui-ci lui avai...
Date exacte : 1343
Analyse : Hommage prêté au comte d’Auxerre par Girard de Cléron, chevalier, en retour d’une somme de 30...
Date exacte : 1343
Analyse : Mandement de Guillaume de Musigny, chevalier du duc de Bourgogne, invitant, au nom de son maître, l...
Date exacte : 1345
Analyse : Quittance de 1,000 florins donnée par Jacques Bonvalot, de Besançon, à Jean de Salins, chevalier,...
Date exacte : 1347
Analyse : Hugues de Blonay, sire de Joux, ayant reçu d’Eudes, duc de Bourgogne, 2,500 florins d’or, outre...
Date exacte : 1348
Analyse : Obligation de constituer rente de 50 livres sur les revenus de ses terres du comté, souscrite par l...
Date exacte : 1349
Analyse : Obligation de 3,000livres tournois, souscrite par Guillaume, seigneur de Sainte-Croix, au profit de ...
Date exacte : 1349
Analyse : Procuration donnée par Jeanne de Montbéliard, comtesse de Katzenellebogheim, à Jean de Porrentruy...
Date exacte : 1349
Analyse : La comtesse Jeanne de Montbéliard vidime l'ordonnance rendue par la comtesse Jeanne de Boulogne, po...
Date exacte : 1349
Analyse : Copie d'un accord entre Mello de Saint-Bris et ses soeurs sur la succession de leurs parents.
Date exacte : 1350
Analyse : Mandement du roi de France, Jean II, donnant sauvegarde à la comtesse de Flandres pour tous ses dom...
Date exacte : 1350
Analyse : Quittance de Horrithiebaut à Jean de Chalon Seigneur d'Arlay pour constitution de rentes de rembour...
Date exacte : 1352
Analyse : Quittance de 400 florins de Florence donnée par Conrad de Ehynguem (diocèse de Constance), châtel...
Date exacte : 1353
Analyse : Renouvellement de l'obligation (datant de 1329), de 160 livres tournoises souscrite par Jean de Chal...
Date exacte : 1353
Analyse : Mandement des gouverneurs des comptes de Dijon, ordonnant au trésorier de Vesoul de payer à Jean d...
Date exacte : 1353
Analyse : Quittance donnée par Henri de Faucogney, sire de Château-Lambert, à Jean II de Chalon-Arlay pour ...
Date exacte : 1354
Analyse : Mandement de Jean II, roi de France, ayant le bail du comté de Bourgogne, ordonnant aux gardiens et...
Date exacte : 1354
Analyse : Quittance donnée par Thierry de Nancey à Jean II de Chalon-Arlay, sire de Cuiseaux, pour une somme...
Date exacte : 1356
Analyse : Procuration donnée par Thiébaud, seigneur de Neufchâtel, à Perrin de Mugnans, écuyer, pour le r...
Date exacte : 1361
Analyse : Quittance donnée par Thiébaud sire de Blamont (25) à Jean de Chalon-Arlay de 2000 florins en remb...
Date exacte : 1362
Analyse : Vidimus, par la cour du duché de Bourgogne, de l'accord entre Jeanne, reine de France, comtesse de...
Date exacte : 1362
Analyse : Vidimus, par la court du duché de Bourgogne, d'un accord entre Jean de Bourgogne et son frère Otho...
Date exacte : 1362
Analyse : Vidimus, par la cour du duché de Bourgogne, d'un acte où Hugues de Bourgogne arbitre le partage de...
Date exacte : 1362
Analyse : Vidimus produit par la cour de Bourgogne d'un document traitant du partage de l'héritage de Othon I...
Date exacte : 1362
Analyse : Vidimus par la cour du duché de Bourgogne d'un mandement de 1331 où de Guignes, dauphin de Viennoi...
Date exacte : 1362
Analyse : Vidimus produit par la chancellerie de la cour du duché de Bourgogne, d'un document de 1352 où Hug...
Date exacte : 1362
Analyse : Vidimus produit par la chancellerie de la cour du duché de Bourgogne.
Date exacte : 1362
Analyse : Vidimus, par la cour du duché de Bourgogne, d’une déclaration de l’official de Langres, ajouta...
Date exacte : 1362
Analyse : Document produit par la cour du duché de Bourgogne en 1362
Date exacte : 1362
Analyse : Document produit par la cour du duché de Bourgogne en 1362.
Date exacte : 1362
Analyse : Vidimus, par la cour du duché de Bourgogne, d'un acte de 1355, dans lequel l’empereur Charles IV ...
Date exacte : 1362
Analyse : Vidimus, par la cour du duché de Bourgogne, d'un acte de 1285, par lequel Henri, comte de Vaudémon...
Date exacte : 1362
Analyse : Vidimus, par la cour du duché de Bourgogne, d'un acte de 1324, d'un hommage prêté à la reine Jea...
Date exacte : 1362
Analyse : Vidimus, par la court du duché de Bourgogne, d'un acte de 1349, qui est une procuration donnée par...
Date exacte : 1362
Analyse : Vidimus, par la cour du duché de Bourgogne, d'un mandement, datant de 1361, de 3,000 florins adress...
Date exacte : 1363
Analyse : Extrait du testament de Philippe de Rouvres, duc et comte de Bourgogne, concernant les legs faits au...
Date exacte : 1365
Analyse : Ordre d'Etienne de Montbéliard et des conseillers de Marguerite de Flandres, comtesse de Bourgogne,...
Date exacte : 1365
Analyse : Abandon par Jeanne de Chalon fille de Jean de Chalon sire d'Arlay, à ses frères Hugues et Louis de...
Date exacte : 1365
Analyse : Procuration donnée par Jean de Mello à Renaud et Gibaud de Mello pour faire la reprise du fief de ...
Date exacte : 1366
Analyse : Lettre de Thiébaud de Rye, châtelain de Bracon, constatant le refus fait par les citoyens de Besan...
Date exacte : 1366
Analyse : Mandement des conseillers de la comtesse Marguerite d’Artois, prescrivant à Nicolas Joly, trésor...
Date exacte : 1367
Analyse : Obligation de 200 florins de Florence, contractée par Tristan de Chalon, seigneur d’Orgelet et Ch...
Date exacte : 1367
Analyse : Vente d'un bois à Dreux de Mello par Jean le Maire et Jeanne, sa femme.
Date exacte : 1368
Analyse : Tristan de Chalon, seigneur de Châtelbelin, mande à Jean de Salins, sire de Poupet, de payer à sa...
Date exacte : 1369
Analyse : Mandement de Jean de Ray, gardien du comté de Bourgogne, ordonnant à Jean Mellet de Frontenay, gou...
Date exacte : 1370
Analyse : Quittance donnée par Thiébaud de Scey à Viennet Pouget, payeur de Jougne, pour une somme de 36 fl...
Date exacte : 1370
Analyse : Quittance donnée par Thiébaud de Scey à Viennet Pouget, payeur de Jougne, pour la somme de 150 fl...
Date exacte : 1371
Analyse : Procuration donnée par Robert de Juilly, grand maître des hospitaliers, à Jean de Calais et Pierr...
Date exacte : 1371
Analyse : Quittance donnée par Thiébaud de Scey à Viennet Pouget, payeur de Jougne, pour une somme de 150 f...
Date exacte : 1371
Analyse : Quittance donnée par Thiébaud de Scey à Viennet Pouget, payeur de Jougne, pour une somme de 25 fl...
Date exacte : 1371
Analyse : Quittance donnée par Thiébaud de Scey à Viennet Pouget, payeur de Jougne, pour une somme de 23 gr...
Date exacte : 1371
Analyse : Quittance donnée par Thiebaud de Scey à Voynet Pouget, payeur de Jougne, d'une somme de 40 florins...
Date exacte : 1371
Analyse : Quittance par Louis de Montjoie de 20 livres pour remboursement d'un cheval perdu au cours d'une che...
Date exacte : 1371
Analyse : Testament de Jean de Montfaucon seigneur de Vuillafans-le-Vieux au profit de sa parente Isabelle com...
Date exacte : 1372
Analyse : Quittance donnée par Thiébaud de Scey à Viennet Ponget, payeur de Jougne, pour la somme de 100 fl...
Date exacte : 1372
Analyse : Quittance donnée par Thiébaud de Scey à Viennet Pouget, payeur de Jougne, pour la somme de 30 flo...
Date exacte : 1372
Analyse : Quittance donnée par Thiébaud de Scey à Hugues II de Chalon-Arlay pour une somme de 40 florins.
Date exacte : 1372
Analyse : Partage des biens d’Henri de Vienne chevalier seigneur de Mirebel, entre ses deux fils Vauthier et...
Date exacte : 1374
Analyse : Mandement de la comtesse de Bourgogne, Marguerite de France, ordonnant au trésorier du comté de pa...
Date exacte : 1374
Analyse : Mandement de la comtesse Marguerite valant quittance, et constatant que les habitants de Baume avaie...
Date exacte : 1374
Analyse : Confirmation de la concession d’un bichot de blé à prendre annuellement, sa vie durant, dans les...
Date exacte : 1374
Analyse : Quittance par Vauthier de Vienne à son oncle Étienne comte de Montbéliard et seigneur de Montfauc...
Date exacte : 1374
Analyse : Quuittance d'Isabelle Comtesse de Neuchâtel d'une somme de 1000 florins que lui a rendu Etienne com...
Date exacte : 1374
Analyse : Quittance par Marguerite de France comtesse de Bourgogne de 1235 florins d'impôt que lui a payés E...
Date exacte : 1374
Analyse : Quittance donnée par Marguerite de Blamont dame de Puttelange-aux-lacs (Moselle) à Hugues de Chalo...
Date exacte : 1375
Analyse : Quittance donnée par Vauthier de Vienne à Etienne de Montfaucon comte de Montbéliard pour une som...
Date exacte : 1375
Analyse : Reconnaissance de dette donnée à Thiébaud de Sceay par Hugues II de Chalon-Arlay pour une somme d...
Date exacte : 1377
Analyse : Marguerite de Vienne, veuve de Louis de Chalon, transige avec ses enfants Jean et Henri au sujet de ...
Date exacte : 1377
Analyse : Concession faite par le duc de Bourgogne à Huguenin Le Mellet, de Château-Chalon, des biens de sa ...
Date exacte : 1377
Analyse : Mandement de Girard de Myon, lieutenant de Guillaume de Belmont, bailli du comté, ordonnant au rece...
Date exacte : 1377
Analyse : Mandement d’une dépense de dix sous faite à Colonne, le 20 octobre 1377, à une journée tenue p...
Date exacte : 1378
Analyse : Procès-verbal de prestation d’hommage faite par Marguerite, comtesse de Bourgogne, à Charles IV,...
Date exacte : 1378
Analyse : Mandement du parlement de Dole ordonnant au trésorier du comté de Bourgogne de restituer, pour la ...
Date exacte : 1378
Analyse : Mandement des conseillers de la duchesse, ordonnant de payer à Eudes de Quingey les dépens par lui...
Date exacte : 1378
Analyse : Mandement des conseillers de la comtesse Marguerite de France, faisant mention des journées tenues ...
Date exacte : 1378
Analyse : Mandement des conseillers de la comtesse Marguerite de France.
Date exacte : 1378
Analyse : Mandement d'Hugues II de Chalon-Arlay demandant à Voynet Pouget, payeur de Jougne, de payer à Thi�...
Date exacte : 1379
Analyse : Mandement de dépense des conseillers de la comtesse relatant une réunion tenue à Pesmes le jeudi ...
Date exacte : 1379
Analyse : Mandement de 100 francs délivré par la comtesse Marguerite à son gruyer, Guiot de Rochefort, comm...
Date exacte : 1380
Analyse : Mandement des conseillers de la comtesse Marguerite de France.
Date exacte : 1381
Analyse : Amédée VI de Savoie a payé, à la décharge d'Étienne comte de Montbéliard, 2 000 florins d'or ...
Date exacte : 1382
Analyse : Remboursement d'une dette de 300 florins par Étienne comte de Montbéliard et seigneur de Montfauco...
Date exacte : 1383
Analyse : Quittance par Jean de Longwy et sa femme Henriette de Vergy de 350 florins que lui a rendus Etienne ...
Date exacte : 1383
Analyse : Quittance donnée par Henriette de Vergy à Étienne de Montfaucon.
Date exacte : 1384
Analyse : Quittance donnée par Henriette de Vergy dame de Fontaine-Française à Etienne de Montbéliard seig...
Date exacte : 1385
Analyse : Hugues de Chalon- Arlay donne quittance au receveur de la saunerie de Salins, à la décharge de Jea...
Date exacte : 1387
Analyse : Jean de Chalon Châtelbelin assure à sa sœur, Alix de Chalon, 10,000 florins de dot, pour son mari...
Date exacte : 1388
Analyse : Conventions matrimoniales entre Jean de Chalon-Châtelbelin et Jeanne de Montbéliard, réglées par...
Date exacte : 1389
Analyse : Étienne, comte de Montbéliard, donne successivement quittance à Jean de Chalon, seigneur de Chât...
Date exacte : 1389
Analyse : Philippe le Hardi, duc de Bourgogne, mande à Nicolas de Frontenay, gouverneur de ses finances, de p...
Date exacte : 1389
Analyse : Quittance donnée par l'abbé du Mont-Sainte-Marie de 2000 francs d'or prévus dans le testament d'H...
Date exacte : 1389
Analyse : Quittance donné par Brunon de Ribeaupierre à Jean III de Chalon-Arlay, sire de Cuiseaux, pour une ...
Date exacte : 1389
Analyse : Quittance donné par Brunon de Ribeaupierre à Jean III de Chalon-Arlay, sire de Cuiseaux, pour une ...
Ad 25 - 7 E 1317-5 Transfixe 1
Date exacte : 1389
Analyse : Donation de rentes par Jeanne de Brienne-Eu à Enguerrand seigneur de Coucy, Jean de Chalon seigneur...
Ad 25 - 7 E 1317-5 Transfixe 2
Date exacte : 1389
Analyse : Homologation de la donation de rente par Jeanne de Brienne-Eu à divers seigneurs (voir acte coté A...
Date exacte : 1390
Analyse : Quittances successives de 1,500 et de 1,000 florins, en restitution de la dot de Jeanne de Montbéli...
Date exacte : 1390
Analyse : Quittance donnée par Guillaume, abbé de Saint-Oyant-de-Joux (Saint-Claude) à Jean de Chalon sire ...
Date exacte : 1391
Analyse : Quittance de 1,000 florins, en restitution de la dot de Jeanne de Montbéliard, données par le comt...
Date exacte : 1391
Analyse : Philippe le Hardi ordonne d’ajourner devant le parlement de Dole Jean de Chalon-Arlay, coupable d�...
Date exacte : 1391
Analyse : Exploit d’assignation faite par le prévôt de Dole, Jean de Landon.
Date exacte : 1391
Analyse : Mandement du duc, adressé à Jean de Ville sur Arce, bailli du comté, et à Jean Darbo, pour s’e...
Date exacte : 1391
Analyse : Acte par Jean de Ville-sur-Arce à propos de l'affaire Faguier.
Date exacte : 1391
Analyse : Prescription par Perrenot Brulefer, à propos de l'affaire Faguier.
Date exacte : 1391
Analyse : Acte de Méroux de Falletans, à la duchesse-comtesse Marguerite, à propos de l'affaire Faguier.
Date exacte : 1391
Analyse : Document relatif à l'affaire Faguier de la part de Perrenot Brûlefer à Marguerite de Flandres.
Date exacte : 1391
Analyse : Acte par le bailli du comté de Bourgogne, Jean de Ville-sur-Arce, à propos de l'affaire Faguier.
Date exacte : 1392
Analyse : Lettres patentes de Philippe le Hardi, données en son grand conseil, contenant le récit de l’ass...
Date exacte : 1392
Analyse : Gui Chambier, de Salins, et Marguerite, sa sœur, veuve d’Hugues Deschamps, déclarent tenir en fi...
Date exacte : 1392
Analyse : Lettres patentes du duc Philippe le Hardi, ordonnant à son procureur de vérifier les prétentions ...
Date exacte : 1392
Analyse : Lettre en parchemin contenant que Blanche de Genève veuve d'Hugues de Chalon reconnait quelle a re�...
Date exacte : 1393
Analyse : Vidimus par Guillaume le noble de Chalon, bailli d'Aval, d'un acte (du 22 mars 1393 ancien style) é...
Date exacte : 1395
Analyse : Quittance notariée des 2,000 francs du rachat d’Havrincourt donnée par Jean de Chalon à Gaucher...
Date exacte : 1395
Analyse : Lettre en parchemin contenant une quittance de 1000 francs d'or faite par dame Blanche de Genève .....
Date exacte : 1396
Analyse : Quittance d’Amauri de Séverat seigneur de Beaucaire de 750 florins monnaie d’Avignon que lui a ...
Date exacte : 1397
Analyse : Déclaration d'Éberhard III de Wurtemberg sur l'application du traité du futur mariage entre son f...
Date exacte : 1398
Analyse : Éberhard,comte de Wurtemberg, donne quittance à Jean de Vergy, gardien du comté, de certaines let...
Date exacte : 1398
Analyse : Mainlevée accordée par les officiers du bailliage de Troyes à Henri de Chalon seigneur d’Arguel...
Date exacte : 1400
Analyse : Mandement de Philippe le Hardi, déclarant que Jean de Rochefort lui a fait hommage pour une pension...
Date exacte : 1400
Analyse : Information sur la fortune de Jean Pierrexy et d’Étiennette, sa femme, d’Augicourt, récemment ...
Date exacte : 1402
Analyse : Procuration donné Guillaume de Fromente et Guillaume de Saulieu pour le paiement d'une somme de 760...
Date exacte : 1402
Analyse : Une petite lettre en parchemin contenant que Jean de Chalon prince d'Orange et seigneur d'Arlay avai...
Date exacte : 1403
Analyse : Lettre de quittance faite par Blanche comtesse de Genève dame d'Arlay dirigée vers Jean de Chalon ...
Date exacte : 1404
Analyse : Vidimus fait par le tabellionage de Dijon, d'un document de 1385 faisant partie des traités conclus...
Date exacte : 1404
Analyse : Vidimus, par la tabellionage de Dijon, d'un état des châteaux et revenus divers assignés en dot e...
Date exacte : 1404
Analyse : Testament de Jacquette, femme de Renaud Guef de Poligny, instituant pour héritiers universels ses o...
Date exacte : 1404
Analyse : Reconnaissance de foi et hommage par Jean de Blamont à Jean de Chalon sire d’Arlay prince d’Ora...
Date exacte : 1406
Analyse : Amédée VIII de Savoie approuve un accord entre Guichard Marchant et Jean Sauvage, ces procur...
Date exacte : 1406
Analyse : Vidimus par l'archevêché de Besançon de la dispense de consanguinité obtenue du Saint-Siège par...
Date exacte : 1407
Analyse : Testament de Simonette Le Baul, d’Arbois, femme de Jean de La Tespe, clerc, instituant Fréry, son...
Date exacte : 1407
Analyse : Reprise de fief et hommage par Guy de Rougemont et Gauthier de Bauffremont, pour lui et sa femme Per...
Date exacte : 1407
Analyse : Etienne de Salins reconnaît avoir reçu de Jean de Chalon prince d'Orange seigneur d'Arlay, 540 liv...
Date exacte : 1407
Analyse : Lettre en parchemin contentant une quittance faite par Blanche Comtesse de Genève et Dame d...
Date exacte : 1408
Analyse : Testament d’Aimé Monterbel, écuyer, coseigneur de Marnoz, léguant 500 livres estevenantes au du...
Date exacte : 1409
Analyse : Mandement (et sa quittance) de Jean I er de Chalon-Arlay prince d’Orange demandant à Jean de Mont...
Date exacte : 1409
Analyse : Consentement de Guillaume de Challant évêque de Lausanne de la vente par Jean de Rougemont, seigne...
Date exacte : 1409
Analyse : Fulmination par Thiébaud de Rougemont archevêque de Besançon de la dispense de consanguinité acc...
Date exacte : 1410
Analyse : Gui Chambier, chevalier, seigneur de Nevy, reprend en fief du duc Jean « un buef de court » dû la...
Date exacte : 1411
Analyse : Louis de Chalon, seigneur d’Arguel et Montfaucon, et Jeanne de Montbéliard, sa femme, quittent Je...
Date exacte : 1412
Analyse : Jean sans Peur crée à Besançon une chambre du conseil pour « connoître de tous abuz de justice....
Date exacte : 1412
Analyse : Lettre en parchemin, quittance de 4486 francs reçu par Blanche de Genève de son neveu Jean de...
Date exacte : 1413
Analyse : Ajournement contre Louis de Chalon, comte de Tonnerre, devant le parlement de Dole.
Date exacte : 1413
Analyse : Arrêt par défaut rendu au parlement contre Louis de Chalon, comte de Tonnerre.
Date exacte : 1413
Analyse : Exploit de l’huissier Demougeot de Sancey, certifiant avoir ajourné trois fois, à son de trompe,...
Date exacte : 1415
Analyse : Donation par Jeanne de Rye fille de feu Henri de Rye, de sa part d'héritage paternelle à son frèr...
Date exacte : 1416
Analyse : Mandement de procuration par Jean III de Chalon-Arlay prince d'Orange, Marie des Baux Jehan de Chalo...
Date exacte : 1417
Analyse : Dispense de consanguinité obtenue pour contracter le mariage entre Jean de Fribourg seigneur d...
Date exacte : 1417
Analyse : Mandement de la curie romaine ordonnant la recherche par tous ecclésiastiques et clercs des territo...
Date exacte : 1418
Analyse : Acte de l'officialité de Langres, reconnaissant la légitimation d'un homme.
Date exacte : 1418
Analyse : Procuration générale donnée par Sigismond à Jean III de Chalon-Arlay et Luis II de Chalon-Arlay ...
Date exacte : 1420
Analyse : Testament d’Oudot Piget dit Musi, de Tourmont, instituant Guillemin et Renaud Besain, Jeannette Fr...
Date exacte : 1420
Analyse : Testament d’Étienna, femme de Jean de Beau/Bel fort, écuyer, demeurant à Montaigu, fille de Jea...
Date exacte : 1420
Analyse : Une procuration de Louis de Chalon à plusieurs personnes pour le représenter devant l'Empereur Sig...
Date exacte : 1421
Analyse : Testament d’Huguenette, fille de Perrenot de Dambeliu, demeurant à Arbois, instituant Jehannin Le...
Date exacte : 1421
Analyse : Mandement de Marguerite, duchesse de Bourgogne, interdisant à ses justiciers d’autoriser leurs se...
Date exacte : 1421
Analyse : Philippe le Bon mande à ses justiciers du comté de laisser jouir Ancel de la Serrée de tous les f...
Date exacte : 1421
Analyse : La duchesse de Bourgogne Marguerite de Bavière, à la réquisition des États du duché de Bourgogn...
Date exacte : 1421
Analyse : Vidimus et publication par Gui Arménier, bailli d’Aval, d’une ordonnance de Marguerite, duchess...
Date exacte : 1421
Analyse : Vente par Isabelle de Noyer dame de Saint-Bris et de Vendeuvre, et Charles de Mello son fils à Clau...
Date exacte : 1422
Analyse : Mandement de Philippe III le bon duc de Bourgogne pour faire appliquer la sentence sur le différend...
Date exacte : 1423
Analyse : Testament de de Nicole, veuve de Perrin Bondi, bourgeois de Salins, instituant ses enfants, Guillaum...
Date exacte : 1423
Analyse : Philippe le Bon proroge d’un an le délai d’hommage en faveur de Louis de Poitiers, comte de Val...
Date exacte : 1423
Analyse : Procuration donnée par Jeanne de Montarbey, dame de Janley et de Marnoz, à Guillaume de Pretin, ta...
Date exacte : 1423
Analyse : Reprise de fief faite au duc par Henriette, comtesse de Montbéliard, de toutes ses terres sises au ...
Date exacte : 1424
Analyse : Testament d’Étiennette, femme de Jean de Ban, d’Arbois, instituant héritières Rose et Étienn...
Date exacte : 1424
Analyse : Testament de Jeannette, fille de Lambert Le Gibeluz, de Septfontaines, femme de Vuillemin La Guye, d...
Date exacte : 1424
Analyse : Une lettre en parchemin contenant qu' Amédée duc de Savoie et Louis de Chalon son cousin prince d'...
Date exacte : 1424
Analyse : Contrat de mariage entre Jean de Chalon, seigneur de Vitteaux et de L'Isle-sous-Montréal et Je...
Date exacte : 1424
Analyse : Confirmation par le prieuré Notre-Dame des Carmes de Semur-en-Auxois de la fondation de messes fait...
Date exacte : 1424
Analyse : Renouvellement par Gauthier de Bauffremont comme seigneur de Mirebel d’un accensement de vignes fa...
Date exacte : 1427
Analyse : Testament de Jeanne de la Tour, femme d’Antoine de Nozeroy, voulant être enterrée dans la chapel...
Date exacte : 1428
Analyse : Testament de Jean Noblot, d Arbois, instituant son oncle, Jean Noblot.
Date exacte : 1429
Analyse : Testament de Richard Josserand et d’Henriette, sa femme, du Petit-Abergement-lez-Grozon, instituan...
Date exacte : 1429
Analyse : Copie du mandement de procuration, daté du 5/04/1429, à Jean Voillot par Guillaume de Vienne, pour...
Date exacte : 1430
Analyse : Testament de Jean de Thisy, d’Arbois, donnant à Pierre, Jeannette et Jean, ses enfants, moitié d...
Date exacte : 1431
Analyse : Légitimation d’Étienne de Vaites, religieux de Luxeuil.
Date exacte : 1434
Analyse : Testament de Fréry Quanteal, de Salins, demeurant à Arbois, instituant ses neveux, Jean, Fréry et...
Date exacte : 1435
Analyse : Testament de Marguerite, veuve de Guiot Odin, d’Arbois, écuyer, instituant héritière sa fille u...
Date exacte : 1435
Analyse : Traité dit de Rouen, passé entre Jean de Rochetaillée, cardinal du titre de Sainte-Lucine, archev...
Date exacte : 1436
Analyse : Pierre de Bauffremont, seigneur de ce lieu et de Ruppes, annule le cartel de défi adressé par lui ...
Date exacte : 1437
Analyse : Testament de Colombe, veuve de Guillaume Mareschal, de Salins, écuyer ; la testatrice déclare qu�...
Date exacte : 1438
Analyse : Testament de Guillemette, fille de Benoît Andrieu et veuve d’Estevenet Le Maçon, d’Arbois, ins...
Date exacte : 1438
Analyse : Jean Prévost, de Sancey, docteur en lois, homme d’affaires du prince d’Orange, ayant été jet�...
Date exacte : 1441
Analyse : Procuration, faite par Louis de Chalon, prince d'Orange à Jean Lanternier de Rougemont
Date exacte : 1443
Analyse : Accord donné par Louis II de Chalon-Arlay, prince d’Orange époux de Jeanne de Montbéliard, dame...
Date exacte : 1447
Analyse : Publication par devant la cour de l'officialité de Besançon du contrat de mariage entre Philippe d...
Date exacte : 1450
Analyse : Document concernant la légitimation de de Richard Grisot, prêtre, de Vesoul.
Date exacte : 1454
Analyse : Vidimus par un notaire et un coadjudant du tabellionage de Poligny, d'un vidimus de 1306 fait par la...
Date exacte : 1460
Analyse : Légitimation de Jacques Bussel, prêtre, curé de Melincourt
Date exacte : 1462
Analyse : Enregistrement et copie par des officiers de Philippe-le-Bon duc-comte de Bourgogne d'un mandement r...
Date exacte : 1465
Analyse : Arrêt de Philippe le Bon en son conseil concernant la procédure de succession de Louis de Chalon-A...
Date exacte : 1467
Analyse : Commission de capitaine du château de Châtillon-sur- Seine donnée à Thiébaud de Neuchâtel, mar...
Date exacte : 1467
Analyse : Commission de capitaine du château de Montmirey, au comté de Bourgogne, donnée à Thiébaud de Ne...
Date exacte : 1469
Analyse : Testament d'Isabelle de Montagu, femme en première noces de Jean de Vienne et en seconde noces ...
Date exacte : 1471
Analyse : Lettre de Charles de Neuchâtel, archevêque de Besançon, donnée en présence de nombreux gentilsh...
Date exacte : 1471
Analyse : Quitttance donnée par Rodolin de Suhez à Madame d'Arguel et de Cuysol d'une somme de cent florins ...
Date exacte : 1472
Analyse : Quittance donnée par Antoine Rollin au Comte de Roussy pour une somme de 1250 écus.
Date exacte : 1473
Analyse : Quittance données par Guillaume abbé de saint-Oyant-de-Joux (Saint-Claude) à Jean de Chalon sire ...
Date exacte : 1474
Analyse : Institution de prières à données par la communauté de Cluny pour Antoine de Luxembourg, comte de...
Date exacte : 1478
Analyse : Quittance d'une rançon payée à Jean de Meritain par Hugues de Chalon seigneur de Châtel-Guyon et...
Date exacte : 1485
Analyse : Ordonnance de pension de 1000 livres tournois par Charles II de Bourbon archevêque de Lyon et évê...
Date exacte : 1488
Analyse : Nomination de procureurs par Jean IV de Chalon-Arlay
Date exacte : 1489
Analyse : Constitution d’une rente de 300 livres par Anne de Bretagne à Jean IV de Chalon–Arlay, prince d...
Date exacte : 1493
Analyse : Jean de Chalon, prince d’Orange, ratifie une vente de 200 l. de rente faite par ses procureurs à ...
Date exacte : 1494
Analyse : Ordonnance de révocation par Jean III Chalon-Arlay, prince d'Orange, de plusieurs pensions à ses o...
Ad 25 - 7 E 1327-2 Transfixe 1
Date exacte : 1494
Analyse : Décharge par Maximilien à Jean de Chalon, prince d'Oranges, comte de Tonnerre et seigneur d'Arlay ...
Ad 25 - 7 E 1327-2 Transfixe 2
Date exacte : 1495
Analyse : Enregistrement par la chambre des comptes de Dole de la donation par l'empereur Maximilien à Jean d...
Date exacte : 1502
Analyse : Publication dans le bailliage d'Aval, de l'acceptation de Philiberte de Luxembourg de la tutelle sur...
Date exacte : 1502
Analyse : Levée d’appel devant le parlement de Dole par Jacques Bâtard de Chalon contre un jugement rendu ...
Date exacte : 1505
Analyse : Accord entre Claude d'Arberg baron de Valengin et Philiberte de Luxembourg princesse d'Orange, pour ...
Date exacte : 1507
Analyse : Maximilien, roi des Romains, ratifie les conventions passées entre ses ambassadeurs et les trois É...
Date exacte : 1510
Analyse : Mandement de l'empereur Charles Quint d'une pension de 1000 francs monnaie de Bourgogne à Philibert...
Date exacte : 1515
Analyse : Procuration pour Laurent de Brioul pour signer le traité de mariage entre Henry de Nassau et Claude...
Date exacte : 1515
Analyse : Confirmation par François Ier roi de France du contrat de mariage datée de Nozeroy le 12/04/1515 e...
Date exacte : 1515
Analyse : Précision sur le montant de la dot de Claude de Chalon ensuite de la confirmation par le roi de Fra...
Date exacte : 1516
Analyse : Contrat d’amodiation du moulin de Verre à Richard Bernard par Philiberte de Chalon tutrice de son...
Date exacte : 1517
Analyse : Quittance de Jean de la Maison seigneur de Châtelmaison de la somme de 637 Francs de gros quatre en...
Date exacte : 1519
Analyse : Procuration donnée par Henri de Nassau et son épouse Claude de Chalon pour percevoir une partie de...
Date exacte : 1522
Analyse : Procuration donnée par Marguerite d’Autriche à Philiberte de Luxembourg, à l’abbé de Luxeuil...
Date exacte : 1522
Analyse : Authentification et copie par les échevins de Douai d’une procuration donnée par Philibert de Ch...
Date exacte : 1525
Analyse : Lettre du Magistrat de la ville de Besançon à la demande de Philiberte de Luxembourg princesse d'O...
Date exacte : 1525
Analyse : Lettre de réponse du conseil de la ville de Fribourg à la demande de Philiberte de Luxembourg prin...
Date exacte : 1525
Analyse : Lettre du parlement de Dole à Philiberte de Chalon princesse d'Orange comme comtesse de Charny de f...
Date exacte : 1526
Analyse : Nomination de procureurs généraux par Philiberte de Luxembourg pour la maison de Chalon.
Date exacte : 1527
Analyse : Document en rapport avec le don à Philiberte de Luxembourg, par Marguerite d’Autriche, de la succ...
Date exacte : 1529
Analyse : Nomination d'un procureur chargé d'administrer les biens de Philibert de Chalon, par Philiberte de ...
Date exacte : 1530
Analyse : Lettre de consentement par Charles III duc de Savoie à Jean de Luxembourg pour bénéficier de reve...
Date exacte : 1531
Analyse : Mandement de l'empereur Charles Quint d'une pension de 1000 francs monnaie de Bourgogne à Philibert...
Date exacte : 1532
Analyse : Procuration donnée par Georges, comte de Wurtemberg-Montbéliard, à Antide de Grammont, écuyer, p...
Date exacte : 1534
Analyse : Instructions données par les cogouverneurs de Besançon à leur ambassadeur auprès des représenta...
Date exacte : 1537
Analyse : Appointement de défaut accordé par la mairie de Dijon à Philiberte de Luxembourg tutrice de son f...
Date exacte : 1543
Analyse : Arrêt du parlement de Dole rappelant l'interdiction de chasser les pigeons et les colombes domestiq...
Date exacte : 1545
Analyse : Procuration générale donnée à Jean Huot et Claude Gaudin par Jean de Mérodes et Claude Bouton, ...
Date exacte : 1551
Analyse : Constitution d’un cens annuel et perpétuel de 10 livres au profit des comtes de Bourgogne, par Gu...
Date exacte : 1567
Analyse : Acte de gestion par la chambre des comptes de Dole sur les biens de Guillaume de Nassau prince d’O...
Date exacte : 1586
Analyse : Lettre du parlement de Dole aux officiers de la saunerie pour les féliciter de l’initiative de le...
Date exacte : 1601
Analyse : Mainlevée des Archiducs accordée à Philippe Guillaume prince d'Orange sur tous ses biens situés ...
Date exacte : 1629
Analyse : Diplôme de docteur délivré par la papauté à Pierre Louis Damey de Baume.
Date exacte : 1651
Analyse : Sentence d’excommunication papale contre les voleurs des biens de l’église paroissiale de Bougn...
Date exacte : 1653
Analyse : Lettre d’institution du nouveau grand juge de la judicature de Saint-Oyan et de Saint Claude pour ...
Date exacte : 1706
Analyse : Diplôme du baccalauréat de Jean Claude Damey de Baume.
Date exacte : 1707
Analyse : Diplôme de licencié en droit pour Jean Claude Damey.
Date exacte : 1713
Analyse : Acte de Claude François Ignace Bouhelier certifiant que Jean Claude Damey de Baume n'a aucun parent...
Date exacte : 1731
Analyse : Diplôme de baccalauréat pour François Xavier Damey de Baume-les-Dames.
Date exacte : 1737
Analyse : Certificat de présence aux audiences du Parlement d'août 1732 pour François Xavier Damey, avocat ...
Date exacte : 1737
Analyse : Certificat de non-parenté au profit de François Xavier Damey, avocat au Parlement.
Date exacte : 1737
Analyse : Certification par le magistrat de Besançon d’une minute notariale passée par devant Jean Guillem...
Date exacte : 1764
Analyse : Certificat de présence du premier avocat général au Parlement en faveur de Claude Désiré Franç...
Date exacte : 1764
Analyse : Acte de notoriété pour Claude Désiré François Xavier Damey.
Date exacte : 1767
Analyse : Extrait du traité de mariage entre Claude Désiré François Xavier Damey et Françoise Angélique ...
Date exacte : 1770
Analyse : Authentification d'un extrait de registre de baptême de la paroisse Saint-Martin de Baume-les-Dames...
Date exacte : 1770
Analyse : Acte de notoriété donné à François Xavier Damey, par le lieutenant général du bailliage de Be...
Date exacte : 1366
Date exacte : 1378
Abbaye de Notre-Dame-de-la-Charité de Neuvelle-lès-la-Charité - Ad 25 - 1 B 506-4
Date exacte : 1386
Abbaye de Notre-Dame-de-la-Charité de Neuvelle-lès-la-Charité - Ad 25 - 1 B 506-5
Date exacte : 1387
Humbert, gardien du couvent des Franciscains de Lons-le-Saunier - Ad 25 - 1 B 519-5
Date exacte : 1391
Abbaye de Notre-Dame-de-la-Charité de Neuvelle-lès-la-Charité - Ad 25 - 1 B 506-7
Date exacte : 1411
Simon Phrt, receveur des deniers des duché et comté de Bourgogne - Ad 25 - 1 B 58-30
Date exacte : 1448
Simon Phrt, receveur des deniers des duché et comté de Bourgogne - Ad 25 - 1 B 57-9
Date exacte : 1450
Simon Phrt, receveur des deniers des duché et comté de Bourgogne - Ad 25 - 1 B 59-3
Date exacte : 1453
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/151426). Consultation du 15/05/2025.