DÉPÔT
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Analyse : Transfixe de deux documents : lettres patentes du roi Louis XII touchant l'autorité et juridiction de la Chambre des Comptes à Dijon (1501) ; et rappel de son exécution (1503).
Analyse : convention passée entre Charles de Valois, sa femme Catherine d'une part et Robert II de Bourgogne, sa femme Agnès de France d'autre part, en vue du mariage de Philippe de Valois et Jeanne de Bourgogne.
Analyse : Don du duc de Bourgogne à Jeanne de Melun, dame de Beauval, de 2000 florins d'or franc en récompense de ses services au duc et à la duchesse ; suivi de la quittance de ladite dame à Amiot Arnaut de 1000 deniers d'or franc.
Analyse : Quittance de "Huoz" (Hue) de Sathenay, autrefois panetier du duc de Bourgogne, de 10 livres digenois données par feu ledit duc.
Analyse : Quittance de Pierre d'Epernay, chevalier, au châtelain de Lantenay, de huit émines et un bichet de froment de rente annuelle.
Analyse : Quittance donnée par Pieter Delevelde, armurier du duc de Bourgogne, à Jean de Pressy, de 24 écus de monnaie royale.
Analyse : Mandement de Guy de Villefrancon, bailli en la comté de Bourgogne, et de Jean de Corcondray, de rembourser Estévenin Vincent de Poligny, clerc, de leur hébergement à Lons-le-Saunier et Voiteur. (8 livres 12 sols estévenans).
Analyse : Acte du 10 novembre 1308, qui nomme les procureurs de la duchesse et de son fils Hugues, dans le litige qui les oppose à l'évêque de Chalon s Saône, touchant le château de "Palluaul"
Analyse : caution de 3000 livres de Viennois donnée au duc de Bourgogne par Otton IV comte de Bourgogne, pour Amédée de Savoie et Sibille sa femme
Analyse : Procuration donnée par Miles de Noyers pour vendre des biens destinés à sa rançon.
Analyse : Confirmation des lettres de Baudouin, empereur de Constantinople, donnant le royaume de Salonique au duc de Bourgogne
Analyse : Quittance de guerre pour lui et 205 hommes d'armes et de trait pour huit jours de siège à Coulange-les-Vineuses
Date exacte : 878
Analyse : Louis II le Bègue, roi des Francs, donne à son fidèle, le moine Vuideratus, huit manses et une chapelle Saint-Pierre situés entre les villae de Meures et d'Ormoy.
Ad 21 - B 11681 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1150
Analyse : Il donne à l'église de Notre-Dame de Puy d'Orbe les dîmes d'Aignay.
Ad 21 - B 495 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1197
Analyse : Convention passée avec Eudes, duc de Bourgogne, au sujet d'Auxonne et de son château.
Ad 21 - B 1350 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1209
Analyse : Échange avec le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 464 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1213
Analyse : Partage entre le duc de Bourgogne Eudes III et Agnès, femme de Vautier de Jaucourt, au sujet de Nod-sur-Seine.
Ad 21 - B 484 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1215
Analyse : Appendu à un acte de donation faite par P. d'Arnay à Eudes III, duc de Bourgogne.
Date exacte : 1215
Analyse : Déclaration touchant la garde du duc de Bourgogne sur certains immeubles.
Date exacte : 1218
Analyse : L'abbesse déclare donner an duc de Bourgogne Eudes IV, sa vie durant, 50 livres de rente sur Grignon, contre 25 livres de renie perpétuelle qu'il a données au couvent sur le péage de Châtillon-sur-Seine.
Ad 21 - B 938 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1219
Analyse : Il donne en fief lige divers biens à dame Huguette de Marigny et à son fils Thiébaut.
Ad 21 - B 10471 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1220
Analyse : Déclaration touchant certains fiefs.
Ad 21 - B 523 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1224
Analyse : Vente à la duchesse de Bourgogne Alix et à Hugues, son fils, d'un homme de Beaune, appelé Bonin et de ses biens.
Ad 21 - B 564 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1225
Analyse : Vidimus du codicille ajouté à son testament par Renaud de Bâgé (voy. n° 186).
Date exacte : 1227
Analyse : Foulques de Mignon, sa femme Flore, Eudes et Guillaume leurs fils, quittent Alix duchesse de Bourgogne et son fils Hugues de 40 livres de terre que feu Eudes, duc de Bourgogne, avait données au seigneur Guillaume de Barrisimmoni et à Flore, sa femme.
Ad 21 - B 523 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1227
Analyse : Quittance donnée par le dauphin de Viennois à la duchesse de Bourgogne et à son fils Hugues pour l'achat de Beaune et de Chalon-sur-Saône.
Ad 21 - B 523 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1227
Analyse : Appendu à l'acte par lequel le dauphin de Viennois se déclare payé de ce que lui devaient la duchesse de Bourgogne et Hugues, son fils, pour l'achat de Beaune et de Chalon-sur-Saône
Ad 21 - B 564 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1227
Analyse : Caution donnée par Amédée, seigneur de Gex, pour la restitution de la dot de Béatrix, sa femme, fille du seigneur de Bâgé.
Ad 21 - B 661 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1230
Analyse : Déclaration de fief pour divers biens tenus de l'abbé de l'Ile Barbe.
Ad 21 - H 425 (fonds de Citeaux : Argilly)
Date exacte : 1233
Analyse : Don fait à l'abbaye de Citeaux par Henrion, d'Argilly, et sa femme.
Ad 21 - B 1064 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1235
Analyse : Richard : dominus Domine Petre, reconnaît devoir chaque année 15 sols estevenans au couvent de Theuley (Theoloci).
Ad 21 - B 1287 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1235
Analyse : Acte de vente passé avec le duc de Bourgogne Hugues IV.
Ad 21 - B 1287 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1235
Analyse : Elle approuve un acte de vente passé avec le duc de Bourgogne Hugues IV (voyez ci-dessus, n° 203).
Date exacte : 1237
Analyse : Aveu de fief de Jean, comte de Bourgogne et de Chalon, à Hugues duc de Bourgogne.
Date exacte : 1239
Analyse : Lettre de Guillaume de Mont Saint Jean concernant les conventions matrimoniales entre Marguerite, fille du duc Hugues et le fils aîné dudit Guillaume.
Ad 21 - B 1350 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1241
Analyse : Achat par le duc de Bourgogne d'une vigne sise à Talant.
Ad 21 - B 1044 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1243
Analyse : Pariage avec le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 1323 - sous-cote inconnue 6
Date exacte : 1243
Analyse : Vente de divers biens au duc de Bourgogne.
Date exacte : 1244
Analyse : Il cède au duc de Bourgogne tout ce qu'il peut avoir dans le duché en échange de la châtellenie de Buxy.
Ad 21 - B 1023 - sous-cote inconnue 6
Date exacte : 1244
Analyse : Vente faite à Yolande, duchesse de Bourgogne.
Ad 21 - B 1264 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1246
Analyse : Vente de divers biens au duc de Bourgogne Hugues IV.
Ad 21 - B 11650 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1247
Analyse : L'abbé et le couvent demandent à être sous la garde de Gaucher de Châtillon.
Ad 21 - B 564 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1249
Analyse : Testament de Renaud, seigneur de Bàgé, croisé.
Ad 21 - B 523 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1250
Analyse : Vente par Henri de Pagny, seigneur de Sainte-Croix, et Hugues d'Antigny, seigneur de Pagny, son frère, au duc de Bourgogne Hugues IV, des biens litigieux qui leur venaient de leur oncle Philippe d'Antigny.
Ad 21 - B 523 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1251
Analyse : Vente à Hugues IV, duc de Bourgogne, de Volnay, Montmoyen, etc.
Ad 21 - B 1336 - sous-cote inconnue 7
Date exacte : 1251
Analyse : Vente de biens au duc de Bourgogne. Dans le document, le prieur porte le nom de Hugues.
Ad 21 - B 10473 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1251
Analyse : Aveu rendu au duc de Bourgogne par Guy dit Brachaz.
Date exacte : 1251
Analyse : Acte de vente entre le duc de Bourgogne et Robert d'Anglure, chevalier.
Ad 21 - B 523 - sous-cote inconnue 10
Date exacte : 1252
Analyse : Les habitants de Saint-Gervais se mettent sous la garde du duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 1264 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1252
Analyse : Pariage avec le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 345 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1253
Analyse : Marguerite de Brandon reconnaît devoir 15000 livres tournois au duc de Bourgogne et lui engage ses biens.
Ad 21 - B 523 - sous-cote inconnue 6
Date exacte : 1253
Analyse : Appendu à l'acte par lequel Pierre, fils de Jean de Pommard, vend ses hommes de Pommard au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 991 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1254
Analyse : Vente de dimes faite à Hugues IV, duc de Bourgogne, par Eudes dit le Riche, de Dijon, chevalier.
Ad 21 - B 991 - sous-cote inconnue 6
Date exacte : 1254
Analyse : Échange fait avec Hugues IV, duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 1253 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1254
Analyse : Vente de divers biens au duc de Bourgogne
Date exacte : 1255
Analyse : Acte d'hommage prêté par Étienne de La Baume, chevalier, à Philippe de Savoie.
Ad 21 - B 983 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1255
Analyse : Il atteste que le duc de Bourgogne lui a prêté Châtel-Gérard.
Date exacte : 1255
Analyse : Déclaration d'Oudry, frère dudit Richard, seigneur de Saint-Martin, au sujet de son château de Châtillon super villam de Cronay, tenu en fief de Pierre de Savoie.
Date exacte : 1256
Analyse : Contrat entre Simon de Joinville, seigneur de Gex, et Raoul de Genève, au sujet de la terre de Mornay.
Ad 21 - B 1266 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1256
Analyse : Vente de divers biens au duc de Bougogne.
Ad 21 - B 11936 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1256
Analyse : Il promet de donner 10000 livres tournois à Hugues, duc de Bourgogne, qui s'était croisé, pour l'aider à recouvrer l'empire de Constantinople.
Ad 21 - B 564 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1257
Analyse : Ouverture et vidimus du testament de Guy de Bâgé.
Ad 21 - B 1023 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1257
Analyse : Échange avec Hugues IV, duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 938 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1258
Analyse : Il donne en fief divers biens à la dame de Marigny.
Ad 21 - B 991 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1258
Analyse : Vente de divers biens faite au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 1323 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1258
Analyse : Vente de divers biens au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 1323 - sous-cote inconnue 8
Date exacte : 1258
Analyse : Vente par Etienne de Mont-Saint-Jean au duc de Bourgogne de certains droits en la ville de Vesvres.
Date exacte : 1259
Analyse : Vente faite par Henri, seigneur de Brancion, et sa femme, à Hugues IV, duc de Bourgogne, de la châtellenie de Beaumont [la Colonne].
Ad 21 - B 523 - sous-cote inconnue 9
Date exacte : 1259
Analyse : Vente de vignes sises à Volnay, faite par Roger de Volnay et ses fils au duc de Bourgogne, Hugues IV.
Ad 21 - B 539 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1259
Analyse : Appendu à l'acte par lequel Henri de Brancion, chevalier, vend différents biens à Hugues IV, duc de Bourgogne. L'abbé porte dans le texte le nom de Cuno.
Ad 21 - B 1368 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1259
Analyse : Vente de biens faite au duc de Bourgogne par Étienne de Mont-Saint-Jean.
Ad 21 - B 539 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1260
Analyse : Elle vend divers biens au duc de Bourgogne Hugues IV. Son mari porte, dans l'acte, le titre d'écuyer
Ad 21 - B 10474 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1260
Analyse : Reconnaissance de fief envers le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 10474 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1260
Analyse : Reconnaissance de fief par le seigneur de Doudin.
Ad 21 - B 523 - sous-cote inconnue 8
Date exacte : 1261
Analyse : Vente par Jean Bressand, à Hugues IV, duc de Bourgogne, du tiers de la dîme de Chalanges.
Ad 21 - B 1264 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1261
Analyse : Il vend divers biens au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 1368 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1261
Analyse : Vente de biens au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 1368 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1261
Analyse : Vente de biens au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 523 - sous-cote inconnue 7
Date exacte : 1262
Analyse : Vente de biens faite au duc de Bourgogne Hugues IV par Roger de Volnay et sa femme.
Ad 21 - B 539 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1262
Analyse : Vente par ledit Hugues à Hugues IV, duc de Bourgogne, de ses fiefs de Brancion.
Ad 21 - B 571 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1262
Analyse : Approbation de la vente des biens tenus en fief par Etienne Baboche dans le mandement de Châtillon-les-Dombes.
Date exacte : 1262
Analyse : Acte de vente entre Girard de Juilly, chevalier, et le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1262
Analyse : Vente de divers biens au duc de Bourgogne, Hugues IV.
Ad 21 - B 10475 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1262
Analyse : Déclaration de Mathieu de Chaussin au sujet du fief de Bussy.
Ad 21 - B 10475 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1262
Analyse : Reconnaissance de fief faite au duc de Bourgogne par Hugue de Marcheseuil.
Ad 21 - B 539 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1263
Analyse : Vente de terres faite à Hugues IV, duc de Bourgogne, par Héluis, femme d'Anseau de Sercy.
Ad 21 - B 1044 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1263
Analyse : Don fait à Hugues IV, duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 1237 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1263
Analyse : Convention passée entre ledit Henri et Amaudricus, dominus castri Jurensis, son frère, au sujet du château de Joux. Jean de Chalon mort, ils ne recevront ce château en fief que de l'héritier désigné par Pierre de Savoie.
Ad 21 - B 10475 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1263
Analyse : Hommage de Hugues de Buffières, seigneur de Marcheseuil.
Ad 21 - B 10475 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1263
Analyse : Reconnaissance de fief faite au duc de Bourgogne par Robert Damas, chevalier.
Ad 21 - B 11631 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1263
Analyse : Convention passée entre les religieuses et le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 478 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1264
Analyse : Contrat de vente entre le duc de Bourgogne et Jaquet dit le Bouteiller, d'Argilly.
Ad 21 - B 478 - sous-cote inconnue 8
Date exacte : 1264
Analyse : Vente au duc de Bourgogne par Marguerite, femme de Garnier, dit Varreaul, de Saint-Anthot, chevalier, de différents biens sis à Comblanchien.
Ad 21 - B 484 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1264
Analyse : Appendu à un acte par lequel Bertiers le Fèvre et d'autres habitants de Chevanne se reconnaissent taillables du duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 545 - sous-cote inconnue 6
Date exacte : 1264
Analyse : Vente faite à Hugues IV, duc de Bourgogne, par Marcel clerc, fils d'Aimon, d'Aiserey.
Ad 21 - B 10476 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1264
Analyse : Hommage au duc de Bourgogne pour augmentation du fief de Couches.
Date exacte : 1265
Analyse : Accord entre les trois fils aînés du duc Hugues IV de Bourgogne (Eudes, comte de Nivernais, Jean seigneur de Bourbon et Robert II) qui promettent de respecter les dispositions testamentaires de leur père.
Ad 21 - B 1237 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1265
Analyse : Il renouvelle, ainsi que son frère, certaine convention relative au château de Joux (voy. n° 323)
Ad 21 - B 1261 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1265
Analyse : Don fait au duc de Bourgogne par Marguerite, femme dudit Huguenin (peut-être celle qui est citée plus haut n° 456)
Ad 21 - B 10476 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1265
Analyse : Conventions passées entre le duc de Bourgogne et Hugues, seigneur de Neublans.
Ad 21 - B 10476 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1265
Analyse : Hommage de Béatrix, veuve de Guillaume de Saulx, chevalier.
Date exacte : 1266
Analyse : Aveu de fief de Hugues comte de Vienne, sire de Pagny, à Hugues duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 539 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1266
Analyse : Accord avec Hugues IV, duc de Bourgogne, au sujet des étangs de Montchanin.
Date exacte : 1266
Analyse : Acte d'association entre les religieuses et le duc de Bourgogne pour tout ce qu'elles possèdent dans le diocèse de Chalon.
Ad 21 - B 10477 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1266
Analyse : Aveu de fief par Archambaud de Chanoy pour la terre de Sagy.
Ad 21 - B 524 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1267
Analyse : Vente faite à Hugues IV, duc de Bourgogne, par Poncet de Champfort, damoiseau.
Ad 21 - B 10477 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1267
Analyse : Reprise en fief, par ledit Robert, d'une maison sise à Dijon.
Ad 21 - B 10477 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1267
Analyse : Aveu de Jean de Nesle, seigneur d'Échannay.
Ad 21 - B 10478 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1267
Analyse : Reprise de fief par Mathions, veuve de Robert de La Rue.
Date exacte : 1267
Analyse : Il met le prieuré de Saint-Bérain sous la garde du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1268
Analyse : Lettre de Jean de Chalon qui constitue le douaire de sa femme Alays.
Ad 21 - B 478 - sous-cote inconnue 7
Date exacte : 1268
Analyse : Acte d'échange entre Jean, curé d'Argilly, et le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 10478 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1268
Analyse : Aveu d'Agnès de Fougères, femme de Simonin de Digoine.
Date exacte : 1268
Analyse : Vente, par les religieux, d'une maison leur appartenant à Dijon, à Jean de Brazey, clerc du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1269
Analyse : Othes, comte de Bourgogne palatin, promet 1000 livres de rente à Hugues, duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 1261 - sous-cote inconnue 10
Date exacte : 1269
Analyse : Déclaration de ce que doivent les habitant de Marmagne au duc de Bourgogne, pour l'usage des bois de Grand-Jailly
Ad 21 - B 10478 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1269
Analyse : Testament de Girardus Fabri, chanoine de Chalon.
Ad 21 - H 473 (fonds de Citeaux : Moisey)
Date exacte : 1269
Analyse : Bail de diverses terres sises à Moisey.
Ad 21 - B 1261 - sous-cote inconnue 9
Date exacte : 1270
Analyse : Reconnaissance de redevance par les habitants de Marmagne
Date exacte : 1270
Analyse : Vente faite à Hugon, duc de Bourgogne par Jean de Marmeaux, sire de Ravières, de tous les héritages venant de Huon de Thar, seigneur de Meigne-sur-Thil et de Nueille.
Ad 21 - B 524 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1271
Analyse : Henri de Volnay, clerc, reconnaît devoir chaque année quatre livres de cire au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 1058 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1271
Analyse : Il prend sous sa protection ceux qui iront aux foires de Ronchamp, dépendance de Faucogney.
Ad 21 - B 1085 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1272
Analyse : Vente faite à Geoffroy de Germolles, chevalier.
Date exacte : 1273
Analyse : Aveu de fief de Jean de Chalon à Robert, duc de Bourgogne.
Date exacte : 1273
Analyse : Litige entre Béatrice et son fils Robert au sujet des fiefs et de la garde de l'abbaye de Châtillon.
Ad 21 - B 602 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1274
Analyse : Achat fait par Brunet de Monthieux, châtelain de Châtillon, au nom de Philippe, comte de Savoie et de Bourgogne.
Ad 21 - B 10480 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1274
Analyse : Reprise de fief des terres de Brochon et Longchamp.
Date exacte : 1275
Analyse : Otton et Renaud de Bourgogne approuvent et renouvellent l'accord fait entre le duc de Bourgogne Hugues IV et leur mère Alix comtesse de Bourgogne au sujet de l'échange de Salins et Bracon par le comte de Chalon.
Date exacte : 1275
Analyse : Confirmation de Robert duc de Bourgogne de l'échange fait par son père Hugues avec Alix comtesse de Bourgogne concernant Salins et Bracon.
Ad 21 - B 478 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1275
Analyse : Vente de divers biens par Pierre de Corberon, chevalier, au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 572 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1275
Analyse : Testament de Guigues, comte de Forez. Les témoins ne sont pas cités dans l'acte même. Celui-ci était plié en deux, les sceaux sont sur des doubles queues de parchemin le traversant de part en part et le maintenant fermé. Près de chaque scel, au dos de la pièce, se trouve le nom du témoin qui a, le plus souvent, ajouté un signe, une fleur de lys, une croix pattée, une croix dans un cercle, un fer de hallebarde, une figure humaine, avec l'indication : Rogatus presens interfui, sigillavi, subscribi feci et signavi..., ou feci signum.
Ad 21 - B 1044 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1275
Analyse : Engagement pris envers le duc de Bourgogne. Robert II par Jean de Duesme.
Ad 21 - B 1256 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1275
Analyse : Fauques de Rouvres prend du duc de Bourgogne diverses terres sous certaines conditions (in admasagium)
Ad 21 - B 1362 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1275
Analyse : Vente de biens faite au duc de Bourgogne par Isabelle de Boncourt.
Date exacte : 1276
Analyse : Lettre de Béatrix, fille du roi de Navarre, concernant partage de terres et argent entre sa descendance.
Date exacte : 1276
Analyse : Nomination de procureurs pour Robert de Bourgogne et sa mère Béatrice pour faire un rapport au roi qui tranchera le litige concernant la succession de Hugues IV.
Date exacte : 1276
Analyse : Hugues XIII de Lusignan, comte de la Marche, et sa femme Béatrice, consentent à une clause du testament de feu Hugues IV, père de Béatrice, en faveur de Robert et Hugues de Bourgogne fils de Hugues IV.
Ad 21 - B 304 - sous-cote inconnue 6
Date exacte : 1276
Analyse : Consentement donné par Hugues XIII, comte de la Marche, et sa femme Béatrix, à une clause du testament de Hugues IV, duc de Bourgogne, père de la dite Béatrix, en faveur de Robert et Hugues de Bourgogne, ses fils.
Ad 21 - B 490 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1276
Analyse : Appendu à un acte de vente de terres faite par Guido Fortis, d'Autun, au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 1336 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1276
Analyse : Vente de divers biens au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 10480 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1276
Analyse : Aveu au duc de Bourgogne pour Beaumont-sur-Vingeanne.
Ad 21 - B 10480 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1276
Analyse : Reprise de fief par Guy de Monlbard, chevalier.
Ad 21 - B 10480 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1276
Analyse : Reprise de fief par Raoul d'Argilly.
Date exacte : 1277
Analyse : Louis de Beaujeu donne des terres à Thomas de Savoie
Date exacte : 1277
Analyse : Aveu de fief de Louis de Beaujeu à Robert, duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 545 - sous-cote inconnue 7
Date exacte : 1277
Analyse : Don fait à Robert II, duc de Bourgogne, par Marcel d'Arconcey.
Ad 21 - B 995 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1277
Analyse : Déclaration dudit Philippe touchant le paiement de 30 livres tournois au couvent de Cîteaux.
Ad 21 - B 1245 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1277
Analyse : Béatrix, femme de Jean de Coublant, engage Gyé-sur-Seine, Neuville-sur-Seine, etc., à Robert II, duc de Bourgogne, pour 2100 livres tournois.
Ad 21 - B 1005 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1279
Analyse : Vente de divers biens à Robert II, duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 10481 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1279
Analyse : Donation faite au duc de Bourgogne.
Date exacte : 1279
Analyse : II confirme l'inféodation faite par Sibeult, abbé de Saint-Chef ou Saint-Theudère, à Thomas, fils ainé du comte de Savoie, de biens possédés par l'abbaye au delà du Rhône.
Date exacte : 1280
Analyse : Lettre d'Othes de Bourgogne sur les conventions matrimoniales entre sa fille Alix et Jean, fils de Robert de Bourgogne.
Date exacte : 1280
Analyse : Procuration d'Othes de Bourgogne au baron Robert de Bourgogne pour reprendre en son nom sa fille Alix retenue par le comte Thibaud de Bar.
Ad 21 - B 304 - sous-cote inconnue 7
Date exacte : 1280
Analyse : Promesse faite par Otton IV, comte de Bourgogne, de protéger et maintenir dans ses droits Girard de Dole, dit de l’Hôpital, son chambellan.
Date exacte : 1280
Analyse : Autorisation donnée aux sires de Noyers touchant la chasse.
Date exacte : 1280
Analyse : Miles de Noyers et sa femme accordent le droit de chasse au fils du duc de Bourgogne dans leurs forêts
Ad 21 - B 11631 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1280
Analyse : Il s'engage, ainsi que sa femme, à faire reconnaître par le chapitre d'Auxerre la garde du duc de Bourgogne sur la terre de Corsaint qu'il a vendue audit chapitre.
Date exacte : 1281
Analyse : Vidimus d'un acte de juin 1281, du roi Philippe III le Hardi : Robert de Bourgogne assurait au roi le mariage entre son fils aîné et Alix, la fille d'Othes de Bourgogne. Le comte de Bar, qui avait la garde d'Alix, s'engage à la remettre au duc au château de Bormont.
Date exacte : 1281
Analyse : Othon IV, comte palatin de Bourgogne, s'engage, sous la surveillance du duc de Bourgogne Robert, à respecter diverses inféodations faites par lui à son chambellan Girard de Dole, dit de l'Hôpital, à Dole et à Saint-Ylie.
Date exacte : 1281
Analyse : Othon IV, comte palatin de Bourgogne, s'engage, sous la surveillance du duc de Bourgogne Robert, à respecter diverses inféodations faites par lui à son chambellan Girard de Dole, dit de l'Hôpital.
Ad 21 - B 10482 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1281
Analyse : Reprise de fief de la terre de Gémeaux.
Ad 21 - B 10482 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1281
Analyse : Déclaration faite par Henri Ploton, de Châtillon, relative au fief de la Perrière.
Ad 21 - B 11620 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1281
Analyse : Promesse de célébrer un anniversaire pour le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1282
Analyse : Don d'Othes, comte palatin de Bourgogne à Robert, duc de Bourgogne, de plusieurs châtellenies.
Date exacte : 1282
Analyse : Supplication d'Othes de Bourgogne au pape d'accorder une dispense pour le mariage du fils aîné du duc de Bourgogne et d'Alix, fille d'Othes.
Ad 21 - B 10482 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1282
Analyse : Charles d'Anjou et sa femme Marguerite reconnaissent tenir en fief du duc de Bourgogne les châteaux de Griselles et Cruzy et la garde de Pothières.
Ad 21 - B 10482 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1282
Analyse : Conventions entre Jean de Châteauvillain et le duc de Bourgogne touchant la terre de Semur-en-Brionnais et Bourbon-Lancy.
Ad 21 - B 11203 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1282
Analyse : Convention avec le duc de Bourgogne au sujet de la monnaie de Dijon.
Ad 21 - B 10483 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1284
Analyse : Déclaration relative à un fief du seigneur de Faucogney.
Ad 21 - B 10483 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1284
Analyse : Aveu de Fromont de Montferrand, seigneur de Corcondray, chevalier.
Ad 21 - B 11650 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1284
Analyse : Il demande la protection du duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 11657 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1284
Analyse : Transaction avec le duc de Bourgogne Robert II au sujet de la garde et du ressort du prieuré d'Anzy.
Ad 21 - B 290 - FRAD021/000152
Date exacte : 1285
Analyse : Hugues de Bourgogne s'engage à payer avec sa mère 9000 livres promises dans le traité de mariage entre Hugues le Brun et sa sœur Béatrice, et qu'il dédommagera sa mère.
Date exacte : 1285
Analyse : Reconnaissance de dette de Hugues de Bourgogne à sa sœur Isabeau de 4000 livres tournois et termes du remboursement.
Date exacte : 1285
Analyse : Marguerite, reine de Jérusalem et de Sicile, donne son agrément aux dispositions testamentaires de son grand-père Hugues IV, qui lui donne le tiers de ce qu'il avait à Autun, à Pouilly, Bussy-en-Chonoys, Brazey-en Plaine, Comblanchien, Corgoloin, Chaux.
Date exacte : 1285
Analyse : Echange de terres entre Marguerite, reine de Sicile, et Robert, duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 478 - sous-cote inconnue 6
Date exacte : 1285
Analyse : Vente de biens faite au duc de Bourgogne par Jean d'Argilly, Archiprêtre de Flavigny, et sa mère.
Ad 21 - B 1375 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1285
Analyse : Acte de vente de la terre de Vieux-Château. La comtesse est dite : mater Hugonis dicti de Vienna, precentoris Bisuntini, filii quondam Hugonis, comitis Viennensis (voy. n° 524).
Ad 21 - B 10483 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1285
Analyse : Aveu d'Eudes de Fouvent, seigneur de « Dez ».
Ad 21 - B 11203 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1285
Analyse : Vidimus d'une lettre de Robert II, duc de Bourgogne, et d'Agnès, sa femme, donnée le jeudi après l'Assomption (17 août) 1284, sur le fait des monnaies.
Ad 21 - B 11639 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1285
Analyse : Traité d'alliance avec le comte de Savoie.
Ad 21 - B 11639 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1285
Analyse : Convention entre l'abbé d'Ambronay et Amédée V, comte de Savoie.
Ad 21 - B 11639 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1285
Analyse : Il renouvelle avec Amédée, comte de Savoie, l'alliance faite avec Philippe, oncle et prédécesseur dudit comte.
Ad 21 - B 11644 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1285
Analyse : Don fait à Robert II, duc de Bourgogne.
Date exacte : 1286
Analyse : Reconnaissance de dette de Hugues, évêque d'Autun de 1000 livres tournois à Robert, duc de Bourgogne.
Date exacte : 1286
Analyse : Marguerite, reine de Jérusalem et de Sicile s'engage à rendre la terre de Lucenay que son oncle Robert, duc de Bourgogne, lui a remise sur l'héritage de son grand-père Hugues, en attendant que l'héritage soit évalué ; la terre de Lucenay est destinée à Etienne de Champlitte et à Guillaume de Grancey.
Ad 21 - B 545 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1286
Analyse : Cautionnement de 100 livres tournois donné par Jean de Trouhans, chanoine de Langres, pour une vente faite au duc de Bourgogne Robert II par Renaud de Baissey, chanoine de Lyon.
Ad 21 - B 1261 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1286
Analyse : Déclaration touchant le moulin des Corberans.
Ad 21 - B 11644 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1286
Analyse : Le couvent reconnaît que la garde du prieuré de Couches appartient au duc de Bourgogne.
Date exacte : 1287
Analyse : Convention avec Robert, duc de Bourgogne, son oncle, au sujet de l'héritage de feu Hugues IV, duc de Bourgogne.
Date exacte : 1287
Analyse : Quittance de Marguerite, reine de Jérusalem et de Sicile, à Robert, duc de Bourgogne, de 2000 livres tournois.
Date exacte : 1287
Analyse : Quittance de Marguerite, reine de Jérusalem et de Sicile à Robert, duc de Bourgogne, de 4000 livres tournois pour 600 livrées de terre qui lui étaient dues en héritage de Hugues IV de Bourgogne.
Date exacte : 1287
Analyse : Quittance de Marguerite, reine de Jérusalem et de Sicile à Robert, duc de Bourgogne, de 1000 livres tournois pour 100 livrées de terre.
Date exacte : 1287
Analyse : Quittance de Marguerite, reine de Jérusalem et de Sicile à Robert, duc de Bourgogne, de 100 livres de rente pour la terre de la dame de Bargenoille à Nogent sous Montbard qui lui était due en héritage.
Ad 21 - B 490 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1287
Analyse : Appendu à un acte de vente de biens faite par un habitant d'Autun au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 983 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1287
Analyse : Don fait à Hugues, fils de feu Hugues IV, duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 983 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1287
Analyse : Approbation d'un don fait par les religieux de Vausse (cf. n° 1503).
Ad 21 - B 1261 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1287
Analyse : Acte de vente entre le duc de Bourgogne et ledit Gaucher de Rochefort.
Ad 21 - B 1323 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1287
Analyse : Vente de divers biens faite au duc de Bourgogne par Béatrix, femme dudit Guillaume, fille de Jean de Passavant, chevalier.
Date exacte : 1287
Analyse : Les religieux reconnaissent la garde du duc de Bourgogne sur leur prieuré de Marcigny-sous-Thil.
Ad 21 - B 1005 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1288
Analyse : Prise de fief du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1289
Analyse : Vente de divers biens faite au duc de Bourgogne Robert II.
Date exacte : 1289
Analyse : Les frères du Temple octroient à Robert, duc de Bourgogne, la maison du Temple de Formont-sur-Seine, ses dépendances, ses droits de justice ; et celle de Savigny.
Date exacte : 1289
Analyse : Il déclare avoir reçu plusieurs lettres du duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 1044 - sous-cote inconnue 6
Date exacte : 1289
Analyse : Vente faite au duc de Bourgogne Robert II.
Ad 21 - B 1256 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1289
Analyse : Il autorise le seigneur de Boisleux à vendre certains biens.
Ad 21 - B 1256 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1289
Analyse : Il autorise Robert de Boisleux à vendre certains biens.
Date exacte : 1289
Analyse : échange de terres concernant Cuiseaux, Cuisery et Sagé, entre Robert II duc de Bourgogne et Amédée V comte de Savoie
Ad 21 - B 1336 - sous-cote inconnue 6
Date exacte : 1289
Analyse : Acte de vente entre Perrenet, dit Raquenaz, de Chanceaux, sa femme, et le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1290
Analyse : Transaction entre le comte Amédée de Savoie et l'évêque de Belley sur la division des territoires et justice du château de Roussillon et de Belley.
Ad 21 - B 1023 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1290
Analyse : Acte de vente entre Jacques de Morimont, chevalier, et Robert II, duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 1023 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1290
Analyse : Don d'une vigne fait par Renaud d'Aubepierre au duc de Bourgogne Robert II.
Ad 21 - B 1279 - sous-cote inconnue 6
Date exacte : 1290
Analyse : Échange avec Robert II, duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 991 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1291
Analyse : Echange avec Robert II, duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 1261 - sous-cote inconnue 6
Date exacte : 1291
Analyse : Acte de vente entre les habitants de Montbard et ceux de Moutiers-Saint-Jean.
Ad 21 - B 1308 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1291
Analyse : Il déclare, ainsi que sa femme Sibille, avoir payé au duc de Bourgogne ce qu'ils lui devaient pour certains échanges.
Ad 21 - B 1336 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1291
Analyse : Déclaration touchant les terres qu'il a vendues aux religieux de Clairvaux.
Ad 21 - B 1380 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1291
Analyse : Vente de biens au duc de Bourgogne.
Ad 21 - H fonds de la Bussière n° 357 - AD 21 Scp 822
Date exacte : 1291
Analyse : Accord avec le couvent de la Bussière (voir ci-après n° 490).
Ad 21 - B 499 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1292
Analyse : Vente de divers biens à Robert II, duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 1044 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1292
Analyse : Don d'un bois fait au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 1058 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1292
Analyse : Il déclare avoir, sur ordre de son père Otton, comte de Bourgogne, fait hommage à Robert, duc de Bourgogne, pour Fraisans.
Date exacte : 1293
Analyse : Quittance de Hugues le Brun et sa femme Béatrice à Robert de Bourgogne de 6000 livres pour la dot de ladite Béatrice, sa sœur.
Ad 21 - B 490 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1293
Analyse : Appendu à un acte de vente de biens faite par un habitant d'Autun au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 495 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1293
Analyse : Il renonce, en faveur de Guillaume de Pontailler, à tous ses droits sur le fief de Flammerans.
Ad 21 - B 495 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1293
Analyse : Acte de vente passé avec le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 502 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1293
Analyse : Vente au duc de Bourgogne du tiers de la châtellenie de Saint-Just.
Ad 21 - B 524 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1293
Analyse : Échange fait entre Robert II, duc de Bourgogne, et André, neveu de maître Guillaume de Viviers, jadis chanoine de la Sainte-Trinité de Châlons-sur-Marne.
Date exacte : 1294
Analyse : Accord entre Béatrix, veuve de Hugues IV, et Robert II son beau-fils à propos de dettes.
Date exacte : 1294
Analyse : Béatrix, duchesse douairière de Bourgogne, baille à Robert II duc de Bourgogne, tout ce qu'elle possède à Châtillon et dans la châtellenie de Châtillon au titre de son douaire.
Date exacte : 1294
Analyse : Accord entre Isabelle de Bourgogne, reine des Romains, veuve de Rodolphe I de Habsbourg, et Robert II de Bourgogne sur l'héritage de Béatrice, fille de Hugues leur frère, morte sans postérité.
Ad 21 - B 11655 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1294
Analyse : Acensement de diverses terres à l'abbaye de Tournus.
Date exacte : 1294
Analyse : Il constitue Jean, seigneur d'Arlay, fils du comte de Chalon, son vicaire général en Toscane
Date exacte : 1295
Analyse : Philippe le Bel attribue à Robert, duc de Bourgogne, la moitié de la contribution équivalente au centième de leurs biens perçus sur les ecclésiastiques pour la défense du royaume ; il confirme les prérogatives coutumières du duc en la matière.
Ad 21 - B 522 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1295
Analyse : Emprunt de 600 livres tournois à Robert II, duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 545 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1295
Analyse : Vente de divers biens à Robert II, duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 991 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1295
Analyse : Acte de vente passé entre Jeanne, femme dudit André, et le duc de Bourgogne Robert II.
Ad 21 - B 1044 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1295
Analyse : Don fait à Robert II, duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 1261 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1295
Analyse : Vente de divers biens au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 1279 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1295
Analyse : Vente par Poinçard de Rans, seigneur de Poupet, à Robert II, duc de Bourgogne, de Perrigny-sur-Pontailler, etc.
Ad 21 - B 464 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1296
Analyse : Vente de divers droits faite au duc de Bourgogne par Guiot de Certaines.
Ad 21 - B 983 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1296
Analyse : Acte de vente passé avec Robert II, duc de Bourgogne.
Date exacte : 1297
Analyse : Philippe le Bel : mille livres de terres données au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 1058 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1297
Analyse : Reçu de 143 livres donné par Halien, juif de Vesoul, à Olhenin de Saint-Loup.
Date exacte : 1298
Analyse : Boniface VIII accorde au duc Robert II une dispense pour le mariage d'Edouard de Savoie et Blanche de Bourgogne.
Ad 21 - B 1064 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1298
Analyse : Amortissement de deux émines de blé sur le moulin de Theuley.
Ad 21 - B 1256 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1298
Analyse : Vente de Longecourt au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 10488 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1298
Analyse : Hommage de Gaucher de Noyers, écuyer, qui scelle de ce sceau.
Ad 21 - B 11640 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1298
Analyse : Accord avec le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 1245 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1299
Analyse : Vente de Gyé-sur-Seine faite par Béatrix de Coublant à Robert II, duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 1266 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1299
Analyse : Accord avec le duc de Bourgogne au sujet de la succession de Béatrix de Bourgogne, dame de Montréal.
Ad 21 - B 1380 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1299
Analyse : Vente de divers biens au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 11651 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1299
Analyse : Transaction entre le monastère de Saint-Oyand de Joux et Humbert, seigneur de Thoire et de Villars.
Date exacte : 1300
Analyse : Philippe le Bel accorde droit sur ses terres à Robert de Bourgogne de par le mariage entre son fils Louis et Marguerite, fille de Robert.
Date exacte : 1300
Analyse : Cession d'Isabeau, reine des Romains, faite à Robert, duc de Bourgogne, de 4000 livres de petits tournois que lui devait feu Hugues de Bourgogne son père.
Ad 21 - B 522 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1300
Analyse : Vente au duc de Bourgogne Robert II, du château de Saint-Romain et de ses dépendances, etc.
Ad 21 - B 522 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1300
Analyse : Vente faite à Robert II, duc de Bourgogne, par les enfants de Guillaume d'Etaules.
Ad 21 - B 524 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1300
Analyse : Vente faite à Robert II, duc de Bourgogne, par Béatrix, fille de feu Guillaume le Polloin, chevalier.
Ad 21 - B 713 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1300
Analyse : Aveu de fief fait par Guillaume de la Palu, prieur de Conzieu, au comte de Savoie.
Ad 21 - B 938 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1300
Analyse : Échange avec Robert II, duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 10488 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1300
Analyse : Aveu pour la terre du Fayl Billot.
Ad 21 - B 11651 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1300
Analyse : Contrat de vente entre le couvent de Saint-Oyand, d'une part, et Etiennet et Guillemet de Challes, d'autre part.
Date exacte : 1301
Analyse : Promesse de Philippe le Bel que Marguerite, fille de Robert de Bourgogne, sera mariée à Louis dès qu'il aura quatorze ans, suite à la dispense accordée par le pape, sinon à son frère Philippe.
Ad 21 - B 304 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1301
Analyse : Accord entre Béatrix, comtesse de la Marche, femme dudit Hugues et Robert, duc de Bourgogne, au sujet de la succession de Hugues de Bourgogne, son frère.
Ad 21 - B 1256 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1301
Analyse : L'évêque approuve une transaction passée entre le duc de Bourgogne et le curé de Longecourt.
Ad 21 - B 1380 - sous-cote inconnue 6
Date exacte : 1301
Analyse : Vente de biens au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 10489 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1301
Analyse : Elle reconnaît que Thiébaut de l'Isle, fils de feu Thiébaut le Grand, seigneur de Neuchâtel, tient le fief de Silley, etc.
Date exacte : 1302
Analyse : Vidimus d'un acte de 1237 : reconnaissance de fief de Jean comte de Bourgogne et de Chalon envers Hugues, duc de Bourgogne.
Date exacte : 1302
Analyse : Béatrix, comtesse de la Marche et son mari Hugues ratifient l'accord avec Robert, duc de Bourgogne : ils abandonnent une partie de l'héritage de Béatrice contre le château de Grignon.
Date exacte : 1302
Analyse : La parenté de Jean de Vienne se porte plaige pour lui envers le duc de Bourgogne en cas de litige, dommage et injure.
Ad 21 - B 1058 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1302
Analyse : Vente de divers biens à Jean de Faucogney par Villemin, de V'esoul.
Ad 21 - B 1269 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1302
Analyse : Il vend différents biens à Robert II, duc de. Bourgogne.
Ad 21 - B 1299 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1302
Analyse : Les religieux promettent de ne rien acquérir en certains lieux sans la permission du duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 1323 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1302
Analyse : Vente de divers biens faite au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 1336 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1302
Analyse : Vente de divers biens au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 1362 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1302
Analyse : Vente de divers biens au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 10489 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1302
Analyse : Déclaration touchant le fief de Pasilly.
Date exacte : 1303
Analyse : Convention passée entre Charles de Valois et Catherine impératrice de Constantinople sa femme, et Robert II de Bourgogne et sa femme Agnès pour le mariage de Philippe de Valois et Jeanne de Bourgogne.
Date exacte : 1303
Analyse : Vidimus de Philippe le Bel d'un acte de Robert, comte de Clermont, sur les conventions du mariage entre sa fille Blanche et le fils de Robert de Boulogne.
Date exacte : 1303
Analyse : Le chevalier Hugues de Bourgogne désigne ses héritiers s'il venait à mourir sans descendance ; à commencer par son neveu Robert, fils d'Othes, comte d'Artois et de Bourgogne palatin.
Date exacte : 1303
Analyse : Acte concernant le testament du chevalier Hugues de Bourgogne.
Date exacte : 1303
Analyse : Benoît XI accorde une dispense pour le mariage de Philippe fils de Charles d'Anjou, et de Béatrice, fille de Robert de Bourgogne.
Ad 21 - B 309 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1303
Analyse : Don fait par ladite reine à maître Pierre de Semur, jadis official de Flavigny, clerc de Robert, duc de Bourgogne, son frère.
Date exacte : 1303
Analyse : Attestation de Jean sire de Corcelles que le duc doit à Simonin de La Perrière 15 livres pour un cheval.
Ad 21 - B 545 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1303
Analyse : Vente de divers biens faite à Robert II, duc de Bourgogne, par Girardin de Saint-Thiébault-sous-Bourmont.
Ad 21 - B 1336 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1303
Analyse : Vente de divers biens au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 10490 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1303
Analyse : Aveu fait à son frère le duc de Bourgogne pour Grignon et Broyes.
Ad 21 - B 10490 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1303
Analyse : Aveu de Girarde, femme de Jean de Montjoux, écuyer ; le sceau est mis par le prieur, Hugues.
Date exacte : 1303
Analyse : Vidimus des lettres de Robert II, duc de Bourgogne, contenant un accord entre ledit duc et le couvent de Cluny au sujet de Gevrey
Date exacte : 1304
Analyse : Volonté testamentaire de Robert, duc de Bourgogne concernant son prochain enfant à naître.
Ad 21 - B 499 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1304
Analyse : Vente d'une vigne faite à Robert II, duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 545 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1304
Analyse : Vente faite au duc de Bourgogne Robert II par Marguerite veuve de Jacques de Morelanges.
Ad 21 - B 1279 - sous-cote inconnue 7
Date exacte : 1304
Analyse : Vente de biens faite à Robert II, duc de Bourgogne, par Perrenot, dit le Bernardaz, de Pontailler.
Ad 21 - B 1279 - sous-cote inconnue 8
Date exacte : 1304
Analyse : Vente faite au duc de Bourgogne Robert II
Date exacte : 1304
Analyse : Confirmation des lettres de Baudoin, empereur de Constantinople, donnant le royaume de Salonique au duc de Bourgogne
Date exacte : 1305
Analyse : Promesse du roi et de la reine de marier leur fils Louis à Marguerite de Bourgogne fille du duc Robert.
Date exacte : 1305
Analyse : Quittance de Eudes de Vancema[in], chevalier, à Haymonot de Dijon valet du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1305
Analyse : Quittance donnée au duc par Guillaume dit "Lore", prêtre et cellérier de la chapelle du duc de Bourgogne, de la somme de 6 livres tournois qu'il doit annuellement à la Sainte Chapelle.
Ad 21 - B 340 - sous-cote inconnue 8
Date exacte : 1305
Analyse : Quittance donnée par Guillaume, dit Lore, prêtre et cellerier de la chapelle du duc de Bourgogne, au nom du chapitre de ladite chapelle.
Ad 21 - B 1261 - sous-cote inconnue 8
Date exacte : 1305
Analyse : Achat de divers biens par le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 1279 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1305
Analyse : Vente de biens faite à Robert II, duc de Bourgogne.
Date exacte : 1306
Analyse : Vidimus de Guichard de Beaujeu d'un acte de 1277 du duc de Bourgogne Robert qui atteste que Louis de Beaujeu est son feudataire.
Date exacte : 1306
Analyse : Philippe le Bel atteste que les services à lui rendus par feu Robert duc de Bourgogne, dans les guerres, ne créent pas de précédent en terme d'obligation à son égard ni à ceux de ses successeurs.
Date exacte : 1306
Analyse : Isabelle, reine des Romains, sœur de Robert II duc de Bourgogne, donne à son neveu Robert de Bourgogne-Montréal, 10000 marcs d'argent.
Date exacte : 1306
Analyse : Traité de mariage entre Hugues, duc de Bourgogne, d'une part, pour sa sœur Marie, et Jean de Bar, sire de Puisaye, d'autre part, pour Edouard, héritier du comté de Bar, son neveu.
Date exacte : 1306
Analyse : Accord entre Agnès, duchesse de Bourgogne, et son fils Hugues concernant la succession de feu Robert leur mari et père.
Date exacte : 1306
Analyse : Béatrice, comtesse de la Marche et d'Angoulême, atteste de la cession par son frère Hugues de 1000 livres de terres sur la châtellenie de Grignon.
Date exacte : 1306
Analyse : Quittance donnée au duc par Guillaume dit "Lore", prêtre et cellérier de la chapelle du duc de Bourgogne, de la somme de 30 livres tournois qu'il doit annuellement à la Sainte Chapelle.
Date exacte : 1306
Analyse : Quittance de Guillaume de Gênes. 15 marcs d'argent.
Ad 21 - B 11639 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1306
Analyse : Vidimus de lettre de Guillaume de Coloniaco en faveur de l'abbaye d'Ambronay.
Date exacte : 1307
Analyse : Volontés testamentaires du comte Amédée de Savoie.
Date exacte : 1307
Analyse : Succession d'Amédée de Savoie, en présence de Philippe le Bel
Date exacte : 1307
Analyse : Succession d'Amédée de Savoie, en présence de Philippe le Bel
Date exacte : 1307
Analyse : Volontés testamentaires du comte Amédée de Savoie
Date exacte : 1307
Analyse : Succession d'Amédée de Savoie, en présence de Philippe le Bel
Date exacte : 1307
Analyse : Succession d'Amédée de Savoie, en présence de Philippe le Bel
Date exacte : 1307
Analyse : Volontés testamentaires du comte Amédée de Savoie
Date exacte : 1307
Analyse : Succession d'Amédée de Savoie, en présence de Philippe le Bel
Date exacte : 1307
Analyse : Acte de Charles, comte de Valois, concernant la dot de Blanche, fille du duc Robert de Bourgogne, promise à Edouard de Savoie.
Date exacte : 1307
Analyse : Louis, comte d'Evreux, sur la dot de Blanche, fille du duc Robert de Bourgogne, promise à Edouard de Savoie.
Date exacte : 1307
Analyse : Louis, fils aîné du comte de Clermont, sur la dot de Blanche, fille du duc Robert de Bourgogne, promise à Edouard de Savoie.
Date exacte : 1307
Analyse : Mahaut d'Artois, sur la dot de Blanche, fille du duc Robert de Bourgogne, promise à Edouard de Savoie.
Date exacte : 1307
Analyse : Robert, comte de Flandre (= Robert dit "de Béthune") sur la dot de Blanche, fille du duc Robert de Bourgogne, promise à Edouard de Savoie
Date exacte : 1307
Analyse : Guillaume de Flandre seigneur de Nigella, sur la dot de Blanche, fille du duc Robert de Bourgogne, promise à Edouard de Savoie.
Date exacte : 1307
Analyse : Hugues de Châtillon, doyen de Landon (= Château-Landon), sur la dot de Blanche, fille du duc Robert de Bourgogne, promise à Edouard de Savoie.
Date exacte : 1307
Analyse : Jean de Châlon, comte d'Auxerre, sur la dot de Blanche, fille du duc Robert de Bourgogne, promise à Edouard de Savoie.
Date exacte : 1307
Analyse : Gui, comte de Saint-Paul, sur la dot de Blanche, fille du duc Robert de Bourgogne, promise à Edouard de Savoie.
Date exacte : 1307
Analyse : Girard de Châtillon, seigneur de Ruppe, sur la dot de Blanche, fille du duc Robert de Bourgogne, promise à Edouard de Savoie.
Date exacte : 1307
Analyse : Robert, seigneur de Châtillon-en-Bazois, sur la dot de Blanche, fille du duc Robert de Bourgogne, promise à Edouard de Savoie.
Date exacte : 1307
Analyse : Dreux de Mello, seigneur de Sainte-Hermine et de Beriat : sur la dot de Blanche, fille du duc Robert de Bourgogne, promise à Edouard de Savoie.
Date exacte : 1307
Analyse : Cautionnement de 5000 livres de petits tournois donné par Johannes Dalmacii (Damas), domicellus, dominus de Marzillie, pour le mariage d'Edouard, fils aîné du comte de Savoie, avec Blanche, fille aînée de feu Robert II, duc de Bourgogne.
Date exacte : 1307
Analyse : Louis, fils aîné de Philippe IV le Bel, fixe les termes du paiement de 20000 livres tournois petits (dot de Blanche ?).
Date exacte : 1307
Analyse : Acte d'Hugues de Vienne, seigneur de Paigney, concernant la dot de Blanche, fille du duc Robert de Bourgogne, promise à Edouard de Savoie.
Date exacte : 1307
Analyse : Acte de Jean, seigneur de Courtellis, sur la dot de Blanche, fille du duc Robert de Bourgogne, promise à Edouard de Savoie.
Date exacte : 1307
Analyse : Acte d'Amédée de Savoie sur les conventions matrimoniales entre son fils Edouard et Blanche, fille de Robert II de Bourgogne.
Ad 21 - B 291 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1307
Analyse : Cautionnement de 5000 livres petits tournois pour le mariage d'Edouard, fils aîné du comte de Savoie, avec Blanche, fille ainée de feu Robert II, duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 291 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1307
Analyse : Cautionnement de 10000 livres tournois donné pour le mariage d'Edouard, fils ainé du comte de Savoie, avec Blanche, fille aînée de feu Robert II, duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 291 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1307
Analyse : Cautionnement de 10000 livres tournois pour le mariage d'Edouard, fils aîné du comte de Savoie, avec Blanche, fille aînée de feu Robert II, duc de Bourgogne.
Date exacte : 1307
Analyse : Emancipation d'Edouard de Savoie, fils d'Amédée de Savoie, en présence du roi Philippe le Bel.
Date exacte : 1307
Analyse : Philippe IV roi de France, approuve le testament de feu Sibylle de Bâgé qui assigne à Aymon de Savoie, chanoine de Paris et fils d'Amédée V, comte de Savoie, 1000 livres de rente à vie.
Date exacte : 1307
Analyse : Amédée V comte de Savoie assigne à son fils cadet Aymon, chanoine de Paris, âgé de 14 ans, une rente annuelle de 1000 livres, prises sur l'héritage de feu Sybille de Bâgé sa mère, que devra lui verser Edouard, son frère aîné.
Date exacte : 1307
Analyse : Quittance de "Guioz" (Guillaume) de Juilly, de 30 livres.
Date exacte : 1307
Analyse : Quittance Roalins de Nuits à Julien de Vitteaux, receveur des marcs de Dijon, de 10 livres digenois de pension.
Date exacte : 1307
Analyse : Quittance de Henriot dit "Brouot", valet de cuisine du duc de Bourgogne, à Julien de Vitteaux, receveur des marcs de Dijon, de 100 sous digenois de rente annuelle.
Date exacte : 1307
Analyse : Quittance de Pierrot Pivolot de Dijon à Julien de Vitteaux, receveur des marcs de Dijon, pour sa pension annuelle.
Date exacte : 1307
Analyse : Quittance de Laurent de Vitteaux pour son père Jean à Julien de Vitteaux, châtelain de Sens, de 230 livres tournois.
Date exacte : 1307
Analyse : Frère Hugues, abbé de Saint-Etienne de Dijon, atteste de la quittance d'Anseau de Duesme, damoiseau, de la rente annuelle que lui doit le duc de Bourgogne sur les marcs de Dijon.
Date exacte : 1307
Analyse : Quittance de Robert dit "Rebilard" de Dijon à Vivien de Dijon clerc, de 28 livres digenois pour 10 livrées de terres léguées par feu le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 545 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1307
Analyse : Vente de divers biens faite au duc de Bourgogne par la fille d'un habitant de Saint-Jean-de-Losne.
Ad 21 - B 991 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1307
Analyse : Vente faite au duc de Bourgogne par Guillaume Taillefer de Joigny.
Ad 21 - B 1323 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1307
Analyse : Promesse par Étienne, seigneur de Mont-Saint-Jean, de payer 2000 livres dijonnais pour relever sa terre tombée en commise en la main du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1308
Analyse : Louis, fils aîné de Philippe le Bel, atteste qu'il reçoit 100 000 livres pour son mariage.
Date exacte : 1308
Analyse : Clément V accorde une dispense pour le mariage de Marie, fille de Robert II de Bourgogne, et d'Edouard, comte de Bar.
Date exacte : 1308
Analyse : Philippe IV le Bel ordonne aux baillis de Sens et de Mâcon de respecter les droits que le duc de Bourgogne avait sur les biens saisis des Templiers
Date exacte : 1308
Analyse : Vidimus du testament de Herars de Neufchatel, sire de Blanc Mont (27 août 1308)
Date exacte : 1308
Analyse : Quittance de Parisiot dit "Boichard" d'Argilly à Vivien de Dijon, clerc, de 100 sous digenois à prendre chaque année sur les marcs de Dijon.
Date exacte : 1308
Analyse : Quittance de Roolins (Roland) dit "Maiselex" de Nuits à Vivien de Dijon, clerc, de 10 livres digenois de rente annuelle.
Date exacte : 1308
Analyse : Quittance de Parisiot dit "Bouchard" à Vivien, clerc du châtelain de Sens, 100 sous digenois de rente annuelle perpétuelle.
Ad 21 - B 661 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1308
Analyse : Reconnaissance de fief faite par Raymond de Miribel et son fils à Gaston de Clérieu.
Ad 21 - B 1279 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1308
Analyse : Reçu de 45 livres petits tournois.
Ad 21 - B 1279 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1308
Analyse : Reçu de 45 livres petits tournois, sur 1200 livres tournois empruntées par Isabelle de Brosses au duc de Bourgogne sous caution de différents biens.
Ad 21 - B 10491 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1308
Analyse : Promesse faite au sire de Faucogney touchant le château d'Oricourt.
Ad 21 - B 291 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1309
Analyse : Approbation par Edouard, comte de Bar, des conventions stipulées pour son mariage avec Marie, fille de feu Robert II, duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 303 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1309
Analyse : Émancipation par Agnès, fille de saint Louis, et Hugues V, son fils, duc de Bourgogne, de Marie, fille de ladite Agnès.
Date exacte : 1309
Analyse : Philippe le Bel : Mahaut d'Artois doit asseoir à son neveu Robert d'Artois, ses sœurs et sa mère Blanche de Bretagne 100 000 livres de terre à tournois.
Date exacte : 1309
Analyse : Hugues, duc de Bourgogne, confirme le don fait par feu son père à Pierrot son tailleur de dix livres de rente annuelle sur les marcs de Dijon (copie d'un acte du 8 février 1307).
Date exacte : 1309
Analyse : Quittance de Louotte, femme de Pierrot, tailleur du duc de Bourgogne, à Vivien "de Cloistre de Dijon", dix livres digenois pour la pension annuelle de son mari.
Ad 21 - B 661 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1309
Analyse : Vente de divers biens sis à Miribel par Raymond de Miribel et son fils.
Ad 21 - B 1023 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1309
Analyse : Acensement à Julien d'Uncey d'une maison sise à Dijon.
Date exacte : 1310
Analyse : Approbation par Edouard comte de Bar des conventions stipulées pour son mariage avec Marie, fille de Robert II de Bourgogne.
Date exacte : 1310
Analyse : Approbation par Marie, fille de Robert II de Bourgogne, de sa mère Agnès et d'Elie, évêque d'Autun, des conventions stipulées pour son mariage avec Edouard comte de Bar (sa dot).
Date exacte : 1310
Analyse : Le comte Amédée de Savoie atteste, par le biais des officiaux du clerc Pierre de Montmélian, qu'il a reçu 15000 livres de dot de la part de Hugues de Bourgogne.
Date exacte : 1310
Analyse : Philippe IV le Bel ordonne aux baillis de Sens et de Mâcon de respecter les droits que le duc de Bourgogne avait sur les biens saisis bdes Templiers
Date exacte : 1310
Analyse : Vidimus d'une assignation royale donnée au sujet de la terre de Charolais (Paris, 10 octobre 1310), scellé par Gilles de Maubuisson, chevalier et bailli de Mâcon.
Ad 21 - B 490 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1310
Analyse : Quittance pour arrérages de renie sur la vierie d'Autun.
Ad 21 - B 11644 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1310
Analyse : Ratification des lettres qui confèrent la garde de Couches au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 11649 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1310
Analyse : Cession faite par l'abbaye de Pontigny à Jeanne de Chalon, comtesse de Tonnerre, de plusieurs rentes et redevances pour l'acquit de 1300 livres tournois qu'elle lui devait.
Date exacte : 1311
Analyse : Vidimus d'un acte du 19 août 1311, de Louis roi de Navarre, concernant l'assignal de 3000 livres fait à la reine de Navarre sur la terre de Gyé-sur-Seine, Villemoron et Neuville.
Date exacte : 1311
Analyse : Evaluation des surfaces des bois de Gyé, de Villemoron et Neuville (dont Henri de Novex a la garde) et leur valeur.
Date exacte : 1311
Analyse : Accord entre Agnès, duchesse de Bourgogne, et son fils Hugues, sur la dette qu'il avait envers sa mère.
Date exacte : 1311
Analyse : Réponse de Renaud de Semur, chanoine de Saint-Etienne de Troyes, au duc de Bourgogne au sujet de la vente des biens de feue la duchesse Béatrix à l'Isle-sous-Montréal (aujourd'hui l'Isle-sur-Serein)
Date exacte : 1311
Analyse : Reconnaissance de dette (300 livres de bons tournois pour 15 tonneaux de vin) donnée par Gui d'Autun, chevalier, au nom du duc de Bourgogne, à Perrenot Le Verrer, tabellion de Beaune.
Date exacte : 1311
Analyse : Mandement de 2 vidimi "lettres de Philippe le Bel mandant aux baillis de Sens et Macon de défendre aux sergents royaux d'exercer leur office sur les terres du duc de Bourgogne)
Ad 21 - B 1287 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1311
Analyse : Échange fait avec le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 10492 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1311
Analyse : Reprise de fief de Jean dit le bâtard de Franchon, chevalier.
Date exacte : 1312
Analyse : Testament du chevalier Hugues de Bourgogne, frère d'Otton IV, comte palatin de Bourgogne.
Date exacte : 1312
Analyse : Hugues de Bourgogne, frère du comte palatin de Bourgogne Otton IV, prie l'abbé de Molesme de mettre son sceau à son testament qu'il lui envoie.
Date exacte : 1312
Analyse : Quittance de Guillaume de Mello, seigneur d'Epoisses, à …. de 400 livres "de bons petits tournois" (vérifier identités)
Ad 21 - B 1287 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1312
Analyse : Reconnaissance de cens dus au duc de Bourgogne par Lambert de Vitteaux.
Ad 21 - B 1328 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1312
Analyse : Vente ente Eudes de Grancey et Agnès, duchesse de Bourgogne
Date exacte : 1313
Analyse : Donation de fiefs de Henri de Bourgogne à Hugues de Bourgogne en récompense de ses services : fief de Choraise
Date exacte : 1313
Analyse : Instrument public (dispense à Charles d'Anjou, Agnès duchesse de Bourgogne et Hugues de Bourgogne du serment qu'ils avaient prêté de faire en sorte que Huguenin de Bourgogne épouserait Catherine de Valois) donné par deux notaires apostoliques conformément aux ordres de Gilles, archevêque de Rouen. S'ensuit le vidimus de l'acte papal, datant de la 7e année de son pontificat (12 des calendes de juillet) autorisant l'archevêque à donner cette dispense.
Date exacte : 1313
Analyse : Cession du royaume de Salonique par Hugues V à son frère Louis, qui devait épouser Mahaut, princesse de Morée.
Date exacte : 1313
Analyse : Cession du royaume de Salonique par Hugues V à son frère Louis, qui devait épouser Mahaut (Mathilde), princesse de Morée.
Date exacte : 1313
Analyse : Promesse d'observer les conventions faites en présence de Philippe IV, roi de France, touchant la principauté d'Achaïe donnée à Mathilde de Hainaut, femme de Louis de Bourgogne.
Date exacte : 1313
Analyse : Rappel par Philippe IV le Bel des obligations de Philippe 1er de Tarente de par son prochain mariage avec Catherine de Valois-Courtenay.
Date exacte : 1313
Analyse : Philippe IV le Bel rappelle les conventions qui accompagnent les mariages de Philippe, prince de Tarente avec Catherine de Valois-Courtenay et de Louis, frère de Hugues V de Bourgogne, avec Mathilde de Hainaut.
Date exacte : 1313
Analyse : Renonciation de Jeanne, fille de Robert II de Bourgogne et Agnès de France, à l'héritage de ses parents, contre 55 000 livres accordées par son frère Hugues V.
Ad 21 - B 524 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1313
Analyse : Il abandonne au duc de Bourgogne Hugues V ce qui lui était dù, et reçoit en échange les maisons des juifs de Beaune.
Ad 21 - B 1279 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1313
Analyse : Il engage ses biens pour 2500 livres de tournois forts empruntés au duc de Bourgogne Hugues V.
Ad 21 - B 1323 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1313
Analyse : Il reconnaît devoir au duc de Bourgogne 2000 livres de petits tournois pour injures et rébellion.
Date exacte : 1313
Analyse : Guyot de Blangey, écuyer, reconnaît tenir Brecey, Bouze et Blangey en fief du duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 11640 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1313
Analyse : Reconnaissance par l'abbé et le couvent de la garde et souveraineté du duc de Bourgogne sur différents biens qu'ils ont récemment acquis.
Date exacte : 1314
Analyse : Philippe le Bel annule la subvention qu'il voulait lever pour l'aide à la guerre et demande au duc de Bourgogne d'en informer les nobles qui s'en étaient plaints.
Date exacte : 1314
Analyse : Testament du duc de Bourgogne Hugues V, fils du duc Robert.
Date exacte : 1314
Analyse : Quittance donnée par Guiot de Villebichot au bailli de Chalon, de 100 livres tournois.
Ad 21 - B 602 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1314
Analyse : Echange avec Édouard de Savoie, seigneur de Bâgé.
Date exacte : 1314
Analyse : Il fait savoir au duc de Bourgogne qu'il a donné à Jean de Clermont, son frère, la terre de Charolais.
Ad 21 - B 1005 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1314
Analyse : Acensement de vignes fait par le duc de Bourgogne à Jean Pinceguerre.
Date exacte : 1315
Analyse : Le receveur du comté de Bar atteste avoir reçu 1600 livres de petits tournois pour le mariage de Marie de Bourgogne avec Edouard de Bar.
Date exacte : 1315
Analyse : Du paiement d'Eudes duc de Bourgogne à Edouard de Bar (mariage)
Date exacte : 1315
Analyse : Accord entre Louis de Bourgogne, prince de la Morée, et son frère Eudes, au sujet de la succession de leur père Robert et de leur frère Hugues, en présence de leur mère Agnès.
Date exacte : 1315
Analyse : Codicille de Hugues de Bourgogne à son testament au profit d'Adelinette de Menaux.
Date exacte : 1315
Analyse : Codicille au testament de Hugues V, duc de Bourgogne, frère dudit Louis.
Date exacte : 1315
Analyse : Testament de Louis de Bourgogne, prince de la Morée.
Date exacte : 1315
Analyse : Eudes de Chandeners atteste d'un voyage à Beaune sur mandement de feu le duc de Bourgogne pour transaction de vins.
Ad 21 - B 1368 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1315
Analyse : Reconnaissance de dette envers la duchesse de Bourgogne par Adelinete de Menans.
Date exacte : 1316
Analyse : Edouard de Bar atteste qu'Eudes de Bourgogne lui a bien fait remettre 1200 livres tournois pour son mariage avec Marie de Bourgogne.
Date exacte : 1316
Analyse : Agnès atteste que sa succession doit échoir à Jeanne de France (sa petite fille), suite à la mort de son père Louis le Hutin et de sa mère Marguerite.
Date exacte : 1316
Analyse : Agnès de France, duchesse de Bourgogne, demande à s'occuper personnellement de sa petite-fille Jeanne suite à la mort de ses parents.
Ad 21 - B 1273 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1316
Analyse : Déclaration touchant la chasse dans les bois de Noyers.
Ad 21 - B 10494 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1316
Analyse : Engagement de la terre de Servigney fait à Jean, seigneur de Faucogney, par Guiote, veuve de Villemin de Villeroy.
Ad 21 - B 10505 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1316
Analyse : Guy de Toucy et son frère vendent, pour payer leurs dettes, divers biens au duc de Bourgogne.
Date exacte : 1317
Analyse : Quittance de Milot Rigaud de 30 livres tournois de frais de voyage à Braiser (= Brazey).
Date exacte : 1317
Analyse : Quittance donnée Eudes, duc de Bourgogne, au bailli de Dijon, des 25 livres tournois fournies par la dépense de son hôtel.
Ad 21 - B 340 - sous-cote inconnue 7
Date exacte : 1317
Analyse : Reçu du duc de Bourgogne de 100 sous tournois pour certaine mission financière.
Date exacte : 1318
Analyse : Aveu de fiefs de Guichard de Beaujeu à Eudes de Bourgogne.
Date exacte : 1318
Analyse : Donations (testament ?) du chevalier Hugues de Bourgogne.
Date exacte : 1318
Analyse : Dispense de mariage accordée par Jean XXII pour Eudes IV et Jeanne de France.
Date exacte : 1318
Analyse : Quittance donnée Jean de Montmort, du commandement du connétable de France, de la somme de 200 livres tournois, payée pour la dépense d'Hugues, duc de Bourgogne.
Date exacte : 1318
Analyse : Quittance de Jean de Saint-Seine à Guiot de Chasny (= Chasnay ?) châtelain de Sens : 50 livres tournois en rabat des "herraiges" (= arrérage ?) que lui doit le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 1253 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1318
Analyse : Ratification des conventions passées entre le couvent et le duc de Bourgogne au sujet des foires de Fleury.
Ad 21 - B 1380 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1318
Analyse : Échange avec le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 10496 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1318
Analyse : Inféodation des terres de Saulx et Is-sur-Tille par le duc de Bourgogne Eudes IV à Aymon, fils de Guerret, prévôt de Saulx.
Ad 21 - B 10496 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1318
Analyse : Il mande à Jean de Vienne de faire désormais hommage au duc de Bourgogne pour le fief qu'il tenait du monastère et que celui-ci vient de céder au duc.
Date exacte : 1319
Analyse : Quittance donnée par Aymonin de Boncourt de la somme de 24 livres tournois.
Ad 21 - B 11644 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1319
Analyse : Procuration donnée par le couvent et supplique au roi au sujet de difficultés avec le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1320
Analyse : Lettre d'Eudes IV de Bourgogne qui partage son héritage avec son frère Robert, destiné à être clerc.
Date exacte : 1320
Analyse : Lettre d'Eudes IV de Bourgogne qui partage son héritage avec son frère Robert, destiné à être clerc.
Ad 21 - B 10498 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1320
Analyse : Il recommande son neveu Jean de Bar au duc de Bourgogne pour l'hommage de plusieurs terres.
Ad 21 - B 11620 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1320
Analyse : Promesse de célébrer l'anniversaire du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1321
Analyse : Copie de la vente de la Morée par Eudes de Bourgogne à Philippe de Tarente.
Ad 21 - B 1023 - sous-cote inconnue 7
Date exacte : 1321
Analyse : Vente de divers biens au duc de Bourgogne Eudes IV. Dans le texte le prieur est ainsi désigné : frater Stephanus prior domus de Espissia prope Romum, Cabilonensis diocesis.
Ad 21 - B 1299 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1321
Analyse : II approuve la vente de divers biens faite au duc de Bourgogne par les religieux du prieuré d'Époisses, au diocèse de Chalon.
Ad 21 - B 10498 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1321
Analyse : Contrat de vente entre Henri de Grand-Villard, chevalier, et Catherine de Neufchatel, dame de Faucogney
Ad 21 - B 10498 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1321
Analyse : Reprise de fief par Simone de Grancey.
Date exacte : 1322
Analyse : Vidimus par Pierre Bel Agent, garde de la prévôté de Paris, du traité de mariage du duc Eudes IV de Bourgogne et de Jeanne de France (1316).
Ad 21 - B 938 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1322
Analyse : Il s'engage à ne pas aliéner sans le consentement du duc de Bourgogne l'ancien cimetière des Juifs de Chalon et ses dépendances.
Ad 21 - B 1317 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1322
Analyse : Échange avec le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 10498 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1322
Analyse : Il reconnaît que sa maison de Grome près d'Autun est jurable et rendable au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 10498 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1322
Analyse : Elle prie le duc de Bourgogne de confirmer la donation qu'elle a faite à son mari, Henri de Bourgogne, de la terre de Longchamp, etc.
Ad 21 - D 10498 - AD 21 Scp 817
Date exacte : 1322
Analyse : Dénombrement des biens tenus pour ses enfants en fief lige du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1322
Analyse : Ratification d'un échange fait entre les religieux de Citeaux et Girart Arragon, de Beaune.
Date exacte : 1323
Analyse : Acte par lequel Marie de Bourgogne, comtesse de Bar, reconnaît avoir reçu de son frère divers biens représentant ce qui lui restait dû sur ce qui lui avait été promis pour son mariage.
Date exacte : 1323
Analyse : Codicille des dons et aumônes faits par Agnès, duchesse de Bourgogne, dans son testament.
Date exacte : 1323
Analyse : Quittance d'Aymonin de Saulx au châtelain de Boisdoré en avoine et froment. (hotel de la duchesse)
Date exacte : 1323
Analyse : Quittance donnée par Jean de Châtillon, chevalier et bailli de Dijon, de 100 florins de Florence prêtés en nom du duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 1375 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1323
Analyse : Vente de biens au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 10499 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1323
Analyse : Dénombrement donné par ledit Hugues et sa femme au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 10499 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1323
Analyse : Aveu au duc de Bourgogne pour la garde du chapitre de Saint-Georges de Chalon.
Ad 21 - B 10499 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1323
Analyse : Dénombrement donné au duc de Bourgogne par Jeannette de Piépape de ce qu'elle tient en fief à Villey, en la châtellenie de Saulx-le-Duc.
Ad 21 - B 11620 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1323
Analyse : Promesse de célébrer un anniversaire pour le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 11620 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1323
Analyse : Promesse de célébrer un anniversaire pour le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1324
Analyse : Philippe, comte d'Evreux (Philippe III d'Evreux ou de Navarre) reconnaît les droits qu'a le duc de Bourgogne sur les bois étant sur les terres de sa nièce (femme de Philippe) sauf sur celles qu'il lui a délivrées.
Date exacte : 1324
Analyse : Quittance d'Oudot, sire de Navilly, au duc de Bourgogne de 15 livres annuelles pour les tailles d'Aingnay" (Aignay-le-Duc ?) dues à sa femme.
Ad 21 - B 1261 - Sous-cote inconnue 11
Date exacte : 1324
Analyse : Conventions passées entre le duc de Bourgogne et le couvent de Fontenay
Ad 21 - B 10499 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1324
Analyse : Etienne, seigneur des Laumes, écuyer, déclare que sa maison de Venarey est jurable et rendable au duc de Bourgogne
Date exacte : 1324
Analyse : Il reconnaît être resté sous la garde du duc de Bourgogne jusqu'au vendredi avant Noël, où le sergent royal mit ladite garde aux mains du roi.
Date exacte : 1325
Analyse : Testament d'Agnès de France, duchesse de Bourgogne
Date exacte : 1325
Analyse : Beroinot de "la Chamme" (ou "la Chaunne") atteste avoir reçu du grenetier du duc de Bourgogne neuf émines d'avoine à la mesure de Salmaise.
Date exacte : 1325
Analyse : Guillemin de Montot atteste avoir reçu du châtelain de Jugny (nom incertain) le paiement de sa pension.
Date exacte : 1325
Analyse : Bernard "de la Ville Neuve le Roy" atteste avoir reçu sa pension du bailli du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1325
Analyse : Quittance d'Hugues de La Perrière à Hugues des Granges châtelain de Montbard de 5 bichets de froment et un setier d'avoine (hôtel de la duchesse)
Date exacte : 1325
Analyse : Quittance de Renaudot de Bonevre (= Bonnoeuvre ?) au châtelain de Vergy de 15 livres pour les enquêtes de la duchesse de Bourgogne à Beaune.
Date exacte : 1325
Analyse : Quittance de Jean dit "Varnez" de Dijon à Robert Buchepot châtelain de Châlon pour livraison de vin. (13 livres 5 sous 6 deniers).
Date exacte : 1326
Analyse : Quittance de Guiot d'Autun sire de "Dracey" (Dracy-le-Fort ?) au duc de Bourgogne pour les frais d'enterrement de sa tante.
Date exacte : 1326
Analyse : Guillaume de Biais, écuyer du duc de Bourgogne quittance pour diverses sommes allouées pour sa maladie.
Date exacte : 1326
Analyse : Quittance de Jean de Fley et Andrie de […] La majeure partie de l'acte est illisible.
Ad 21 - B 10501 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1326
Analyse : Déclaration des fiefs tonus du seigneur de Noyers par Marguerite de Fley, demoiselle.
Date exacte : 1327
Analyse : Guillemin de Montot atteste de la livraison au château de Talant de 25 aunes d'avoine à la mesure du grenier de Rouvre.
Date exacte : 1327
Analyse : Quittance d'Androvon Malebaille, habitant à Cuisery, au duc de Bourgogne, de 300 livres tournois.
Ad 21 - B 1380 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1327
Analyse : Vidimus et confirmation, par les gardes des foires de Champagne et de Brie, d'un acte de vente.
Date exacte : 1328
Analyse : Accord entre Jeanne, reine de France et de Navarre, et Henri de Bourgogne, chevalier, d'autre part, à propos de l'héritage d'Hugues de Bourgogne, oncle d'Henri
Date exacte : 1328
Analyse : Guillaume du Palleoir de la Ville neuve le Roy atteste avoir reçu sa pension du bailli du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1328
Analyse : Quittance de Guillaume de Menans à Jean de Plombières, châtelain de Saumaise (= Salmaise), de 68 sous trois deniers.
Date exacte : 1328
Analyse : Quittance de Robelin Delorme, grenetier du duc de Bourgogne, à Huguenin Chapelain, châtelain de Montbard (dépense de l'hôtel du duc et de la duchesse), de 27 setiers d'avoine.
Date exacte : 1328
Analyse : Perrin de Villebichot, châtelain d'Argilly, atteste avoir reçu 80 "bacons baconez" pour la garnison du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1328
Analyse : Quittance donnée par Bernard de la Villeneuve-le-Roi, clerc, à Guillaume le Fort d'Autun bailli d'Auxois, de 10 livres tournois de pension dues par le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1328
Analyse : Quittance de pension donnée par Bernard de la Villeneuve-le-Roi, clerc.
Date exacte : 1328
Analyse : Quittance donnée par Girard Dardruz, sergent du roi, à Guillaume le Fort, de 6 livres 9 sous tournois dus par le duc de Bourgogne pour le "fait de Mormant".
Date exacte : 1328
Analyse : Quittance donnée par Pierre de Tiercelieue, chevalier, bailli de Chaumont, à Guillaume le Fort de chacune 60 sols tournois pour des dépenses à Langres.
Date exacte : 1328
Analyse : Quittance donnée par Pierre de Tiercelieue, chevalier, bailli de Chaumont, à Guillaume le Fort de chacune 60 sols tournois pour des dépenses à Langres.
Date exacte : 1328
Analyse : Mandement de paiement donné par Guy de Villefrancon, bailli du comté de Bourgogne.
Ad 21 - B 1380 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1328
Analyse : Accord passé entre le couvent et le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1329
Analyse : Vidimus d'un acte de novembre 1309 : le roi se porte garant pour Mahaut d'Artois pour les 5000 livrées de terre qu'elle doit à son neveu Robert d'Artois.
Date exacte : 1329
Analyse : Quittance d'Abers dit "Marain", prévot de Salmaise, à Jean de Pomblères châtelain de Saulx, de 12 livres pour deux muids et demi de vin.
Date exacte : 1329
Analyse : Quittance de Jean de Bourdene au châtelain de Montbard, de 15 muids de vin à la mesure de Beaune.
Date exacte : 1329
Analyse : Quittance de Jean du Blé, chevalier (en son nom et celui de son frère Eudes), à Gaultier Buchepot, châtelain de Brancion (42 livres 15 sous 6 deniers tournois).
Date exacte : 1329
Analyse : Quittance de Joceran de Varennes à "Gauterot" Buchepot, châtelain de Brancion, de 68 livres 4 sous tournois.
Date exacte : 1329
Analyse : Quittance de Richard des Bans, de Vesoul, trésorier du comté de Bourgogne pour la reine, de 832 livres estévenans au nom de la reine et de rentiers qui prennent sur ladite rente (la reine prend sur le partage de madame d'Artois).
Date exacte : 1329
Analyse : Mandement de paiement donné par Guy de Villefrancon, bailli du comté de Bourgogne de 30 sous estévenans pour Nicolas Blanchet, prévôt de La Loye.
Ad 21 - B 10502 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1329
Analyse : Aveu de fief rendu au comte d'Armagnac, seigneur de Charolais, par Jean Séchant, damoiseau.
Ad 21 - B 11205 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1329
Analyse : Conventions passées entre le duc de Bourgogne et le couvent de Saint-Bénigne touchant la monnaie d'Auxonne.
Date exacte : 1330
Analyse : Guillaume de Biais certifie avoir reçu deux muids d'avoine à la mesure de Mont-Saint-Jean de Robelin Delorme.
Date exacte : 1330
Analyse : Quittance de Lambert de Bière à Hugues Chapelain, châtelain de Montbard, de douze tonneaux de vins de Corberon.
Date exacte : 1330
Analyse : Quittance de Henri de Lienart à Colin de Samoiseaux, châtelain de Vergy, de 50 livres tournois.
Date exacte : 1330
Analyse : Actes de Guy de Franconville, bailli du comté de Bourgogne. Le premier texte est inexploitable ; et le troisième, reconnaissances de dette au prévôt de Baume pour achat fait chez Jacobt (puis écrit "Jaquet") Sayn.
Date exacte : 1330
Analyse : Le seigneur de Noyer demande aux frères Erard d'Arcy, sire de Chacenay et Jean d'Arcy archidiacre de l'Auxois en l'église de Laigne qu'ils mandent au bailli de Noyer de contraindre le prévôt (sans précision) de solder sa dette par un versement de 51 livres 10 sols 11 deniers.
Ad 21 - B 10502 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1330
Analyse : Il reconnaît devoir la garde au château de Noyers un mois par an.
Ad 21 - B 10502 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1330
Analyse : Il reconnaît devoir la garde au château de Noyers vingt jours par an.
Ad 21 - B 10502 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1330
Analyse : Isabeau de Joux, damoiselle, demeurant à Thory près d'Avallon, veuve de Guiot de Vulpillère, reconnaît devoir au seigneur de Noyers la garde de son château de Noyers un mois par an.
Ad 21 - B 10502 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1330
Analyse : Marguerite, veuve de Guillaume de Fley, écuyer, reconnaît devoir au seigneur de Noyers la garde un mois chaque année à son château de Noyers.
Ad 21 - B 10502 - sous-cote inconnue 6
Date exacte : 1330
Analyse : Isabeau Cocol (?) d'Arcy, reconnaît devoir au seigneur de Noyers la garde du château huit jours par an.
Ad 21 - B 10502 - sous-cote inconnue 7
Date exacte : 1330
Analyse : Reconnaissance de la garde due au château de Noyers par Guy et Renaud de Joux, écuyers.
Ad 21 - B 11621 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1330
Analyse : Fondation de messe pour le duc de Bourgogne. Le prieur est appelé Hugo de Chora.
Ad 21 - B 11928 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1330
Analyse : Traité avec le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1331
Analyse : Ordre des gens des Comptes à Jean Bourgeoise, receveur, de payer à Jean de Tonnerre 30 livres tournois pour acheter un cheval.
Date exacte : 1331
Analyse : Quittance de Robelin Delorme, de 28 émines de graines.
Date exacte : 1331
Analyse : Transfixe. 1er acte : mandement de la duchesse de Bourgogne à Robelin Delorme grènetier du duc, de donner à Laurent Estiveaux de Léry, valet de cuisine, deux setiers de froment. 2e acte : Laurent Estiveaux atteste qu'il les a bien reçus.
Date exacte : 1331
Analyse : Jean de Verdon sire de Tenarre atteste avoir été remboursé de l'achat d'un cheval (30 livres tournois).
Date exacte : 1331
Analyse : Quittance de Henri de Lienas (ou Liénart) au trésorier de Salins, de trente douzaines de fers et 20 000 clous.
Date exacte : 1331
Analyse : Quittance de Simon de Beaufort au châtelain de Pontailler.
Date exacte : 1331
Analyse : Quittance de Guillaume de Menans, chevalier, au maire d'Authoison, d'une somme revenant à Simon de Beaufort.
Date exacte : 1331
Analyse : Baudouin de Bourgogne, écuyer, atteste avoir reçu de Guillaume du Mesnil, 6 muids de vin vermeil par Richard des Bans, trésorier du comté de Bourgogne.
Date exacte : 1331
Analyse : Quittance donnée par Guy de Villefrancon, bailli en la comté de Bourgogne, à Estienne Bonete de Salins, trésorier du duc de Bourgogne, de 100 livres estévenans de gages.
Date exacte : 1331
Analyse : Quittance donnée par Guy de Villefrancon, bailli en la comté de Bourgogne, à Estienne Bonete de Salins, trésorier de la comté de Bourgogne, de 100 livres estévenans de gages.
Ad 21 - B 1323 - sous-cote inconnue 9
Date exacte : 1331
Analyse : Engagement pris par Etienne, seigneur de Mont-Saint-Jean, envers le duc de Bourgogne, au sujet de ses dettes
Date exacte : 1331
Analyse : Accord avec le duc de Bourgogne au sujet du château de Saulx-le-Duc.
Ad 21 - B 11620 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1331
Analyse : Fondation d'un anniversaire pour la duchesse de Bourgogne Agnès.
Ad 21 - B 11620 - sous-cote inconnue 6
Date exacte : 1331
Analyse : Le prieur porte dans l'acte le nom de Jean. Fondation d'un anniversaire pour la duchesse de Bourgogne Agnès.
Date exacte : 1331
Analyse : Il mande aux gentilshommes, peuple et commune du comté de Bourgogne d'être obéissants au duc de Bourgogne en attendant le règlement du partage de la succession de Jeanne, jadis reine de France, mère de la dauphine, sa femme.
Date exacte : 1332
Analyse : Bulle de Jean XXII par laquelle il permet aux éxécuteurs testamentaires de Mahaut d'Artois de prêter au duc de Bourgogne Eudes IV duc de Bourgogne 10 000 livres qu'elle avait, par son testament destinées à une expédition en Terre Sainte.
Date exacte : 1332
Analyse : Jean Pourchot d'Autun atteste avoir reçu six tonneaux de vin à la mesure de Beaune.
Date exacte : 1332
Analyse : Quittance de Gauthier, sire de Hensuel (?), au dauphin de Viennois, de 200 livres estévenans.
Date exacte : 1332
Analyse : Mandement de Guy de Villefrancon, bailli en la comté de Bourgogne, au trésorier de Vesoul, qu'il rabatte de la recette le prix de vin qu'il promet de rembourser.
Date exacte : 1332
Analyse : Quittance donnée par Jean Courtot de Bretenière à Jean de Châtillon, bailli de Dijonnais de 40 livres tournois destinées à Simon de Beaufort.
Ad 21 - B 356 - sous-cote inconnue 8
Date exacte : 1332
Analyse : Déclaration de ce qui est dù à Perrin Griffon, prévôt de Gray, pour la réfection du pont de Corneux.
Ad 21 - B 1328 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1332
Analyse : Confirmation de l'acte de saisie et vente des biens de Jean de Rougemont, écuyer, seigneur de Thil-Châtel en partie.
Date exacte : 1332
Analyse : Il associe aux prières de l'ordre de Cluny Marguerite, dame de Bruleto, et ses enfants.
Date exacte : 1333
Analyse : Dispense de mariage accordée par Jean XXII pour Philippe de Bourgogne (Philippe "Monsieur") et Jeanne de Boulogne.
Date exacte : 1333
Analyse : Henri de Bourgogne vend 300 livrées de terre à Chissey au duc de Bourgogne Eudes IV et à la duchesse de Bourgogne pour 3000 livres de bons estévenans, en les quittant de tout ce qu'ils pourraient lui devoir.
Date exacte : 1333
Analyse : Quittance de Regnaud dit de Molprey de Poligny, écuyer, à Richart des Bans, trésorier de Bourgogne.
Date exacte : 1333
Analyse : Jean Courtot de la Bretenière atteste que Thiebaut le Mussot a livré de l'avoine lors du voyage de la duchesse et de la dauphine
Date exacte : 1333
Analyse : Quittance d'Eudes de Vaubusin au châtelain de Villaines pour les dépenses de l'hôtel du duc et de la duchesse de Bourgogne.
Date exacte : 1333
Analyse : Quittance de Henri de Liénart à Jean Bourgeoise, de 20 livres tournois.
Date exacte : 1333
Analyse : Certificat du paiement fait à plusieurs témoins amenés par le duc de Bourgogne au sujet d'un cerf pris à Estorny (= Etormay ?), où Jacques de la Noue disait avoir haute justice.
Date exacte : 1333
Analyse : Quittance en vin donnée au prévôt de Baume par Hugues d'Arc, bailli en Bourgogne-comté.
Date exacte : 1333
Analyse : Quittance donnée par Guy de la Villefrancon à Richard des Bans de Vesoul, de 18 livres 18 sols et 2 deniers estévenans pour frais de campagne de guerre.
Ad 21 - B 345 - sous-cote inconnue 15
Date exacte : 1333
Analyse : Certificat du paiement fait à plusieurs témoins amenés par le duc de Bourgogne au sujet d'un cerf pris à Étormay où Jacques de la Noue disait avoir haute justice.
Ad 21 - B 1317 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1333
Analyse : Quittance donnée au duc de Bourgogne par Jean de Saint-Seine
Date exacte : 1334
Analyse : Joceran de Véronnes atteste avoir reçu la pension annuelle destinée à sa femme.
Date exacte : 1334
Analyse : Quittance de Jean Courtot de la Bretenière au châtelain de Villaines, d'une somme due à Simon de Beaufort.
Date exacte : 1334
Analyse : Reconnaissance de dette faite par Eudes IV, duc de Bourgogne, et Jeanne de France sa femme, à Alexandre et Boniface Asinier, citoyens et marchands d'Asti, demeurant à Seurre ; ils se rembourseront sur les rentes de la saunerie de Salins.
Date exacte : 1334
Analyse : Hugues d'Arc atteste à Richard des Bans de Vesoul, que maître Mangin, maçon, a témoigné avoir reçu les matériaux pour couvrir la grande cour du château.
Date exacte : 1334
Analyse : Guy de la Villefrancon, bailli en Bourgogne-comté, atteste qu'Etienne Vincent, clerc et garde des vins du duc, a livré du vin pour ses hommes d'armes.
Ad 21 - B 10503 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1334
Analyse : Il reconnaît la grâce que lui a accordée le duc de Bourgogne pour des acquêts indûment faits.
Date exacte : 1335
Analyse : Traité du litige entre le duc de Bourgogne et le comte de Bar, ainsi que de sa résolution. 6 témoins mais 4 sceaux.
Date exacte : 1335
Analyse : Procuration d'Eudes duc de Bourgogne à quatre de ses conseillers (son cousin le seigneur de Larrey, son chancelier Jean Aubriet, le chevalier Jean de Bellen et le prieur de Grancey) pour qu'ils aillent le représenter auprès du comte de Bar concernant le litige qui les oppose.
Date exacte : 1335
Analyse : Guillaume de Naville atteste avoir reçu deux tonneaux de vin de la duchesse de Bourgogne.
Date exacte : 1335
Analyse : Gaspard de Mendris, marchand de Côme, atteste avoir reçu du trésorier du duc de Bourgogne huit florins en dédommagement d'un vol.
Ad 21 - B 383 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1335
Analyse : Reçu scellé par Jean Court...de la Bretenière pour dépenses de l'hôtel de la duchesse de Bourgogne.
Date exacte : 1336
Analyse : Enquête sur le ressort respectif des biens de Jeanne de Châteauvillain, dame de Beaujeu, avec ceux d'Edouard, seigneur de Beaujeu.
Date exacte : 1337
Analyse : Guillaume de "Julley" (= Juilly ?) atteste avoir reçu du duc de Bourgogne via Jean Bourgeoise 60 livres tournois "en la monoie d'Auxone".
Date exacte : 1337
Analyse : Jean, sire de Savigny, atteste que le duc de Bourgogne doit payer les gages de deux écuyers.
Date exacte : 1337
Analyse : Quittance de Simon de Beaufort à Jean Bourgeoise pour la dépense de l'hôtel de la duchesse de Bourgogne.
Date exacte : 1337
Analyse : Quittance de Jacquot "Descorbie", maréchal du duc de Bourgogne, au prévôt d'Aisey, de 17 livres (chevaux, valets, chariotte).
Ad 21 - B 340 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1337
Analyse : État des deniers reçus par ledit Robert, de Simon du Mont, recheveur pour madame de Bouloigne en Boulenois, pour payer plusieurs ouvrages de charpenterie et autres choses.
Ad 21 - B 464 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1337
Analyse : Il vend au duc de Bourgogne la terre de Bremur.
Date exacte : 1338
Analyse : Vidimus par Pierre Bel Agent, garde de la prévôté de Paris, de la confirmation du roi des convenances du mariage de Philippe de Bourgogne et de Jeanne de Boulogne (novembre 1338)
Date exacte : 1338
Analyse : Quittance de Ferri de Montbozon à […] (nom illisible).
Date exacte : 1338
Analyse : Lettres et ordonnances que les sergents royaux…..(texte en latin)
Date exacte : 1338
Analyse : Quittance donnée par Eudes de Cromary, bailli au comté de Bourgogne, à Othonin de Gevrey, trésorier du comté, de 290 livres 5 sols et 1 denier estévenans de gages.
Ad 21 - B 572 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1338
Analyse : Il déclare avoir reçu d'Aimon, comte de Savoie, son oncle, tant pour l'hommage à lui rendu que pour autres raisons, 2000 florins.
Date exacte : 1338
Analyse : Transaction avec le duc de Bourgogne au sujet de Bard-le-Régulier, Savilly, etc.
Date exacte : 1339
Analyse : Quittance de Jean de Mareignies, châtelain de Chastelbelin, au nom de monseigneur d'Auxerre, de 100 livres estévenans données par Georges Asinier, Gabriel du Breuil et Abertin d'Eal, lombards demeurant à Salins, en rabat d'une plus grande somme due par le duc de Bourgogne ; ledit Jean redonne les 100 livres aux trois Lombards, en rabat d'une plus grande somme due à eux par ledit monseigneur d'Auxerre.
Date exacte : 1339
Analyse : Quittance de Huguenin de Noident, écuyer, châtelain de Sainte-Marie-en-Chaux, à Simonin dit Casse, Lombard demeurant audit lieu, de 80 livres estévenans pour le duc de Bourgogne afin d'aider les gens d'armes en la garnison dudit lieu.
Date exacte : 1339
Analyse : L'abbé et le couvent reconnaissent la garde du duc de Bourgogne sur le monastère et les prieurés qui en dépendent.
Date exacte : 1340
Analyse : Hugues de Broisses atteste avoir reçu huit livres par le châtelain de Châlon.
Date exacte : 1340
Analyse : Quittance de Jacques de Chanluyre, armiger (écuyer), à Jean Bourgeoise ; texte difficilement compréhensible.
Date exacte : 1340
Analyse : Quittance donnée par Eudes de Cromary, chevalier, bailli au comté de Bourgogne, à Othonin de Gevrey, trésorier du comté, de 283 livres 1 sol et 4 deniers estévenans de gages.
Date exacte : 1340
Analyse : Quittance de 111 sous pour son hébergement aux assises d'Autun.
Ad 21 - B 1274 bis - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1340
Analyse : Déclaration touchant les partages faits par son père Miles de Noyers, bouteiller de France.
Date exacte : 1341
Analyse : Procuration donnée par Jean de Faucogney à quatre officiers pour prendre possession de l'assiette de 5000 livrées de terre que lui avait promises le duc de Bourgogne dans le comté de Bourgogne.
Date exacte : 1341
Analyse : Quittance d'Heluys de Dampierre, dame de Montmartin, à Jean Bourgeoise, de 200 livres de pension annuelle que lui doit le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1341
Analyse : Quittance de Jean Courtot de la Bretenière à Jean Bourgeoise, de six livres.
Date exacte : 1341
Analyse : 1er acte : Girard du Mes atteste que Robelin Delorme a livré à l'hôtel de la duchesse de Bourgogne à Montbard 37 setiers d'avoine à la mesure de Châtillon. $ 2e acte : Girard du Mes atteste que Robelin Delorme a livré à Argilly pour l'hôtel de ladite duchesse 51 émines et 4 carteroinches (= quarteranches) à la mesure de Dijon.
Date exacte : 1341
Analyse : Quittance d'Enguerrand du Petit Cellier à Miles de Noyers, bouteiller de France, de 379 livres 17 sous 4 deniers et maille tournois pour avoine et "fains" livrés à ses garnisons.
Ad 21 - B 1274 bis - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1341
Analyse : Quittance d'une rente de blé, due par Miles de Noyers.
Date exacte : 1341
Analyse : Le duc de Bourgogne Eudes IV approuve la donation faite par ledit Pierre à Jean de Vandenesse, son écuyer.
Ad 21 - B 11619 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1341
Analyse : Quittance de 10 livres estevenans donnée par ledit Huguenin au nom de son fils Guillaume pour la chapellenie de Saint-Jacques du château d'Ornans.
Ad 21 - B 11621 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1341
Analyse : Promesse de célébrer un anniversaire pour les ducs de Bourgogne.
Ad 21 - B 11649 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1341
Analyse : Il approuve la cession faite par l'abbaye de Pontigny à Jeanne de Chalon.
Date exacte : 1342
Analyse : Vidimus d'un acte du 4 avril 1342 : ordre d'Eudes, duc de Bourgogne, à Othenin de Gevrey d'aller à la Loye pour autoriser le seigneur de Faucogney et Isabelle de France sa femme à exploiter la forêt de Chaux.
Date exacte : 1342
Analyse : Règlement du litige entre le duc de Bourgogne et le comte de Flandres en présence de leurs représentants.
Date exacte : 1342
Analyse : Quittance donnée par Regnault Garnier de Saint-Jean-de-Losne, trésorier de Salins, au châtelain de Chaussin, pour cinq bichets de froment et cinq autres d'avoine.
Date exacte : 1343
Analyse : Ratification faite par Henri de Montbéliard, seigneur de Montfaucon, de l'accord arbitral rendu par Eudes, duc de Bourgogne, dans le conflit qui l'opposait à Louis seigneur de Neuchâtel en l'évêché de Lausanne.
Date exacte : 1343
Analyse : Huguenin "dit Long" d'Ornans atteste qu'il a reçu le montant de sa pension annuelle par Perrin Gelun, châtelain d'Ornans.
Date exacte : 1343
Analyse : Quittance donnée par Pierre d'Epernay, pour les dépenses qu'il a faites à Vesoul lorsqu'il est allé chercher la duchesse de Bourgogne afin de l'accompagner à la rencontre du duc.
Date exacte : 1343
Analyse : Quittance de Pierre de Suize, citoyen de Chalon, au châtelain de Cuisery de 35 florins de Florence, liée au mandement du paiement de ladite somme.
Date exacte : 1343
Analyse : Mandement donné par Eudes de Cromary, chevalier, bailli au comté de Bourgogne, à Othonin de Gevrey, trésorier dudit comté, de rembourser à Girard Lambelier le prix de froment, vin et avoine dépensés pour quinze hommes d'armes.
Date exacte : 1343
Analyse : Mandement donné par Guy de Vy, bailli en Bourgogne-comté, à Richard dit des Bans, qu'il rembourse le prix de 60 sous estévenans au prévôt de Clairvaux.
Date exacte : 1343
Analyse : Fouques de Villefrey, bailli au comté de Bourgogne (incompréhensible)
Ad 21 - B 10505 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1343
Analyse : Il reconnaît tenir du duc de Bourgogne son fief d'Orville.
Date exacte : 1344
Analyse : Vidimus donné par Jean fils aîné et lieutenant du roi de France, duc de Normandie, comte d'Anjou, de Poitou et du Mans, de l'accord relatif à la dot d'Isabelle, fille de feu le roi Philippe V le Long et veuve de Guigues dauphin de Viennois, à l'occasion de son remariage avec Jean de Faucogney, chevalier (document originel datant du 17 juin 1344).
Date exacte : 1344
Analyse : Jean le Lombard d'Aignay atteste avoir reçu 100 livres tournois une maille "à la flour du roy" pour rémunérer les personnes qui employées lors du séjour de la duchesse de Bourgogne à Aignay pendant l'hiver.
Ad 21 - B 340 bis - ps 846 - 1
Date exacte : 1344
Analyse : Reconnaissance de dette : Eudes duc de Bourgogne à Henri de Lyénas maître de l'écurie du roi : 250 livres parisis ; 540 florins d'or à l'écu du roi (pour 4 chevaux achetés par Jean de Coublans, maître de l'écurie du duc).
Date exacte : 1344
Analyse : Fouques de Villefrey, chevalier, bailli en Bourgogne-comté, prie les gens des comptes du duc de Bourgogne de payer les 27 sous et 6 deniers estévenans dépensés par lui et maître Etienne de Montmorat procureur du duc, envoyés à Pimorin à la mort de Gaucher le Broignenet châtelain dudit lieu.
Ad 21 - B 397 - sous-cote inconnue 6
Date exacte : 1344
Analyse : Quittance pour paiement de diverses dépenses, valets de chiens, etc. Le nom est écrit, dans l'acte « Abraans ».
Ad 21 - B 713 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1344
Analyse : Acte d'échange avec Louis de Savoie, seigneur de Vaud.
Ad 21 - B 1353 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1344
Analyse : Accord entre Jeanne de Chalon, comtesse de Tonnerre et le couvent de Quincy, d'une part, et le couvent de Molosme au sujet de certains droits de justice.
Date exacte : 1345
Analyse : Quittance de Perrenot le Vaillant de Mailly-le-Port à Humbert, maître de la monnaie d'Auxonne, de 40 sous tournois (liée par la queue de parchemin au mandement du paiement).
Date exacte : 1345
Analyse : Quittance d'Agnès de Durnay, dame de Mirebel, au nom de son époux, à Humbert prévôt d'Ornans, de 150 livres estévenans que lui devait le duc de Bourgogne pour retour de chevaux sur l'amoisonnement de la prévôté d'Ornans.
Date exacte : 1345
Analyse : Quittance de Gandulfel Pellete, Lombard de Chaussin, à Jean de La Porte, trésorier de Salins, de 80 florins de Florence "de bons pois" prêtés au duc de Bourgogne.
Date exacte : 1345
Analyse : Quittance donnée par Jean de Saules, armurier du duc de Bourgogne, à Jean de Laule (?) de 40 florins de Florence que lui devait le duc.
Date exacte : 1345
Analyse : Pierre de Seit, chevalier, bailli de la dauphine de Viennois, promet de rembourser 48 sous et 5 deniers estévenans dépensés en "frais de bouche, chevaux et forge" chez le prévôt de Montboson.
Date exacte : 1345
Analyse : Pierre de Seit, chevalier, bailli de la dauphine de Viennois. 36 sols 2 deniers estévenans à payer à maître Huguon de la Loye […]
Date exacte : 1345
Analyse : Mandement de Jean de Montagny, chevalier et bailli en Bourgogne-comté, au prévôt de Montboson, de faire rappareiller des engins de guerre du château de Montboson.
Ad 21 - B 499 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1345
Analyse : Demande au pape pour la ratification d'une transaction faite avec Eudes IV, duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 10505 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1345
Analyse : Aveu de ce qu'il tient du seigneur de Noyers, bouteiller de France, pour sa femme
Ad 21 - B 11206 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1345
Analyse : Levée de l'interdit jeté sur le comté d'Auxonne à la suite du conflit entre le duc de Bourgogne et l'archevêque de Besançon à propos de la monnaie d'Auxonne.
Date exacte : 1346
Analyse : Quittance de Guillaume de la Rue, chanoine de Notre-Dame de Beaune à la duchesse de Bourgogne pour du vin.
Date exacte : 1346
Analyse : Quittance de Nicolas Creissans, marchand de chevaux demeurant à Troyes, au receveur du duc de Bourgogne, de 1100 livres tournois pour des chevaux vendus au duc.
Ad 21 - B 11206 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1346
Analyse : Lettre relative à la levée de l'interdit dans le comté d'Auxonne (voyez le document analysé ci-dessus, n° 871).
Date exacte : 1347
Analyse : Traité entre le duc de Bourgogne Eudes IV et le comte de Savoie Amédée VI au sujet du mariage dudit comte avec Jeanne, fille de feu Philippe de Bourgogne.
Ad 21 - B 292 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1347
Analyse : Traité entre le duc de Bourgogne Eudes IV et le comte de Savoie Amédée VI au sujet du mariage dudit comte avec Jeanne, fille de feu Philippe de Bourgogne.
Date exacte : 1347
Analyse : Accord par lequel les héritiers du seigneur Hugues de Pommard, chevalier, bailleront au duc Eudes la maison de Chenevières-sur-Marne pour 2000 francs et plusieurs joyaux que le duc demandait à Hugues.
Date exacte : 1347
Analyse : Codicille au testament d'Eudes, duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 309 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1347
Analyse : Appendu à un codicille au testament d'Eudes IV, duc de Bourgogne.
Date exacte : 1347
Analyse : Jean de Masilles atteste avoir reçu le montant de sa pension par le duc de Bourgogne les dix livres tournois de sa pension de l'année passée.
Date exacte : 1347
Analyse : Quittance de Jean de Trainel, sire de Soligny, à Gerin de Voues, receveur de Champagne, de 160 livres tournois dues par le duc de Bourgogne pour le retour d'un cheval mort en guerre.
Date exacte : 1347
Analyse : Quittance de Pierre d'Epernay, chevalier, au châtelain de Lantenay, de 40 livres tournois pour un "roncin moriau" destiné à la duchesse de Bourgogne.
Date exacte : 1347
Analyse : Quittance de "Anyquoz de Orundires" (marchand de Navarre, valet de Jean la Seille de Navarre) au receveur du duc de Bourgogne, de 100 sous tournois pour frais de missions.
Ad 21 - B 478 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1347
Analyse : Convention avec le duc de Bourgogne au sujet de la terre de Palleau.
Ad 21 - B 1058 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1347
Analyse : Accord entre la duchesse, d'une part, Thiéhaut et Henri de Faucogney, d'autre part.
Ad 21 - B 11657 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1347
Analyse : Acte d'échange entre le monastère et Guy d'Autun, seigneur de Dracy. Le prieur, Jean de Marigny, docteur ès décrets, mentionne qu'il n'y a qu'un sceau pour le prieur et le couvent, et qu'il a scellé du sceau « douquel nous usons soul et singulier ».
Date exacte : 1348
Analyse : Blanche de Bourgogne, comtesse de Savoie, atteste que son frère le duc de Bourgogne ne lui doit plus rien de ce qui lui était dû pour son mariage.
Date exacte : 1348
Analyse : Vidimus (d'un acte du 2 septembre 1330) de l'accord entre le duc de Bourgogne et le comte de Flandres sur la succession de la reine Jeanne.
Date exacte : 1348
Analyse : Transfixe. Ordre du duc de Bourgogne à son receveur de payer cent florins de florence à Eudes de Dampierre pour son père, seigneur de Dampierre-sur-Salon, suivi de l'attestation dudit Eudes qu'il a bien reçu cet argent.
Date exacte : 1348
Analyse : Quittance de Guillemot le Vertueux de Dijon au duc de Bourgogne, au nom du secrétaire de la reine de France, de 14 aunes (?) de froment et 14 autres d'avoine de rente annuelle pour la provende de Beaune.
Date exacte : 1348
Analyse : Quittance de Jean de Boux, châtelain d'Aignay, au châtelain de Villaines, de deux muids de vin de Beaune.
Date exacte : 1348
Analyse : Quittance de Jean Porchot, châtelain de Montcenis, à Gaucher Buchepot de 120 livres tournois monnaie royale, pour les dépenses de l'hôtel du duc de Bourgogne à Montcenis.
Date exacte : 1348
Analyse : Quittance de Jean Pourchot, châtelain de Montcenis, à Jean le Ratot, châtelain de Brancion, de 10 muids et 4 setiers de vin à la mesure de Beaune.
Date exacte : 1348
Analyse : Quittance de Guy de Vel, sire de Demangevelle et châtelain de Vesoul, au trésorier du comté de Bourgogne : 48 livres et 9 sols estévenans dus à lui par le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 344 - sous-cote inconnue 8
Date exacte : 1348
Analyse : Quittance de pension payée par le duc de Bourgogne pour le présent parlement.
Date exacte : 1348
Analyse : Jean de Montaigu, chevalier et bailli au comté de Bourgogne, atteste avoir reçu 14 muids de vins (dîmes de Charrey) pour le château du duc de Bourgogne à Montjustin.
Ad 21 - B 10505 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1348
Analyse : Dénombrement donné par le seigneur de Sancy.
Date exacte : 1349
Analyse : Vidimus de l'accord entre le duc de Bourgogne et le seigneur de Faucogney à cause d'Isabelle sa femme, dauphine de Viennois, sur son partage au comté de Bourgogne (septembre 1341).
Date exacte : 1349
Analyse : L'encre trop délavée par endroits ne permet pas une analyse précise du document.
Date exacte : 1349
Analyse : Clément Deschamps, gouverneur de la grèneterie de Bourgogne, atteste avoir reçu du châtelain de Brancion 60 bichets de froment et 120 d'avoine.
Date exacte : 1349
Analyse : Quittance de Jean Petit, grenetier du bailliage de Chaumont, au duc de Bourgogne via son receveur pour du vin.
Date exacte : 1349
Analyse : Jean, sire de Montmartin, atteste avoir reçu 100 livres du receveur du duché de Bourgogne.
Date exacte : 1349
Analyse : Quittance d'Eudes, sire de Dampierre-sur-Salon, au receveur du duc en la duché de Bourgogne, de 100 florins de Florence.
Date exacte : 1349
Analyse : Quittance de Guillaume de Châteauvillain, sire de Pleurs et Courcelles, au receveur du duché de Bourgogne, de 82 livres, 13 sous, 6 deniers tournois.
Date exacte : 1349
Analyse : Quittance de Henri de Longwy, sire de Raon, au receveur général des deniers du subside, de 300 florins de Florence sur les 500 dus à lui par le duché de Bourgogne.
Date exacte : 1349
Analyse : Guiot de Gy, receveur général du duché de Bourgogne : vidimus d'un acte du 28 février 1349 par lequel le duc de Bourgogne souhaite emprunter de 2000 livres : il en reçoit 60 livres de Jovignon, Lombard de Losne.
Date exacte : 1349
Analyse : Quittance de Jean Rabie Lombard demeurant à Auxonne, au prévôt de ladite ville, de 224 florins de Florence sur les 500 dus par le duc de Bourgogne aux Lombards d'Auxonne.
Date exacte : 1349
Analyse : Quittance des frères Jean et Eudes de Chaudenay au châtelain de Villaines, de 153 livres 6 sous 6 deniers que leur devait feu le duc de Bourgogne pour les guerres "de Gascogne comme d'autres".
Date exacte : 1349
Analyse : Quittance de Jeanne de La Roche, dame de Marigny, et de ses fils Girard et Guillaume de Montagu, au châtelain de Villaines, de 37 livres 4 sous 9 deniers tournois dus à feu Eudes, leur mari et père.
Date exacte : 1349
Analyse : Quittance de Guillaume de Dormans, avocat en Parlement, au duc de Bourgogne, de 20 livres tournois pour sa pension audit Parlement.
Date exacte : 1349
Analyse : Quittance de Jean Marcade, avocat en Parlement, au duc de Bourgogne, de 10 livres tournois pour sa pension audit Parlement.
Date exacte : 1349
Analyse : Quittance de Robert Le Coq, avocat du roi en Parlement, au duc de Bourgogne, de 20 livres tournois pour sa pension audit Parlement.
Date exacte : 1349
Analyse : Quittance de Jean Germain, avocat en Parlement, au duc de Bourgogne, de 20 livres tournois pour sa pension audit Parlement.
Date exacte : 1349
Analyse : Quittance de 60 livres et 6 sous tournois pour fournitures de pelleterie achetées lors de la foire chaude de Troyes.
Ad 21 - B 359 - sous-cote inconnue 12
Date exacte : 1349
Analyse : Quittance scellée par Pierre d'Esparnay.
Ad 21 - B 359 - sous-cote inconnue 13
Date exacte : 1349
Analyse : Quittance pour le curé de Genlis (Jamley) d'une somme à lui due par le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 11206 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1349
Analyse : Lettre relative au conflit entre le duc de Bourgogne et l'archevêque de Besançon à propos de la monnaie d'Auxonne.
Date exacte : 1349
Analyse : Transaction avec Jeanne de Chalon, comtesse de Tonnerre, au sujet des foires de la ville.
Date exacte : 1350
Analyse : Guillaume d'Antigny atteste avoir reçu du receveur général du duché de Bourgogne 300 livres estévenans sur ordre du duc de Normandie.
Date exacte : 1350
Analyse : Quittance de Guillaume de Vergy, sire de Mirebel, de 400 florins pour 500 livres tournois sur les 1000 florins d'or que lui devait feu Eudes, duc de Bourgogne.
Date exacte : 1350
Analyse : Mandement de Nicolas Braque, trésorier du duc de Normandie et de Guyenne au receveur général dudit seigneur en duché de Bourgogne
Date exacte : 1350
Analyse : Jeanne de Bourgogne, comtesse de Boulogne et d'Auvergne reconnaît une dette de 600 florins d'or "à l'escu vielz" à Denis de Ducler, maître en théologie et à Guillaume Michel clerc du roi. Ladite Jeanne, devenue reine de France, mande à Dymenche de Vitel de payer ladite somme ou son équivalent à ses débiteurs. Quittance de Denis de Ducler et Guillaume Michel à Dymenche de Vitel (777 florins et demin pour 600 deniers d'or "à l'écu vieux de Philippe") ; autre quittance dudit Denis audit receveur, de 6 florins d'or à l'écu de frais de déplacement pour son chapelain qui est allé chercher le paiement de la reine à Dijon.
Date exacte : 1351
Analyse : Quittance de Simon de Cussigny, châtelain de Vergy, au châtelain de Pommard, en vin.
Date exacte : 1351
Analyse : Quittance de Simon de Cussigny, châtelain de Vergy, à Philibert de Maissey (Messey ?) de 20 bichets d'avoine à la mesure de Chalon.
Date exacte : 1351
Analyse : Quittance de Philippe de Vienne, sire de Pimont, à Guiot de Gy, de 250 florins à l'écu dus par le roi.
Date exacte : 1352
Analyse : Reçu de 50 florins d'or pour un coursier gris qu'on lui a pris et envoyé à Salmaise pour la revue.
Date exacte : 1352
Analyse : Vidimus d'un acte du 1er mai 1329 (don d'une rente pertétuelle du duc de Bourgogne à Jean de Premeaulx et son fils).
Date exacte : 1352
Analyse : Jean Buchepot, châtelain de Chalon, atteste que le receveur du duché de Bourgogne le tient quitte de ce qu'il doit à la reine sur la châtellenie de Chalon.
Ad 21 - B 359 - sous-cote inconnue 14
Date exacte : 1352
Analyse : Quittance de rente due audit Guillaume de Juilly sur l'issue des « mars » de Semur.
Date exacte : 1353
Analyse : Transfixe : quittance de Robert de Lugny, trésorier de Chalon et chancelier de Bourgogne, au receveur de Bourgogne, de 100 livres tournois, liée au mandement de la reine que lui soit allouée cette somme (12 septembre 1352).
Date exacte : 1353
Analyse : Quittance donnée par Macé de La Perrière, conseiller et avocat de la reine, à Dimenche de Vitel, de 8 livres pour sa pension.
Ad 21 - B 382 - sous-cote inconnue 7
Date exacte : 1353
Analyse : Reçu de 15 florins d'or à l'écu pour un sien cheval, mort au service.
Ad 21 - B 10507 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1353
Analyse : Il déclare avoir prêté serment de fidélité entre les mains du gouverneur du duché de Bourgogne au nom du roi pour Broye et Chavannes.
Date exacte : 1353
Analyse : Jeanne, reine de France, mande à Dymanche de Vitel, receveur général de Bourgogne, de rembourser le prêt de 600 écus d'or ainsi que les frais engagés pour aller chercher et rapporter l'argent prêté
Date exacte : 1353
Analyse : Quittance de Denys de Ducler et Pierre Michiel pour 777,5 florins de Florence rendus par Jeanne, reine de France, pour le prêt de 600 deniers d'or fait en janvier 1350
Date exacte : 1353
Analyse : Denys de Ducler, chanoine de Paris certifie le montant des frais occasionnés pour aller récupérer les 600 écus d'or prêtés en janvier 1350 à Jeanne de Bourgogne, alors comtesse de Boulogne. Il donne quittance pour 6 florins de Florence
Date exacte : 1354
Analyse : Quittance de Nicolas de Florence à Renaud de Berry, châtelain de La Perrière, de 60 florins de Florence, pour paiement de vivres nécessaires à la dame de Monferrant et ses enfants.
Date exacte : 1355
Analyse : Quittance de François Thurel, bourgeois de Paris, à Dymenche de Vitel, de 1500 écus d'or que lui devait la reine.
Date exacte : 1355
Analyse : Quittance de 100 livres donnée par Bernard de Neuville à Guillaume de la Palud, châtelain de Montcenis.
Date exacte : 1355
Analyse : Quittance de 40 livres tournois donnée par Bernard de Neuville à Dimanche de Vitel.
Date exacte : 1355
Analyse : Il déclare maintenir dans ses privilèges et franchises Humbert, seigneur de Thoire et de Villars, oui lui avait prêté l'hommage auquel il était tenu envers le dauphin de Viennois, celui-ci y consentant.
Ad 21 - B 11621 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1355
Analyse : Fondation d'un anniversaire pour le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1356
Analyse : Quittance de Pierre l'Orfèvre, chanoine d'Auxerre et maître de la Chambre aux deniers de la reine, au nom de Jean Humbaut épicier et bourgeois de Paris, à Dymenche de Vitel receveur général, de 580 écus "courant à présent" que le roi avait empruntés audit Jean.
Date exacte : 1356
Analyse : Guillaume de Juilly, chevalier et bailli d'Auxois pour le roi, mande au prévôt de Semur de contraindre les hoirs de feu Jean, seigneur de Thil et Marigny, à payer les sommes dues par ce dernier à maître Jean Ysnart, lombard de Pontailler.
Ad 21 - B 359 - sous-cote inconnue 18
Date exacte : 1356
Analyse : Quittance de 300 écus d'or à lui donnés par le duc de Normandie, fils ainé du roi de France, sur les exploits des amendes au duché de Bourgogne.
Ad 21 - B 397 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1356
Analyse : Il déclare avoir reçu 40 livres tournois pour la rente à héritage de damoiselle Jeanne de Bissey, sa femme, « qui fu norrice de monseigneur le duc de Bourgogne ».
Date exacte : 1357
Analyse : Quittance de Renault de Courtenay, écuyer, à Dimenche de Vitel de 16 florins pour vente d'herbe de fenaison.
Date exacte : 1357
Analyse : Quittance de Poinsard Bourgoise de Dijon, à Philibert Paillart bailli du dijonnais (digenois), de 100 florins de Florence.
Ad 21 - B 359 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1357
Analyse : Quittance pour les frais du voyage d'Arras avec le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 995 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1357
Analyse : Accord entre les habitants de Tichey et ceux de Saint-Loup.
Date exacte : 1358
Analyse : Quittance de Poincius Bourgeoise à Geffrey de Blaisey seigneur de Mauvilly, de 40 florins de Florence pour une coupe d'argent dorée et émaillée offerte par le duc de Bourgogne à la reine.
Date exacte : 1358
Analyse : Lettres de Jeanne, reine de France, et de son fils Philippe de Rouvres au sujet des terres et châteaux qu'ils cèdent à Marguerite de Poitiers, dame de Perreux.
Date exacte : 1358
Analyse : Quittance donnée par Jean de Sarrebruck, sire de Commercy, au duc de Bourgogne, de 500 florins d'arrérages de rente.
Date exacte : 1358
Analyse : Quittance de Nicolas Oyn à Dymenche de Vitel de 100 florins de Florence en rabat d'une plus grande somme due à lui par la reine.
Ad 21 - B 359 - sous-cote inconnue 15
Date exacte : 1358
Analyse : Reçu de rente due par le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 359 - sous-cote inconnue 25
Date exacte : 1358
Analyse : Quittance délivrée par Guyot de Cicon, chevalier, qui donne ce sceau comme le sien.
Ad 21 - B 397 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1358
Analyse : Quittance donnée par Jean d'Hallines de 40 livres tournois de rente dues à sa femme.
Ad 21 - B 464 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1358
Analyse : Reçu de 12 livres 13 sous tournois sur les ouvrages d'Aisey.
Date exacte : 1359
Analyse : Mandement de Philippe de Rouvres à deux de ses conseillers de vérifier les dires de Jean de Bourgogne qui lui réclame certaines "choses et sommes de deniers" et ceux de ses autres conseillers qui disent que c'est Jean qui doit de l'argent
Date exacte : 1359
Analyse : Ancel de Salins sire de Montferrand atteste avoir reçu du receveur général de Bourgogne 300 écus sur ordre de la reine.
Date exacte : 1359
Analyse : Quittance d'Anseau de Salins, sire de Montferrand, au maître de la monnaie d'Auxonne, de 300 florins 60 marcs d'argent sur 683 florins en rabat d'une plus grande somme due par le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1359
Analyse : Quittance de Jean, sire de Saint-Amour, au bailli et maître des foires de Châlon, de 301 florins en déduction de plus grande somme due par le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 359 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1359
Analyse : Quittance de 36 florins pour les gages dudit Ottes et de quatre écuyers pour desservir la garnison d'Avallon
Ad 21 - B 359 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1359
Analyse : Quittance de gages payés à Jean, seigneur de Toulonjeon, chevalier, et scellée par Pierre Alemant, en l'absence du sceau dudit Jean.
Ad 21 - B 359 - sous-cote inconnue 6
Date exacte : 1359
Analyse : Quittance pour le paiement d'une partie de 1500 florins à lui assignés sur les foires de Chalon.
Ad 21 - B 359 - sous-cote inconnue 22
Date exacte : 1359
Analyse : Quittance donnée par Griffon de l'Aubespin, chevalier, pour paiement de partie d'une somme à lui due en vertu d'un accord fait par feu sa mère, Jeanne de Pontailler, avec les gens du duc de Bourgogne et la reine. En l'absence de son sceau, il prend celui de Perceval de Sagy, son frère.
Ad 21 - B 383 - sous-cote inconnue 6
Date exacte : 1359
Analyse : Reçu d'une somme à lui payée comme héritier de feu Pierre d'Épernay.
Ad 21 - B 388 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1359
Analyse : Reçu, par Andrieu de Puessieux, de 25 florins pour sa pension.
Date exacte : 1359
Analyse : Promesse de faire observer les trêves conclues entre le roi de France et d'Angleterre (Edouard III) et le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1360
Analyse : Quittance d'Aimé, comte de Genève de 300 florins "de bon or et de bon pois" en rabat de la somme que le duc de Bourgogne lui devait pour des chevaux.
Date exacte : 1360
Analyse : Jean II, roi de France, à la requête du comte de Flandres et du duc de Bourgogne, autorise ce dernier, ayant 15 ans, à disposer de ses "terres et pays".
Date exacte : 1360
Analyse : Philippe de Rouvres octroie à Guillaume de Recey 80 florins de rente annuelle en récompense de ses services.
Date exacte : 1360
Analyse : Quittance de Nicolas de Tamworze au duc de Bourgogne de 446 florins de Florence "de bon or et de juste pris".
Date exacte : 1360
Analyse : Le roi de France Jean II le Bon donne un délai au seigneur de Noyers qui, étant prisonnier des Anglais, ne peut se déplacer pour lui faire son hommage pour le fief qu'il tient de sa mère.
Date exacte : 1360
Analyse : Guillaume d'Antully reconnaît que, sur les 645 florins 1/2 qu'il devait au duc de Bourgogne pour la fin de ses comptes du bailliage d'Amont au comté de Bourgogne, ledit duc lui a remis 245 florins ½.
Ad 21 - B 359 - sous-cote inconnue 10
Date exacte : 1360
Analyse : Quittance de 100 florins reçus du duc de Bourgogne sur la foire de Chalon.
Ad 21 - B 383 - sous-cote inconnue 10
Date exacte : 1360
Analyse : Reçu de 100 florins que le duc de Bourgogne lui donne pour avoir un coursier.
Date exacte : 1360
Analyse : Reçu de 47620 moutons de bon or sur les 50000 dus par le duc de Bourgogne, les nobles et autres dudit pays au roi d'Angleterre.
Date exacte : 1361
Analyse : Quittance de gages de Bureaul de Maisonconte, chanoine d'Autun (seize deniers d'or "au mouton").
Date exacte : 1361
Analyse : Quittance d'Isabelle, dame de Gillans, à Dimenche de Vitel receveur général de Bourgogne de 40 florins pour une haquenée et un roncin blanc.
Date exacte : 1361
Analyse : Quittance de Guigonet de la Roichote à Guillaume de Coublans, despensier de l'hôtel du duc de Bourgogne, de 83 réaux d'or et 8 gros de Flandres
Date exacte : 1361
Analyse : Mandement des gens du Conseil du duc à Girard de Longchamp de se présenter avec vingt hommes d'armes à Argilly l'avant-veille des obsèques de Philippe de Rouvres à Cîteaux. A ce document est joint celui, non scellé, de la liste des hommes d'armes concernés.
Date exacte : 1361
Analyse : Acte de juridiction gracieuse donné par Pierre Gendrey, garde du sceau du roi à la prévôté de Saint-Pierre-Le-Moûtier : reconnaissance de dette faite en commun par plusieurs débiteurs à Jean de "Mungniaco", chevalier représenté par Paul Molinier, damoiseau, de la somme de 1000 florins.
Ad 21 - B 359 - sous-cote inconnue 11
Date exacte : 1361
Analyse : Robert Damas reconnaît que ses biens confisqués par le bailli d'Autun et Montcenis pour une somme de 200 royaux d'or qu'il devait au duc de Bourgogne lui ont été remis, et que le duc lui a fait donation de la somme due, en considération de la duchesse de Berry.
Ad 21 - B 11621 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1361
Analyse : Déclaration touchant les anniversaires fondés par le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1361
Analyse : Il mande aux otages du duc de Bourgogne de revenir tenir prison à cause du non-paiement des termes échus.
Date exacte : 1362
Analyse : Procuration de Marguerite, comtesse de Flandre à un de ses clercs pour recevoir des gens du roi les documents touchant aux terres qui lui reviennent en Artois et Bourgogne.
Date exacte : 1363
Analyse : Jean II le Bon délivre son chancelier Philibert Paillart du serment qu'il avait prêté de ne pas donner à Philippe le Hardi les lettres de donation du duché de Bourgogne avant prochain ordre et lui mande de les lui donner au cas où le roi mourrait avant.
Date exacte : 1363
Analyse : Vidimus d'un acte du 12 mai 1362 : accord du roi, de la comtesse de Flandre et du comte de Montfort sur l'héritage de Philippe de Rouvre.
Date exacte : 1363
Analyse : Vidimus du testament de Philippe de Rouvre (21 novembre 1361)
Date exacte : 1363
Analyse : Quittance de Jean de Comblans, écuyer du roi, au châtelain de Villaines, de 7 muids et demi de vin à la mesure de Beaune pour l'hôtel du comte de Tancarville.
Date exacte : 1363
Analyse : Trois quittances d'Etienne Porcher, maître des garnisons de vin du roi, à Dimenche de Vitel receveur général du duché de Bourgogne, respectivement de 165 francs d'or ; 533 florins de Florence "de bon or et de bon pois" et de 302 florins "pour tourner et convertir au fait desdites garnisons".
Date exacte : 1363
Analyse : Quittance de Guiot de Rochefort au roi plusieurs sommes (gages et bataille de Poitiers) via Dymenche de Vitel et la rendue d'une terre à son cousin Guiot de Thoraise, par son intermédiaire.
Date exacte : 1363
Analyse : Mandement des trésoriers du roi à Paris de donner 200 florins d'or à maître Jean Blanchet, trésorier du roi.
Ad 21 - B 345 - sous-cote inconnue 9
Date exacte : 1363
Analyse : Déclaration touchant la levée des subsides.
Ad 21 - B 1323 - sous-cote inconnue 7
Date exacte : 1363
Analyse : Engagement pris par Jean de Vienne, seigneur de Roulans, envers le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1364
Analyse : Mandement de Philippe le Hardi à son receveur général des finances qu'il donne cent francs d'or au sire de Beaujeu ; Antoine, sire de Beaujeu, atteste qu'il a bien reçu cent francs d'or de Huet Hanon, receveur général du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1364
Analyse : Quittance de Robinet Daridel, Philipot et Jacquemart "fanteniers" du duc de Touraine au châtelain de Rouvre, en céréales et vin pour frais de déplacement.
Ad 21 - B 345 - sous-cote inconnue 18
Date exacte : 1364
Analyse : Il mande à Jean Pas, receveur, de payer un an de pension à Pierre le Crassat, avocat à Troyes.
Date exacte : 1364
Analyse : Quittance donnée par Philippot de Chartres, chevalier, chambellan du duc de Bourgogne, de 52 francs d'or pour remboursement des dépenses faites avec son frère Bertaut de Chartres, au cours d'une mission pour le duc de vingt jours.
Date exacte : 1364
Analyse : Quittance donnée par Guy le Baveux, chevalier, chambellan du duc de Bourgogne, de 20 livres, 4 sous parisis, pour services rendus au duc.
Date exacte : 1364
Analyse : Mandement donné par Philippe le Hardi, duc de Bourgogne, à Huet Hanon son trésorier, de payer 20 florins d'or à Rabache de Coudun, chevalier et chambellan, pour "faire ses dépenses et retourner en sa maison".
Date exacte : 1364
Analyse : Quittance donnée par Rabache de Condun, chevalier, chambellan du duc de Bourgogne, de 20 francs d'or accordés par le duc de grâce espécial, pour ses dépenses pour retourner en sa maison.
Date exacte : 1364
Analyse : Philippe le Hardi ordonne à son trésorier de payer 200 francs d'or à Jehan de Grolée, chevalier, pour l'achat d'un coursier.
Ad 21 - B 383 - sous-cote inconnue 14
Date exacte : 1364
Analyse : Déclaration de ce que le duc de Bourgogne doit à Dimanche de Vitel, receveur général du duché.
Ad 21 - B 397 - sous-cote inconnue 7
Date exacte : 1364
Analyse : Quittance. Le nom est écrit : « Habreham ».
Ad 21 - B 10511 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1364
Analyse : Aveu fait au comte d'Armagnac, seigneur de Charolles.
Date exacte : 1365
Analyse : Marguerite de Flandre fait don à Eudes de Quingey en récompense de ses services, de 30 livrées de terre ou de rente "de la monnoie destevenens".
Ad 21 - B 339 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1365
Analyse : Elle constitue à son conseiller Eudes de Quingey, fils de feu Hugues de Quingey, jadis maître de son hôtel, une rente de 30 livres estevenans pour lui et ses hoirs.
Date exacte : 1365
Analyse : Quittance de Jacques de Pencoëtdic, chevalier, au duc de Bourgogne, via Huet Hanon, de 200 francs d'or sur 500 ; puis du restant de la somme.
Date exacte : 1365
Analyse : Paiment par Girart de Lonchamp, chevalier, bailli de Chalon et Jean de Foissy, maître des foires de Châlon, Dimanche de Vitel, receveur général, du salaire de Gilles Millet, messager du roi, s'élevant à deux francs d'or.
Date exacte : 1365
Analyse : Mandement donné par Philippe le Hardi, duc de Bourgogne, à Huet Hanon son trésorier, de payer 120 deniers d'or francs à Guy de la Trémoille, chevalier et chambellan et à son frère Guillaume, écuyer tranchant, donnés de sa grâce epspéciale.
Ad 21 - B 356 - sous-cote inconnue 7
Date exacte : 1365
Analyse : Quittance pour paiement de huit barrettes vermeilles pour le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 10513 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1365
Analyse : Aveu au duc de Bourgogne pour la ville de Saint Maart.
Date exacte : 1366
Analyse : Quittance donnée par Jean Biset à Dimenche de Vitel pour ses gages d'auditeur (99 florins).
Date exacte : 1366
Analyse : Quittance de Guillaume, sire de Calleville et chevalier du roi, au duc de Bourgogne, de 78 francs à cause du jeu de paume (pour lequel il avait en gage une courroie ferrée d'argent).
Date exacte : 1366
Analyse : Quittance donnée par Huet Hanon, trésorier du duc de Bourgogne, à Humbelot Martin, receveur général de l'imposition de douze deniers pour livre, de 4345 francs à dépenser en l'hôtel du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1366
Analyse : Quittance donnée par Jean des Mares, avocat en Parlement, à Huet Hanon, de 20 livres parisis pour sa pension de la présente année.
Ad 21 - B 1269 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1366
Analyse : Il reconnaît devoir une rente annuelle de 160 livres tournois au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 10514 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1366
Analyse : Aveu et dénombrement des terres de Longchamp et de Brochon.
Ad 21 - B 10514 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1366
Analyse : Aveu fait au duc de Bourgogne par Huguenin de Lon- geault pour Collonges.
Date exacte : 1367
Analyse : Quittance donnée par Jean Biset à Jean Donay, receveur du duc pour ses gages d'auditeur (20 florins).
Date exacte : 1367
Analyse : Quittance de Jean l'Ermite, Henry Le Grant et Andrieu Passemier, jurés du roi, à Hue Hanon trésorier du duc de Bourgogne, de 40 sols tournois pour l'achat de parchemin.
Date exacte : 1367
Analyse : Quittance de Jean de Tornois à la comtesse de Bourgogne de 11 livres tournois.
Date exacte : 1367
Analyse : Quittance de Jean Despaux, avocat en la cour laie (= laïque) à Troyes, à la comtesse de Flandres, Artois et Bourgogne, de 10 livres tournois de pension annuelle.
Ad 21 - B 359 - sous-cote inconnue 8
Date exacte : 1367
Analyse : Quittance de 32 francs d'or sur la somme à lui due par feu Hugues de Vienne, jadis seigneur de Saint-Georges et de Sainte-Croix.
Ad 21 - B 359 - sous-cote inconnue 21
Date exacte : 1367
Analyse : Quittance de 40 florins d'or sur 80 que le duc de Bourgogne lui a donnés à prendre chaque année sur les revenus de la ville de Buncey.
Date exacte : 1367
Analyse : Procuration donnée par Nicolas de Tamworth, chevalier, seigneur de différents fiefs sis au duché de Bourgogne. Le sceau est indiqué dans l'acte : sigillum venerabilis viri maioris civitalis Londonensis.
Date exacte : 1368
Analyse : Quittance de Josset de Halle, orfèvre du duc de Bourgogne, à son trésorier (33 onces d'or fin pour un cygne).
Date exacte : 1368
Analyse : Quittance de Pierre Le Maistre à Huet Hanon de 67 francs six sous parisis pour plusieurs pièces d'ofèvrerie.
Date exacte : 1368
Analyse : Mandement du duc de Bourgogne aux gens des comptes de payer à Henriet Orlant 30 francs d'or et un quart pour une coupe d'argent dorée offerte au messager ayant apporté la nouvelle de l'accouchement de la reine.
Date exacte : 1368
Analyse : Quittance de Henriet Orlant (changeur) à Huet Hanon trésorier du duc de Bourgogne de 30 francs d'or et un quart (cf FRAD021PS 000362, auquel ce document est attaché).
Date exacte : 1368
Analyse : Quittance d'Aymonin Davoul de Chalon à Jean de Vertu receveur du duc, de 19 livres 5 sous 4 deniers tournois dus par les seigneurs de sombernon et de Trembloy pour achat de chevaux.
Date exacte : 1368
Analyse : Mandement des trésoriers du roi à Paris de donner 300 florins d'or à Guy de Bricon.
Date exacte : 1368
Analyse : Quittance des avocats Jean des Mares, Pierre de Fétigny, Jean Day, Jean Patronnel et Pierre de Ligny, au duc de Bourgogne, de cent livres parisis réparties en vingt livres chacun pour leurs pensions.
Date exacte : 1368
Analyse : Mandement donné par Philippe le Hardi, duc de Bourgogne, à Huet Hanon son trésorier, de payer 12 florins d'or à Guy le Baveux, chevalier et chambellan, en remboursement des frais d'une mission effectuée à Paris.
Ad 21 - B 359 - sous-cote inconnue 9
Date exacte : 1368
Analyse : Quittance de 80 florins d'or à lui payés sur les revenus des terres de Huguenin de Vienne, seigneur de Sainte-Croix.
Ad 21 - B 1057 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1368
Analyse : Il mande au prévôt de Gray de délivrer à Jeannette, veuve de Bichart de Dampierre, son douaire sur les biens de feu son mari.
Date exacte : 1369
Analyse : Pouvoir donné par Philippe le Hardi à ses officiers de traiter pour lui, avec le comte de Flandres, des conventions de son mariage avec sa fille, "duchesse de Bourgogne".
Ad 21 - B 345 - sous-cote inconnue 10
Date exacte : 1369
Analyse : Reçu de 20 francs d'or pour convertir « es ouvres des nouvels emparemenz du chasteal de Moncenis et reparacions d'iceulx qui nagaires estient choiz et denoer pour le grant vent. »
Ad 21 - B 378 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1369
Analyse : Quittance de 47 livres 18 sols parisisle franc à lui dus pour plusieurs espices de chamhre fournies au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 383 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1369
Analyse : Reçu de 30 francs d'or pour certaine mission secrète auprès du comte de Flandre de la part du duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 995 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1369
Analyse : Saisie et vente d'une maison à Chaussin.
Date exacte : 1370
Analyse : Mandement du duc de Bourgogne aux gens des comptes de payer à Gilles Bake l'achat d'un cheval 20 livres 8 sols.
Date exacte : 1370
Analyse : Quittance de Gilles Bake à Huet Hanon trésorier du duc de Bourgogne pour l'achat d'un "ronchi brun bay". Document attaché au précédent.
Date exacte : 1370
Analyse : Le duc de Bourgogne mande à Nicolas de Courberon, receveur général du bailliage d'Auxois, de payer 46 francs d'or à Guy de la Trémoille et son frère ; le second document est la quittance de Guy de la Trémoille au receveur.
Date exacte : 1370
Analyse : Quittance d'Euvrard de Neelles châtelain de Montbard au châtelain de Beaune et de Pommard en vin de Beaune.
Date exacte : 1370
Analyse : Mandement du duc de Bourgogne à ses gens des comptes de donner deux francs d'or à trois "menestrières" qui ont chanté devant lui le jour même.
Ad 21 - B 345 - sous-cote inconnue 16
Date exacte : 1370
Analyse : Il déclare avoir délivré au sommelier du duc de Bourgogne deux queues de vin, mesure de Beaune.
Ad 21 - B 11650 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1370
Analyse : L'abbé et le couvent reconnaissent être sous la garde de Philippe le Hardi, duc de Bourgogne.
Date exacte : 1371
Analyse : Deux quittances donnée par Robert Damance, trésorier du duc de Bourgogne, à Etienne de Heiz chapelain du duc, respectivement de 800 florins d'or franc qu'il avait reçus pour convertir en la dépense de l'hôtel dudit duc ; puis de 49 livres 9 sols 5 deniers tournois payés sur la dépense du duc.
Date exacte : 1371
Analyse : Quittance donnée par Robert Damance, trésorier du duc de Bourgogne, à Jean Berthiot, receveur de l'imposition, "de XII deniers pour livre en la prévôté de Dijon", de 500 livres tournois de recette à la fin mai.
Date exacte : 1371
Analyse : Quittance donnée par Philippe de Chartres, chevalier, maître d'hôtel du duc de Bourgogne, de 100 florins d'or reçus du receveur du bailliage de la montagne pour ses gages de la garde de la tour de Saint-Marc.
Ad 21 - B 1023 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1371
Analyse : Donation au duc de Bourgogne d'une maison sise à Dijon.
Ad 21 - B 1336 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1371
Analyse : Le sceau de la femme, qui fait l'acte, précède celui du mari qui est seulement consentant. Déclaration de fief au duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 10519 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1371
Analyse : Déclaration de fief au duc de Bourgogne.
Date exacte : 1372
Analyse : Quittance de Henri Arnoul, citoyen de Châlon [hôte de l'hôtel de l'Epée à Chalon] à Jean Frogier receveur du bailliage de Chalon, de 76 livres 18 sous 6 deniers tournois dus par le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 10511 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1372
Analyse : Aveu pour Layer près de Rouvres, Rouvres et Couchey.
Ad 21 - B 10520 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1372
Analyse : Aveu et dénombrement de ce qu'elle tient en fief à Beire-le-Châtel à cause de son douaire.
Ad 21 - B 10521 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1372
Analyse : Aveu et dénombrement de ce qu'il tient en fief à Broindon et à Courboin.
Ad 21 - B 10521 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1372
Analyse : Aveu de fief pour Ouroux et Gamay près Saint-Aubin.
Ad 21 - B 10521 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1372
Analyse : II déclare tenir en fief d'Eudes de Verdun divers biens à Verdun-sur-le-Doubs.
Ad 21 - B 10522 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1372
Analyse : Elle déclare que la terre de Meursault qu'elle a en douaire comme veuve de Robert de Grancey, est un fief du seigneur de Larrey.
Date exacte : 1373
Analyse : Ordonnance du duc de Bourgogne Philippe le Hardi qui impose la durée de mars à juillet pour la vérification des comptes du duché et fixe les gages des gens de la Chambre des Comptes à dix tournois d'argent par jour.
Date exacte : 1373
Analyse : Contrat de mariage du duc d'Autriche Léopold le jeune et de Marguerite de Bourgogne, par les ambassadeurs du duc Léopold et par ceux de Philippe, duc de Bourgogne.
Date exacte : 1373
Analyse : Catherine de Vienne, dame de Meursault, certifie avoir reçu sa rente annuelle due par le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1373
Analyse : Quittance de Jean Talebon, bourgeois de Gand, à Guiot du Ru, sommelier de l'échansonnerie du duc de Bourgogne, de 21 francs d'or pour transport de vin de Beaune de Valenciennes à Gand.
Date exacte : 1373
Analyse : Quittance de Garnier "dit de Besse" demeurant à Dijon, à Henri d'Arbois châtelain de Brazey, de 296 francs.
Date exacte : 1373
Analyse : Quittance de Gauthier Haterel, avocat, au duc de Bourgogne, de 106 sous et 6 deniers parisis de pension.
Ad 21 - B 11622 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1373
Analyse : Fondation de deux messes pour le duc de Bourgogne. Le sceau est mis pour le prieur et le couvent : prior et conventus prioratus Sacri Loci in Divione, Lingonensis diocesis, ordinis Vallis Caulium.
Date exacte : 1374
Analyse : Charles V accède à la demande de Philippe le Hardi de garder tous les droits sur le duché de Bourgogne.
Date exacte : 1374
Analyse : Vidimus d'un acte de janvier 1369 : don de terres par Marguerite comtesse de Flandre à Jean Berruyer en récompense de ses services.
Date exacte : 1374
Analyse : Quittance de Michel Galey, châtelain de Montbard, à Monnot Lescot châtelain de Rouvre, en vin de Chenove et de Talant.
Date exacte : 1374
Analyse : Quittance de Barthélémy Spifame, bourgeois de Paris, au duc de Bourgogne, de 4200 francs d'or pour frais d'usure.
Ad 21 - B 1057 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1374
Analyse : Elle mande que Richard de Dompierre a fait hommage pour la forteresse de Dompierre.
Date exacte : 1375
Analyse : Vidimus d'un acte de septembre 1375 concernant les limites de certaines châtellenies du Charollais et du Brionnais.
Date exacte : 1375
Analyse : Charles V accède à la demande de Philippe le Hardi de garder tous les droits sur le duché de Bourgogne.
Date exacte : 1375
Analyse : Quittance de Regnaut de Gondry à Amiot Arnaut receveur général des finances du duc de Bourgogne de 950 francs d'or et vin de Beaune pour des perles.
Date exacte : 1375
Analyse : Jean Dacqueselles, bourgeois et courtier de Bruges, atteste que Hainnes Frerin "navieur" (batelier) de Gand tient quitte le receveur de Lens du prix d'un convoiement de céréales de Béthune à Bruges.
Date exacte : 1375
Analyse : Quittance de Jean Despaux, avocat en la cour laie (= laïque) à Troyes, à la comtesse de Flandres, Artois et Bourgogne, de 10 livres tournois de pension annuelle.
Ad 21 - B 378 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1375
Analyse : Reçu de 80 livres tournois pour fournitures d'épicés à l'hôtel de la comtesse de Flandre.
Date exacte : 1376
Analyse : Quittance de Pierre de Fétigny à Pierre Geliot receveur des subsides, de 10 francs d'or pour sa pension du parlement d'un mois.
Date exacte : 1376
Analyse : Quittance d'Isabelle de Gillans à Amiot Arnaut de 30 livres tournois en douaire annuel.
Date exacte : 1376
Analyse : Quittance de Jacques de Heck mercier de Bruges à Amiot Arnaud, de 395 francs d'or pour vente de "pelles".
Date exacte : 1376
Analyse : Quittance de Jean, châtelain de Saulieu, à Amiot Arnaut, de 10 francs d'or pour une queue de vin destinée à l'hôtel du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1377
Analyse : Il nomme des procureurs pour traiter du mariage de son fils Léopold avec une des filles du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1377
Analyse : Procuration de Léopold duc d'Autriche à deux avocats pour traiter du mariage de son fils Léopold avec une des filles du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1377
Analyse : Quittance de Bénédict Dugal, marchand demeurant à Paris, à Amiot Arnaut, de 10 francs d'or pour du "cendal vermeil sans graine".
Date exacte : 1377
Analyse : Quittance de Robert le Long, bourgeois d'Arras, à Amiot Arnaut, de 46 francs d'or et demi dus à lui par le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 382 - sous-cote inconnue 8
Date exacte : 1377
Analyse : Certificat de paiement fait pour diverses fournitures et travaux, en particulier pour « un petit tonnelet et pour la ferrure d'icelli pour mectre du sel pour porter après Monseigneur. »
Date exacte : 1377
Analyse : Quittance donnée par Philippe de Chartres, chevalier, chambellan du duc de Bourgogne, de 539 francs d'or pour sa pension à vie octroyée par le duc.
Ad 21 - B 11622 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1377
Analyse : Promesse de célébrer des anniversaires pour le roi Jean et les princes de sa famille.
Date exacte : 1377
Analyse : Elle promet de faire nul mal ni dommage dans le duché de Bourgogne ou ailleurs au royaume de France.
Date exacte : 1378
Analyse : Quittance de Marie de Pois, dame de Fienvilliers, à Amiot Arnaut, de 200 francs d'or.
Date exacte : 1378
Analyse : Quittance de Jean, sire de Perrigney, à Amiot Arnaut (60 sols de rente annuelle sur la prévôté de Nuits).
Date exacte : 1378
Analyse : Quittance de Suzin Grimaldo, "hostelain" et marchand de Troyes, à Amiot Arnaut, de 18 francs d'or pour un cheval rouge.
Date exacte : 1378
Analyse : Nouvellement arrivé au gouvernement de son église, il déclare que tout débat, cause et question entre son église et le duc de Bourgogne, qui fait la même concession, resteront en l'état jusqu'à Noël.
Ad 21 - B 11649 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1378
Analyse : Fondation d'une messe en l'honneur de Louis de Chalon, curateur du comte d'Auxerre, et de sa femme.
Date exacte : 1379
Analyse : Quittance de Pierre Juliot à Amiot Arnaut, receveur général des finances du duc de Bourgogne, de 24 francs d'or pour l'achat d'un cheval "fauvel".
Date exacte : 1379
Analyse : Quittance de Jeanne de La Cholette à Amiot Arnaut de 50 francs d'or pour un gobelet d'argent doré.
Date exacte : 1379
Analyse : Henri Cussin, maître des garnisons du duc de Bourgogne, atteste que le duc de Bourgogne doit 52 livres 17 sous et 6 deniers tournois pour 4 queues de vin achetées à Jean Poissonnot.
Date exacte : 1379
Analyse : Quittance de Pierre de Ligny, avocat en Parlement, au duc de Bourgogne, de 20 francs d'or de salaire pour lui et son clerc.
Date exacte : 1380
Analyse : Quittance de gages donnée par Eudes de Grancey à Pierre Juliot, receveur général pour le pays de Bourgogne ("40 francs d'or du coing du roy").
Date exacte : 1380
Analyse : Quittance de Marguerite de Cohem veuve de Tristan D'Auby, à François de Masières receveur du bailliage de Lens, du paiement de 150 pièces de bois vendues autrefois par son mari audit receveur.
Date exacte : 1381
Analyse : Quittance de gages donnée par Haymonin de Saulx à Pierre Geliot, receveur général des subsides.
Date exacte : 1381
Analyse : Quittance de frais de voyage donnée par Eudes de Grancey à Pierre Juliot, receveur général.
Date exacte : 1381
Analyse : Quittance de Monnot de Beaune, bourgeois de Dijon, à Amiot Arnaut receveur général des finances du duc de Bourgogne de 30 francs d'or pour sept aunes et demie "destallate" vermeille pour vêtir le fils du duc.
Date exacte : 1381
Analyse : Ordonnance du duc de Bourgogne aux gens des comptes de déduire la somme de 30 francs payée à Monnot de Beaune (document attaché au précédent).
Ad 21 - B 345 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1381
Analyse : Quittance de 60 francs d'or remis par la comtesse de Flandre audit Guillaume qui les devait « du quint denier pour l'acquit du chastel de la Montagne et le village du Martroy ».
Date exacte : 1381
Analyse : Fondation, par le chapitre de Saint-Omer, d'une messe pour Marguerite, comtesse de Flandre, d'Artois et de Bourgogne.
Ad 21 - B 11655 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1381
Analyse : Acte de délivrance de certains héritages aux religieux du Val-des-Choux.
Date exacte : 1382
Analyse : Lettre de Philippe le Hardi portant prorogation de la journée accordée pour traiter des différends entre Edouard de Beaujeu et Amédée de Savoie, seigneur de Bresse.
Date exacte : 1382
Analyse : Vidimus de vidimus d'un acte du 16 mars 1381 par lesquelles le roi donne au duc de Bourgogne les villes de Beaufort, Larzicourt, Nogent l'Artaud, et Soulaines.
Date exacte : 1382
Analyse : Quittance de Jean des Granges de 50 livres tournois sur sa rente annuelle de 100 livres attribuées par la comtesse de Bourgogne.
Date exacte : 1382
Analyse : Quittance de Philippe de Giry à Renaud Lopin, receveur pour la comtesse de Flandres en Donzyois, de 10 livres 10 sous tournois.
Date exacte : 1382
Analyse : Quittance de Mahiet Merchant, maréchal du duc de Bourgogne, au receveur du bailliage de la Montagne, de 100 sous tournois de rente pour deux frères d'Aisey.
Ad 21 - B 356 - sous-cote inconnue 14
Date exacte : 1382
Analyse : Quittance pour la rente annuelle à lui due pour la chapelle de Saint-Louis en la chapelle du duc à Dijon.
Date exacte : 1383
Analyse : Mandement de Marguerite, duchesse de Bourgogne, aux gens des comptes de rabattre de la recette les dons faits à diveres oeuvres religieuses (Cordeliers de Dole, Notre Dame de Chaux…)
Ad 21 - B 311 bis - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1383
Analyse : La duchesse Marguerite de Bourgogne mande aux gens des Comptes de rabattre de la recette d'Amiot Arnaut divers dons qu'elle a faits aux cordeliers de Dôle.
Date exacte : 1383
Analyse : Don de Philippe le Hardi de 600 francs d'or à Marguerite de Crusilles, dame de Saint-Etienne, en récompense de ses services et pour l'aider à marier sa fille ; l'autre document est la quittance de ladite dame.
Date exacte : 1383
Analyse : Don de Philippe le Hardi de 2000 florins d'or franc à son épouse.
Date exacte : 1383
Analyse : Don de Philippe le Hardi à Guillaume de Saint-Germain, écuyer du duc de Berry, de 200 francs d'or, en récompense de l'annonce de la naissance de son neveu.
Date exacte : 1383
Analyse : Mandement de Philippe le Hardi à ses gens des comptes de rabattre de la recette "huit vingt 14 francs d'or et demi" alloués par lui à Philippe de Bar pour participer à ses frais d'équipement ; l'autre document est la quittance de Philippe de Bar.
Date exacte : 1383
Analyse : Mandement du duc de Bourgogne d'allouer 20 francs d'or à un héraut et un valet lui ayant apporté un destrier offert par le comte de Vertus.
Date exacte : 1383
Analyse : Mandement du duc de Bourgogne d'allouer 35 francs d'or et 15 sols tournois : "rappareiller le coustel d'Arras avec l'or mis en garnison d'icelui" ; et autres frais de guerre.
Date exacte : 1383
Analyse : Mandement du duc de Bourgogne à ses gens des comptes d'allouer 66 francs d'or et demi aux ménestriers du duc de Berry, 30 francs à ceux du duc de Bourbon, et divers autres dons.
Date exacte : 1383
Analyse : Quittance de Garnier de Bèze, bourgeois de Dijon, à Pierre Juliot, receveur général des aides au duché de Bourgogne, de plusieurs sommes qui lui étaient dues par le duc et la duchesse.
Date exacte : 1383
Analyse : Quittance de Pierre Formier, avocat en la cour laie (= laïque), conseiller du comte de Flandres, de 10 livres pour un an de gages au service dudit comte.
Date exacte : 1383
Analyse : Mandement donné par Philippe le Hardi à son receveur de payer 200 francs à Charles de Chambly et Legalois d'Aunoy, chevaliers et chambellans pour leurs services.
Date exacte : 1383
Analyse : Mandement donné par Philippe le Hardi à son receveur, de payer 2000 florins d'or à Guy de la Trémoille, son chambellan et seigneur de Suly, pour son service.
Date exacte : 1383
Analyse : Mandement donné par Philippe le Hardi de payer 100 florins d'or à Jacques, sire de Montberoux, chambellan, pour l'achat d'un coursier et en rémunération d'une chevauchée effectuée en Flandre.
Date exacte : 1383
Analyse : Mandement donné par Philippe le Hardi à son receveur de payer 200 florins d'or à Guillaume, sire de Marneil, chevalier et chambellan, pour une chevauchée effectuée en Flandre avec le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1383
Analyse : Mandement donné par Philippe le Hardi à son receveur, de payer 100 florins d'or à Erart de Crux, pour une chevauchée effectuée en Flandre avec le duc.
Ad 21 - B 11624 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1383
Analyse : Il reçoit, comme procureur de son frère, Estevenin Vurry 10 livres estevenans assignées à ce dernier pour desservir la chapelle de la Madeleine fondée en l'église de Dole.
Date exacte : 1384
Analyse : Quittance de gages donnée par Colinet Le Vaillant à Amiot Arnaut, receveur général du duc.
Date exacte : 1384
Analyse : Copie d'un acte de Jean "ainsné", fils du duc de Bourgogne, lieutenant au duché et comté : mandement à deux officiers de contraindre le clergé de Dijon à payer leur part de l'aide des 40000 francs accordés à son père.
Date exacte : 1384
Analyse : Donation entre vifs de Philippe II le Hardi et sa femme Marguerite à leur fils Jean sans Peur du comté de Nivernois et la baronnie de Donziois et mandement aux officiers desdits lieux de lui rendre hommage.
Date exacte : 1384
Analyse : Quittance de Thomas de Saulx dit "le Loup", seigneur de Ventoux, à Amiot Arnaut de cinquante francs.
Date exacte : 1384
Analyse : Quittance de Bouciquaut le Jeune de 50 francs des 100 donnés par le duc de Bourgogne à Régnier Pot et à lui.
Date exacte : 1384
Analyse : Quittance de Marie la Boutillière de Senlis, dame de Chenisy à Amiot Arnaut, de 100 francs.
Date exacte : 1384
Analyse : Philippe le Hardi fait donner 300 francs d'or à Gérard de Steenhuize, capitaine de Courtrai, en récompense de ses services ; le deuxième acte est la quittance dudit Gérard à Amiot Arnaut, receveur général des finances.
Date exacte : 1384
Analyse : Quittance de Henri de Mussy capitaine du château et gouverneur de la terre de Beaufort d'un don de 100 francs d'or du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1384
Analyse : Don du duc de Bourgogne de 1000 francs d'or à Léon, roi d'Arménie, suivi de la quittance dudit roi à Amiot Arnaut.
Date exacte : 1384
Analyse : Quittance de Bureau, seigneur de la Rivière (75 livres tournois de rente).
Date exacte : 1384
Analyse : Quittance de frère Gilles Crics de l'ordre des Prêcheurs, à Amiot Arnaut, de 100 francs de don du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1384
Analyse : Mandement du duc de Bourgogne à ses gens des comptes d'allouer 120 francs d'or à Philippe d'Artois pour l'achat d'un coursier, suivi de la quittance de ce dernier.
Date exacte : 1384
Analyse : Achat du duc de Bourgogne d'une "rayme" de papier lombard, de trois francs d'or, pour ses secrétaires.
Date exacte : 1384
Analyse : Quittance de Laurent le Halle, fils de feu Robert le Halle (jadis vicomte du pont de l'Arche), à Amiot Arnaut, d'une partie de la dette de deux francs d'or du duc de Bourgogne envers feu Robert.
Date exacte : 1384
Analyse : Quittance de Laurent le Halle, fils de feu Robert le Halle (jadis vicomte du pont de l'Arche), à Amiot Arnaut, du reste de la dette du duc de Bourgogne envers feu Robert.
Date exacte : 1384
Analyse : Quittance de Guillaume de Malay de 100 sous tournois dus par le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1384
Analyse : Quittance donnée par Etienne du Moustier, gouverneur des finances du duc de Bourgogne, à Amiot Arnaut, de 276 francs d'or pour ses gages de 92 jours au service du duc.
Date exacte : 1384
Analyse : Quittance de Jean Canard, avocat, conseiller du roi en son Parlement et du duc de Bourgogne, de 20 livres parisis pour sa pension audit Parlement.
Date exacte : 1384
Analyse : Quittance de Pierre de Ligny, avocat au Parlement du duc de Bourgogne, de 20 livres parisis pour sa pension audit Parlement.
Date exacte : 1384
Analyse : Mandement de Philippe le Hardi au gouverneur des finances, de payer 500 francs à Legalois d'Aunoy, chevalier et chambellan, pour ses gages et ses services.
Ad 21 - B 383 - sous-cote inconnue 17
Date exacte : 1384
Analyse : Quittance des dépenses pour 101 queues de vin menées à Cambrai à l'occasion des noces de « messres les enffans ». (Jean, comte de Nevers, et Marguerite, fils et fille de Philippe le Hardi).
Ad 21 - B 388 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1384
Analyse : Reçu de 50 francs d'or à lui donnés pour payer les fourrures de la livrée du duc.
Ad 21 - B 11622 - sous-cote inconnue 6
Date exacte : 1384
Analyse : Fondation de messes pour le duc et la duchesse de Bourgogne.
Date exacte : 1385
Analyse : Lettre de Léopold, duc d'Autriche qui accepte que Marguerite, fille du duc de Bourgogne, soit remplacée par Catherine, seconde fille du même duc, pour épouser Léopold son fils. Le duc de Bourgogne stipule qu'il paiera 100 000 francs à certains termes dont Leopold assignera 4000 francs de revenu ; après la confirmation du mariage il expédiera le douaire selon la teneur des lettres du traité de ladite Marguerite.
Date exacte : 1385
Analyse : Ratification du traité de mariage entre Guillaume de Hainaut, fils ainé d'Albert de Bavière, et Marguerite, fille aînée du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1385
Analyse : Lettres du duc et de la duchesse de Bavière par lesquelles ils déclarent les assiettes du douaire de Marguerite de Bourgogne.
Date exacte : 1385
Analyse : Promesse du duc et de la duchesse de Bavière de corriger les erreurs sur la valeur du douaire attribué à Marguerite de Bourgogne pour son mariage avec Guillaume de Bavière.
Date exacte : 1385
Analyse : Quittance de Henri de Montbéliard à Amiot Arnaut, receveur général des finances du duc de Bourgogne pour ses frais de voyage à Cambrai.
Date exacte : 1385
Analyse : Quittance de Henri de Montbéliard à Amiot Arnaut, receveur général des finances du duc de Bourgogne pour ses frais de voyage à Cambrai.
Date exacte : 1385
Analyse : Le duc et la duchesse de Bourgogne et le duc et la duchesse de Bavière fixent les conventions matrimoniales pour le mariage de leurs enfants.
Date exacte : 1385
Analyse : Philippe II le Hardi fait payer au chambellan Henri de Montbéliard ses frais de voyage à Cambrai (noces de ses enfants)
Date exacte : 1385
Analyse : Quittance de "Wautier de Melin" à Amiot Arnaut receveur général des finances du duc de Bourgogne, de 60 francs pour frais de voyage Paris-Bruxelles-Anvers pour acheter des harnais.
Date exacte : 1385
Analyse : Quittance de Sandrars de Rubeke à Amiot Arnaut de 22 francs d'or pour 20 aunes de drap vermeil pour des housses d'écus.
Date exacte : 1385
Analyse : Quittance d'Oudart des Moulins, avocat du roi au Parlement de Paris, au duc de Bourgogne, de 20 livres parisis pour sa pension audit Parlement.
Date exacte : 1385
Analyse : Quittance de Jean Le Coq, avocat en Parlement, au duc de Bourgogne, de 20 livres parisis pour sa pension audit Parlement.
Date exacte : 1385
Analyse : Philippe II de Bourgogne, ordonne aux gouverneurs des finances du duché de faire verser 2000 deniers d'or franc à son chancelier Jean Canard pour acquérir un cheval et les nécessités liées à son office.
Ad 21 - B 382 - sous-cote inconnue 10
Date exacte : 1385
Analyse : Reçu à Nantes de 20 queues de vin de Bourgogne envoyées au duc de Bretagne par le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 387 - sous-cote inconnue 8
Date exacte : 1385
Analyse : Reçu de 16 francs d'or pour la façon de deux étendards faits pour le duc de Bourgogne. $ Le peintre ne porte dans cette pièce, qu'il n'a pas signée, que le nom de Mellecior.
Date exacte : 1385
Analyse : Il reconnaît, ayant vendu le château de Châtillon de Cornelle, devoir au comte de Savoie l'hommage pour le château de Bar et la ville de Cerdon au lieu dudit Châtillon.
Date exacte : 1386
Analyse : Ordonnance du duc de Bourgogne Philippe le Hardi qui ratifie et promulgue les "instructions" mises au point pour sa Chambre des Comptes de Dijon par les conseillers du roi et le chancelier ducal, en matière d'audition des comptes des receveurs et de la conservation du domaine ducal.
Date exacte : 1386
Analyse : Quittance de gages donnée par Hervieu de Yneauville à Amiot Arnault, receveur général des finances du duc (3073 francs et 3 sols tournois).
Date exacte : 1386
Analyse : Quittance de gages donnée par Hervieu de Yneauville à Amiot Arnault, receveur général des finances du duc, de 808 francs.
Date exacte : 1386
Analyse : Quittance donnée par Regnaut Goubaut à Oudot Douay, receveur général des finances du duc de Bourgogne (120 deniers d'or franc).
Date exacte : 1386
Analyse : Philippe II le Hardi et Amédée VII de Savoie fixent les conventions du mariage de leurs enfants Marie de Bourgogne et Amédée.
Date exacte : 1386
Analyse : Traité de mariage de Marie de Bourgogne et Amédée de Savoie.
Date exacte : 1386
Analyse : Jean Le Muntre et Jean de Bellegheem, échevins à Bruges, attestent que Melchior, peintre et valet de chambre du duc de Bourgogne, a quitté Josset de Halle et le duc de 80 francs d'or pour un étendard, deux pavillons et deux bannières à la devise et aux armes de Guy de la Trémouille.
Date exacte : 1386
Analyse : Lievin Le Scuetelare et Cornelis de Aeltre, échevins à Bruges, attestent que Jacques Thobin quitte Josset de Halle et le duc de Bourgogne de 534 francs d'or et huit sols parisis pour des patenôtres, joyaux et "ymages".
Date exacte : 1386
Analyse : Jean Daneels et Jean de Bellengheem échevins à Bruges attestent que Jean de Larchs pelletier et bourgeois de Bruges quitte Josset de Halle et le duc de Bourgogne de 132 francs d'or pour 2400 dos de gris pour trois houppelandes.
Date exacte : 1386
Analyse : Jean "Danieels" et Jean "van Bellegheem" échevins à Bruges attestent que Guillaume de Bourges pelletier et bourgeois de Bruges quitte Josset de Halle et le duc de Bourgogne de 312 francs d'or et 15 sols tournois pour des fourrures.
Date exacte : 1386
Analyse : Jean Le Muntre et Guillaume Le Fournier, échevins à Bruges, attestent que Guillaume de Bourges, pelletier et bourgeois de Bruges, a quitté Josset de Halle et le duc de 13 francs d'or et 15 sols tournois 250 dos de gros pour des robes.
Date exacte : 1386
Analyse : Testament de Philippe le Hardi, duc de Bourgogne.
Date exacte : 1386
Analyse : Quittance de Marie de Pois, dame de Lacques et de Fienvilliers à Simon Milotey, de 500 francs d'or sur les 2000 donnés par le duc de Bourgogne pour son mariage.
Date exacte : 1386
Analyse : Quittance de Pierrot Garnier châtelain de Villaines, à Amiot Arnaut de 100 francs d'or donnés par le duc de Bourgogne de grâce spéciale.
Date exacte : 1386
Analyse : Quittance de Bruneau de Saint-Cler, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, à Odot Donay, receveur général, de 200 francs (don du duc).
Date exacte : 1386
Analyse : Attestation de Cornelis de Aeltre et Jeorge Sobbe échevins de Bruges, que devant eux Jacques le Heict a donné quittance à Josset de Halle de 41 francs d'or pour la vente de huit "sarges de kan".
Ad 21 - B 340 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1386
Analyse : Il reconnaît, avoir reçu de Josset de Halle, argentier du duc de Bourgogne, 2 francs 1/2 d'or pour la couverture en serge de six carreaux pour la chambre du comte de Nevers.
Date exacte : 1386
Analyse : Quittance de Philippe Arnaut, frère et héritier d'Amiot Arnaut, à Jean Poissennot de Dijon, de 15 francs d'or prêtés par lui au duc de Bourgogne "pour le fait de sa guerre" ; dans le deuxième acte ledit Jean quitte le duc de ladite somme.
Date exacte : 1386
Analyse : Quittance d'Etienne, comte de Montbéliard et seigneur de Montfaucon, au prévôt de Balme, de 60 livres estévenans sur 100 de rente annuelle qu'il prend sur la prévôté de Balme.
Date exacte : 1386
Analyse : Quittance donnée par Plumaillet, fourrier du duc de Bourgogne, à Josset de Halle, de fournitures pour faire un matelas pour le duc.
Date exacte : 1386
Analyse : Quittance de Nicolas Surrel, conseiller et avocat du duc de Bourgogne au siège de Sens et de Villeneuve-Le-Roi, de 10 livres parisis de pension pour un an.
Date exacte : 1386
Analyse : Quittance d'Etienne Héraut, avocat demeurant à Troyes, de 10 livres de pension au service du duc de Bourgogne en Champagne qui lui étaient dues pour 1384, et 10 autres pour 1385.
Date exacte : 1386
Analyse : Mandement donné par Philippe le Hardi, fils de roi de France et duc de Bourgogne, aux gouverneurs des finances, de donner 500 francs d'or à Jean de Berry.
Date exacte : 1386
Analyse : Quittance donnée par Morinot de Tourzel, seigneur d'Alegre, de 500 franc donnés par le duc.
Date exacte : 1386
Analyse : Quittance donnée par Jean le Mercier, chevalier, conseiller et maître d'Hôtel du duc de Bourgogne, de 1000 francs d'or donnés par le duc.
Date exacte : 1386
Analyse : Quittance donnée par Guillaume Guénant, chevalier, chambellan du roi et du duc de Bourgogne, de 200 francs d'or donnés sur mandement ducal.
Ad 21 - B 382 - sous-cote inconnue 6
Date exacte : 1386
Analyse : Il certifie avec Jacques de Neuilly que le duc de Bourgogne a donné 110 francs d'or aux ouvriers maçons de Champmol pour leurs robes de l'année.
Ad 21 - B 383 - sous-cote inconnue 18
Date exacte : 1386
Analyse : Quittance de dépenses pour une mission secrète auprès de la duchesse de Bourgogne.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance de 100 francs d'or donnée par Jean de Pacy à Pierre du Cellier, receveur général des finances du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance de 100 francs d'or donnée par Thomas de La Becque à Pierre du Cellier.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance de 100 francs d'or donnée par Thomas de La Becque à Pierre du Cellier.
Date exacte : 1387
Analyse : Léopold IV approuve les conventions passées Philippe le Hardi duc de Bourgogne et feu Léopold duc d'Autriche, son père, au sujet du mariage avec Marguerite, fille aînée dudit duc d'abord puis avec Catherine, sa deuxième fille.
Date exacte : 1387
Analyse : Le duc Albert d'Autriche et son neveu Léopold fixent le montant du douaire de Catherine de Bourgogne, future épouse de Léopold.
Ad 21 - B 294 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1387
Analyse : Il approuve les conventions passées entre Philippe le Hardi, duc de Bourgogne, et feu Léopold, duc d'Autriche, son père, au sujet de son mariage avec Marguerite, fille ainée dudit duc de Bourgogne d'abord, puis avec Catherine, sa deuxième fille.
Date exacte : 1387
Analyse : Duc de Bourgogne et duc Albert d'Autriche, sur la dot de Catherine de Bourgogne pour son mariage avec Léopold d'Autriche.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance de Josset de Halle (argentier du duc de Bourgogne), à Pierre du Cellier receveur général des finances du duc de Bourgogne
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance d'Olivier seigneur de Scoenvelt et de Geromdelles à Pierre du Cellier receveur général, de 100 francs de don du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance de Philippe de Valois, écuyer capitaine et châtelain de Cuisery, à Pierre du Cellier, de 50 francs d'or par don du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance de Colin Bataille, marchand demeurant à Paris, à Josset de Halle, de 2 francs d'or pour la couverture en serge de six carreaux pour la chambre du comte de Nevers.
Date exacte : 1387
Analyse : Mandat de paiement de Nicolas de Fontenay, chevalier, conseiller et gouverneur du duc de Bourgogne au receveur de la baronnie de Donzy pour achat de vin en Nivernais.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance de 500 francs d'or donnée par Josset de Halle à Pierre du Cellier pour "convertir en son office".
Date exacte : 1387
Analyse : Josset Le Munier, armurier et valet de chambre du duc de Bourgogne, certifie qu'Estévenin "L'Orfèvre", drapier et bourgeois de Dijon, a livré les fournitures pour la couverture du chariot des armures du duc en l'hôtel de ce dernier.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance d'Oudart des Moulins, avocat du roi au Parlement de Paris, au duc de Bourgogne, de 50 livres tournois pour ses pensions de deux Parlements.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance de Pierre L'Orfèvre, avocat du roi, au duc de Bourgogne, de 50 livres tournois pour ses pensions de deux Parlements.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance de Jean de Gouy, avocat en Parlement, au duc de Bourgogne, de 20 livres tournois.
Ad 21 - B 347 - sous-cote inconnue 8
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance des frais pour visite et prisée de la forteresse d'Allibaudières, etc.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Oudart de Chaseron, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 400 francs d'or donnés par le duc pour se rendre en Lombardie.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Oudart, seigneur de Chaseron, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 1000 francs d'or donnés par le duc.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Bruneau Saint-Cler, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 70 francs d'or, en déduction d'un don de 1000 francs donnés par le duc pour son mariage.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Regnier Pot, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 200 francs d'or donnés par le duc.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Louis de Poitiers, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 300 francs d'or donnés par le duc.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Henri de Salins, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 300 francs d'or donnés par le duc pour ses services.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Guillaume de Mello, chevalier, seigneur de Gevrey et chambellan du duc de Bourgogne, de 200 francs d'or pour fortifier la ville de Gevrey.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Bureau, seigneur de la Rivière, premier chambellan du roi, de 75 livres tournois de rente qu'il perçoit sur la recette de Donziois et accordée par le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Bertaut de Chartres, de 200 francs d'or faisant partie d'un don ducal de 600 francs.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Jehan de Fontaines, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 200 francs d'or donnés de grâce espécial.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Raoul de Chenevières, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 195 francs d'or, faisant partie d'un don ducal de 300 francs.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Pierre de Mornay, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 400 francs d'or donnés par le duc.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Robert Buisson, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 60 francs d'or, en compensation des frais avancés pour son service.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Raoul de Chenevières, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 200 francs d'or octroyés de grâce espécial.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Robinet de Florigny, écuyer et chambellan du duc de Bourgogne, de 400 francs d'or donnés par mandement ducal.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Boucicaut le Jeune, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 120 francs d'or donnés par mandement ducal.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Eustache, seigneur de Vaudenay, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 40 francs d'or pour payer ses frais engagés par une chevauchée en Brabant.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Jehan de Rochefort, chevalier, seigneur du Puiset, chambellan du duc de Bourgogne, de 45 francs d'or pour se mettre au service avec les gens d'armes de sa compagnie, de la duchesse de Brabant.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Philippe de Mussy, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 135 francs d'or pour lui et quatre écuyers de sa compagnie, pour se mettre au service de la duchesse de Brabant sous les ordres de Guillaume de la Trémoille.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Jehan du Trambloy, dit le petit Prignant, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 90 francs d'or pour lui et deux écuyers de sa compagnie, pour se mettre au service de la duchesse de Brabant, sous les ordres de Guillaume de la Trémoille.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Jehan de Saint-Aubin, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 20 francs d'or pour se mettre au service de la duchesse de Brabant.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Jehan de Syffreval, écuyer, de 40 francs d'or donnés par le duc pour un voyage de six semaines auprès de la duchesse de Brabant.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Robert Tesson, écuyer, de 40 francs d'or donnés par le duc pour un voyage de six semaines auprès de la duchesse de Brabant.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Olivier de Jussy, seigneur de Rochefort, conseiller et chambellan du duc de Bourgogne de 50 livres estevenants pour une rente annuelle octroyée par feu la comtesse de Flandre.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Jehan de Saint-Aubin, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 247,5 francs d'or pour neuf écuyers de sa compagnie et lui, pour se mettre au service de la duchesse de Brabant, sous le commandement de Guillaume de la Trémoille.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Jehan de Rochefort, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 30 francs d'or pour lui et Jehan qui chante, écuyer de Boucicaut, pour se mettre au service de la duchesse de Brabant, sous le gouvernement de Guillaume de la Trémoille, lors d'opérations contre le duc de Heile.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Philippe de Mussy, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 135 francs d'or pour lui et quatre écuyers de sa compagnie, en avance de gages, pour se mettre au service de la duchesse de Brabant sous les ordres de Guillaume de la Trémoille, lors d'opérations contre le duc de Heile.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Jehan de Saint-Aubin, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 20 francs d'or pour sa pension, au cours des guerres de la duchesse de Brabant contre le duc de Heile.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Jehan de Rochefort, seigneur du Puiset, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 60 francs d'or pour lui, Godefroy de Neuverue et Denisot Pincedé, deux écuyers, en avance de gages, pour leur service auprès de la duchesse de Brabant, en guerre contre le duc de Gueldre.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Robert Tesson, écuyer, de 40 francs d'or donnés par le duc pour son service lors des guerres entreprises par la duchesse de Brabant.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Jehan de Syffreval, écuyer et chambellan du duc de Bourgogne, de 40 francs d'or pour "l'entretien de sa personne" pendant la guerre entreprise par la duchesse de Brabant.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Jehan du Trambloy, dit Poignant, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 30 francs d'or pour lui et deux écuyers de sa compagnie en paiement de leurs services lors des guerres entreprises par la duchesse de Brabant contre le duc de Gueldre.
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Pierre de la Rocherousse, écuyer et chambellan du duc de Bourgogne, de 200 francs d'or donnés par le duc pour ses services.
Ad 21 - B 383 - sous-cote inconnue 8
Date exacte : 1387
Analyse : Quittance donnée par Perrette des Bordes pour pension perçue sur la recette du trésorier de Dôle.
Date exacte : 1388
Analyse : Confirmation par Guillaume, duc d'Autriche, des conventions de mariage entre son frère Léopold et Catherine de Bourgogne.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance de Compaignot Bornon, châtelain d'Argilly, à Pierre du Cellier, de 200 francs d'or, par don du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance de Jean, seigneur de Créqui, à Pierre du Cellier, de 200 francs d'or donnés en récompense de ses services par le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance de Jean, seigneur de Rodemach, à Pierre du Cellier, de 300 francs d'or donnés en pension annuelle par le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance de Guichard, Lombard demeurant à Dijon à Josset de Halle de 20 francs d'or (pour 4 …… basses : textile ?) pour les lits de la duchesse de Bourgogne et de ses enfants.
Date exacte : 1388
Analyse : Gauthier de Conflans, garde de l'hôtel du duc de Bourgogne, certifie que Jean Lubin, marchand demeurant à Paris, lui a livré 104 queues de vin de Beaune et ….. Auxerre pour les garnisons du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance de Jacques Hémon, receveur des aides à Soissons pour la guerre, à Pierre du Cellier, receveur général des finances du duc de Bourgogne, de 300 livres tournois.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance de Jean Baudot bourgeois de Dijon, à Pierre du Cellier, de 44 livres tournois pour du vin.
Date exacte : 1388
Analyse : Jeanne de Melun, dame de Beauval, certifie que 50 livres de sucre reçues par Robinet le Charon apothicaire, ont été confites en épices de chambre pour la duchesse de Bourgogne par Sansonnet de Brecey.
Date exacte : 1388
Analyse : Jeanne de Melun, dame de Beauval, certifie que 50 livres de sucre reçues par Robinet le Charon apothicaire, ont été confites en épices de chambre pour la duchesse de Bourgogne par Sansonnet de Brecey.
Date exacte : 1388
Analyse : Jeanne de Melun, dame de Beauval, certifie que 30 livres de sucre reçues par Robinet le Charon apothicaire, ont été confites en épices de chambre pour la duchesse de Bourgogne par Guiot Poissonier.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance de 200 francs d'or donnée par Geoffroy Boucicaut, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Geoffroy Boucicaut, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 200 francs d'or octroyés par Philippe le Hardi pour "supporter les fais d'armes" qu'il a entrepris contre un chevalier anglais en Picardie.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Guy de Ghistelles, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 1000 francs d'or pour services rendus et pour sa participation à une chevauchée en Flandre.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Jehan Canard, conseiller du roi et chancellier du duc de Bourgogne, de 2000 francs d'or pour ses services.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Bureau, seigneur de la Rivière, premier chambellan du roi, de 2000 francs faisant partie d'un don ducal de 4000 francs pour services rendus au duc et à Charles V ; pour ce don, le sigillant a prêté foi et hommage au duc.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Jehan de Siffreval, écuyer et chambellan du duc de Bourgogne, de 400 francs d'or donnés par mandement ducal.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Jehan Harpedanne, chevalier et chambellan du roi, de 400 francs d'or donnés par le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Guillaume Pot, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 100 francs d'or reçus par mandement ducal.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Louis de Poitiers, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 200 livres tournois reçues par mandement ducal.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Philippe de Chartres, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 100 francs d'or faisant partie d'un don ducal de 400 francs octroyé pour ses services.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Bureau, sire de la Rivière, chevalier et premier chambellan du roi, de 2000 francs d'or, faisant partie d'un don du duc de Bourgogne de 4000 francs (provenant des arriérés d'une pension à vie), pour services rendus, notamment auprès de Charles V ; en retour de cette pension, Bureau de la Rivière prête l'hommage au duc de Bourgogne.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Gilbert de Leureghen, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 200 francs d'or donnés par le duc pour ses services.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Raoul de Chenevières, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 195 francs d'or, faisant partie d'un don ducal de 300 francs.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Nicole Paynel, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 20 francs d'or reçus par mandement ducal.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Robinet de Florigny, écuyer et chambellan du duc de Bourgogne, de 200 francs d'or, faisant partie d'un don ducal de 400 francs.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Perceval d'Esneval, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 100 francs d'or pour ses services.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Amaury d'Orgemont, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, et par Guillaume d'Orgemont, panetier du duc de Bourgogne, de 300 francs d'or à se partager en deux pour acheter chacun un cheval.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Jehan de Fontaine, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 100 francs d'or pour services rendus.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Charles de Chambli, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 200 francs donnés par le duc.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Regnaut de Nantouillet, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 300 francs faisant partie d'un don ducal de 500 francs pour services rendus.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Regnier Pot, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 300 francs d'or donnés par le duc pour les services qu'il lui rend.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Geoffroy, dit Boucicaut, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 400 francs d'or pour supporter les frais avancés lors de ses missions auprès du duc.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Philippe de Mussy, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 200 francs d'or donnés par le duc pour son office.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Guillaume le bâtard de Poitiers, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 120 francs d'or reçus par mandement ducal.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Charles, seigneur de Châtillon, chambellan du roi et du duc de Bourgogne, de 80 francs d'or donnés par le duc.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Jean de Siffreval, écuyer et chambellan du duc de Bourgogne, de 500 francs d'or reçus par mandement ducal.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Robinet de Florigny, écuyer et chambellan du duc de Bourgogne, de 100 francs d'or, faisant partie d'un don ducal de 400 francs.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Jehan de la Haye, chevalier, de 100 francs d'or donnés par le duc de Bourgogne pour aider à payer sa rançon aux Anglais dont il est prisonnier.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Henri de Salins, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 100 francs d'or faisant partie d'un don ducal de 200 francs.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Raoul de Chenevières, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 200 francs d'or donnés par le duc pour ses gages.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Regnaut de Nantouillet, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 200 francs d'or donnés par le duc pour ses services.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Regnaut de Nantouillet, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 1000 francs, faisant partie d'un don ducal de 2000 francs pour ses services et pour son mariage.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Jehan, dit Siffreval, écuyer et chambellan du duc de Bourgogne, de 300 francs d'or, pour avoir accompagné le duc lors d'un voyage en Allemagne.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Raoul de Chenevières, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 300 francs d'or pour avoir donné un coursier au duc.
Date exacte : 1388
Analyse : Quittance donnée par Jehan de Belleville, dit Harpedanne, chevalier et chambellan du roi, de 1000 livres tournois données par le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 356 - sous-cote inconnue 9
Date exacte : 1388
Analyse : Appendu à une quittance de paiements faits à Jouffroy de Saint-Martin, charpentier, maître des œuvres du comté de Bourgogne, pour travaux faits en la grand salle de Bracon.
Ad 21 - B 360 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1388
Analyse : Reçu par Galard d'Achy de 200 francs d'or que le duc de Bourgogne lui donne pour payer sa rançon au captal de Buch.
Ad 21 - B 360 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1388
Analyse : Reçu de 100 francs d'or du duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 365 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1388
Analyse : Déclaration d'achat de drap pour la nourrice de la duchesse.
Date exacte : 1389
Analyse : Certification par Oudart de Nielles écuyer d'écurie du duc de Bourgogne que le chapelier Baudet du Belle a livré au duc des plumes d'autruche pour des joutes.
Date exacte : 1389
Analyse : Quittance de Dyne Raponde à Josset de Halle, argentier duc de Bourgogne, de 200 francs d'or pour des pots et hanaps ; 80 francs d'or pour un "anel d'or à ung dyamant".
Date exacte : 1389
Analyse : Jean de Beze quitte Josset de Halle au nom de son frère Guillaume de Beze, de 20 francs d'or pour du drap blanc de Lombardie.
Date exacte : 1389
Analyse : Jean de Vilers, écuyer et maître d'hôtel des duc et duchesse de Bourgogne, certifie que l'orfèvre Oudot de Gres délivra aux ducs plusieurs ouvrages d'orfèvrerie.
Date exacte : 1389
Analyse : Quittance de Jean de Bourbon comte de la Marche à Pierre Varopel, receveur général des finances, de 120 francs d'or pour les aides que le duc de Bourgogne prend de lui en Artois.
Date exacte : 1389
Analyse : Jean de Medele, escoutète de Malines, atteste que Jean Brechtman, "gardehuche" de l'escouteterie du duc de Bourgogne, certifie avoir reçu du vin pour le duc.
Date exacte : 1389
Analyse : Deux quittances données par Dino Raponde, bourgeois de Paris, à Josset de Halle, de 802 francs 5 sols tournois et 183 francs d'or.
Date exacte : 1389
Analyse : Quittance donnée par Louis de Poitiers, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 200 francs d'or donnés par le duc.
Date exacte : 1389
Analyse : Quittance donnée par Jehan de Saintre, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 100 francs d'or en récompense de ses services.
Date exacte : 1389
Analyse : Quittance donnée par Regnier Pot, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 100 francs d'or pour le prêt d'un cheval.
Date exacte : 1389
Analyse : Quittance donnée par Bruneau de Saint-Cler, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 200 francs d'or donnés par le duc en récompense de ses services.
Date exacte : 1389
Analyse : Quittance donnée par Charles de Poitiers, sir de Saint-Valier, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 1325 francs d'or pour les services rendus à la comtesse d'Artois et au duc de Bourgogne, et pour le mariage de sa fille avec Geoffroy de Charny.
Date exacte : 1389
Analyse : Quittance donnée par Jehan Prunelle, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 236 francs d'or, faisant partie d'un don ducal de 300 francs pour un voyage en Allemagne avec le roi.
Date exacte : 1389
Analyse : Quittance donnée par Henri de Montbéliard, chevalier, seigneur d'Orbe, chambellan du duc de Bourgogne, de 100 francs d'or pour supporter les frais de voyage engagés pour se rendre au couronnement de la reine.
Date exacte : 1389
Analyse : Nicolas Chanvre, chambellan du duc de Bourgogne, déclare avoir reçu un un coursier blanc de la part de Regnier Pot.
Ad 21 - B 382 - sous-cote inconnue 13
Date exacte : 1389
Analyse : Appendu à une quittance de Jean de Selles, ouvrier du duc de Bourgogne, qui n'avait pas de sceau. On y lit l'attestation: « Et je, Claux de Celustre, ouvrier de mondit seigneur le duc, certiffle en vérité ledit Jehan de Selle avoir ouvré avec moy continuelment par Iesdictes VII sepmainnes es ouvraiges d'ymaiges et autres que je faiz pour mondit seigneur, au pris ou temps et tout par la forme et manière que dessus est dit. En tesmoin de ce j'ay mis mon seel à ceste moye présente certifficacion ». On voit cependant par le numéro suivant que Claus Sluter avait un autre sceau.
Ad 21 - B 387 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1389
Analyse : Il certifie que Geoffrin Thoroude, pelletier demeurant à Paris, a délivré diverses fournitures dont « quinze douzaines de letices dont l'en a fait les timbres de mondit seigneur et de monseigneur le conte de Nevers, son fils, à la feste des joustes qui prouchain doit estre audit Paris pour l'entrée de la royne ».
Ad 21 - B 396 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1389
Analyse : Quittance pour diverses fournitures de verre et différents travaux.
Date exacte : 1389
Analyse : Vidimus de lettres de Henri d'Antigny, seigneur de Sainte- Croix, etc.
Date exacte : 1390
Analyse : Certification de Jacques de Screyhem d'un paiement de 100 000 francs effectué en 1388 à Josset de Halle, argentier.
Date exacte : 1390
Analyse : Quittance donnée par Jean de Vaudetenc à Pierre Varopel : remboursement de 1000 francs prêtés au duc de Bourgogne.
Date exacte : 1390
Analyse : Quittance de Pierre Labourebien, marchand, à Pierre Garopel, receveur général des finances du duc de Bourgogne, de 195 francs d'or restant à payer pour une ymage d'or de saint Christophe.
Date exacte : 1390
Analyse : Quittance de Yolande d'Aussy (= Auxy), dame de Maisons, à Pierre Varopel, de 200 francs d'or sur les 400 donnés naguère par le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1390
Analyse : Quittance de Béatrice de Hans à Pierre Varopel de 100 francs sur les 200 donnés par le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1390
Analyse : Quittance de Perrenot Berbisey de Dijon à Jean d'Auxonne, receveur du duc de Bourgogne, de 371 francs pour cire et autres achats du duc.
Date exacte : 1390
Analyse : Quittance de Thévenin de Sens à Jean d'Auxonne, receveur général des finances, de 206 livres 6 sols 8 deniers tournois pour du vin destiné au duc de Bourgogne.
Date exacte : 1390
Analyse : Quittance de Robert Baudouin, bourgeois de Beaune et de Jamet Asselin (qui n'est pas présent), à Pierre Varopel receveur général (84 livres, 4 sous, 4 deniers tournois) pour vente de blé.
Date exacte : 1390
Analyse : Nicolas de Fontenay, chevalier, conseiller et gouverneur des finances du duc de Bourgogne, certifie avoir été présent lorsque Pierre Varopel paya pour une dépense du comte d'Ostrevent de 105 francs d'or.
Date exacte : 1390
Analyse : Gilles de Vrolande, maître d'hôtel du duc de Bourgogne, certifie que les dépenses faites par le comte d'Ostrevent à l'Ecluse et Damme ne sont pas comprises dans la dépense de l'hôtel dudit duc.
Date exacte : 1390
Analyse : Quittance d'Oudart des Moulins, avocat du roi au Parlement de Paris, au duc de Bourgogne, de 20 livres parisis pour sa pension audit Parlement.
Date exacte : 1390
Analyse : Quittance Jean Jouvenel, avocat en Parlement, au duc de Bourgogne, de 10 livres parisis pour sa pension audit Parlement.
Date exacte : 1390
Analyse : Quittance de Pierre L'Orfèvre, avocat du roi à Paris, au duc de Bourgogne, de 20 livres parisis pour sa pension audit Parlement.
Date exacte : 1390
Analyse : Quittance donnée par Bruneau de Saint-Cler, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 114 francs, 5 sous, 5 deniers tournois donnés par le duc.
Date exacte : 1390
Analyse : Quittance donnée par Pierre de la Rocherousse, écuyer et chambellan du duc de Bourgogne, de 400 francs d'or pour avoir donné deux chevaux au duc.
Date exacte : 1390
Analyse : Quittance donnée par Jehan des Boves, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 120 francs d'or reçus par don du duc.
Date exacte : 1390
Analyse : Quittance donnée par Jehan des Boves, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 300 francs d'or donnés par le duc en récompense de ses services.
Date exacte : 1390
Analyse : Quittance donnée par Symon Run, chevalier, de 40 francs d'or donnés par le duc pour rembourser les frais qu'il a avancés à Paris où il a séjourné pour son service.
Date exacte : 1390
Analyse : Quittance donnée par Pierre de la Lande, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 100 francs d'or donnés par ce dernier.
Date exacte : 1390
Analyse : Quittance donnée par Jehan Prunelle, chevalier et chambellan du duc de Bourgogne, de 120 francs d'or pour l'achat d'un coursier.
Ad 21 - B 356 - sous-cote inconnue 16
Date exacte : 1390
Analyse : Reçu d'ouvrages d'orfèvrerie faits par Gheldequin Happart, orfèvre de Paris, pour la chapelle du comte.
Ad 21 - B 383 - sous-cote inconnue 21
Date exacte : 1390
Analyse : Certificat des dépenses faites par la dame d'Ostrevant à Arras pour six jours de ce mois.
Date exacte : 1390
Analyse : Il donne, comme commis à payer les ouvrages du château de l'Écluse, quittance de 5000 francs d'or pour les ouvrages dudit château. Il signe : STREYHE. Il s'agit évidemment de la localité qui s'appelle aujourd'hui Etrehem, dans le Pas-de-Calais, et qui, en 1383, est orthographiée Streyhem
Date exacte : 1391
Analyse : Joyaux donnés en étrennes par le duc de Bourgogne, leur prix et leurs destinataires.
Date exacte : 1391
Analyse : Quittance de Béatrice de Hans à Guillaume Bataille, receveur général, de 100 francs sur 200 de pension.
Date exacte : 1391
Analyse : Mandemant du duc de Bourgogne à Josset de Halle de délivrer 500 francs d'or à la dame d'Auxy fille de Guillaume de La Trémoille (achat de vaisselle blanche pour son mariage).
Date exacte : 1391
Analyse : Quittance de Philippe Juliot (ou Geliot, d'après le seing manuel), bourgeois de Dijon, à Guillaume Bataille receveur général (58 livres 6 sols 8 deniers tournois) pour du vin destiné à l'hôtel de la duchesse de Bourgogne.
Date exacte : 1391
Analyse : Quittance de Perrenot Garnier, châtelain de Villaines, à Guillaume Bataille receveur général, de 200 livres tournois dues par le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1391
Analyse : Quittance donnée par Perrin de Laule, trésorier en la saunerie de Salins pour le duc de Bourgogne, à Jean de Fontaines, receveur au bailliage de Dijon, de 1000 livres viennois que le duc prend chaque année sur ladite saunerie.
Date exacte : 1391
Analyse : Mandement de Philippe le Hardi, duc de Bourgogne, aux gens de ses comptes, de donner 58 francs d'or à Pierre Gaudelin, bailli des baronnies en Dauphiné.
Date exacte : 1391
Analyse : Mandement de Philippe le Hardi, fils de roi de France, duc de Bourgogne, de payer 193 francs, 6 sous, 8 deniers, à Lermite de la Faye, comte de Vertus, chevalier et chambellan du roi, capitaine de Pont-Saint-Esprit, pour les services qu'il y a rendus.
Ad 21 - B 387 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1391
Analyse : Reçu de 25 francs d'or pour 500 ventres de menu vair.
Ad 21 - B 11650 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1391
Analyse : Ratification d'une sentence prononcée à Cérilly, le dimanche après l'octave de la Nativité Notre-Dame (17 septembre) 1391, par le bailli de la Montagne dans un différend entre le couvent de Pothières et le duc de Bourgogne au sujet de Cérilly
Date exacte : 1392
Analyse : Quittance donnée par Oudart Donay à Guillaume Bataille, receveur général au duché et comté de Bourgogne, de 36 francs d'or pour un cheval "pour l'un des charioz de ma dame la duchesse".
Date exacte : 1392
Analyse : Transfixe : documents sur la dot de Catherine de Bourgogne.
Date exacte : 1392
Analyse : Promesse de faire observer le traité de mariage entre Léopold, duc d'Autriche, et Catherine, fille du duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 294 - sous-cote inconnue 6
Date exacte : 1392
Analyse : Promesse de faire observer le traité de mariage conclu entre Léopold, duc d'Autriche, et Catherine, fille du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1392
Analyse : Mandemant du duc de Bourgogne à Josset de Halle de délivrer 1000 francs d'or à la dame de Maisons pour l'aider à marier sa fille.
Date exacte : 1392
Analyse : Quittance d'Odile, seigneur de Montjeu ("fils et héritier seul pour le tout de feu messire Hugues"), à Guillaume Bataille, de 400 francs d'or et de 100 livrées de terre données par Philippe le Hardi à Hugues de Montjeu.
Date exacte : 1392
Analyse : Quittance de Jean, seigneur de Landeni, à Josset de Halle, de 200 francs donnés par le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1392
Analyse : Quittance d'Agnès, dame de Châtillon-en-Bazois, au trésorier de Dole, de 50 livre estévenans d'héritage perpétuel.
Date exacte : 1392
Analyse : Quittance de Yolande d'Auxy, dame de Maisons, à Guillaume Bataille, receveur général des duché et comté de Bourgogne, de 200 francs d'or.
Date exacte : 1392
Analyse : Quittance de la demoiselle Bétrix de Caours à Pierre de Montbertaut, maître de la chambre aux deniers du duc de Bourgogne, de 60 francs d'or pour ses services auprès de la duchesse ; faite devant le bailli de Hesdin.
Date exacte : 1392
Analyse : Quittance de Charles de Poitiers, sire de Saint-Valier et d'Arcis, à Pierre du Cellier trésorier général, de 480 francs dus par le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1392
Analyse : Quittance de Guy Le Gélinier de Dijon, licencié en lois, et Oudote sa femme, fille et héritière de Gauthiot de Gray-sur-Saône, à Guillaume Bataille, de 600 francs d'or en déduction de 900 que devait le duc de Bourgogne à feu Gauthiot "pour reste de mile frans dor quil avoit prestez audit monseigneur".
Date exacte : 1392
Analyse : Jeanne de Melun, dame de Beauval, certifie que 200 livres de sucre (ainsi que gingembre blanc, noisettes, anis cru, dates, feuilles d'or à dorer les confitures) ; reçues par Robinet le Charon apothicaire, ont été confites en épices de chambre pour la duchesse de Bourgogne par Etienne Marriot.
Date exacte : 1392
Analyse : Inventaire de Guillaume de La Trémoille des épices de chambre et hypocras que Guillemin de Monthaut, épicier du duc de Bourgogne, a livrées audit duc pour le mois d'octobre 1392.
Date exacte : 1392
Analyse : Pierre du Cellier, trésorier du duc de Bourgogne, mande à Perrenot Perilleux, châtelain de Montréal, qu'il vende le reste de vin qu'il devait audit duc "le mieulx et le plus profitablement" qu'il pourra et qu'il utilise l'argent pour les vignes de Montréal.
Date exacte : 1392
Analyse : Quittance de Jean Le Coq, avocat en Parlement, au duc de Bourgogne, de 20 livres parisis pour sa pension audit Parlement.
Ad 21 - B 382 - sous-cote inconnue 14
Date exacte : 1392
Analyse : Reçu d'une pierre d'albâtre pour « faire un ymaige » pour la sépulture du duc, ladite pierre livrée par Christophe de la Mer, marchand gênois à Paris.
Date exacte : 1393
Analyse : Jeanne de Melun certifie que Jean de Barron, drapier de Paris, a livré du drap noir pour habits de deuil en l'hôtel de la duchesse de Bourgogne.
Date exacte : 1393
Analyse : Jean Crete et Jean Maulin maîtres de la chambre des Comptes, sur un désaccord entre le duc de Bourgogne et Etienne Bieure brodeur sur ses salaires.
Date exacte : 1393
Analyse : Liste de joyaux acquis par le duc de Bourgogne, leur prix et leurs destinataires (la duchesse d'Autriche et son entourage), suivis par le mandement du duc aux gens des comptes de les payer aux vendeurs.
Date exacte : 1393
Analyse : Quittance de Maguerite, dame d'Auxy, à Josset de Halle trésorier du duc, de 500 francs d'or (cf document précédent)
Date exacte : 1393
Analyse : Quittance de Yolande d'Aussy (= Auxy), dame de Maisons, à Josset de Halle, de 1000 francs d'or (cf doc précédent)
Date exacte : 1393
Analyse : Mandement du duc de Bourgogne à ses gens des Comptes que la somme de 200 francs d'or donnée à Jean Honin, bourgmestre de Bruges, en récompense de ses services, soit rabattue de la recette ; le second acte est la quittance de Jean Honin à Josset de Halle de ladite somme.
Date exacte : 1393
Analyse : Quittance de Blanche de Chirot, demoiselle de la comtesse de Nevers, à Josset de Halle, de 40 francs d'or de don du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1393
Analyse : Quittance de Clay de Wissot, bourgeois de Saint-Omer, à Josset de Halle de 36 francs d'or dus par le duc de Bourgogne pour l'achat d'un cheval.
Date exacte : 1393
Analyse : Quittance de Thévenin l'orfèvre dit "de Sens" à Josset de Halle, de 257 livres 7 sols 4 deniers tournois (mandement de la duchesse de Bourgogne).
Date exacte : 1393
Analyse : Quittance de Jean Jouvenel, avocat en Parlement, au duc de Bourgogne, de 20 livres parisis pour sa pension audit Parlement.
Date exacte : 1393
Analyse : Quittance de Jean Le Coq, conseiller et avocat du roi en Parlement à Paris, au duc de Bourgogne, de 20 livres parisis pour sa pension audit Parlement.
Ad 21 - B 387 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1393
Analyse : Thevenin l'Orfèvre, demeurant à Dijon, déclare avoir reçu d'Amiot Arnault, ordonné par le duc de Bourgogne à payer les ouvrages qu'il fait faire à Champmol-Iez-Dijon pour les Chartreux, 135 francs d'or dus pour 30 papiers contenant chacun 300 feuillets d'or fin, achetés par Jean de Beaumetz, peintre et valet de chambre du duc, pour les peintures faites en la chapelle des Anges dudit Champmol.
Ad 21 - B 387 - sous-cote inconnue 7
Date exacte : 1393
Analyse : Reçu de Jacques Thobin, patenôtrier demeurant à Bruges, de sept patenôtres « d'ambre blanc et sept tableaux de mesme de pluseurs ymaiges ».
Ad 21 - B 387 - sous-cote inconnue 9
Date exacte : 1393
Analyse : Quittance de 53 francs d'or signée « Melcior Broederlam ».
Ad 21 - B 387 - sous-cote inconnue 10
Date exacte : 1393
Analyse : Il déclare avoir reçu de Thévenin l'Orfèvre, dit de Sens, 30 papiers contenant chacun 300 feuilles d'or fin « et yceulx avoir esté mis et converti es ouvrages de painture qu'il fait en la chapelle aux Anges de Champmol. »
Date exacte : 1393
Analyse : Accord entre Clément VII, comme comte de Genève, par droit héréditaire et successeur du comte Pierre, son frère, et Eudes de Villars, chevalier, du diocèse de Lyon.
Date exacte : 1393
Analyse : Reçu de 240 francs d'or dus par le duc de Bourgogne pour une mission en Savoie.
Date exacte : 1394
Analyse : Quittance de Thevenin de Sens, à Jocerant Frepier receveur général en comté et duché de Bourgogne de 40 francs d'or pour un cheval.
Date exacte : 1394
Analyse : Joyaux donnés en étrennes par le duc de Bourgogne, leur prix et leurs destinataires.
Date exacte : 1394
Analyse : Mandement du duc de Bourgogne à Josset de Halle qu'il délivre 200 francs à l'écuyer et chambellan Pierre de la Rocherousse en récompense de ses services et pour frais de déplacement ; le second document est la quittance dudit Pierre à Josset de Halle.
Date exacte : 1394
Analyse : Quittance de Demongeot Joly de Nuits, à Josset de Halle, de 49 livres 10 sous tournois.
Date exacte : 1394
Analyse : Quittance de Demongeot Joly de Nuits, à Jean d'Auxonne, de 4 francs d'or.
Date exacte : 1394
Analyse : Quittance de Thomas le Petit de Beaune à Josset de Halle, de 13 francs 15 deniers tournois pour du vin destiné au duc de Bourgogne.
Date exacte : 1394
Analyse : Quittance de Jean de Lugny le Jeune, seigneur de "Masserotes", à Josset de Halle de 26 livres 8 sols 4 deniers tournois dus par le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1394
Analyse : Quittance donnée par Thévenin Le Bourguignon à Pierre de Montberthaut, maître de la chambre aux deniers du duc de Bourgogne, de 19 livres 6 sous 9 deniers pour "apothicairie" pour le duc et pour ses gens.
Date exacte : 1394
Analyse : Quittance de Jean Jouvenel, avocat en Parlement, au duc de Bourgogne, de 20 livres parisis pour sa pension audit Parlement.
Ad 21 - B 382 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1394
Analyse : Certificat pour travaux faits aux murs des jardins de l'hôtel d'Artois, donné par ledit R. Lorier, commis à : veoir et visiter les hostels de mons, le duc de Bourgogne assiz à Paris et environ.
Date exacte : 1394
Analyse : Nomination du chapelain de la chapelle de Saint Nicolas de Noyers, fondée par sa sœur.
Ad 21 - B 11667 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1394
Analyse : Il cède 50 livres estevenans de terre à prendre sur le communal de Salins, au duc de Bourgogne, soit au profit de la fondation de la chartreuse de Champmol, soit pour tout autre usage et scelle de son grant seel pendant.
Date exacte : 1394
Analyse : Quittance de 60 livres pour une rente à héritage que Guigon de la Palud, sire de Varambon, touche sur la foire chaude de Chalon en 1394. L'acte est attaché à un certificat du maître des foires qui fait état de l'hommage lige fait par Guigon à Philippe le Hardi, ce qui lui a permis de toucher cette rente.
Date exacte : 1395
Analyse : Quittance donnée par Olivier de Chezoy à Josset de Halle, trésorier du duc de Bourgogne (100 écus d'or).
Date exacte : 1395
Analyse : Liste de draps acquis par le duc de Bourgogne, leurs prix et leurs destinataires, suivie du mandemant du duc à son trésorier de les payer au marchand.
Date exacte : 1395
Analyse : Quittance de Fouquet Riboule, seigneur d'Assey (= Assé), à Pierre de Montbertaut, trésorier du duc de Bourgogne, de 112 francs d'or 10 sous tournois donnés par ledit duc.
Date exacte : 1395
Analyse : Quittance de Jean de Loz, fils du seigneur d'Alembront (= Alembon ?) de 1000 francs d'or, don du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1395
Analyse : Vidimus d'un acte de Philippe le Hardi datant du 22 août 1395, où il donne le droit de logis à Hustin, seigneur d'Omont et chambellan du roi, dans son hôtel à Pontoise, en récompense de ses services. Hustin reconnaît que lui seul aura à vie les droits donnés par le duc et qu'à sa mort ils reviendront au duc et ses héritiers.
Date exacte : 1395
Analyse : Quittance de Nicolas de Savigny, avocat en Parlement, au duc de Bourgogne, de 20 livres parisis pour sa pension audit Parlement.
Ad 21 - B 383 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1395
Analyse : Certificat donné à Regnault des Barres, châtelain de Brazey, pour la livraison de 2000 carreaux de la tuilerie de Montôt.
Ad 21 - B 11681 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1395
Analyse : Reçu de dix mesures de vin annuellement perçues sur le cellier du duc de Bourgogne à Pommard.
Date exacte : 1396
Analyse : Quittance donnée par Andry Paste à Guillaume Chevilly, receveur du baillage de Dijon, pour quatre mois de gages.
Date exacte : 1396
Analyse : Quittance de Jean Haussart chapelain du duc de Bourgogne à Pierre de Montberthaut trésorier du duc 25 écus en remboursement de prêt.
Date exacte : 1396
Analyse : Transfixe. Joyaux donnés en étrennes par le duc de Bourgogne, leur prix et leurs destinataires ; sur l'autre document, l'ordre du duc de rabattre la somme totale de la recette.
Date exacte : 1396
Analyse : Quittance de Berthelemie femme de Jean Salmon à Pierre de Montbertaut de 20 écus d'or donnés en récompense par le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1396
Analyse : Quittance de Nicolas de Savigny, avocat en Parlement, au duc de Bourgogne, de 20 livres parisis pour sa pension audit Parlement.
Date exacte : 1396
Analyse : Quittance de Regnault Burdelot, avocat et conseiller du duc de Bourgogne de 10 livres tournois pour ses gages.
Date exacte : 1396
Analyse : Quittance de Raoul Dalmont, avocat en Parlement, au duc de Bourgogne, de 20 livres pour sa pension audit Parlement.
Ad 21 - B 383 - sous-cote inconnue 23
Date exacte : 1396
Analyse : Certificat de paiement fait aux douze pages du duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 383 - sous-cote inconnue 24
Date exacte : 1396
Analyse : Il déclare que Guy de la Trémoille, Guillaume de la Trémoille, maréchal de Bourgogne, et Coppin Noppe n'ont pris aucun gage ou livrée en l'hôtel dudit duc.
Ad 21 - B 383 - sous-cote inconnue 26
Date exacte : 1396
Analyse : Il déclare que Girart Maître, châtelain de Rouvre, a jeté deux queues et un poinçon devin gâté.
Date exacte : 1396
Analyse : Il institue Jean Thomassin, demeurant à Juilly, son lieutenant en l'office de châtelain pendant son voyage en Hongrie à la suite du comte de Nevers.
Date exacte : 1397
Analyse : Quittance de gages donnée par Jean Blandin à Regnault Coppin, receveur (20 livres tournois).
Date exacte : 1397
Analyse : Quittance de Marie, dame de la Trémoille, de Sully et de Craon, à Regnaut Gastellier receveur du bailliage d'Auxois de 200 livres tournois dus à feu son mari (sur la terre d'Arcenay).
Date exacte : 1397
Analyse : Quittance de Oudard Hennequin, conseiller et avocat du duc de Bourgogne en sa terre et bailliage d'Isles, de 10 livres tournois pour sa pension et gages.
Ad 21 - B 354 A - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1397
Analyse : Quittance de 112 livres et demie à lui payées sur sa pension.
Ad 21 - B 354 A - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1397
Analyse : Quittance de 60 écus à la couronne « du pris de dix-huit solz parisis la pièce » sur ce qui pouvait lui être dû pour ses dépenses d'un voyage qu'il fit par ordre du duc de Bourgogne, devers le comte de Nevers, son fils, à Dijon « lequel retourne des marches de Turquie où il a esté prisonnier des Turqs ».
Ad 21 - B 11876 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1397
Analyse : Promesse de rembourser au comte de Nevers les cinquante mille ducats qu'il a avancés pour la délivrance des Hongrois faits prisonniers à Brousse.
Date exacte : 1398
Analyse : Quittance donnée par Pierre de La Tannerie à Jean Despoullettes : 104 francs d'or de frais de mission.
Date exacte : 1398
Analyse : Reçu de 200 francs d'or donnés par le duc de Bourgogne, comte de Flandre, etc.
Date exacte : 1398
Analyse : Quittance de Marguerite, bâtarde de Flandres, à Jean Despoulettes receveur général du duc de Bourgogne, de 200 francs d'or.
Date exacte : 1398
Analyse : Joyaux donnés en étrennes par le duc de Bourgogne, leur prix et leurs destinataires.
Date exacte : 1398
Analyse : Quittance de Jean de Ghistelles à Jean Despoulettes de 300 francs d'or de don du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1398
Analyse : Marguerite, dame de Mussy et de la Jaisse, atteste qu'elle a bien payé Thibaut Coustan receveur d'Isles pour le duc de Bourgogne, de 40 livres dues par feu son mari.
Date exacte : 1398
Analyse : Quittance de Jean de Lisques à Jean Despoulettes, de 200 francs d'or donnés par le duc de Bourgogne en récompense de ses services et en aide de frais de maladie.
Date exacte : 1398
Analyse : Quittance de Marie de la Trémoille à Regnaut Gastellier, receveur d'Auxois, de 100 livres tournois de dettes.
Date exacte : 1398
Analyse : Quittance de Jean Cosset, bourgeois d'Arras, à Jean Despoulettes, de 900 francs d'or.
Date exacte : 1398
Analyse : Quittance de Jean Aguenin, conseiller et avocat du duc de Bourgogne en Parlement, de 10 livres parisis pour sa pension audit Parlement.
Date exacte : 1398
Analyse : Quittance de Nicolas de Savigny, conseiller et avocat du duc de Bourgogne en Parlement à Paris, de 20 livres parisis de pension.
Ad 21 - B 354 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1398
Analyse : Reçu d'une queue de vin de Beaune, donnée par le duc de Bourgogne, « laquelle tient X sextiers de vin ».
Ad 21 - B 397 - sous-cote inconnue 11
Date exacte : 1398
Analyse : Il certifie que deux valets de la vénerie ont bien fait leur service.
Date exacte : 1399
Analyse : Investiture accordée par le comte Amédée de Savoie à Edouard de Beaujeu (châteaux, lieux et mandements de Toissey et Lent) reconnus en unique hommage dudit comte et des châteaux, lieux et mandements de Chalamont, Montmerle, Villeneuve et Beauregard en aug
Date exacte : 1399
Analyse : Alexandre Maréchal, procureur d'Edouard de Beaujeu, nomme les fiefs que ce dernier tient du duc de Bourgogne (pour mettre terme aux empêchements sur ces terres)
Date exacte : 1399
Analyse : Quittance de Pierre Labourebien, marchand, à Jean Despoulettes, receveur général des finances du duc de Bourgogne, de "huit vingts" francs d'or pour un fermail.
Date exacte : 1399
Analyse : Quittance de Jean de Chalon sire d'Arlay à Perrin de Laule, trésorier du duc de Bourgogne, au nom de sa fille Jeanne de Montbéliard.
Date exacte : 1399
Analyse : Quittance de Pierre Labourebien, marchand genevois, au receveur du duc de Bourgogne du prix (250 francs d'or) de deux fermaux offerts en étrennes par le duc à ses filles.
Date exacte : 1399
Analyse : Guillaume Doré, châtelain de Roussillon atteste de la réception de deux queues de vin de Beaunois en l'hôtel de feu Guy de la Trémoille.
Date exacte : 1399
Analyse : Quittance de Nicolas de Savigny, conseiller et avocat du duc de Bourgogne en Parlement à Paris, de 20 livres parisis de pension.
Date exacte : 1399
Analyse : Quittance de Jean Picart, avocat en Parlement, de 20 livres parisis de pension.
Date exacte : 1399
Analyse : Quittance de Clément de Reilhac, conseiller et avocat du duc de Bourgogne en Parlement de 20 livres parisis de pension.
Ad 21 - B 383 - sous-cote inconnue 29
Date exacte : 1399
Analyse : Certificat de livraison de travaux par plusieurs heaumiers, fourbisseurs, etc.
Ad 21 - B 383 - sous-cote inconnue 35
Date exacte : 1399
Analyse : Il déclare que Huet Briquet, demeurant à Paris, a délivré pour l'hôtel du duc de Bourgogne « ung grant sac de cuir de cerf » fermant à clef pour porter la lleur à faire le pain de bouche du duc.
Date exacte : 1400
Analyse : Vidimus de la donation faite par Edouard de Beaujeu au duc de Bourbon.
Date exacte : 1400
Analyse : Quittance de Jean Noteboon châtelain et bailli de la Hamaide à Jean Despoulettes d'un hanap d'argent de 30 francs d'or.
Date exacte : 1400
Analyse : Quittance donnée par Jacquet Le Hongre à Jean Despoulettes de 6 francs sur 25 dus pour ses gages de juillet.
Date exacte : 1400
Analyse : Quittance de Jean de Sathenay, avocat en la cour laie, conseiller du duc de Bourgogne, de 100 sols tournois de gages.
Ad 21 - B 382 - sous-cote inconnue 12
Date exacte : 1400
Analyse : Mandat de paiement pour la prise de deux loutres : 10 sols tournois chaque.
Ad 21 - B 388 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1400
Analyse : Reçu de draps de soie et de sandal pour couvrir les livres du duc.
Date exacte : 1400
Analyse : Quittance donnée par le prieur Jean de Vaulx et tout le couvent de 28 livres tournois sur la rente annuelle de 1500 livres tournois promise et octroyée par leur fondateur Philippe le Hardi, duc de Bourgogne.
Date exacte : 1401
Analyse : Vidimus des lettres de Waleran de Luxembourg, comte de Saint-Paul, touchant certaines clauses du traité de mariage entre Jeanne, fille dudit Waleran, et Antoine, fils du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1401
Analyse : Vidimus des lettres de Waleran de Luxembourg, comte de Saint Paul, touchant certaines clauses du traité de mariage d'Antoine de Bourgogne avec sa fille Jeanne de Luxembourg. 25 février 1392
Date exacte : 1401
Analyse : Vidimus d'un acte du 19 février 1393 (Philippe duc de Bourgogne, sa femme et Waleran de Luxembourg, sur les conventions matrimoniales pour le mariage de leurs enfants)
Date exacte : 1401
Analyse : Vidimus sur le traité du mariage d'Antoine de Bourgogne et de Jeanne de Luxembourg : Antoine hérite du duc de Bourgogne la comté de Rethelois (20 février 1393)
Date exacte : 1401
Analyse : Vidimus sur le traité du mariage d'Antoine de Bourgogne et de Jeanne de Luxembourg. Waleran de Luxembourg constitue la dot en terres de sa fille.
Date exacte : 1401
Analyse : Vidimus d'un acte du 21 février 1393, de Philippe duc de Bourgogne. Sur les terres dont hérite Jeanne de par son mariage.
Ad 21 - B 309 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1401
Analyse : Acte de partage fait par Philippe le Hardi, duc de Bourgogne et Marguerite de Flandre, sa femme, entre leurs enfants.
Date exacte : 1401
Analyse : Quittance d'Etienne Faquier, écuyer, à Jean Chousat, de 100 francs d'or.
Date exacte : 1401
Analyse : Quittance de Girart de Machlart à Jean Chousat de 200 francs d'or de pension.
Date exacte : 1401
Analyse : Quittance de Jean Cosset, bourgeois d'Arras, à Jean Despoulettes, de 66 francs 11 sols tournois.
Date exacte : 1401
Analyse : Deux quittances de Quentin Damy à Guillaume Chenilly, receveur général des duché et comté de Bourgogne : 17 francs d'or (dus depuis le 1393) et 15 livres 16 sols 8 deniers depuis 1399.
Date exacte : 1401
Analyse : Perrin Vion, armurier et valet de chambre du duc de Bourgogne, certifie avoir reçu une "plate entière" pour le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1401
Analyse : Quittance de Guillaume Cousinot, avocat du duc de Bourgogne en Parlement à Paris, de 10 livres parisis pour sa pension audit Parlement.
Date exacte : 1402
Analyse : Quittance donnée par Lucas Le Feure à Jean Chousat, receveur général des finances du duc de Bourgogne (30 écus d'or "du coign du roi").
Date exacte : 1402
Analyse : Quittance de Jean de Clerbourg, marchand, à Jean Chousat, receveur général des finances du duc de Bourgogne, de 900 francs pour des cadeaux de noces (chapeau, collier, coiffe)
Date exacte : 1402
Analyse : Emancipation de Jean et Antoine de Bourgogne par le prévôt de Paris suite au vidimus d'un acte royal du 14 février 1402.
Date exacte : 1402
Analyse : Emancipation de Jean et Antoine de Bourgogne par le prévôt de Paris suite au vidimus d'un acte royal du 14 février 1402.
Date exacte : 1402
Analyse : Nomination des tuteurs et curateurs de Philippe de Bourgogne, fils de Philippe le Hardi, après son émancipation.
Date exacte : 1402
Analyse : Nomination des tuteurs et curateurs de Philippe de Bourgogne, fils de Philippe le Hardi, après son émancipation.
Ad 21 - B 303 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1402
Analyse : Nomination de tuteurs et curateurs pour Philippe de Bourgogne, fils du duc Philippe le Hardi et de Marguerite de Flandre, après son émancipation.
Date exacte : 1402
Analyse : Vidimus du testament de Philippe le Hardi (partage des biens de Philippe le Hardi et de sa femme entre leurs enfants Jean, Antoine et Philippe avant le décès de leur père)
Date exacte : 1402
Analyse : Joyaux et autres objets donnés en étrennes par le duc de Bourgogne, leur prix et leurs destinataires.
Date exacte : 1402
Analyse : Quittance d'Aymart Bretin "Talebard", chevalier et chambellan du duc de Bourgogne à Jean Chousat de 100 écus d'or (don du duc de Bourgogne).
Date exacte : 1402
Analyse : Quittance de Pierre Davy, receveur des aides de la guerre à Angers, à Jean Chousat, de 50 francs d'or (don du duc de Bourgogne).
Date exacte : 1402
Analyse : Agnès de Blaisy, dame de Florigny, certifie que Martin Sacquespée, épicier demeurant à Arras, a livré des épices à l'apothicaire de la duchesse de Bourgogne (29 livres 12 sols parisis).
Ad 21 - B 382 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1402
Analyse : Reçu de dix francs d'or en draps et peleterie donnés audit Tristan pour sa robe de l'année.
Ad 21 - B 383 - sous-cote inconnue 31
Date exacte : 1402
Analyse : Appendu à une quittance de Guiot le Pelle, marchand de toile à Troyes, pour fourniture de linge.
Ad 21 - B 387 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1402
Analyse : Quittance de 291 francs d'or 4 sous tournois pour 5600 de menu vair et 4200 de ventres d'écureuil pour fourrer les houppelandes du duc de Bourgogne, des comtes de Nevers et d'Ostrevant et de « monseigneur de Rethel ».
Ad 21 - B 397 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1402
Analyse : Reçu de deux faucons saurs et un tiercelet.
Ad 21 - B 11205 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1402
Analyse : Traité et accord avec le duc de Bourgogne au sujet de différents droits.
Ad 21 - B 11619 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1402
Analyse : Il certifie que le chapelain du château a desservi la chapelle.
Date exacte : 1403
Analyse : Lettres du roi sur le mariage de Jean de France, duc de Touraine, et de l'une des filles du comte de Nevers, futur duc de Bourgogne.
Date exacte : 1403
Analyse : Ratification par Isabeau de Bavière du mariage de Jean de France duc de Touraine et de l'une des filles du comte de Nevers.
Date exacte : 1403
Analyse : Ratification par Isabeau de Bavière du mariage de Louis, duc de Guyenne et de Marguerite de Bourgogne.
Date exacte : 1403
Analyse : Ratification par Isabeau de Bavière du mariage de Michèle de France et de Philippe de Bourgogne.
Date exacte : 1403
Analyse : Acte d'Amédée VIIII de Savoie concernant le douaire de sa femme Marie de Bourgogne.
Date exacte : 1403
Analyse : Quittance de Jean Le Maréchal, changeur, à Jean Chousat receveur général des finances du duc de Bourgogne, de 112 francs pour six tasses d'argent.
Date exacte : 1403
Analyse : Girart de Bourbon, écuyer d'écurie du comte de Nevers, certifie que Jean Calot et Jean Le Bourguignon ont livré des ouvrages au comte.
Date exacte : 1403
Analyse : Liste des dépenses somptuaires pour la naissance du fils de la comtesse de Rethel par le duc et la duchesse de Bourgogne.
Date exacte : 1403
Analyse : Transfixe. Philippe le Hardi et Marguerite de Flandre partagent leurs duché, comtés et seigneuries entre leurs fils Jean, Antoine et Philippe et les douaires de leurs belles-filles Marguerite et Jeanne.
Date exacte : 1403
Analyse : 1er acte : Pierre Adorne, receveur général de Flandres, atteste avoir reçu de Jean, sire de Drincken (= Drincham), trois mandements du duc de Bourgogne de lui donner 2000 francs en tout pour son mariage. $ 2e acte : mandement du duc de Bourgogne que les 1000 francs restants soient alloués au dit Jean. $ 3e acte : quittance de Willemine (Guillemine), dame de Drincham, à Jean Despoulettes, des 1000 francs d'or restants. Elle en atteste à la place de son mari, prisonnier en Turquie avec le comte de Nevers. 4e acte : attestation de ladite Guillemine qu'elle a bien délivré une quittance (cf 3e acte) à Jean Despoulettes.
Date exacte : 1403
Analyse : Quittance de Marguerite de Vouloie (= Vollore), dame de Chazeron, de Martigny-le-Comte et de Seschile à Jean Chousat de 500 francs de la pension de feu son mari.
Date exacte : 1403
Analyse : Quittance de Humbert le Flamenchet et sa femme Agnès, jadis lavandière de la duchesse de Bourgogne, à Pierre le Moinat trésorier de Vesoul, de 20 francs de rente annuelle (don du duc à Agnès).
Date exacte : 1403
Analyse : Quittance de Guillaume Cenami, marchand demeurant à Paris à Jean Chousat, de 100 francs pour la vente d'un cheval (don du duc de Bourgogne à Jean de Chalon son chambellan).
Date exacte : 1403
Analyse : Quittance de Guillaume Cousinot, avocat du duc de Bourgogne en Parlement à Paris, de 10 livres parisis pour sa pension audit Parlement.
Date exacte : 1403
Analyse : Quittance de Nicolas de Savigny, conseiller et avocat du duc de Bourgogne en Parlement à Paris, de 20 livres parisis de pension.
Date exacte : 1403
Analyse : Quittance de Jean de La Marche, conseiller et avocat du duc de Bourgogne au Parlement, de 10 livres tournois pour sa pension audit Parlement.
Date exacte : 1403
Analyse : Quittance de Martin Double, conseiller et avocat du duc de Bourgogne, de 10 livres parisis pour sa pension audit Parlement.
Date exacte : 1403
Analyse : Quittance de Jean Périer, conseiller et avocat du duc de Bourgogne au Parlement à Paris, de 20 livres parisis pour sa pension audit Parlement.
Ad 21 - B 387 - sous-cote inconnue 11
Date exacte : 1403
Analyse : Quittance. Le seing manuel est « Melluel ».
Date exacte : 1404
Analyse : Jean de Prilleux paie 888 écus et 16 sols à Jean Aubert, maître de la chambre aux deniers de la duchesse de Bourgogne.
Date exacte : 1404
Analyse : Vidimus de l'évêque de Paris d'une bulle papale (dispense pour le mariage de Louis duc de Guyenne et Marguerite, fille du comte de Nevers Jean sans Peur), suivi de l'acte de mariage célébré par l'évêque lui-même à l'hôtel de Saint-Paul.
Date exacte : 1404
Analyse : Quittance de Jean Sac, marchand, à Jean Chousat, receveur général des finances du duc de Bourgogne (29 francs 5 sols pour un diamant).
Date exacte : 1404
Analyse : Reçu de 410 écus d'or 13 sols et 6 deniers parisis et 10 francs, monnaie du roi, plus douze draps d'or de Lucques pour aumônes et messes en mémoire du feu duc de Bourgogne, les draps laissés aux églises où le corps dudit duc reposa lorsqu'il fut conduit de Hal aux Chartreux de Dijon. Il trépassa le 27 avril et fut mis aux Chartreux le 15 juin 1404.
Date exacte : 1404
Analyse : Déclaration de Frère Martin Porée, confesseur du comte de Nevers, qu'il a été payé au bailli d'Alost le prix de 200 livres de cire destinées à trois cierges aux armes de feu Philippe le Hardi.
Date exacte : 1404
Analyse : Girard de Bourbon, écuyer d'écurie du comte de Nevers, atteste le paiement par Jean Chousat du matériel commandé pour les obsèques de Philippe le Hardi.
Date exacte : 1404
Analyse : Quittance de frère Martin Porée à Jean Chousat pour les dépenses destinées aux aumônes et messes après le décès de Philippe le Hardi.
Date exacte : 1404
Analyse : Quittances de Guillaume, comte de Namur, à Jean Chousat, de respectivement 3000 francs d'or et 75 écus "à la couronne de France" de pension.
Date exacte : 1404
Analyse : Quittance de Waleran de Luxembourg, comte de Ligny et de Saint-Pol, à Jean Chousat, de 4125 francs d'or de pension annuelle due par le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1404
Analyse : Deux quittances de Jean de Nielles, conseiller du duc de Bourgogne et maître des requêtes de son hôtel, à Jean Chousat, de 400 francs d'or (récompense de services) et de 159 francs pour frais de voyage.
Date exacte : 1404
Analyse : Mandement de Jean, comte de Nevers, à Jean de Vélery, maître de sa chambre aux deniers, de payer 22 francs à l'apothicaire Barthélémy Le Jay pour frais de mission et déplacement (accompagnement dudit Jean depuis Paris jusqu'en Bourgogne).
Ad 21 - B 382 - sous-cote inconnue 15
Date exacte : 1404
Analyse : Il certifie avoir vérifié divers travaux faits à la maison du treuil de Saulx.
Ad 21 - B 387 - sous-cote inconnue 6
Date exacte : 1404
Analyse : Reçu de quatorze « pennes d'aigneaulx toutes noves » pour fourrer quatre houppelandes de brunette pour les comtes de Nevers et de Rethel.
Ad 21 - B 11622 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1404
Analyse : Fondation de messe pour le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 11928 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1404
Analyse : Traité d'alliance avec Jean sans Peur, duc de Bourgogne.
Date exacte : 1405
Analyse : Vidimus d'une lettre du duc d'Autriche qui donne puissance à ses ambassadeurs pour traiter du mariage de son fils avec Marguerite de Bourgogne.
Date exacte : 1405
Analyse : Vidimus du traité de Marguerite de Bourgogne et de Léopold d'Autriche (20 septembre 1378).
Date exacte : 1405
Analyse : Vidimus d'un acte du 5 mai 1392, des ambassadeurs et barons du duc d'Autriche qui promettent traiter du mariage de Léopold d'Autriche avec Catherine de Bourgogne.
Date exacte : 1405
Analyse : Quittance de Girart de Bourbon, écuyer d'écurie du duc de Bourgogne à Jean de Velery, maître de la chambre aux deniers du duc, de frais de voyage.
Date exacte : 1405
Analyse : Girart de Bourbon, écuyer d'écurie du duc de Bourgogne, certifie que Jean Le Voleur, valet de chambre et peintre du duc, lui a livré des bannières, cottes d'armes et pennons pour la guerre.
Date exacte : 1405
Analyse : Girart de Bourbon, écuyer d'écurie du duc de Bourgogne, certifie que Jean Le Voleur, valet de chambre et peintre du duc, lui a livré des étendards, pennons, couvertures de cheval pour la guerre.
Date exacte : 1405
Analyse : Guiot de Saigny, écuyer d'écurie du duc de Bourgogne, certifie que Pietre van dan Velde, armurier, a livré des pièces d'armurerie (bassinets, cottes de fer, gantelets, capelines, gorgerettes, manches de fer…).
Date exacte : 1405
Analyse : Jean, duc de Bourgogne, atteste que Jean Chousat son trésorier de Dole lui a délivré un reliquaire d'or aux armes de son père.
Date exacte : 1405
Analyse : Contrôle des dépenses de l'hôtel du duc de Bourgogne pour le mois de mars 1404. (concordance de dates…)
Date exacte : 1405
Analyse : Contrôle des dépenses de l'hôtel du duc de Bourgogne pour le mois d'avril 1405
Date exacte : 1405
Analyse : Quittance de Francequin de Blendecque au receveur du duc de Bourgogne à Beaune, de vin "vermeux" de Beaune, blanc auxerrois, et "d'Annay la coste, de girolles".
Date exacte : 1405
Analyse : Quittance de Girard de Brurey au receveur de Brancion de 40 sous estévenans.
Date exacte : 1405
Analyse : Quittance donnée par Bathélémy Le Jay, épicier et valet de chambre du duc de Bourgogne, à Jean de Vélery, de 22 francs (cf FRAD021_piece_scellee_0889).
Date exacte : 1405
Analyse : Quittance donnée par Perrin Vion, armurier du duc de Bourgogne, à Jean Chousat, de 15 francs d'or pour le transport d'armures et harnais de guerre" à Montreuil-sur-Mer.
Date exacte : 1405
Analyse : Quittance donnée par Jean Le Boursat, conseiller et avocat de la duchesse de Bourgogne, à Thiébaut Coustan, receveur de la duchesse en Champagne, de 6 livres 15 sols tournois de frais de déplacement à Gélannes et autres lieux.
Ad 21 - B 387 - sous-cote inconnue 12
Date exacte : 1405
Analyse : Reçu de 5 francs 12 sous 6 deniers pour aller en certain lieu « où monseigneur m'envoye ».
Ad 21 - B 396 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1405
Analyse : Appendu à un reçu de Guillaume Potier, valet servant du duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 11622 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1405
Analyse : Don fait à l'abbaye de Reigny par Hugues de La Porte.
Ad 21 - B 11760 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1405
Analyse : Mandat de paiement pour Rodrigo de « Malingue » et ses arbalétriers espagnols.
Date exacte : 1406
Analyse : Lettres faisant mention de la réception de 40 000 livres de rente faites par le duc de Bougogne qui restaient à payer de 100 000 francs promis en mariage et de 6000 francs assignés à Catherine d'Autriche pour son douaire qui restaient à assigner.
Date exacte : 1406
Analyse : Catherine de Bourgogne atteste de l'assignation faite à elle par Léopold d'Autriche de 6000 francs qui lui étaient dus par traité de mariage et le reste de son douaire.
Date exacte : 1406
Analyse : Sur la dot de Catherine de Bourgogne, duchesse d'Autriche.
Date exacte : 1406
Analyse : Sur la dot de Catherine de Bourgogne, duchesse d'Autriche.
Date exacte : 1406
Analyse : Contrôle des dépenses de l'hôtel du duc de Bourgogne pour le mois de mai 1406.
Date exacte : 1406
Analyse : Quittance donnée par Bathélémy Le Jay, apothicaire et valet de chambre du duc de Bourgogne, à Jean de Vélery, de 28 livres 10 sols parisis dus par ledit duc pour sucre, épices de chambre et hypocras.
Date exacte : 1406
Analyse : Quittance donnée par Bathélémy Le Jay, apothicaire et valet de chambre du duc de Bourgogne, à Jean de Vélery, de 41 livres 4 sols parisis dus par ledit duc pour "plusieurs parties d'apothicairie, épices de chambre et autres choses".
Date exacte : 1406
Analyse : Quittance donnée par Bathélémy Le Jay, apothicaire et valet de chambre du duc de Bourgogne, à Jean de Vélery, de 62 livres 3 sols parisis dus par ledit duc pour sucre, épices de chambre et hypocras.
Date exacte : 1407
Analyse : Quittance donnée par Nicolas Le Vaillant à Berthelemin Le Moquant, grenetier de Saint-Jean-de-Losne.
Date exacte : 1407
Analyse : Quittance donnée par Nicolas Le Vaillant à Berthelemin Le Moquant, grenetier de Saint-Jean-de-Losne.
Date exacte : 1407
Analyse : Acte de Léopold d'Autriche, sa femme Catherine et les siens doivent tenir les assignaux jusqu'à la restitution de 100 000 francs sans rien rabattre des fruits.
Date exacte : 1407
Analyse : Lettres de 40 000 francs payés à Catherine duchesse d'Autriche et de l'assignal fait pour iceux.
Date exacte : 1407
Analyse : Lettres de recette de 20 000 francs que le duc d'Autriche a reçues par la main du chosat.
Date exacte : 1407
Analyse : Lettres du duc Léopold qui confesse avoir eu les lettres de la mise en gage de sa maison d'Altkirch que son père avait faite pour 20 000 francs qu'il avait reçus du duc Philippe avant le mariage de Catherine.
Date exacte : 1407
Analyse : Vidimus des lettres de Léopold duc d'Autriche concernant l'assignal du mariage de Catherine de Bourgogne fille de Philippe le Hardi.
Date exacte : 1407
Analyse : Conrad Martin atteste avoir reçu 1000 livres tournois d'assignation à Catherine de Bourgogne, épouse de Léopold d'Autriche.
Date exacte : 1407
Analyse : Quittance d'Amédée VIII de Savoie au duc de Bourgogne de 20000 écus "d'or de roy" pour son mariage avec Marie de Bourgogne.
Date exacte : 1407
Analyse : Transfixe : documents des 15 avril et du 26 août 1407. Paiement de la somme de 347 591 francs pour la guerre.
Date exacte : 1407
Analyse : Transfixe : lettres sur l'assignation de 6000 livres tournois de rente annuelle assignées par Jean, duc de Bourgogne à sa soeur Catherine, duchesse d'Autriche, au lieu des 60 000 francs qu'il lui devait pour son mariage, aux duché et comté de Bourgogne.
Date exacte : 1407
Analyse : Joyaux et autres objets donnés en étrennes par le duc de Bourgogne, leur prix et leurs destinataires.
Date exacte : 1407
Analyse : Ordre du duc de Bourgogne à ses gens des Comptes de payer à son orfève et valet de chambre les joyaux qu'il a offerts en étrennes.
Date exacte : 1407
Analyse : Quittance de Thomas d'Estouvelle, châtelain de Rupelmonde, à Jean de Poissy, receveur général des finances du duc de Bourgogne, de 100 francs d'or "monnoie royal" pour son mariage.
Date exacte : 1407
Analyse : Quittance de Jean de Charnières à Jean de Pressy, de 20 écus d'or.
Date exacte : 1407
Analyse : Renonciation par les religieux aux 100 livres de rentes et arrérages que leur a laissées le duc Philippe le Hardi, en 1402.
Ad 21 - B 11640 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1407
Analyse : Reçu de 300 écus d'or, dits couronnes de France, rendus par le duc de Bourgogne audit abbé qui les lui avait prêtés.
Ad 21 - B 11738 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1407
Analyse : Quittance de gages dudit Guérart, chambellan du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1408
Analyse : Jean de Pacy certifie qu'il a été présent à Lille le 7 octobre 1406 puis en mission à Tournai avec Jacques de La Tannerie pour le compte du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1408
Analyse : Conrad Martin atteste avoir reçu 1000 livres tournois d'assignation à Catherine de Bourgogne, épouse de Léopold d'Autriche.
Date exacte : 1408
Analyse : Quittance d'Enguerrand de Raucourt châtelain de Bellemotte à Jean de Poissy de 40 francs d'or pour l'achat d'un cheval.
Date exacte : 1408
Analyse : Quittance de Guillaume Courteheuse à Jean de Pressy receveur, de 200 francs d'or (don du duc de Bourgogne).
Date exacte : 1408
Analyse : Quittance de Willequin du Wail à Jean de Pressy, de 100 francs d'or (don du duc de Bourgogne).
Date exacte : 1408
Analyse : Quittance de "Geversot" (= Gervaisot) Bernart, bourgeois de Paris, à Jean de Pressy receveur général, de 14 livres 13 sols parisis pour poisson de mer dus par feu le duc de Bourgogne pour la dépense de son hôtel.
Date exacte : 1408
Analyse : Quittances de Jean Moisson, receveur du bailliage de Dijon, à Huguenin Passart, trésorier de la saunerie de Salins, de 100 francs et 300 francs sur les 1000 livres viennois que prend le duc de Bourgogne chaque année sur ladite saunerie.
Date exacte : 1408
Analyse : Quittance de Jean de Norren, chevalier, seigneur de Ront, à Jean de Pressy, de 250 francs d'or (don du duc de Bourgogne).
Date exacte : 1408
Analyse : Quittance de Floridas du "Souys" (= Souich) à Jean de Pressy, de 60 francs d'or monnaie royale de don du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1408
Analyse : Vidimus donné par Erard de "Champreute" (Champlitte ?), écuyer, capitaine d'Argilly, de lettres closes adressées au châtelain d'Argilly par Guillaume Chevilly, receveur général du duché de Bourgogne, qui lui enjoignait de mener pâturer à l'herbe une des "galées" de feu madame (la duchesse de Bourgogne ?).
Date exacte : 1408
Analyse : Certificat, en faveur de Perrenot Quinet, receveur des aides à Beaune et Nuits.
Ad 21 - B 397 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1408
Analyse : Il certifie que le duc de Bourgogne a fait acheter à Gilles Dacre, marchand d'oiseaux à Paris, un « sacre » pour être présenté à Jean de Chalon.
Date exacte : 1409
Analyse : Jean sans Peur ordonne que soit payé à Dreux Maréchal, son conseiller et maître de comptes à Dijon le montant de ses gages de quatre mois.
Date exacte : 1409
Analyse : Quittance de quatre mois de gages de Dreux Maréchal au duc de Bourgogne et à Jean Moisson son receveur (100 francs).
Date exacte : 1409
Analyse : Quittance donnée par Andry Paste à Jean Moisson, receveur du baillage, pour deux mois de gages.
Date exacte : 1409
Analyse : Quittance donnée par Andry Paste à Jean Moisson, receveur du baillage de Dijon, pour deux mois de gages.
Date exacte : 1409
Analyse : Quittance donnée par Andry Paste à Jean Moisson, receveur du baillage de Dijon, pour deux mois de gages.
Date exacte : 1409
Analyse : Quittance donnée par Andry Paste à Jean Moisson, receveur du baillage de Dijon, pour deux mois de gages.
Date exacte : 1409
Analyse : Quittance donnée par Andry Paste à Jean Moisson, receveur du baillage de Dijon, pour deux mois de gages.
Date exacte : 1409
Analyse : Joyaux et autres objets donnés en étrennes par le duc de Bourgogne, leur prix et leurs destinataires.
Ad 21 - B 387 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1409
Analyse : Reçu de Philippot de Mont, marchand de pelleterie, valet de chambre du duc de Bourgogne, pour 300 « martres de Prusse ».
Ad 21 - B 11640 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1409
Analyse : Reçu d'un bichet de seigle dû pour aumône par le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 11892 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1409
Analyse : Traité d'alliance entre la reine Isabeau, Charles roi de Navarre, Jean sans Peur duc de Bourgogne, Guillaume et Louis, ducs de Bavière.
Ad 21 - B 11892 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1409
Analyse : Traité entre Isabeau de Bavière, reine de France, le roi de Navarre, le duc de Bourgogne et les ducs de Bavière.
Date exacte : 1410
Analyse : Quittance d'un an de gages d'auditeur et maître des comptes de Dreux Maréchal à Jean Moisson, receveur du duc de Bourgogne (52 livres, 18 sols, 4 deniers tournois)
Date exacte : 1410
Analyse : Quittance de 60 sols tournois pour "quantité de pierres" à Monnot Marchefoin châtelain de Rouvre et Nicolas Le Vaillant, conseiller et maître des comptes.
Date exacte : 1410
Analyse : Quittance de Louis II d'Anjou, roi de Sicile, de 10 000 écus reçus du duc de Bourgogne en déduction du mariage de son fils le comte de Guise avec Catherine de Bourgogne.
Date exacte : 1410
Analyse : Quittance de Marguerite de Verdun à Jean de Noident, receveur général des finances du duc de Bourgogne, de 27 francs et demi pour des serges et courtepointes.
Date exacte : 1410
Analyse : Quittance de Boniface de Ruspe à Jean de Noident receveur général, de 20 francs d'or.
Date exacte : 1410
Analyse : Quittance de Baudouin d'Ailly à Jean de Noident de 2000 écus d'or de don du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1410
Analyse : Quittance d'Alain, seigneur de Longueval à Jean de Noident, de 100 francs d'or.
Date exacte : 1410
Analyse : Quittance de Jean de Noyers, écuyer d'écurie, au trésorier de Vesoul, de 500 francs d'or.
Date exacte : 1410
Analyse : Quittance de Thomas Pinchon à Jean de Noident, de 100 écus d'or.
Date exacte : 1410
Analyse : Quittance de Jean de Dyé, écuyer, à Jean de Noident, de 12 francs d'or : frais de mission en "certains lieux secretz" pour le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1410
Analyse : Quittance de Jean Gaude, marchand et bourgeois de Paris, à Jean de Noident, de 120 francs d'or monnaie royale (don du duc de Bourgogne).
Ad 21 - B 382 - sous-cote inconnue 111
Date exacte : 1410
Analyse : Certificat de visite des travaux faits à Gray, scellé de « mon seel duquel je use en exerçant mondit office ».
Ad 21 - B 388 - sous-cote inconnue 6
Date exacte : 1410
Analyse : Reçu de vingt écus que le duc de Bourgogne lui donne pour l'aider à faire : sa fête en médecine.
Date exacte : 1410
Analyse : Déclaration que les habitants de Soyers sont de la prévôté de Luxeuil.
Date exacte : 1410
Analyse : Certificat pour les hommes d'armes de la montre de mon seigneur de Fresse.
Date exacte : 1411
Analyse : Lettre de la duchesse de Bourgogne consentant que les 4000 francs qu'elle a fait délivrer à sa sœur la duchesse d'Aurtiche soient en déduction des arrérages qu'elle demande de son mariage
Date exacte : 1411
Analyse : Quittance de Catherine de Bourgogne, duchesse d'Autriche, 4000 francs à son frère.
Date exacte : 1411
Analyse : Jean, seigneur d'Aucors, renonce pour la présente année à jouir des revenus de la seigneurie de Coubecque octroyés par le duc de Bourgogne en paiement de 2000 livres tournois.
Date exacte : 1411
Analyse : Quittance de Waleran de Luxembourg à Jean de Noident de 100 écus en rabat de 1000 francs de pension annuelle.
Date exacte : 1411
Analyse : Mandement du duc de Bourgogne à ses gens des Comptes d'allouer à Jean de Noident diverses sommes pour recouvrement de dettes dont 3000 francs payés pour retirer la couronne de la "bonne fleur de lys" engagée pour le besoin de ses affaires.
Ad 21 - B 348 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1411
Analyse : Certificat de paiement pour les travaux et réparations exécutés à Dole.
Date exacte : 1412
Analyse : Le duc de Bourgogne Jean sans Peur signifie à la duchesse de Bourbonnais qu'il lui accorde un délai de deux ans pour sa reconnaissance de vassalité.
Date exacte : 1412
Analyse : Sur l'assignation à Catherine de Bourgogne de 5000 livres.
Date exacte : 1412
Analyse : Commandement de Jean sans Peur à Jean Chousat, trésorier, d'aller chercher à Arras les joyaux de feu sa mère Marguerite et de les apporter à Paris pour les donner à son frère Antoine duc de Brabant et à plusieurs autres.
Date exacte : 1412
Analyse : Quittance de Mathé de Longwy (pour lui et Bonne de la Trémoille sa femme) à Regnault de Choisy, receveur général, de 500 francs.
Date exacte : 1412
Analyse : Deux quittances de Michel de Lalier, conseiller du roi, à Josseran Leurot grenetier de Paray pour le duc de Bourgogne, respectivement de 100 livres tournois et 100 francs.
Date exacte : 1412
Analyse : Quittance donnée par Jean Coutier de Flavigny, licencié en lois et avocat du duc de Bourgogne au bailliage d'Auxois, à Perrin de Ravières, naguère commis à la recette dudit bailliage, de 19 francs d'or pour neuf mois de gages.
Date exacte : 1412
Analyse : Quittance donnée par Erart "du Fort" (= du Four), chevalier, bailli d'Amont pour le duc de Bourgogne au comté de Bourgogne, à Regnault de Thoisy receveur général des duché et comté de Bourgogne, de 150 francs (don du duc de Bourgogne).
Ad 21 - B 571 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1412
Analyse : Vidimus de l'investiture per traditionem cujusdam dague, donnée à Girard d'Estrées, seigneur de Baneins, par Amédée V de Savoie, Bonne de Bourbon étant tutrice de ce dernier.
Date exacte : 1413
Analyse : Jean Dormoy, écuyer d'écurie du duc de Bourgogne, certifie que le valet des chevaux a reçu 7 écus de Jean de Noident, receveur général des finances, pour chercher des chevaux de joute.
Date exacte : 1413
Analyse : Joyaux et autres objets donnés en étrennes par le duc de Bourgogne, leur prix et leurs destinataires ; son conseiller confirme la somme et l'achat de ces biens par le duc.
Date exacte : 1413
Analyse : Mandement du duc de Bourgogne à ses gens des comptes d'allouer 5 francs à Guiot Baron, 6 francs 15 sols tournois à Jean de Portugal et 6 francs à Guillaume Sporkin. A ce document sont jointes les quittances (non scellées) de ces personnages.
Date exacte : 1413
Analyse : Quittance donnée par Jean Coutier de Flavigny, licencié en lois, conseiller du duc de Bourgogne et son avocat au bailliage d'Auxois, au receveur dudit bailliage, de 12 francs d'or pour ses gages.
Date exacte : 1414
Analyse : Reconnaissance de vassalité de la duchesse de Bourbonnais au duc de Bourgogne.
Date exacte : 1414
Analyse : Jean de Saint Hilaire (conseiller, chambellan du duc de Bourgogne, bailli de Chalon) fait transcrire l'acte du 18 août 1412 (cf FRAD021_piece_scellee_0106) ; il vient recevoir la reconnaissance de vassalité d'Anne de Bourbon.
Date exacte : 1414
Analyse : Acte de Marguerite, duchesse de Bourgogne, sur Montréal-en-Montagne et ses appartenances.
Date exacte : 1414
Analyse : Traité entre Amédée de Savoie et le duc de Bourgogne sur Montréal en Montagne et ses appartenances.
Date exacte : 1414
Analyse : Lettre de Marie de Bourgogne, comtesse de Savoie qui ratifie le traité fait par les gens du duc de Bourgogne et du duc de Savoie concernant la terre de Montréal en Montagne et ses appartenances.
Date exacte : 1414
Analyse : Lettre de Marie de Bourgogne, comtesse de Savoie, concernant la terre de Montréal en Montagne et ses appartenances.
Date exacte : 1414
Analyse : Décharge par laquelle Marguerite, duchesse de Bourgogne, reconnaît que Jean de Marville garde des chartes du duc de Bourgogne son fils, lui a remis les lettres originales du duc Albert de Bavière et un instrument public ; deux pièces annexées à la décharge (voire les deux pièces scellées suivantes FRAD021PS 000285 et FRAD021PS 000286).
Date exacte : 1414
Analyse : Jean Dormoy, écuyer d'écurie du duc de Bourgogne, certifie que le duc a acheté deux chevaux à Jean de Mericourt, prévôt de l'église Saint-Vaast d'Arras.
Ad 21 - B 938 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1414
Analyse : Acte de vente d'une place à bâtir dans la ville de Chalon.
Ad 21 - B 11786 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1414
Analyse : Elle mande à Jean de Balay, chevalier, de recevoir à montre et revue les troupes destinées à la défense du Duché.
Ad 21 - B 11786 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1414
Analyse : Quittance de paiement fait à 106 arbalétriers amenés par ledit C. Vast des pays d'Italie et de Gènes au pays de Bourgogne.
Date exacte : 1415
Analyse : Transfixe. Appointement pris entre le bailli de Bresse et celui de Beaujolais sur les débats meuts entre les gens et officiers, occasion de l'exercice de juridiction des chatellenies de Chatillon et de Toissey ; lettre du bailli de Bresse aux châtelains de Bourg, Chatillon de Dombes... d'observer et faire observer le contenu aux articles de l'appointement.
Date exacte : 1415
Analyse : Jean Dormoy, écuyer d'écurie du duc de Bourgogne, certifie que Jean de Noident a payé à Philippe Burdin et Regnault Perrin leurs frais de voyages de Chalon à Dijon.
Date exacte : 1415
Analyse : Inventaire des cadeaux (vaisselle, joyaux, linge, tapisseries, chevaux…) offerts par Jean sans Peur, duc de Bourgogne, à sa fille Marie, épouse d'Adolphe, comte de Clèves, en présence des maîtres des Comptes et du chambellan du comte.
Date exacte : 1415
Analyse : Quittance d'Amé de Chalon, abbé de Baume (-les-Messieurs), à Jean de Noident, de 100 francs prêtés au duc de Bourgogne le 12 décembre 1415.
Date exacte : 1415
Analyse : Affranchissement accordé par le duc de Bourgogne Jean sans Peur à son chatelain de Talant, Jean de Puligny
Date exacte : 1416
Analyse : Don entre vifs par le duc de Bourgogne Jean sans Peur à son fils le comte de Charolais des château, rentes et revenus de Châtelvilain et ses appartenances.
Date exacte : 1416
Analyse : Quittance donnée par Jean Fraignot, receveur général, à Jean Villecessey, commis à la recette du bailliage de la Montagne, de 50 francs prêtés au duc de Bourgogne.
Date exacte : 1416
Analyse : Sentence rendue par les commissaires du concile de Constance contre la proposition de Gérard de Montaigu, évêque de Paris.
Date exacte : 1416
Analyse : Compromis entre le monastère et le duc de Bourgogne au sujet d'un moulin sis dans le territoire de Bannans, sur la rivière du Drugeon.
Date exacte : 1417
Analyse : Quittance de Jean et Guillaume de Hellin (fèvres marchands) à Jean de Noident de 103 écus et 10 sols de 30 gros nouvelle monnaie de Flandres pour des haches de guerre.
Date exacte : 1417
Analyse : Quittance donnée par Jacques de Bruges, bourgeois de Lille, à Jean de Noident, de 20 écus (de 30 gros nouvelle monnaie de Flandres pour l'écu), dus par le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1418
Analyse : Lettre du duc et de la duchesse de Bourgogne aux gens des Comptes à Dijon pour faire délivrer les originaux concernant le mariage de Catherine de Bourgogne et le duc d'Autriche pour les donner à …….. et au duc d'Autriche.
Date exacte : 1418
Analyse : Vidimus d'un acte du 26 janvier 1418 (à l'usage de Liège) : accord entre Jeanne de Harcourt et Jean de Flandres sur l'héritage de leur père.
Date exacte : 1418
Analyse : Transfixe ; documents concernant la succession d'Etienne Bastin, homme de mainmorte.
Date exacte : 1418
Analyse : Quittance de Jean de Loyn seigneur de Hainsberch (= Heinsbergh), de Lewenberch et de Geuppe à Jean de Noident de 200 francs monnoie royal de pension annuelle.
Ad 21 - B 348 - sous-cote inconnue 12
Date exacte : 1418
Analyse : Reçu d'argent pour payer les gens tenus en Mâconnais.
Ad 21 - B 383 - sous-cote inconnue 34
Date exacte : 1418
Analyse : Quittance de 100 francs donnés par le comte de Charolais.
Date exacte : 1418
Analyse : Conventions avec le duc de Bourgogne au sujet de certains revenus.
Date exacte : 1419
Analyse : Lettre de Jean sans Peur à Jean de Noident, son conseiller et receveur général, de donner 200 francs à Oudart de Verrainges (conseiller et maître des comptes du duc à Dijon) pour ses services.
Date exacte : 1419
Analyse : Deux documents sont liés, seul le deuxième est scellé. Le premier est l'ordonnance du duc de Bourgogne au receveur général des finances de payer 540 livres tournois à Alphonse Le Mire, receveur des aides ordonnées pour la guerre. Le deuxième document est la quittance d'Alphonse le Mire au receveur général.
Date exacte : 1419
Analyse : Transfixe de deux documents. Vidimus de l'acte de mariage de Jean, fils du duc et de la duchesse de Bourgogne, et de Marguerite, fille du duc et de la duchesse de Bavière ; décharge de Marguerite, duchesse de Bourgogne, à Jean de Marville, dans laquelle elle reconnaît qu'il lui a remis les deux lettres originales de son mariage.
Date exacte : 1419
Analyse : Albert, duc de Bavière, ratifie les lettres de Philippe, duc de Bourgogne, données à Paris le 13 mai 1390, et confirmées le même jour par Jean, comte de Nevers, son fils (cf FRAD021PS 000284).
Date exacte : 1419
Analyse : Instrument public donné le 13 juin 1390. Désaccord entre l'abbé Gérard, conseiller du duc de Bourgogne et l'abbé Mahui, conseiller du duc de Bavière concernant la dot de Marguerite de Bavière (cf FRAD021PS 000284)..
Date exacte : 1419
Analyse : Ordonnance de Jean, duc de Bourgogne, à ses gens des comptes, de rabattre de la recette 32 francs payés à Guillaume de Neufville son écuyer pannetier pour l'achat d'un cheval.
Date exacte : 1419
Analyse : Jean Dormoy, écuyer d'écurie de duc de Bourgogne, certifie que l'écuyer tranchant du duc a été payé pour l'achat d'un cheval (cf document précédent). + quittance de G. de Neufville
Date exacte : 1419
Analyse : Traité de paix entre le dauphin Charles et Jean sans Peur, duc de Bourgogne.
Date exacte : 1419
Analyse : Lettre des prévôts des marchands, échevins et bourgeois de la ville de Paris à la duchesse de Bourgogne touchant la mort de Jean sans Peur.
Date exacte : 1419
Analyse : Transfixe : mandement du duc de Bourgogne aux gens des comptes de bailler 200 francs à Jeanne du Peschin, dame de Giac et de Châteaugay en récompense de ses services et pour étrennes, associé à la quittance de ladite Jeanne.
Date exacte : 1419
Analyse : Quittance de Jacques de Montmartin, écuyer, à Jean de Noident de 100 francs de récompense de services au duc de Bourgogne et frais de voyages.
Date exacte : 1419
Analyse : Quittance de Thibault, bâtard de Neufchâtel, à Jean de Noident, de 500 francs de frais de déplacements militaires.
Date exacte : 1419
Analyse : Quittance de Pierre Le Verrat, écuyer d'écurie du roi, à Jean de Noident, de 200 livres tournois pour la perte de chevaux lors de la guerre.
Date exacte : 1419
Analyse : Quittance de Jean Parent, argentier du roi, à Jean de Noident, de 100 écus pour l'achat d'un "cheval bay à longue queue" (don du duc de Bourgogne à son conseiller Robert de Mailly).
Ad 21 - B 348 - sous-cote inconnue 7
Date exacte : 1419
Analyse : Quittance de 60 francs à lui dus comme capitaine et chef de 120 hommes d'armes et 50 hommes de trait nouvellement ordonnés par la duchesse de Bourgogne pour la garnison des pays de Charolais et Semur-en-Brionnais.
Ad 21 - B 11776 - cotte 33 - liasse 68
Date exacte : 1419
Analyse : Les maréchaux de France (Jean le Meingre II et Jean II de Rieux) demandent à Jean de Pressy, trésorier des guerres, de payer les gages de Guillaume de Villers, chevalier bachelier, et ceux de neuf écuyers et de deux archers de sa compagnie, qui ont été jugés "suffisamment armés et montés" lors d'une montre d'armes.
Date exacte : 1420
Analyse : Lettres du roi Charles VI, par lesquelles il confirme le don qu'il a fait au duc de Bourgogne de l'hôtel de feu le comte d'Armagnac, situé à Paris.
Date exacte : 1420
Analyse : Procuration de Philippe, duc de Bourgogne, à Guy Armenier et Jacques de Bussul, pour accepter la donation entre vifs faite à lui par Catherine de Bourgogne, duchesse d'Autriche.
Date exacte : 1420
Analyse : Lettres de confirmation passées entre le duc de Bourgogne et la duchesse d'Autriche sa tante.
Date exacte : 1420
Analyse : Marguerite, duchesse de Bourgogne et son fils Philippe s'accordent sur la répartition des biens meubles laissés après le décès de Jean sans Peur.
Date exacte : 1420
Analyse : Marguerite, duchesse de Bourgogne et son fils Philippe s'accordent sur la répartition des biens meubles laissés après le décès de Jean sans Peur.
Date exacte : 1420
Analyse : Marguerite, duchesse de Bourgogne et son fils Philippe s'accordent sur la répartition des biens meubles laissés après le décès de Jean sans Peur.
Date exacte : 1420
Analyse : Marguerite, duchesse de Bourgogne et son fils Philippe s'accordent sur le douaire de Marguerite suite au décès de Jean sans Peur.
Date exacte : 1420
Analyse : Marguerite, duchesse de Bourgogne et son fils Philippe s'accordent sur la répartition des biens meubles laissés après le décès de Jean sans Peur.
Date exacte : 1420
Analyse : Les duchesses de Bourgogne et de Guyenne ainsi qu'Anne et Agnès de Bourgogne (veuve et filles de Jean sans Peur) nomment leurs procureurs pour se rendre devant le roi d'Angleterre afin d'obtenir justice pour l'assassinat de Jean sans Peur.
Date exacte : 1420
Analyse : Transfixe : 1er acte : le duc de Bourgogne récompense son premier chambellan Philibert de Chantemelle pour ses services par le don de 400 livres par an à prendre sur la terre de Châteauvillain et s'il venait à mourir, sa femme et son fils Louis hériteraient de cette pension. 2e acte : ledit Philibert étant mort, le duc confirme la pension sa veuve et son fils, mais la réduit à 200 francs monnaie royale par an. 3e acte : quittance de Louis de Chantemelle à Jean Fraignot, receveur général, de 200 francs.
Date exacte : 1421
Analyse : Le duc de Bourgogne donne pouvoir à ses officiers pour traiter avec Maximin de Ribeaupré d'une dette que le feu duc de Bourgogne aurait eue envers lui.
Date exacte : 1421
Analyse : Le duc de Bourgogne donne pouvoir à ses officiers pour traiter avec Maximin de Ribeaupré d'une dette que le feu duc de Bourgogne aurait eue envers lui.
Date exacte : 1421
Analyse : Quittance de Guillaume de Saint-Trivier, seigneur de Branges, à Jean Fraignot, de 300 francs monnaie courante.
Ad 21 - B 1385 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1421
Analyse : Mandement au sergent du bailliage de la Montagne touchant l'exécution de certaines lettres.
Ad 21 - B 10562 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1421
Analyse : Il mande au bailli de Dijon qu'il a permis à Jacquet de Thoulongeon de ne prêter hommage que dans un an.
Date exacte : 1421
Analyse : Il mande à Jean Fraignot, receveur général des duché et comté de Bourgogne, de payer le prince d'Orange et d'autres au service du duc.
Date exacte : 1422
Analyse : Marguerite, duchesse de Bourgogne, et son fils Philippe, demandent à la duchesse de Bourbon si elle souhaite concrétiser le projet de mariage entre son fils et Agnès de Bourgogne, sœur de Philippe.
Date exacte : 1422
Analyse : Marguerite, duchesse de Bourgogne, et son fils Philippe, mandent au bailli de Charolais de porter à la duchesse de Bourbon la demande de concrétisation du mariage entre Agnès de Bourgogne et Charles de Bourbon.
Date exacte : 1422
Analyse : Philippe, duc de Bourgogne, atteste que sa mère aura bien droit de justice sur les seigneuries qui lui ont été données en douaire.
Date exacte : 1422
Analyse : Le douaire de Marguerite de Bavière ne pouvant être assigné sur les foires de Chalon, Philippe le Bon les remplace par les revenus des châtellenies de Vesoul, Pontailler et Fresne saint Mamès et par une rente sur la saulnerie de Salins.
Date exacte : 1422
Analyse : Transfixe : lettres de Philippe le Bon qui contiennent l'assiette de douaire de Marguerite de Bavière sa mère, faite par les gens des comptes, attachées à ladite assiette.
Date exacte : 1422
Analyse : Acte du bailli de Lens, sur le douaire de Marguerite de Bavière, duchesse de Bourgogne.
Date exacte : 1422
Analyse : Le bailli de Lens reconnaît la teneur du douaire attribué à Marguerite de Bavière, duchesse de Bourgogne.
Date exacte : 1422
Analyse : Guillaume, seigneur de Bommières, atteste que Jean de Dienat capitaine du chastel de Lens et bailli de Lens, s'engage à servir Marguerite de Bavière, duchesse de Bourgogne.
Date exacte : 1422
Analyse : Lettre du duc de Bedford qui ratifie la cédule contenant le traité de son mariage avec Anne de Bourgogne.
Date exacte : 1422
Analyse : Procuration du duc de Bourgogne à son chancelier Nicolas Rolin pour ratifier le mariage de sa sœur Anne avec le duc de Bedford.
Date exacte : 1422
Analyse : Philippe le Bon donne procuration à quatre conseillers pour le représenter dans la querelle opposant Catherine sa tante à Frédéric d'Autriche qui l'a spoliée de ses terres.
Ad 21 - B 11659 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1422
Analyse : Reçu de la somme de vingt charges de sel sur la saunerie de Salins.
Date exacte : 1423
Analyse : Traité par Jean, duc de Bretagne et son frère Arthur de Bretagne, duc de Touraine avec le duc de Bourgogne sur le mariage de Marguerite, sœur du duc de Bourgogne et dudit Arthur de Bretagne.
Date exacte : 1423
Analyse : Vidimus du traité de mariage de Marguerite, sœur de Philippe le Bon, et d'Arthur de Bretagne comte de Richemont (14 avril 1423).
Date exacte : 1423
Analyse : Lettres du duc de Bedford attestant qu'il a reçu les lettres de Marguerite, duchesse de Bourgogne, et de ses filles Marguerite, dauphine du Viennois et Agnès de Bourgogne de la ratification du traité de mariage entre lui et Anne de Bourgogne.
Date exacte : 1423
Analyse : Vidimus d'un acte de Henry d'Angleterre (8 septembre 1423) ordonnance de payer au duc de Bourgogne les 2000 livres parisis qui lui sont dues chaque année jusqu'à atteindre 100 000 écus dus à lui sur le traité de son mariage avec Michelle de France.
Date exacte : 1423
Analyse : Ce document est l'éxécution du précédent par les gens de la Chambre des Comptes.
Date exacte : 1423
Analyse : Traité du mariage d'Arthur de Bretagne duc de Touraine et de Marguerite de Bourgogne, duchesse de Guyenne.
Date exacte : 1423
Analyse : Ratification par Marguerite, duchesse de Guyenne, du traité de mariage d'Arthur de Bretagne après la confirmation dudit mariage.
Date exacte : 1423
Analyse : Vidimus et ratification par la duchesse de Guyenne d'un acte d'Arthur de Bretagne, son mari, pour le duc de Bourgogne par lesquelles il lui promet de rendre toutes les fois qu'il lui plaira les château, ville et chatellenie de Montbard. (23 octobre 1423)
Date exacte : 1423
Analyse : Prêt à gages consenti par les habitants de Bâle à Catherine de Bourgogne, duchesse d'Autriche.
Date exacte : 1423
Analyse : Prêt à gages consenti par les habitants de Bâle à Catherine de Bourgogne, duchesse d'Autriche.
Date exacte : 1423
Analyse : Le duc de Lothier promet obéissance aux ducs de Bourgogne et de Bedford au sujet du différend qui l'oppose au duc de Gloucester, s'ensuit le vidimus d'un acte du 16 juin 1423.
Date exacte : 1423
Analyse : Le duc de Lothier promet obéissance aux ducs de Bourgogne et de Bedford au sujet du différend qui l'oppose au duc de Gloucester.
Date exacte : 1423
Analyse : Quittance donnée par Jehan de Digoine, seigneur de Demain et d'Usselot, bailli d'Auxois, de 40 francs pour lui et ses compagnons pour escorter le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 348 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1423
Analyse : Mandement aux gens des Comptes du duc à Dijon de rabattre 11 fr. 3 gros sur la recette du receveur d'Autun qui a acheté une chasuble de drap pour la chapelle du duc à son château de Montcenis.
Date exacte : 1424
Analyse : Quittance de gages donnée par Gilles Jourdain à Guiot Aubry receveur de Poligny, intérmédiaire de Jacques Vurry, trésorier de Dole (22 livres et 10 sols estévenans).
Date exacte : 1424
Analyse : Exécutoire de la dispense accordée par Martin V, le VIII des calendes d'octobre (24 septembre), an VII de son pontificat (1424), pour le mariage entre Philippe le Bon, duc de Bourgogne, et Bonne, veuve de Philippe, comte de Nevers. Dans le préambule, le cardinal est dit : judex commissarius et executor unicus ad infrascripta a Sancta Sede deputatus.
Date exacte : 1424
Analyse : Bulle papale de Martin V : dispense de mariage pour Philippe le Bon et Bonne d'Artois
Date exacte : 1424
Analyse : Vidimus et éxécutoire de la dispense accordée par Martin V le 8 des calendes d'octobre (24 septembre), pour le mariage entre Philippe le Bon et Bonne d'Artois par le cardinal-évêque d'Ostie.
Date exacte : 1424
Analyse : Vidimus de l'instrument requis par maître Jean Seguinat sur la présentation des lettres de monseigneur qu'il fit à monseigneur de Bourbon sur la sommation du mariage de Charles de Bourbon et Agnès de Bourgogne.
Date exacte : 1424
Analyse : Vidimus de lettres patentes pour le duc de Bourgogne sur la réponse faite par la duchesse de Bourbon (le 2 juillet 1422) sur le projet de mariage entre Charles de Bourbon et Agnès de Bourgogne.
Date exacte : 1424
Analyse : Vidimus d'un acte du 15 février 1424, du duc de Gloucester qui promet obéissance aux ducs de Bourgogne et de Bedford au sujet du différend qui l'oppose au duc de Lothier.
Date exacte : 1424
Analyse : Bulle papale. Vidimus de l'acte précédent, FRAD021_piece_scellee_0532, traduit en latin.
Date exacte : 1424
Analyse : Le duc de Bourgogne mande à Jean Fraignot de rabattre 230 francs de la recette (don à un héraut du comte de Salisbury ayant apporté des nouvelles de la bataille de Verneuil).
Date exacte : 1424
Analyse : Le duc de Bourgogne réduit la dette de son écuyer Jean de Beaufort de 100 écus à 50 par égard pour ses services. Au verso du document, ledit Jean atteste avoir reçu sa quittance.
Date exacte : 1424
Analyse : Acensement d'une pièce de vigne appartenant au duc de Bourgogne, seigneur de Noyers.
Date exacte : 1425
Analyse : Quittance de gages donnée par Gilles Jourdain à Jacques Vurry, trésorier de Dole (30 livres estévenans).
Date exacte : 1425
Analyse : Vidimus de trois lettres : la première du traité de mariage entre Amédée de Savoie et Marie de Bourgogne ; la deuxième une quittance de 22 écus d'or payés à Amédée de Savoie en déduction des 100 francs que le duc de Bourgogne a donnés à Marie de Bourgogne au traité de mariage ; la troisième de 27 000 francs qu Amédée de Savoie confesse avoir reçus en déduction pour les terres et chatellenies de Montréal et autres terres baillées au comte de Savoie.
Date exacte : 1425
Analyse : Marie, duchesse de Bourbonnais et son fils Charles promettent que de par le mariage convenu entre Charles et Agnès de Bourgogne sœur de Philippe le Bon ils respecteront les traités passés par feu le duc de Bournonnais avec le roi d'Angleterre.
Date exacte : 1425
Analyse : Ordonnance du duc de Bourgogne à son conseiller trésorier et général gouverneur des finances Jean de Noident de transmettre à sa sœur Marguerite de Bourgogne la somme de mille livres de rente par le biais du receveur général de Bourgogne Jean Fraignot.
Date exacte : 1425
Analyse : Traité du mariage de Charles de Bourbon et d'Agnès de Bourgogne.
Date exacte : 1425
Analyse : Ratification par Charles de Bourbon et Agnès de Bourgogne des clauses de leur traité de mariage.
Date exacte : 1425
Analyse : Vidimus de la dispense de mariage de Charles de Bourbon avec Agnès de Bourgogne.
Date exacte : 1425
Analyse : Vidimus d'un acte du 4 juin 1425 du duc de Bourgogne touchant le fief et la terre de Verdun en assignation de rente à Catherine d'Autriche sa tante.
Date exacte : 1425
Analyse : Quittance d'Amédée de Savoie au duc de Bourgogne de 2000 francs qui lui étaient dus pour la dot de sa femme Marie de Bourgogne.
Date exacte : 1425
Analyse : Quittance de Charles, évêque de Langres, à Jean Fraignot receveur général du duc de Bourgogne, pour frais de voyage (accompagnement de la duchesse de Bourgogne au mariage de sa fille Agnès avec Charles de Bourbon).
Date exacte : 1425
Analyse : Quittance de Charles de Bourbon et de sa femme Agnès de Bourgogne à Philippe, duc de Bourgogne, de 14000 francs pour la dot d'Agnès, sœur du duc.
Date exacte : 1425
Analyse : Antoine de Villers, écuyer d'écurie du duc de Bourgogne, certifie que le duc a fait faire par son peintre et valet de chambre des pièces "d'habillement de guerre" pour 417 francs et 9 gros.
Date exacte : 1425
Analyse : Testament de Catherine de Bourgogne, duchesse d'Autriche.
Ad 21 - B 309 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1425
Analyse : Testament de Catherine de Bourgogne, duchesse d'Autriche.
Date exacte : 1425
Analyse : Quittance donnée par Jehan de Bauvusin, bailli de Noyers, de 20 francs pour ses gages.
Ad 21 - B 1016 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1425
Analyse : Vidimus des lettres par lesquelles le duc Jean de Berry avait donné le 20 janvier 1387, a. s., au duc de Bourgogne Philippe le Hardi, son frère, Étampes, Gien et Dourdan.
Ad 21 - B 10566 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1425
Analyse : Aveu de fief par Girardus de Arthusio, domicellus.
Date exacte : 1426
Analyse : Accord entre Amédée VIII de Savoie et Philippe le Bon sur le reliquat de la dot de Marie de Bourgogne (femme d'Amédée VIII).
Date exacte : 1426
Analyse : Quittance d'Amédée de Savoie au duc de Bourgogne de 2000 francs qui lui étaient dus pour la dot de sa femme Marie de Bourgogne.
Date exacte : 1426
Analyse : Quittance d'Amédée de Savoie au duc de Bourgogne de 2000 francs qui lui étaient dus pour la dot de sa femme Marie de Bourgogne.
Date exacte : 1426
Analyse : Quittance d'Amédée de Savoie au duc de Bourgogne de 2000 francs qui lui étaient dus pour la dot de sa femme Marie de Bourgogne.
Date exacte : 1426
Analyse : Quittance de Charles de Bourbon et de sa femme Agnès de Bourgogne à Philippe, duc de Bourgogne, des 6000 livres tournois encore dus pour la dot d'Agnès, sœur du duc.
Ad 21 - B 299 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1426
Analyse : Reçu de 2000 francs d'or sur la somme à lui due par le traité de mariage avec feue Marie de Bourgogne, fille du feu duc Philippe le Hardi.
Date exacte : 1426
Analyse : Quittance donnée par Henri Vaulée de Fontenoy, conseiller et chambellan du duc de Bourgogne, bailli d'Aval, de 20 livres estevenants pour ses gages de la châtellenie d'Âpremont.
Ad 21 - B 10566 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1426
Analyse : Quittance de 30 francs dus à ses enfants du premier lit.
Date exacte : 1427
Analyse : Quittance d'Amédée de Savoie au duc de Bourgogne de 2000 francs qui lui étaient dus pour la dot de sa femme Marie de Bourgogne.
Date exacte : 1427
Analyse : Quittance de Charles de Bourbon et de sa femme Agnès de Bourgogne à Philippe, duc de Bourgogne, de 2000 livres tournois de rente.
Date exacte : 1427
Analyse : Quittance de Charles de Bourbon et de sa femme Agnès de Bourgogne à Philippe, duc de Bourgogne, des arrérages convenus dans le traité de mariage de Charles et Agnès.
Date exacte : 1428
Analyse : Quittance d'Amédée de Savoie au duc de Bourgogne de 2000 francs qui lui étaient dus pour la dot de sa femme Marie de Bourgogne.
Date exacte : 1428
Analyse : Quittance d'Amédée de Savoie au duc de Bourgogne de 2000 francs qui lui étaient dus pour la dot de sa femme Marie de Bourgogne.
Date exacte : 1428
Analyse : Quittance d'Amédée de Savoie au duc de Bourgogne de 2000 francs qui lui étaient dus pour la dot de sa femme Marie de Bourgogne.
Date exacte : 1428
Analyse : Quittance d'Amédée de Savoie au duc de Bourgogne de 2000 francs qui lui étaient dus pour la dot de sa femme Marie de Bourgogne.
Date exacte : 1428
Analyse : Quittance donnée par Burckardus "ad Renum" (du Rhin), chevalier de Mayence, et les consuls de Bâle, au duc de Bourgogne Philippe pour 3800 florins qu'ils avaient prêtée à feue Catherine de Bourgogne duchesse d'Autriche ; et ils rendent les joyaux que la duchesse avait mis en gage de ce prêt.
Date exacte : 1429
Analyse : Quittance d'Arthur, comte de Richemont et de sa femme Marguerite de 6000 livres tournois de rente (assiette) à eux dues par Philippe, duc de Bourgogne, frère de Marguerite, pour leur traité de mariage.
Date exacte : 1429
Analyse : Quittance de Jean de Poitiers à Mahieu Regnault cosneiller et receveur général du duc de Bourgogne 333 francs 9 gros pour lui et ses hommes d'armes, pour quinze jours de voyage.
Date exacte : 1429
Analyse : Le duc de Bedford lègue les biens meubles et immeubles qu'il possède en France à trois éxécuteurs testamentaires : Louis de Luxembourg, Martial Formier et Jean Barton.
Date exacte : 1429
Analyse : Vidimus de la PS 526. Louis de Luxembourg, Martial Formier et Jean Barton laissent le don fait à eux par le duc de Bedford à sa femme Anne.
Date exacte : 1429
Analyse : Philippe III de Bourgogne demande à la Chambre des comptes de payer 206 francs, 5 sous tournois au receveur du duché, lequel a payé cette somme à Mile de Paillard, chevalier, conseiller et chambellan, pour lui avoir acheté un cheval.
Date exacte : 1429
Analyse : Reçu de 720 livres estevenans de rente, terme de mai, à elle assignées par son père, Jean, seigneur de Cusance et de Belvoir, sur la saunerie de Salins au moment de son mariage
Date exacte : 1430
Analyse : Quittance d'Amédée de Savoie au duc de Bourgogne de 3000 francs qui lui étaient dus pour la dot de sa femme Marie de Bourgogne.
Date exacte : 1430
Analyse : Quittance d'Amédée de Savoie au duc de Bourgogne de 2000 francs qui lui étaient dus pour la dot de sa femme Marie de Bourgogne.
Date exacte : 1430
Analyse : Quittance de Charles de Bourbon à Philippe duc de Bourgogne de 600 livres de rente
Date exacte : 1430
Analyse : Quittance de Jean, seigneur de Rodemack, Kronenburg et Neufchâtel (Neuerburg), de 600 francs dus par le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 350 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1430
Analyse : Reçu de « six coleuvres ou canons a gecter plombées » pour le château de Châtillon-sur-Seine.
Ad 21 - B 10562 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1430
Analyse : Reconnaissance d'un fief sur la rivière d'Antilly
Date exacte : 1431
Analyse : Vidimus : procuration passée par Jean, duc de Bourbon au maréchal Jean de Spirac et au président Edouard Cleppe pour engager ou aliéner comme bon leur semblera les villages situés sous le domaine du duc de Savoie.
Date exacte : 1431
Analyse : Quittance d'Amédée de Savoie au duc de Bourgogne de 3000 francs qui lui étaient dus pour la dot de sa femme Marie de Bourgogne.
Date exacte : 1431
Analyse : Copie des lettres par lesquelles Charles, roi de France, nomme ses représentants (l'archevêque de Reims est cité le premier), pour traiter de trêve et paix générale avec le duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 299 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1432
Analyse : Reçu, par le couvent de Notre-Dame de Châtillon-sur-Seine, de douze charges de sel données par le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1432
Analyse : Quittance donnée par Jean Regnier, pannetier du duc de Bourgogne, bailli d'Auxerre, de 33 livres, 6 sous et 8 deniers pour ses gages.
Date exacte : 1432
Analyse : Certificat de vente de blé à vingt sous la couple, donné par Pierre de Branay, écuyer, seigneur de la Brosse, lieutenant du bailli d'Auxerre.
Ad 21 - B 11624 - sous-cote inconnue 6
Date exacte : 1432
Analyse : Reçu de rente sur la foire chaude (foire d'été) de Chalon.
Ad 21 - B 11887 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1432
Analyse : Il promet de se rendre prisonnier à Dijon le 1er mai 1433.
Date exacte : 1433
Analyse : Investiture accordée par le comte Amédée de Savoie à Edouard de Beaujeu (châteaux, lieux et mandements de Toissey et Lent) reconnus en unique hommage dudit comte et des châteaux, lieux et mandements de Chalamont, Montmerle, Villeneuve et Beauregard en augmentation de fief)
Date exacte : 1433
Analyse : Quittance de douze charges de sel données par le duc de Bourgogne au couvent de Notre-Dame de Châtillon-sur-Seine.
Date exacte : 1433
Analyse : Jacqueline de Bavière informe le pape Eugène IV qu'elle cède à son beau-frère Philippe le Bon les terres de Hainaut, Hollande et Frise.
Date exacte : 1433
Analyse : Il promet de se rendre prisonnier du duc de Bourgogne au 1er mai 1435.
Date exacte : 1434
Analyse : Ensemble de pièces relatives à la fortification de châteaux en Bresse.
Date exacte : 1434
Analyse : Trêve de trois mois entre les ducs de Bourgogne et de Bourbon concernant le Beaujolais.
Date exacte : 1434
Analyse : Lettre de Charles de Bourbon concernant l'aveu de fief (Belleville) et l'hommage que son second fils Philippe, mineur, doit faire au duc de Bourgogne.
Date exacte : 1434
Analyse : Vidimus de Richart de Chancey d'un document du 9 mai u roi Charles par lesquelles …duc de bourgogne ...chateaux
Date exacte : 1434
Analyse : Quittance d'Amédée de Savoie au duc de Bourgogne de 2000 francs qui lui étaient dus pour la dot de sa femme Marie de Bourgogne.
Date exacte : 1434
Analyse : Quittance d'Amédée de Savoie au duc de Bourgogne de 2000 francs qui lui étaient dus pour la dot de sa femme Marie de Bourgogne.
Date exacte : 1435
Analyse : Dénombrement des terres que Philippe de Beaujeu tient du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1435
Analyse : Quittance de Thibault seigneur de Neufchâtel et de Chastel-sur-Moselle, à Mahieu Regnault conseiller et receveur du duc de Bourgogne, de 300 francs en déduction de 1200 francs pour frais de guerre.
Date exacte : 1435
Analyse : Certificat de paiement fait aux hommes d'armes en garnison à Chappes.
Ad 21 - B 11901 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1435
Analyse : Confirmation du traité d'Arras entre Charles VII, roi de France, et Philippe le Bon, duc de Bourgogne.
Date exacte : 1436
Analyse : Vidimus d'un acte du roi Charles VII, concernant 3000 livres de rente sur le droit de Rève des bailliages de Mâcon, Châlon et Dijon, assignées en dot à Bonne de Bourbon, femme d'Amédée de Savoie.
Date exacte : 1436
Analyse : Ratification par l'abbé de Notre-Dame de Châtillon-sur- Seine, des actes passés par son prieur Jean de Monceau.
Date exacte : 1436
Analyse : Ratification d'un acte passé par Jean de Monceau, prieur du couvent.
Ad 21 - B 11624 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1436
Analyse : Lettre touchant le rachat, par le duc de Bourgogne, de 200 livres tournois de rente constituée par René, duc de Bar et de Lorraine, pour la fondation d'une messe.
Ad 21 - B 11887 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1436
Analyse : Il promet de se rendre prisonnier du duc de Bourgogne en son château de Lille en Flandre, le lendemain du jour de Noël.
Date exacte : 1437
Analyse : Le duc Philippe le Bon donne pouvoir à ses conseillers pour la journée de délibération du 1er octobre à Saint-Amour avec le duc de Savoie au sujet des limites de la Bourgogne et de la Savoie.
Date exacte : 1437
Analyse : Quittance de Charles de Bourbon de 30000 livres tournois dus pour la dot de sa femme Agnès de Bourgogne par Philippe le Bon, duc de Bourgogne.
Date exacte : 1437
Analyse : Agnès de Bourgogne ratifie la quittance que son mari a faite au duc de Bourgogne, de 130000 francs pour sa dot.
Date exacte : 1437
Analyse : II déclare avoir reçu diverses armes et fournitures de Jean de Rochefort, maître de l'artillerie du duc de Bourgogne.
Date exacte : 1438
Analyse : Charles VII, sur les aides ordonnées pour la guerre à Chalon-sur-Saône.
Date exacte : 1438
Analyse : Vidimus de vidimus d'un acte du 6 mai 1403 : sur le mariage de Michelle de France et Philippe de Bourgogne.
Date exacte : 1439
Analyse : Procuration à Jean Gilet par Marguerite de Bourgogne pour parfaire l'assiette de sa dot.
Date exacte : 1439
Analyse : Exécution par le bailliage d'Amiens et deux deux auditeurs royaux de l'acte précédent.
Date exacte : 1439
Analyse : Ensemble de documents concernant la rente féodale de 60 livres tournois octroyée par Philippe le Bon aux écuyers Guillaume et Robert Damas sur les foires froides et chaudes de Chalon ; quittance desdits écuyers.
Date exacte : 1441
Analyse : Transaction entre les ducs de Savoie et de Bourbon sur l'hommage des terres de Beaujeu de la part de l'Empire, etc…. Limites.
Date exacte : 1441
Analyse : Consentement du duc Charles de Bourbon suite à l'accord avec le duc Louis de Savoie touchant la souveraineté des terres au-deça de la Saône, pays de Bresse et Dombes ; Louis de Savoie ou ses successeurs en auront les mêmes droits qu'avant l'accord en cas de vente ou aliénation de ces terres.
Date exacte : 1441
Analyse : Ensemble de pièces relatives à la fortification de châteaux en Bresse.
Date exacte : 1442
Analyse : Traité de mariage de Jean de Salins écuyer seigneur de Villerrobert et de Jeanne batarde de Bavière
Ad 21 - B 11659 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1442
Analyse : Procuration donnée à Jean Joffroy, doyen de Sainte-Gertrude de Nivelles, au diocèse de Liège.
Date exacte : 1443
Analyse : Vidimus d'un acte royal du 28 décembre 1361 : lettres touchant plusieurs libertés et franchises du duché de Bourgogne.
Date exacte : 1444
Analyse : Nomination par le duc de Bourgogne d'une commission de cinq officiers pour régler les litiges concernant les enclaves bourguignonnes en pays linguon.
Date exacte : 1444
Analyse : Philebert de Vauldrey, bailli d'amont au comté de Bourgogne s'adresse au prévôt de Gray sur des litiges de souveraineté à Precey le Grand et la rue Berthaul à Fontaine Française.
Date exacte : 1444
Analyse : Vidimus de Jean de Fribourg (seigneur de Champlitte) d'un acte de 1239 sur les conventions matrimoniales entre Gui, fils de Guillaume de Vergy et Florette, fille de Philippe d'Antigny.
Date exacte : 1446
Analyse : Le duc Philippe le Bon mande à Etienne Armenier, président du parlement de Bourgogne, et Philippe de Courcelles, bailli de Dijon, d'enquêter sur les désaccords entre les gens du roi et ceux du duc dans les enclaves royales en Bourgogne.
Date exacte : 1446
Analyse : Mandement du duc Philippe le Bon concernant les litiges sur les aides dans les enclaves royales à Bar-sur-Seine.
Date exacte : 1446
Analyse : Quittance de Henri de la Tour au trésorier de Vesoul de 100 francs de rente annuelle.
Date exacte : 1446
Analyse : Philippe, évêque de Langres, dispense les gens des Comptes de leur serment de bien garder le domaine ducal, pour leur permettre d'entériner la donation faite par le duc à Louis Morel ; deux lettres de donation du duc à Louis Morel et une lettre du duc à l'évêque de Langres le priant de dispenser les gens des Comptes de prêter leur serment.
Date exacte : 1446
Analyse : Reçu de 40 livres estevenans de rente sur la saunerie de Salins, comme mari de dame Françoise de Roche, sa femme.
Date exacte : 1447
Analyse : Contestation de limites de terres entre les ducs de Bourbon et Savoie.
Date exacte : 1447
Analyse : Le bailli notifie que Ferry de Ludes, chevalier, seigneur de Marolles et de Chauffour, lui a fait foi et hommage pour le duc de Bourgogne
Date exacte : 1448
Analyse : Le conseil ducal octroie 5000 livres au duc de Bourgogne au lieu des 12000 qu'il demandait pour acheter la terre de Chastelvillain.
Date exacte : 1449
Analyse : Vidimus de lettres patentes de Charles VII rappellant les terres et bénéfices qu'il avait octroyés à Philippe le Bon lors du traité d'Arras et demandant une enquête sur les enclaves royales litigieuses en Bourgogne.
Date exacte : 1449
Analyse : Mandement de Charles VII pour que deux officiers enquêtent en comté de Bourgogne sur les litiges de souveraineté des enclaves.
Date exacte : 1449
Analyse : Transfixe. Le premier document est le vidimus d'un acte royal relatif à certaines terres données au duc de Bourgogne par le traité d'Arras. Par le deuxième, les généraux conseillers du roi confirment l'éxécution de l'ordonnance royale.
Date exacte : 1449
Analyse : Ordonnance de Philippe le Bon à Etienne Armenier (président du Parlement de Bourgogne) et à Philippe de Courcelles (bailli de Dijon) d'enquêter avec les officiers royaux pour régler les litiges concernant les terres frontalières du duché de Bourgogne et du royaume.
Date exacte : 1449
Analyse : Ordonnance de Philippe le Bon à Etienne Armenier et Philippe de Courcelles sur les enclaves royales litigieuses en Bourgogne-comté.
Date exacte : 1449
Analyse : Ordonnance de Philippe le Bon à Etienne Armenier et Philippe de Courcelles sur les enclaves royales litigieuses en Bourgogne-comté.
Date exacte : 1449
Analyse : Vidimus : lettres patentes de Charles VII qui rappelle les terres et bénéfices qu'il avait octroyés à Philippe le Bon lors du traité d'Arras et demande une enquête sur les enclaves royales litigieuses en Bourgogne.
Date exacte : 1449
Analyse : Vol de chevaux en comté de Bourgogne, déplacés en terres royales.
Date exacte : 1449
Analyse : Vidimus d'une lettre patente du roi (Tours, 28 janvier 1448 : ordonnance du roi d'une journée pour régler les doléances du duc de Bourgogne).
Date exacte : 1449
Analyse : Charles VII, sur les doléances du duc de Bourgogne qui ne peut jouir des terres qu'il a reçues du traité d'Arras ; mandement de deux officiers pour enquêter avec ceux du duc.
Date exacte : 1449
Analyse : Charles VII, sur les doléances du duc de Bourgogne concernant les limites du Maconnais : mandement de deux officiers pour enquêter avec ceux du duc.
Date exacte : 1449
Analyse : Vidimus d'un acte royal du 28 janvier 1449 concernant les doléances du duc de Bourgogne sur le Mâconnais, le comté de Forez, la baronnie de Beaujeu.
Date exacte : 1449
Analyse : Lettres patentes de Charles VII par lesquelles il veut que les villes d'Issy l'Evêque et Saulieu soient du ressort du duché de Bourgogne.
Date exacte : 1449
Analyse : Lettres patentes du duc Philippe le Bon concernant les enclaves royales litigieuses en duché de Bourgogne.
Date exacte : 1449
Analyse : Fixation du prix de Verdun pour le mariage de Marie, batarde de Bourgogne avec Pierre de Bauffremont. Cette assignation sera échangée contre Pouilly-en-Auxois et Arnay-le-Duc.
Date exacte : 1450
Analyse : Vidimus de vidimus de l'acte du 28 janvier 1449 à Tours.
Date exacte : 1450
Analyse : Le duc Philippe le Bon mande à Etienne Armenier, président du parlement de Bourgogne et Philippe de Courcelles, bailli de Dijon d'enquêter sur les désaccords entre les gens du roi et ceux du duc dans les enclaves royales en Bourgogne.
Date exacte : 1450
Analyse : Vidimus d'une lettre patente du roi (Tours, 28 janvier 1448 : ordonnance du roi sur les enclaves litigieuses)
Date exacte : 1450
Analyse : Il charge Huguenin Rigolier de recouvrir les toits du château de Rouvres.
Ad 21 - H Serrigny 49 - AD 21 Scp 823
Date exacte : 1450
Analyse : Bail passé par le couvent avec un habitant de Beaune.
Date exacte : 1451
Analyse : Taxation des gages des gouverneurs des prévôtés du comté de Bourgogne.
Date exacte : 1451
Analyse : Négociations concernant les limites entre Bourgogne et Savoie.
Date exacte : 1451
Analyse : Vidimus d'un acte royal du 12 octobre 1450. Prisonniers dans le duché de Bourgogne.
Date exacte : 1451
Analyse : Quittance de Baudouin d'Oignies, écuyer, conseiller et maître d'hôtel du duc de Bourgogne, gouverneur de Lille, au châtelain de Chenôve de six queues de vin des "creuz de ses vingnes dudit Chenoves".
Date exacte : 1451
Analyse : Accord avec les hoirs de Jean de la Trémoille, chevalier, seigneur de Jonvelle et de Dracy-Saint-Loup.
Date exacte : 1452
Analyse : Vidimus d'un acte du 16 août 1317 : lettres de Philippe "le Long", roi de France, pour le dépôt des lettres de contrat de mariage et les quittances passées entre lui et Jeanne de Bourgogne fille d'Othon IV.
Date exacte : 1454
Analyse : Jean Phelepin certifie qu'après le décès d'un "noble homme" sa veuve reçoit tous ses biens, et atteste que Barbe de Boulat hérite de son mari.
Date exacte : 1454
Analyse : Le seigneur de Bauffremont et sa femme Marie, bâtarde de Bourgogne, acceptent pour l'assignation de 700 francs la châtellenie de Pouilly en Auxois et Arnay le Duc au lieu de celle de Verdun (cf FRAD021_PS_000351)
Date exacte : 1454
Analyse : Ordonnance du duc de Bourgogne concernant la diminution des gages de plusieurs officiers du domaine.
Date exacte : 1454
Analyse : Mandement donné par le duc Philippe le Bon à la chambre des Comptes de faire entrer en possession Philippe Pot et Jacques Pot son père, de la terre des Bourguignons.
Date exacte : 1455
Analyse : Vidimus d'un acte royal du 21 août 1455 (concernant le duc de Bourgogne ne peut profiter de certaines terres qui préfèrent relever le Lyon), puis d'un autre d'un acte adressé à un juge de Lyon sur le même sujet.
Date exacte : 1456
Analyse : Mandement du roi au 1er huissier de son parlement de citer à comparaître à Paris les coupables des troubles au baillage de Sens ; nomination des coupables par l'huissier Macheco.
Ad 21 - B 11624 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1456
Analyse : Acte relatif à une fondation de messe dans la chapelle du duc de Bourgogne à Dijon par René d'Anjou.
Date exacte : 1458
Analyse : Procuration de Jean de Bourbon au comte de Dommartin pour régler les confins de la Bresse, Dombes et Beaujeu avec les officiers du duc de Savoie.
Date exacte : 1459
Analyse : Le duc Philippe le Bon demande à son chancelier de lui envoyer son testament, conservé à Dijon, à Bruxelles ; accusé de réception dudit testament donné par le duc.
Date exacte : 1459
Analyse : Mandement donné par le duc Philippe le Bon à la chambre des Comptes de vérifier les lettres d'amortissement données à Claude de Montagu, seigneur de Couches et chambellan, de la somme de 100 livres.
Date exacte : 1460
Analyse : Procuration d'Amédée de Savoie, seigneur de Bresse, à Humbert Velvet pour aller à Lyon traiter des différends entre les ducs de Savoie et le duc de Bourbon.
Date exacte : 1460
Analyse : Lettres patentes du duc Jean de Bourbon qui approuve et ratifie l'accord prononcé par les ambassadeurs du roi sur les différends entre le seigneur de Beaujeu et le duc de Savoie et son fils (prince de Piémont) et leurs gens
Date exacte : 1460
Analyse : Abolition des huitièmes et des impositions au duché de Bourgogne et comté de Charolais.
Date exacte : 1460
Analyse : Abolition des huitièmes et des impositions au duché de Bourgogne et comté de Charolais.
Date exacte : 1460
Analyse : Document touchant au mariage de Humbert de Lureul et de Catherine, batarde de Bourgogne.
Date exacte : 1460
Analyse : Lettre d'Anne de la Chambre, dame de la Cueille et de Savigny en Revermont, femme de Guillaume de Lureul concernant les obligations touchant le mariage de son fils Humbert avec Catherine, fille naturelle de Philippe le Bon.
Date exacte : 1460
Analyse : Document touchant au mariage de Humbert de Lureul et de Catherine, batarde de Bourgogne.
Date exacte : 1461
Analyse : Guillaume de Vienne désigne son fils Guillaume comme héritier et lègue à son neveu Charles de Servolles 500 livres tournois de rente annuelle au cas ou Guillaume ou ses éventuels fils mourraient sans héritier ; dans le second document, Charles de Servolles lègue à son tour cette rente à son fils Antoine.
Date exacte : 1461
Analyse : Mandemant du duc de Bourgogne à ses gens des comptes d'allouer au châtelain de Beaune et Pommard quatre queues et une portion de vin pour qu'il les transmette à Antoine de Croy ; suivi de la quittance dudit seigneur de Croy.
Date exacte : 1461
Analyse : Engagement par le duc Albert d'Autriche du château et de la ville de Thann pour 11440 florins et 1000 florins d'or à lui prêtés par Henri Richard de Richenstein
Date exacte : 1462
Analyse : Vidimus d'un acte de Charles V (date coupée à la déchirure du document)
Date exacte : 1462
Analyse : Sentence relative à divers bois sis dans la châtellenie de Roussillon.
Date exacte : 1463
Analyse : Ordonnance par Nicolas Galle, sur plainte du duc de Bourgogne, de l'exécution du refus de faire appel des condamnations de la Chambre des Comptes de Dijon.
Date exacte : 1463
Analyse : Vidimus d'un acte royal du 28 janvier 1449 concernant les doléances du duc de Bourgogne sur les terres qui lui ont été octroyées lors du traité d'Arras.
Date exacte : 1464
Analyse : Vidimus de la division des fiefs du comté de Bourgogne par Philippe IV le Bel, roi de France à Philippe son second fils comte de Bourgogne et Mahaut comtesse d'Artois et de Bourgogne comme douairière (acte datant du 18 mai 1309).
Date exacte : 1464
Analyse : Reconnaissance d'Antoine de Servolles, écuyer, de la rente annuelle de 500 livres tournois léguées par son père, précédant le vidimus des deux actes de la FRAD021_piece_scellee_0524.
Date exacte : 1466
Analyse : Commission au receveur de Tonnerre pour assigner le substitut du procureur du roi au baillage d'Auxerre.
Date exacte : 1466
Analyse : Le duc Philippe le Bon mande au président du parlement et au bailli de Dijon d'aller à Châtillon-sur-Seine le 15 mars pour traiter des enclaves litigieuses avec les officiers du roi.
Date exacte : 1466
Analyse : Le duc Philippe le Bon mande à ses officiers d'aller à Paris le 15 juin pour traiter des enclaves litigieuses avec les officiers du roi.
Date exacte : 1469
Analyse : Vidimus d'un acte du 14 octobre 1468 par lequel Louis XI confirme des prérogatives de justice au duc de Bourgogne.
Date exacte : 1469
Analyse : Vidimus d'un acte royal du 19 mars 1468 à propos de prérogatives judiciaires dans le duché de Bourgogne.
Date exacte : 1469
Analyse : Il mande aux habitants des seigneuries qu'il a cédées au duc de Bourgogne d'obéir à ce dernier.
Ad 21 - B 350 - sous-cote inconnue 8
Date exacte : 1472
Analyse : Reçu de 2822 francs 10 gros pour entretien de gens de guerre.
Date exacte : 1472
Analyse : Quittance de 300 francs d'or à lui dus à cause des charrois faits pour l'armée du duc de Bourgogne.
Ad 21 - B 350 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1473
Analyse : Quittance « sous mon scel armoyez de mes armes ».
Date exacte : 1473
Analyse : Promesse, par les nobles du duché de Lorraine, d'observer le traité conclu entre le duc de Bourgogne et le duc de Lorraine, le 15 octobre 1473.
Date exacte : 1474
Analyse : Deux documents qui étaient à l'origine liés entre eux mais ne le sont plus ; mandemant des gens des comptes de Dijon à Jean Vurry, conseiller et receveur général du duc de Bourgogne, de payer 40 francs au prieur de Saint-Etienne de Dijon pour un missel à l'usage de Langres, commandé pour la chapelle de la Chambre des Comptes récemment construite ; quittance du prieur Simon de Plaisance à Jean Vurry pour ledit paiement.
Ad 21 - B 350 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1474
Analyse : Quittance de sommes payées audit Marc comme héritier d'Antoine de Ray, bailli d'Amont au comté de Bourgogne, etc.
Ad 21 - B 11622 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1475
Analyse : Promesse de célébrer chaque année deux offices pour le duc de Bourgogne.
Date exacte : 1480
Analyse : Mandement de Philippe de Savoie à ses ambassadeurs pour appointer les différends entre lui et le duc de Bourbon à cause des limites de la Bresse.
Ad 21 - B 350 - sous-cote inconnue 6
Date exacte : 1481
Analyse : Quittance de gages, signée : Huguet de Welume.
Date exacte : 1485
Analyse : Il donne à Humbert d'Orly toute juridiction au lieu de Loyes.
Date exacte : 1488
Analyse : Quittance d'Antoine du Syé, écuyer et seigneur de Villotte, à Jean Riboteau receveur du roi en Bourgogne, de 240 livres tournois de pension pour l'année.
Date exacte : 1488
Analyse : Quittance de Jean de Saubiez, écuyer, seigneur de Saint-Bonnot et de Chamblanc, à Jean Riboteau, de 200 livres tournois de pension annuelle.
Date exacte : 1489
Analyse : Reconnaissance de fief par Louis de la Roue, écuyer, seigneur de Cormalin et de l'Espinasse.
Date exacte : 1490
Analyse : Quittance de Jean Rolin (fils de Nicolas Rolin), abbé de Saint-Martin d'Autun, à Jean Riboteau, de 400 livres tournois de pension annuelle.
Date exacte : 1494
Analyse : Lettre de Charles VIII roi de France au Parlement de Bourgogne et au bailli de Dijon concernant le droit d'aubenage.
Date exacte : 1494
Analyse : Quittance donnée par Hugues, seigneur d'Espiry à Jean Vaultroillé, receveur d'Auxois, pour des frais de voyage.
Date exacte : 1496
Analyse : Quittance de Jean Gillain, écuyer, seigneur du Port, à Louis Sicher, receveur du roi en Bourgogne, de 400 livres tournois de pension.
Date exacte : 1496
Analyse : Quittance de Philippe, fils du marquis de Baude, à Louis Sicher, de 400 livres tournois de pension.
Date exacte : 1496
Analyse : Quittance de Jacques Dinteville, seigneur d'Echannay, à Louis Sicher, de 2000 livres tournois pour sa pension de deux ans.
Date exacte : 1496
Analyse : Quittance de Thierry de Lenoncourt à Louis Sicher, de 300 livres tournois de pension.
Date exacte : 1496
Analyse : Quittance de Philibert de Tenarre à Louis Sicher de 100 livres tournois de pension.
Date exacte : 1498
Analyse : Quittance de Jean, seigneur d'Aumont, à Louis Sicher, de 300 livres tournois de pension pour deux ans.
Date exacte : 1498
Analyse : Quittance de Jean de Courcelles, seigneur d'Auvillars, à Louis Sicher, de 100 livres tournois de pension pour deux ans.
Date exacte : 1498
Analyse : Quittance de Didier de Mandelot, écuyer et seigneur de Cisery, à Louis Sicher, de 100 livres tournois de pension pour deux ans.
Date exacte : 1498
Analyse : Mandat de paiement pour Robert de Maillot, garde du château de Talant.
Date exacte : 1499
Analyse : Lettres patentes du duc Pierre de Bourbon au bailli du Beaujolais concernant des actes commis par les sergents de Thoissey en juridiction du duc de Savoie.
Date exacte : 1499
Analyse : Quittance de Hugues Rabutin, seigneur d'Epiry et de Bourbilly, à Louis Sicher, de 150 livres tournois de pension annuelle.
Date exacte : 1499
Analyse : Quittance de Watherin de Bayon à Louis Sicher, de 100 livres tournois de pension annuelle.
Date exacte : 1499
Analyse : Quittance de Claude, seigneur de Ternant, à Louis Sicher, de 150 livres tournois de pension annuelle.
Date exacte : 1499
Analyse : Quittance de Claude de Raigny à Louis Sicher de 120 livres tournois de pension annuelle.
Date exacte : 1505
Analyse : Procuration du duc Philibert de Savoie à Girard de Givry et Jacques d'Audeville pour la termination des différends entre lui et l'évêque de Mâcon à cause des limites de Biscaton.
Date exacte : 1506
Analyse : Mandement des gens des comptes du roi à Dijon au receveur général de Bourgogne de rembourser au receveur du bailliage de Chalon l'achat de 16 queues et trois fillettes de vin, don du roi de France au roi d'Angleterre.
Date exacte : 1507
Analyse : Quittances de Robert de Framezelles à Jean Sapin de respectivement 700 livres tournois ; 1000 livres tournois et 1000 autres sur les revenus du grenier à sel de Nuits.
Ad 21 - B 397 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1507
Analyse : Reçu de 400 livres tournois pour les revenus de Villiers et Maisey-le-Duc.
Date exacte : 1512
Analyse : Ordonnance du lieutenant général des baillages et judicature royale de Mâconnois de livrer un prisonnier à la justice royale après instruction du cas en Bresse.
Date exacte : 1544
Analyse : Il promet de payer dans quinze jours 30 écus d'or au soleil à H. R. de Diesbach, seigneur de Grandcourt et bourgeois de Fribourg.
Date exacte : 1550
Analyse : Documents divers relatifs au don des biens de feu Jean Monnot, prêtre à Châtillon-sur-Seine, à Jean de Blondefontaine, écuyer, homme d'armes de la compagnie du duc de Guise.
Date exacte : 1554
Analyse : Edit concernant la vacation en la Chambre des Comptes de Dijon d'un conseiller et maître des comptes, correcteur, auditeur, huissier et garde des comptes, registres, livres et papiers.
Date exacte : 1571
Analyse : Ordonnance par Charles IX de la mise en ordre des comptes jusqu'en l'année 1550.
Ad 21 - B 890 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1576
Analyse : Érection du marquisat de Saint-Rambert, scellée, dit la lettre, de nostre grand scel à cheval.
Ad 21 - B 890 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1576
Analyse : Notification de l'entérinement des lettres d'érection du marquisat de Saint-Rambert (voy. n° 134) par le Sénat de Chambéry.
Date exacte : 1577
Analyse : Edit du roi Henri III pour la création d'un contrôleur général du taillon avec les mêmes droits que les contrôleurs généraux des finances (document scellé) ; lettre de jussion pour que la création du contrôleur général du taillon à Dijon soit effective.
Date exacte : 1587
Analyse : Ensemble de pièces relatives à la procédure intentée contre Chrétien Margeret et Etienne Valeret, auditeurs à la Chambre des Comptes, à propos des modalités d'invitation aux obsèques de Pierre Millet, conseiller maître en la Chambre des Comptes.
Date exacte : 1588
Analyse : Signification de l'arrêt du Conseil du 17 février 1588 ; arrêt du Conseil du 17 février 1588 à propos des obsèques des auditeurs de la Chambre des Comptes.
Date exacte : 1595
Analyse : Mandement du roi Henri IV de rétablir à Dijon la Chambre des Comptes qui avait été transférée à Flavigny puis à Semur à cause des troubles.
Date exacte : 1595
Analyse : Lettres patentes du roi Henri IV pour la modification de la Chambre des Comptes sur le modèle de celle de Paris ; composition et des gens des Comptes et conditions de leurs gages ; confirmation par les présidents et trésoriers généraux du bureau des finances de Dijon de l'éxécution de l'ordonnance royale.
Date exacte : 1596
Analyse : Transfixe de deux documents. Assignation des gages de messieurs du Parlement et des Comptes sur les greniers à sel.
Date exacte : 1612
Analyse : Lettres patentes d'Albert d'Espagne, archiduc d'Autriche et duc de Lorraine, contenant ratification du traité fait entre ses députés et ceux du roi de France concernant les provinces limitrophes du royaume de France et les possessions d'Albert d'Espagne.
Date exacte : 1612
Analyse : Ratification par Louis XIII du traité sur les limites entre les possessions royales et celles du duc d'Autriche (cf FRAD021_PS_000073).
Date exacte : 1612
Analyse : Attribution par Louis XIII des juridictions et ressorts des limites.
Date exacte : 1614
Analyse : Lettres patentes d'Albert d'Espagne, ratifiiant le traité de conférence et partage des terres de surséance entre les duché et comté de Bourgogne.
Date exacte : 1614
Analyse : Traité de Louis XIII concernant les limites de ses terres et de celles d'Albert d'Espagne en Bourgogne.
Date exacte : 1614
Analyse : Parchemin : Marie de Montpensier approuve le règlement par le roi des limites de la Bresse touchant son territoire de la Dombes (cahier).
Date exacte : 1620
Analyse : Signification de l'arrêt du Conseil rendu en faveur des officiers de la Chambre des Comptes contre les officiers du Parlement de Bourgogne.
Date exacte : 1623
Analyse : Commission pour faire assigner les receveurs particuliers à la recette des deniers publics des comtés d'Auxonne, Mâcon, Bar-sur-Seine et Auxerre, pour et ordonner qu'ils rendront annuellement compte à la Chambre des Comptes de Dijon.
Date exacte : 1627
Analyse : Lettres patentes de Louis XIII pour les gages des officiers nouvellement créés et extrait des registres du Conseil d'Etat.
Date exacte : 1644
Analyse : Edit de Louis XIV portant attribution de 120 000 livres aux bureaux des finances des généralités du royaume.
Guillaume, Doyen de la chrétienté de Dijon - Ad 21 - B 1350 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1241
Jacques, abbé de Notre-Dame de Châtillon-sur-Seine - Ad 21 - B 991 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1258
Jean, abbé de Sainte-Marguerite-lès-Beaune - Ad 21 - B 1368 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1259
Gauthier, doyen de la chrétienté de Moutier-Saint-Jean - Ad 21 - B 1261 - sous-cote inconnue 7
Date exacte : 1271
Officialité de Guillaume de Gissey, archidiacre d'Avallon - Ad 21 - B 1085 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1272
Laurent, abbé de Notre-Dame de Boulogne-sur-Mer - Ad 21 - B 11620 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1281
Guy, doyen de la chrétienté de Châtillon-sur-Seine - Ad 21 - B 1380 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1291
L'Abbé de Notre-Dame de Chatillon sur Seine - Ad 21 - B 1380 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1291
Marguerite, dame de Saint-Beury - Ad 21 - H fonds de la Bussière n° 357 - AD 21 Scp 822
Date exacte : 1291
Cour de Philippe de Vienne, seigneur de Pagny - Ad 21 - B 478 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1296
Chapitre de la Chapelle du Duc de Bourgogne à Dijon - Ad 21 - B 340 - sous-cote inconnue 8
Date exacte : 1305
Officialité de Samson de Chaumont, archidiacre d'Avallon - Ad 21 - B 10491 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1310
Abbaye Notre-Dame de Chatillon-sur-Seine - Ad 21 - B 11640 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1313
Dominique, abbé de Notre-Dame de Châtillon-sur-Seine - Ad 21 - B 11640 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1313
Chapitre de Notre-Dame de Saulx [le Duc] - Ad 21 - B 10496 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1318
Hugues, Prieur de Saint-Marcel-Lès-Chalon - Ad 21 - B 1253 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1318
Nicolas, abbé de Saint-Philibert de Tournus - Ad 21 - B 10496 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1318
Jean de Ph..., Prieur Claustral de Cluny - Ad 21 - B 11620 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1320
Prévoté de l'abbaye de Saint-Martin de Chablis - Ad 21 - B 10501 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1326
Le Prieur Claustral de Saint-Martin d'Autun - Ad 21 - B 11621 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1330
Abbaye Saint-Pierre et Saint-Paul de Pothières - Ad 21 - B 11620 - sous-cote inconnue 3
Date exacte : 1331
Abbaye Notre-Dame de La Ferté-sur-Grosne - Ad 21 - B 11621 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1341
Les gouverneurs du duché de Bourgogne pour la reine - Ad 21 - B 340 bis - ps 846 - 1
Date exacte : 1344
Chapitre de la Chapelle du Duc de Bourgogne à Dijon - Ad 21 - B 1023 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1371
Cour de Girard Damas, seigneur du Plessis - Ad 21 - B 10521 - sous-cote inconnue 5
Date exacte : 1372
Prévoté de Beauquesne au bailliage d'Amiens - Ad 21 - B 309 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1401
Officialité de Chambéry au diocèse de Grenoble - Ad 21 - B 571 - sous-cote inconnue 2
Date exacte : 1412
Grand prieuré de Champagne des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem - Ad 21 - B 1300
Date exacte : 1418
Claude, seigneur de Ternant et de la Motte - Ad 21 - B 339 - sous-cote inconnue 4
Date exacte : 1498
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/151424). Consultation du 16/07/2025.